Arrêté Municipal n° 2011-2.625 du 16 août 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2011
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Le Tristar 111 Monaco 2011 se déroulera le dimanche 4 septembre 2011.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 00 heure 01 à 23 heures, avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 07 heures à 14 heures 30, avenue Princesse Grace, voie aval sur toute sa longueur depuis le carrefour du Portier ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 09 heures 30 à 16 heures :
- boulevard Louis II, voie amont sur toute sa longueur ;
- avenue J. F. Kennedy, voie amont sur toute sa longueur ;
- boulevard Albert 1er, sur le couloir de circulation réservé aux transports publics (dit couloir bus), sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, voie aval montante, sur toute sa longueur ;
- avenue des Spélugues, voie aval descendante dans sa partie comprise entre la place du Casino et l’avenue Princesse Grace ;
- avenue Princesse Grace, voie descendante, jusqu’à son intersection avec le boulevard Louis II, voie amont.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences et de secours ainsi qu’aux véhicules munis de la mention «Direction course».
Art. 3.
Le dimanche 4 septembre 2011 de 09 heures 30 à 16 heures la circulation des véhicules est ainsi modifiée sur l’avenue d’Ostende :
• La circulation montante est reportée sur la voie centrale dans le sens boulevard Albert 1er, avenues de Monte-Carlo et Princesse Alice ;
• La circulation descendante est reportée sur le couloir de circulation réservé aux transports publics (dit couloir bus) dans le sens avenue Princesse Alice, place Sainte Dévote.
Art. 4.
A l’occasion de cette épreuve sportive, le stationnement des véhicules est interdit :
• Du mardi 30 août à 06 heures au mardi 6 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- rue Princesse Antoinette, sur l’emplacement arrêt toléré 15 minutes et la zone deux roues accolée ;
- avenue Princesse Grace, sur le terre plein central situé face au tri sélectif, sur les emplacements de stationnement réservés aux vélos ;
- avenue Princesse Grace, voie amont, sur la totalité des emplacements réglementés payants matérialisés face à l’hôtel Le Méridien (n° 22).
• Du jeudi 1er septembre à 00 heure 01 au mardi 6 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue Princesse Grace, côté aval sur la totalité des emplacements matérialisés entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 20 (Sea Club).
Cette disposition ne s’applique pas aux deux emplacements réservés aux Personnes à Mobilité Réduite.
• Du vendredi 2 septembre à 06 heures au lundi 5 septembre 2011 à 18 heures :
- avenue de Monte-Carlo, côté aval, totalité des emplacements de stationnement.
• Du samedi 3 septembre à 06 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue Princesse Grace, côté amont, sur la totalité des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 27 et n° 31.
• Du samedi 3 septembre à 11 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue de Monte-Carlo, voie amont, totalité des emplacements de stationnement.
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 06 heures à 08 heures 30 :
- avenue Princesse Grace, voie aval, sur la totalité des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 20 (Sea Club) et n° 22 (hôtel Beach Plaza).
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 06 heures à 16 heures :
- avenue Princesse Grace, côté amont, sur les emplacements réglementés par «horodateurs» matérialisés entre «L’Ariston bar» et l’entrée de service de l’immeuble «Le Bahia» ;
- avenue d’Ostende, côté aval, sur toute sa longueur ;
- avenue des Spélugues, côté amont (sens descendant), dans sa partie comprise entre la sortie des jardins du Casino de Monte-Carlo et l’avenue Princesse Grace.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux véhicules munis d’un badge Tristar 2011 et aux installations mises en place dans le cadre de cette manifestation.
Art. 5.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 6.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2003-040 du 9 mai 2003, n° 2006-024 du 20 avril 2006 et n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 août 2011, a été transmise à Son Excellence Monsieur le Ministre d’État.
Monaco, le 16 août 2011.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Maricic.
