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Journal n°4422
du 23 juillet 1942
„Rognons de chair .. ... . . 26 30
Panse verte 4 80
Panse échaudée (tripes) 6 80
'Tripes cuites assaisonnées démou-
lées (1) 17 30 à 22 30
Pieds -dépouillés 1 90
Pieds -en poils 3 50 ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ...
Journal n°2603
du 26 mai 1908
Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Pour banqueroute simple :
I. J.-F.-A., né à Gorbio (Alpes-Maritimes), le
3 novembre 1870, négociant à Monaco, 25 francs d'amende ;
M. J.-A.-F., né à ...
Journal n°0446
du 30 décembre 1866
les passer-en revue, sans nous arrêter aux détails. C'est d'abord la construction du nouveau quai de débarquement dû à la libéralité du Prince. On comprend les avantages immédiats de cette oeuvre ...
Journal n°3536
du 15 octobre 1925
.
VARIÉTÉS
Cure marine et Cure solaire
Le journal Le Temps a publié récemment, sous la signature du Docteur Henri Bouquet, une étude médicale consacrée à « l'Enfant noué », c'est-à-dire au rachitisme. En ...
Journal n°3293
du 18 février 1921
.
Monaco : S. A. S. le Prince Albert ; Prof. Berget ; D' Richard.
Portugal : Dr Coutinho.
Séance plénière ouverte à 3 heures. Allocution du Prince.
On nomme des Commissions pour examiner les buts à ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'autres sur le clavecin. C'est un prodige... » Et le même jour, il écrivait à sa seconde fille, la princesse d'Isenghien « Ta jeune soeur assure que son cher clavecin ne lui sera jamais indifférent. Elle ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
EXTRAIT
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur
Près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
janvier 2014, enregistré
ENTRE :
Monsieur Abdelaziz EL MISSOURI, né le 22 novembre 1949 à Meknes (Maroc), de nationalité marocaine, demeurant et domicilié 6, rue Bosio à Monaco, ayant élu domicile en l ... janvier 2014, enregistré
ENTRE :
Monsieur Abdelaziz EL MISSOURI, né le 22 novembre 1949 à Meknes (Maroc), de nationalité marocaine, demeurant et domicilié 6, rue Bosio à Monaco, ayant élu domicile en l ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
nuits, de 22 heures à 8 heures 30,
- lundi 5 septembre 2005 à 0 heure au mardi 20 septembre 2005
à 24 heures,
- samedi 24 septembre 2005 à 18 heures au lundi 3 octobre 2005
à 24 heures.
ART. 5 ...
Journal n°3166
du 19 novembre 1918
platine établi a Nice, rue Trachel, no l3ter, sera ouvert les mardi, jeudi et samedi, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure, d'importation et de réimportation ...
Journal n°3688
du 6 septembre 1928
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOM MAIRE.
MAISON SOUVERAINE : Déplacement de la Famille Princière.
PA RT E 0 Ur I c 114.1.1 :
Arrêté municipal concernant le prix du ...
Journal n°4775
du 11 avril 1949
Souveraine n. 3.848, du 1" aoril 1949, conférant l'honorariat à un ancien Officier de la Maison du Prince (p.
197).
Ordonnance Souveraine n. 3.849, du 1" avril 1949, pariant promotion d'un fonctionnaire ...
Journal n°3538
du 29 octobre 1925
personnellement devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 décembre 1925, à 9 heures du matin, sous la double prévention de coups et blessures volontaires et vol; — délits prévus et réprimés par les ...
Journal n°3767
du 20 février 1930
: misrbie-care
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Mouai °. place ne La Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligue.
Pour les antres insertions, ou traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “S.C.S. Félix TROYANO MEDEL et Cie”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
ALPHA SOLUTIONS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ... 52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ...
Journal n°5583
du 2 octobre 1964
NATIONAL, — Compte rendu de la Séance Publique du 20 Juillet 1964 (p. 213 à 240).
706 JOURNAL DE MONACO Vendredi 2 Octobre 1964
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souvent ine n° 3.244 du 22 septembre ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ... Automobile de Monaco - 40e Grand Prix de Monaco F3 et 1er Grand Prix de Monaco GP2.
- le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°5001
du 10 août 1953
, celles de référé, de compulsoire et d'injonction, celles portant permission de saisir-gager, revendiquer ou vendre et celles du ministère public dans le cas où la loi l'autorise à en rendre ;
9°) les ...
