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Journal n°3731
du 13 juin 1929
, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre sont allés faire visite à S. Exc. le Président de la République Française, au Palais de l'Elysée, le mercredi 5 juin, à 16 h. 3o.
Les honneurs ...
Journal n°3443
du 1 janvier 1924
viande en fraude : 16 francs d'amende, prononcé la confiscation de la viande saisie.
C. J., représentant de commerce, né le 3o juin 1884, à Benevello, province de Cuneo (Italie;, demeurant à Monaco ...
Journal n°4128
du 17 décembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État Annonces : 3 francs la. ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°2943
du 11 août 1914
Gouvernement Français vient d'être communiquée :
La circulation redevient libre sur les routes, sauf pour les automobiles, qui ne devront pas circuler de 7 h. 3o du soir à 4 h. 3o du matin. — L'usage du ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
a prononcé les condamnations suivantes :
C. P., entrepreneur de transports, né le 22 mai 1906, à Nice, y demeurant. — Infraction à la réglementation sur le trafic routier (défaut de feuille de route) : 16 ...
Journal n°0589
du 5 octobre 1869
du complot ont été condamnés à un supplément de travaux forcés de 5 ans chacun ; les 7 autres en seront quittes pour 3 ans.
L'assassin présumé de M. Samson a été arrêté à Marseille; c'est un nommé ...
Journal n°6008
du 17 novembre 1972
prescription étant toutefois limitée aux immeubles visés à l'article 131 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
b) un système d ...
Journal n°2370
du 8 décembre 1903
régionales : 15 juin.
Menton, régates régionales : 3 juillet.
Nice, championnat Méditerranée : 17 juillet. Thorrenc, courses régionales : 15 août.
Le prochain Congrès se tiendra à Nice au C. N. N ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
La Semaine en Principauté
enfants « La Magitrolette ».
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20,
Concert avant et après le tir ... enfants « La Magitrolette ».
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20,
Concert avant et après le tir ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 492 du 11 avril 2006 autorisant l'acceptation d'un legs
Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ;
Notre Conseil d ... Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
FBJ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
21 octobre 2016 et 19 janvier 2017,
Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 21 octobre 2016 et 19 janvier 2017,
Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1579 du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre II ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés ... Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" ...
Journal n°4125
du 26 novembre 1936
DIRECTION e t REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°3259
du 20 juillet 1920
, alerte malgré Son grand âge, recevoir avec la distinction souveraine qui la caractérisait, les personnalités qui s'empressaient à Lui rendre hommage. C'est ainsi qu'Elle avait accueilli .avec une insigne ...
Journal n°3283
du 31 décembre 1920
2 9 9
SOIXANTE-,fROISIÈME ANNÉE. — N° 3283. Le Muflier : =10 centimes. VENDREDI 31 DÉCEMBRE 1920.
JOÜRNAL E CI DI C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté ÉDITION ...
Journal n°3716
du 7 mars 1929
REDACTION :
au ministère d'Yetat
ADMINISTRAnON :
r. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°2917
du 10 février 1914
audience du 3 février 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
V. R.-J.-B., mécanicien, né le 15 mai 1893, à
(C
((
031
JOURNAL DE MONACO 3
Lison (Calvados ...
Journal n°0156
du 2 juin 1861
:
tfx AN 12 fraiScs
si •c nrois 6
TROIS MOIS * * :3 7 '7
Pour l'É...ruNivc.F.n IPS frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
-------'n.-----\-___.— n-----------,
g HEURES 2 ...
Journal n°4031
du 14 février 1935
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco; Place de la Visitation INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°4015
du 25 octobre 1934
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'ImpriMerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°6919
du 4 mai 1990
valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera, le jeudi 3 mai 1990, à la mise en vente des valeurs commémoratives, ci-après désignées :
Europa C.E.P.T. 1990 ...
Journal n°0006
du 4 juillet 1858
.
THERMOMÈTRE CENTIGR.
8 heures
•••••nnn• nn•••••nnnnnn•• ••nnn 2 heures 6 heures 19
27 Juin 23 » 20
28 Juin 18 22 5 19
29 Juin 19 5 23 5 20
30 Juin 20 2
Monaco, 3 juillet 1858,
Par suite d ...