Arrêté affiché aux portes de la Mairie le 12 août 2011.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Le Tristar 111 Monaco 2011 se déroulera le dimanche 4 septembre 2011.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 00 heure 01 à 23 heures, avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 07 heures à 14 heures 30, avenue Princesse Grace, voie aval sur toute sa longueur depuis le carrefour du Portier ;
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 09 heures 30 à 16 heures :
- boulevard Louis II, voie amont sur toute sa longueur ;
- avenue J. F. Kennedy, voie amont sur toute sa longueur ;
- boulevard Albert 1er, sur le couloir de circulation réservé aux transports publics (dit couloir bus), sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, voie aval montante, sur toute sa longueur ;
- avenue des Spélugues, voie aval descendante dans sa partie comprise entre la place du Casino et l’avenue Princesse Grace ;
- avenue Princesse Grace, voie descendante, jusqu’à son intersection avec le boulevard Louis II, voie amont.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences et de secours ainsi qu’aux véhicules munis de la mention «Direction course».
Art. 3.
Le dimanche 4 septembre 2011 de 09 heures 30 à 16 heures la circulation des véhicules est ainsi modifiée sur l’avenue d’Ostende :
• La circulation montante est reportée sur la voie centrale dans le sens boulevard Albert 1er, avenues de Monte-Carlo et Princesse Alice ;
• La circulation descendante est reportée sur le couloir de circulation réservé aux transports publics (dit couloir bus) dans le sens avenue Princesse Alice, place Sainte Dévote.
Art. 4.
A l’occasion de cette épreuve sportive, le stationnement des véhicules est interdit :
• Du mardi 30 août à 06 heures au mardi 6 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- rue Princesse Antoinette, sur l’emplacement arrêt toléré 15 minutes et la zone deux roues accolée ;
- avenue Princesse Grace, sur le terre plein central situé face au tri sélectif, sur les emplacements de stationnement réservés aux vélos ;
- avenue Princesse Grace, voie amont, sur la totalité des emplacements réglementés payants matérialisés face à l’hôtel Le Méridien (n° 22).
• Du jeudi 1er septembre à 00 heure 01 au mardi 6 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue Princesse Grace, côté aval sur la totalité des emplacements matérialisés entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 20 (Sea Club).
Cette disposition ne s’applique pas aux deux emplacements réservés aux Personnes à Mobilité Réduite.
• Du vendredi 2 septembre à 06 heures au lundi 5 septembre 2011 à 18 heures :
- avenue de Monte-Carlo, côté aval, totalité des emplacements de stationnement.
• Du samedi 3 septembre à 06 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue Princesse Grace, côté amont, sur la totalité des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 27 et n° 31.
• Du samedi 3 septembre à 11 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59 :
- avenue de Monte-Carlo, voie amont, totalité des emplacements de stationnement.
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 06 heures à 08 heures 30 :
- avenue Princesse Grace, voie aval, sur la totalité des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 20 (Sea Club) et n° 22 (hôtel Beach Plaza).
• Le dimanche 4 septembre 2011 de 06 heures à 16 heures :
- avenue Princesse Grace, côté amont, sur les emplacements réglementés par «horodateurs» matérialisés entre «L’Ariston bar» et l’entrée de service de l’immeuble «Le Bahia» ;
- avenue d’Ostende, côté aval, sur toute sa longueur ;
- avenue des Spélugues, côté amont (sens descendant), dans sa partie comprise entre la sortie des jardins du Casino de Monte-Carlo et l’avenue Princesse Grace.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux véhicules munis d’un badge Tristar 2011 et aux installations mises en place dans le cadre de cette manifestation.
Art. 5.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 6.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2003-040 du 9 mai 2003, n° 2006-024 du 20 avril 2006 et n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 août 2011, a été transmise à Son Excellence Monsieur le Ministre d’État.
Monaco, le 16 août 2011.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Maricic.
Arrêté affiché aux portes de la Mairie le 12 août 2011.