Journal n°5277
du 24 novembre 1958
l'Ordre. La cérémonie à laquelle nous allons assister rappellera alors à nos mémoires les anciens rites de la .Chevalerie. C'est dans ce même esprit que nous prions Votre Altesse -de bien- vouloir ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Modification aux Statuts -
Société en Commandite Simple "STIMAMIGLIO ET CIE"
A la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 31 octobre 2003, enregistrée à Monaco le 5 décembre 2003, folio 147 V, case 9, l'article 2 des statuts de la S.C.S. "STIMAMIGLIO ET CIE" a été ... A la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 31 octobre 2003, enregistrée à Monaco le 5 décembre 2003, folio 147 V, case 9, l'article 2 des statuts de la S.C.S. "STIMAMIGLIO ET CIE" a été ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Société à Responsabilité Limitée - "S.A.R.L. C.M.E.T."
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 9 juillet 2007, complété par acte du 22 octobre 2007, reçus par le notaire soussigné,
il a été ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
10 janvier 2022, Folio Bd 176 R, Case 2 et 22 avril 2022, Folio Bd 140 V, Case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 10 janvier 2022, Folio Bd 176 R, Case 2 et 22 avril 2022, Folio Bd 140 V, Case 7, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... S.A.R.L. ... CHEYNE CAPITAL MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°5469
du 30 juillet 1962
souscription et devant être numérotées de 31 à 7.500, tous pouvoirs ayant été donnés au Conseil d'Administration à l'effet de réaliser cette augmentation de capital,
c) de modifier les articles 2, 3, 8, 12, 24 ...
Journal n°2198
du 21 août 1900
Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Voici le texte de la dépêche que S. A. S. le Prince a adressée en apprenant, au cours de sa croisière, la mort ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL TWINOAKS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 avril 2014 et 10 juin 2014, enregistrés à Monaco les 9 mai ...
Journal n°0595
du 16 novembre 1869
et ill'angel.$ dont il est envoyé '2 exempinires eon t annoncés duits le journal.
POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE.
PAIUISS.-1./17 LE M A UN
cdetr'c'og,çe--,«A,p,--•ee ata _
. 12 Francs ...
Journal n°2923
du 24 mars 1914
-Maritimes), demeurant à la Condamine, six francs, d'amende, pour infraction aux Ordonnances sur les Travaux Publics. Ordonné la démolition de la construction ;
C. A.-D., laitier, né le 22 mai 1885, à Bovès (Italie ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Port de Monaco
Le 13 août, à 22 h,
Feux d’artifice suivis d’une soirée disco avec le groupe « High Energy », organisés par la Mairie de Monaco.
Le 21 août ...
Manifestations et spectacles divers
Port de Monaco
Le 13 août, à 22 h,
Feux d'artifice suivis d'une soirée disco avec le groupe « High Energy », organisés par la Mairie de Monaco.
Le 21 août ...
Journal n°4949
du 11 août 1952
Sociaux 52-j() eottcernant les smaires snInwta du nersonnel d y élablissenentsde bolesTms gegiCes et entrepositaires de bière, à &mimer du 1 ne ju hl 1952 (p. 602).
INFORMATIONS DIVERSES •
S. A. 3. le ...
Journal n°4239
du 19 janvier 1939
.35 à 0.75'
Tomates kilog. 6 » à 8
Fruits
Bananes pièce 0.35 à 0.60
Citrons -- 0.30 à 0.60
Mandarines douz. 3 » à 6 »
Noix kilog. 7.50 à 9 »
Oranges 3,50 à 7 »
Poires 2 ...
Journal n°3874
du 25 février 1932
et RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à. l'Imprimerie de Monaco, Plà.ee de Ja Visitation.
INSERTIONS:
Annonces . 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
, un Sous-Officier en qualité de Militaire de
carrière C. 534).
Ordonnance Souveraine n° 5.747 du 3 mars 2016 admettant,
sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de
carrière C ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
(rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ... (rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin des ... horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin ... Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°3000
du 14 septembre 1915
intellectuelle étaient hautement appréciées.
Jean-Baptiste Guyotte naquit à Chaumercenne, arrondissement de Vesoul (Haute-Saône) le 9 septembre 1832.
Après avoir professé les sciences, puis les Humanités au ...