Journal n°3455
du 25 mars 1924
la délibération, en date du 22 mars 1924, du Conseil de Gouvernement ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 29 au 30 mars 1924, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de ...
Journal n°4291
du 18 janvier 1940
.50
Choux-fleurs - 1 50 à 6 50
Choux-verts - '9 » à 5.50
Choux de Bruxelles kilog. 10 »
Endives - 7 » à 8 »
Épinards - 3 » à 4 »
Navets - 1.50 à 2.25
Oignons 2.50 à 3 »
- petits - 4 ...
Journal n°5872
du 10 avril 1970
monégasque dénommée « Cote d'Azur Bâtiment » en abrégé « C.A.B. » (p. 281).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de vacance d'emploi relatif au recrutement de 3 ...
Journal n°3511
du 23 avril 1925
. des parts supplémentaires conformément à l'échelle suivante :
Tonnage Tonnage
1." Tonnage
13,7 — 22,5 5 85,3 — 106,1
40 78 118 236.000
frs. suisses
Monaco* 2 6.000
frs. franç. papeer ...
Journal n°6255
du 12 août 1977
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont autorisées :
1°) La modification de l'article 2 des statuts (objet social);
2') La modification de l'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui ...
Journal n°2642
du 23 février 1909
Hocher de Monaco. C'est du moins ce que les• indications de Strabon et d'Ammien Marcellin nous donnent à entendre.
(2) AMMI EN- MARCELLIN, XV, 10.
(3) TITE-LIVE : Tecta informia imposita
XXI, 3 ...
Journal n°4944
du 7 juillet 1952
prévues par la Loi, à la Caisse Autonome des Retraites.
Cette adhésion. pitildra ont..du Pr'. août .1947, les cotisations arriérées depuis cette date -étant.majoréos 'd'en intérêt de - 5 c'/„. l'an.
ART ...
Journal n°4087
du 12 mars 1936
à 20 20 à 25
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
PRIX AU KILOGR;...
Dans son audience du 5 mars 1936, le Tribunal,
3 à 6 Correctionnel a prononcé le jugement ci-après :
C. 1.-B., pêcheur ...
Journal n°5064
du 25 octobre 1954
'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janvier 1921 ;
Vu la Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ;
Vu les Lois des 18 juillet 1934 ...
Journal n°4728
du 20 mai 1948
vie n'a été faite que de dévouement, de charité et d'attachement à la cultüre française ». C'est en ces tournes élogieux que M. k Baron Fain s'est exprimé, à l'issue du banquet donné le 9 mai par l ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire, tél. 93.30.22.15,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ... devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire, tél. 93.30.22.15,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ...
Journal n°4916
du 24 décembre 1951
"
en abrégé "A. D. E. C. 0;"
au capital (le 5.000.000 de francs
Publication prescrite, par l'Ordonnance-Lai no. 340 du Il mars 1942 et par l'article 3 .de l'Arrêté dé Son .excellence. Al: le Ministre ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ... pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ...
Journal n°4105
du 16 juillet 1936
procédant à des ventes d'auto-
N. 1.906 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 (n° 4) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Direction des Services ...
Journal n°1465
du 31 août 1886
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire font
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
INSSRTIONS : On s'abonne, pour la Prenne, à Paris; à régence Rayas ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30
V
Dr Rouge
30
D
Dr Perriquet
31
M
Dr Miniconi
31
L
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017).
La ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
la charge de D. C..
Art. 3.
Expédition de la présente décision sera transmise au Ministre d’État.
Pour extrait certifié conforme à l’original délivré en exécution de l’article 37 de l ... charge de D. C..
Art. 3.
Expédition de la présente décision sera transmise au Ministre d'État.
Pour extrait certifié conforme à l'original délivré en exécution de l'article 37 de l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.000.000 d'euros
Siège social "Les Terrasses" - 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
Journal n°6244
du 27 mai 1977
auprès de M. le Président de la République française (p. 401).
.a.mentWoMoidele
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
.1^•^•••i
•
Arrêté Minieérkt no 77481 dés 29 avrirl9rtportant autOrisation d'exploiter une ...
