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Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4359 du 1er décembre 2017 modifiant l'arrêté municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la Condamine et de Monte-Carlo.
heures à 15 heures 30
- Ouverture aux occupants : de 05 heures à 24 heures, excepté le dimanche et le lundi de 5 heures à 19 heures
• Emplacements extérieurs :
- Ouverture au public ... heures à 15 heures 30
- Ouverture aux occupants : de 05 heures à 24 heures, excepté le dimanche et le lundi de 5 heures à 19 heures
• Emplacements extérieurs :
- Ouverture au public ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
arrêté.
Art. 2.
Le Jardin Exotique est ouvert au public :
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 ... arrêté.
Art. 2.
Le Jardin Exotique est ouvert au public :
- de 9 heures à 17 heures en janvier, novembre et décembre ;
- de 9 heures à 18 heures en février, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0996 du 17 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème 10 kilomètres de Monaco
Stade Louis II et l’avenue Albert II,
• dans sa partie comprise entre son numéro 19 et son numéro 1.
5°) Le dimanche 22 mars 2009 de 08 heures 45 à 10 heures 00 :
- avenue des Spélugues, dans sa ... Stade Louis II et l’avenue Albert II,
• dans sa partie comprise entre son numéro 19 et son numéro 1.
5°) Le dimanche 22 mars 2009 de 08 heures 45 à 10 heures 00 :
- avenue des Spélugues, dans sa ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-359 du 12 mars 2007 portant règlement
de l'allocation nationale de vieillesse.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 19 décembre 2006 ;
Arrêtons ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 19 décembre 2006 ;
Arrêtons ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves ... sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la condamine et de monte-carlo
horaires indiqués ci-après.
Marché de Monte-Carlo :
• Ouverture au public : de 07 heures à 19 heures
• Ouverture minimum au public : de 07 heures à 13 heures
• Ouverture aux occupants :
- de 06 ... horaires indiqués ci-après.
Marché de Monte-Carlo :
• Ouverture au public : de 07 heures à 19 heures
• Ouverture minimum au public : de 07 heures à 13 heures
• Ouverture aux occupants :
- de 06 ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-360 du 17 janvier 2023 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
’autorisation délivrée par la Mairie et assurer le respect des circulations piétonnes avec un passage piéton libre de tout obstacle de 1,20 m minimum, sauf cas particuliers énumérés à l’article 19 ci-après.
Le matériel ... assurer le respect des circulations piétonnes avec un passage piéton libre de tout obstacle de 1,20 m minimum, sauf cas particuliers énumérés à l'article 19 ci-après.
Le matériel installé doit être de ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
dans l'intérêt du domaine occupé, sans que le pétitionnaire puisse prétendre à indemnité.
ART. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d'un service d'ordre et des dégagements ... dans l'intérêt du domaine occupé, sans que le pétitionnaire puisse prétendre à indemnité.
ART. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d'un service d'ordre et des dégagements ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances
prétendre à indemnité.
Art. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d’un service d’ordre et des dégagements nécessaires à leur bon déroulement, en cas d’urgence ou lorsque les impératifs ... prétendre à indemnité.
Art. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d’un service d’ordre et des dégagements nécessaires à leur bon déroulement, en cas d’urgence ou lorsque les impératifs ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1864 du 15 juin 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du Grand Départ du Tour de France - Monaco 2009
barrières.
XVIII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 19 heures 30 à 23 heures 59, la circulation des véhicules sera interdite ou modifiée, par mesure de police, en fonction de l’avancée du retrait des protections ... barrières.
XVIII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 19 heures 30 à 23 heures 59, la circulation des véhicules sera interdite ou modifiée, par mesure de police, en fonction de l’avancée du retrait des protections ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune.
après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d'égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s'est présenté dans le collège électoral correspondant à l ... après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d'égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s'est présenté dans le collège électoral correspondant à l ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.- Si aucun candidat ne s’est présenté dans ... candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix après ce dernier, est élu membre suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.- Si aucun candidat ne s’est présenté dans ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s’est présenté dans le collège électoral correspondant à l’un des groupes de grades ou d’emplois énumérés ... suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s’est présenté dans le collège électoral correspondant à l’un des groupes de grades ou d’emplois énumérés ...