Débats 1955
du 31 décembre 1955
.783.233
B. — Travaux :
a, b, c, d, e) Travaux publics et installations touristiques.. 500.083.000 289.513.161
Adduction d'eau 22.901.000 .5 . 231 .234
11. -- DÉPENSES DE GUERRE. 600.000 287.644
a ...
Journal n°3822
du 26 février 1931
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRAtION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°5116
du 24 octobre 1955
'Hôtel-Restaurant avec Bat, fabrication et vente des glaces et vente et consommation sur place des coquillages, connu sous le nom de « l'Escale » exploité à Monaco, boulevard Albert ler n° 3 et rue Caroline n° 22 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo, sous la direction de Juraj Valcuha.
Au programme : Strauss (Père et Fils).
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 22 décembre, à 21 h,
"The Victory Gospel Singers" avec Bryant Jones, Jeannette Robinson ... -Carlo, sous la direction de Juraj Valcuha.
Au programme : Strauss (Père et Fils).
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 22 décembre, à 21 h,
"The Victory Gospel Singers" avec Bryant Jones, Jeannette Robinson ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-545 du 28 octobre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.»
’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... ’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°4455
du 4 mars 1943
employé au Service AdministIr9a4ti3f .du même Office (5e classe), à partir du 1 er janvier
ART. 2.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour les Finances sont chargés, chacun ...
Journal n°2501
du 12 juin 1906
, les prescriptions commencées au moment de la promulgation seront acquises par cinq ans à dater de cette promulgation, si, d'après la loi antérieure, il reste un temps plus long à courir.
ART. 3 ...
Journal n°5751
du 15 décembre 1967
).
Ordonnance 'Souveraine no 3.921 du 12 décembre 1967 portant modification de l'article 3 de l'Ordonnance n° 2.050 du 7 septembre 1959 sur la classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°5831
du 27 juin 1969
l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile :
— salaire de base 3,1590
— 1/120 congés ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le samedi 22 décembre courant.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat 'sont chargés ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4158 du 15 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°2859
du 14 janvier 1913
comme suit :
ART. 3. — Les entrepôts ou magasins de première classe devront être établis dans le roc, en bordure du chemin des Pêcheurs, du côté opposé à la mer, de la manière suivante, sur l ...
Journal n°4102
du 25 juin 1936
exécution Cie l'article 22 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907. — Monaco, le 25 juin 1936.
Le Greffier en Chef : jean GRAS.
AVIS
Conformément à•Varticle 424 du-Code de Commerce (Loi no 218 du 16 mars 1936 ...
Journal n°4533
du 31 août 1944
. 195 diir. n" 404-.582, 446.554, 44'7.289, 450.301 et 450.302, Cinq Cinquièmes d'Actions Monaco n" 3'78,-8-22,--4Q4.5-78 à 404.581 jouissance EX 106 intérêt EX 105 dividençie. Quinze Cinquièmes EX 105 ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le ...
Journal n°3627
du 7 juillet 1927
après accomplissement des formalités prévues par la Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 4.
Le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
, Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ... , Place du Palais, à Monaco, a cédé à M. Pierre Santin Valentin FECCHINO, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco, et Mme Camille AMADEI, veuve non remariée de M. Charles Jean Valentin FECCHINO ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « DOUBLE N ».
Objet : « La société ... 35 R, Case 3, et du 22 juillet 2021, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « DOUBLE N ».
Objet : « La société ... S.A.R.L. ... DOUBLE N - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°5447
du 26 février 1962
,40 b) 17;68
e) 176,40 e) 17,43
13 — par camion-citerne d'une capacité égale ou supérieure à a) 190,90
12 tonne (franco installation b) 188,40
de l'acheteur) c) 185,40
— par camion ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée.
datant de plus de dix ans pour l’une des infractions visées au chiffre 1°) ou à l’une des sanctions administratives visées aux chiffres 3°) ou 4°) ;
c) de toute autre condamnation devant une ... définitive datant de plus de dix ans pour l'une des infractions visées au chiffre 1°) ou à l'une des sanctions administratives visées aux chiffres 3°) ou 4°) ;
c) de toute autre condamnation devant une ... Ordonnance Souveraine n° 10.124 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°6806
du 4 mars 1988
Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine nos 9.118 du 12 février 1988 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER III
PAR LA ...