Journal n°2138
du 27 juin 1899
Monaco à 5 h. 42 et à Nice à 6 h. 16.
Dans ses audiences des 20 et 22 juin, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Jacques Passeron, né à Nice le 3 décembre 1869, journalier ...
Journal n°3430
du 2 octobre 1923
, d'après les observations (le Teysseire, à Nice, portant sur 20 années.
C'est de l'Ouest et de l'Est, avec des dérivations et des répercutions variées suivant les reliefs du sol et les conflits des ...
Journal n°0250
du 22 mars 1863
ont pu suivre la marche de
jour en jour. Il est du reste, un fait incontestable , c'est que grâce à la sollicitude généreuse
du Prince qui a su si bien comprendre, stimu-ler, favoriser tous les ...
Journal n°5677
du 15 juillet 1966
nomination d'une d'Etat (Département
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 juillet 1966 autorisant la Trésorerie Générale des Finances à procéder à une émission complémentaire de pièces de monnaie (p. 519'j ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Momie° »,. en date du 27 juin 1956 portant augmentation du capital social de la somme de trois millions cinq cent mille (3.500.001)) francs à celle de neuf millions (9.000.000) de francs, par Pénils3ion ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-83 du 16 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
contre lui. En juin 2016, il vivait à Kinshasa.
3. Gaston Iyamuremye
[alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli]
Titre/fonctions : a) président par intérim des ... contre lui. En juin 2016, il vivait à Kinshasa.
3\. Gaston Iyamuremye
[alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli]
Titre/fonctions : a) président par intérim des ...
Journal n°0001
du 30 mai 1858
. Charles de Lorbac, rédacteur6 » En chef, et pour lÂ?administration, au gérant, à Monaco (Principauté).• 3 •
s.
ib
• . franc
Monaco ( Principauté ).
•11n111. •
Les amis que nous avons laissés ...
Journal n°5025
du 25 janvier 1954
, à Monaco-Condamine, consenti par M. Maurice CARASSO pour une période de 3, 6 ou 9 années, par acte s.s.p. dtt ler octobre 1949.
Oppositions, s'il y a lieu, 2, Escalier da Castelleretto, à Monaco ...
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQIJET.
Ordonnance Souveraine n° 9.943 du 16 novembre 1990 ...
Journal n°4483
du 16 septembre 1943
Pouvoir ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sauf les cas prévus aux articles 3 et 4 ci-dessous, toutes les personnes occupant de bonne foi, à la date de la promulgation de la présente ...
Journal n°5542
du 20 décembre 1963
11
12
Cat. Définitions
3
4
6
7
5
Employés
Employé aux courses non encaisseur,
c'est-à-dire ne faisant aucune opération
de transport de fonds, ni titres
2 Employé aux écritures ...
Journal n°5475
du 10 septembre 1962
de travail de la meule, soit au plus égal à 3 mm.
La vitesse normale d'utilisation d'une machine à meuler doit être vérifiée périodiquement et maintenue à sa valeur initiale.
ART. 9.
Toute ...
Journal n°7070
du 26 mars 1993
mars au 6 avril, rr Blizzard à Esperenza
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 3C à 17 h 30, Foire à la brocante
Le Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30
J
Dr Miniconi
30
D
Dr Miniconi
31
M
Dr Miniconi
31
V
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
“S.N.C. IVALDI & FINELLO”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire de la société en nom collectif dénommée “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 euros, avec siège à Monaco, en date du 10 ... Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire de la société en nom collectif dénommée “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 euros, avec siège à Monaco, en date du 10 ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ;
- ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34).
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ... au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ;
- ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34).
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ...
Journal n°2916
du 3 février 1914
point dépourvus d'imagination et de sincérité. C'en fut assez pour inspirer confiance à un impresario qui s'empressa de donner au débutant Bellini (il avait '22 ans) le livret de Bianca e Fernando. Cet ...
Journal n°6744
du 26 décembre 1986
'affichage de cet appartement expire le 5 janvier 1987.
— 24, rue Plati - 1 er.étage - composé de 3 pièces, cuisine, w.c. — 32, rue Plati - sous-sol - composé de 2 pièces, cuisine, w.c.
— 2, escalier des ...