Rechercher un journal, un article
Journal n°6193
du 4 juin 1976
PrincesSe Grace, à Monsieur Patrick SENEJOUX, demeurant à Monte-Carlo, 42, boulevard d'Italie, d'un fonds de commerce de salon de thé, crémerie, etc.- sis 2, rue des Iris à Monte-Carlo, connu sous le nom de l ...
Journal n°5504
du 29 mars 1963
qui précèdent.
VI. — Des Pénalités
ART. 22.
Toute infraction aux dispositions des articles 4, 5, 6 et 11, sera poursuivie devant le tribunal de simple police et punie d'une amende de cinq à vingt ...
Journal n°1728
du 15 septembre 1891
'eau salée. Ils auront des côtés verticaux visibles de chaque côté, le fond sera circulaire et leur capacité de 7,000X17,000 gallons chaque. On aura l'eau salée en évaporant au 1/5 la ' quantité nécessaire à ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Dr David
20
S
Dr Sauser
20
L
Dr Burghgraeve
20*
J
Dr Leandri
21
D
Dr David
21
M
Dr Marquet
21
V
Dr Miniconi
22*
L
Dr Leandri
22
M ... .0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22*
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm ... Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
Rouge
19
S
Dr De Sigaldi
20
M
Dr Miniconi
20
J
Dr Perriquet
20
D
Dr Leandri
21
M
Dr Rouge
21
V
Dr Sauser
21
L
Dr Sauser
22
J
Dr ... - Circulaire n° 2020-7 du 14/09/2020 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2021 (Journal de Monaco N° 8.505 du 25/09/2020).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à ... Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021. ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019.
*
M
Dr Leandri
19
J
Dr Marquet
20
D
Dr Miniconi
20
M
Dr David
20
V
Dr Killian
21
L
Dr Killian
21
J
Dr Rouge
21
S
Dr Killian
22
M ... '>
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2019 (Journal de Monaco n° 8.402 du 05/10/2018).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le ... Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021.
Dr David
19
V
Dr Miniconi
20
M
Dr Marquet
20
S
Dr David
20
S
Dr Marquet
21
J
Dr Perriquet
21
D
Dr Perriquet
21
D
Dr Miniconi
22
V ... ; padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt ... Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
Rouge
22
M
Dr Killian
22
V
Dr David
22
V
Dr Marquet
23
M
Dr David
23
S
Dr David
23
S
Dr Marquet
24
J
Dr Perriquet
24
D
Dr Perriquet ... cm;height:3.0pt'>
22
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
M
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1 ... Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019. ...
Journal n°3262
du 10 août 1920
Loi n° 4 du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 1920, portant prorogation des Lois n.s 4, 5, etc., jusqu ...
Journal n°3586
du 23 septembre 1926
"40
Pain dit de « fantaisie », le kilog 3100
ART. 2.
" Les dispositions des Arrêtés antérieurs concernant le prix du pain, non contraires au présent Arrêté, sont maintenues.
Monaco, le 22 septembre ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-99 du 7 février 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°5026
du 1 février 1954
. 76).
Arrêté Ministériel n° 54-017 dit,20 janvier 1954 fixant le taux de la contribution due par les employeurs au fonds de Majoration des rentes d'accidents du travail (p, 76).
.1i.rété Ministériel ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-802 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°1698
du 17 février 1891
, et celui-ci glissa bientôt rapidement vers le fleuve, au milieu des hourrahs de toute l'assistance. Suivant la coutume, S. A. S. la Princesse Alice avait lancé contre l'avant du navire, dès qu'il s ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-708 du 8 novembre 2021 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2021-708 du 8 novembre 2021 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche. ...
Journal n°1310
du 4 septembre 1883
aurait fait donner à l'Angleterre le nom d'Albion (alba).
La grande lutte des maisons de Lancastre et d'York. au XVI' siècle s'appelle, on le sait, la guerre des deux Roses : la Rouge et la Blanche, à ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
«DAS» (ex. La Défense Automobile et Sportive) à la société «DAS SA» (p. 840).
Arrêté Ministériel n° 2007-254 du 18 mai 2007 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve ...
Journal n°5546
du 17 janvier 1964
.47 Marseille Tél. : 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion des fêtes de fin d'année (p. 36.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.124 du 6 ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
des invités personnels de Leurs Altesses Sérénissimes, des plus hautes personnalités de la Principauté et de la Côte d'Azur,
A l'issue du premier Concert, du samedi 22 juillet, S. Exc. M. le Ministre ...
Journal n°0986
du 22 mai 1877
division des équipages de la flotte, la réserve et les marins de tous les navires présents sur rade, assistaient à cette triste cérémonie. Le deuil était condiiit par M. le contre-amiral Dupin de St ...
Journal n°3281
du 21 décembre 1920
septembre 1920, enregistré, M. Adolphe OETTERLI, charcutier, a vendu à M. Célestin ASSAM), charcutier, demeurant à Monaco, 1, rue des Orangers, le fonds de commerce de charcuterie qu'il exploitait aux Marchés ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Monaco"
Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes, faite à Vienne le 20 décembre 1988 (rendue exécutoire à Monaco par l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°1875
du 10 juillet 1894
— 22
...tes Abonnements partent des i et .16 de chaque mois
•
Tous les ouvrages français et étrangers dont il et envoyé deùx exemplaires sont insérés dans le journal ...
Journal n°4930
du 31 mars 1952
, ont donné, à titre de location gérance, pour une durée de cinq années à compter du lor avril 1952, à Monsieur René Jules ANSA1LDO, coiffeur, demeurant à Monaeo, 4, Impasse des Carrières, le fonds de ...
Journal n°7308
du 17 octobre 1997
, au Programme MEDPOL de lutte contre la pollution en Mer Méditerranée auquel nous portons, vous le savez, le plus grand intérêt.
L'année internationale des Océans devrait être l'occasion de renforcer ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019.
des jours chômés et payés pour 2019 (Journal de Monaco n° 8.402 du 05/10/2018).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à minuit et le dimanche de 7 heures à minuit ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019. ...
Journal n°2868
du 18 mars 1913
solennellement aux Génois la possession de leur île, se mirent de la partie. Sous le fallacieux prétexte d'aller au secours des Corses, révoltés contre la tyrannie de Gènes, une expédition s'organisa, des troupes ...
Journal n°0938
du 20 juin 1876
une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvilic, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : R. NOVELLA.
Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
RAINIER III
PAR ...
Journal n°2625
du 27 octobre 1908
, Conseiller d'Etat, Directeur des Travaux Publics, et par M. le Docteur Guglielminetti, Secrétaire Général de la Ligue contre la Poussière.
M. le Docteur Guglielminetti, membre de la Commission d ...
Journal n°4033
du 28 février 1935
'elle eXploitait dans une cabine des Halles et Marchés de Monte-Carlo (épicerie-comestibles).
Oppositions, s'il y 'a lieu, dans les délais légaux, au fonds vendu,
Monaco, le 28 février 1935.
Cessiti a de Fonds ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
tapisserie qu'elle exploitait 22, rue Caroline, Monaco, à MM. ABBA et MAGLIANO, tapissiers.
Faire opposition, s'il y a lieu, dans les dix jours qui suivront le deuxième avis, au fonds vendu, 22, rue Caroline ...
Journal n°2886
du 8 juillet 1913
'aide desquelles ces deux personnels allaient être payés.
Ce qui prouve que, si vous avez le droit de demander et d'exiger qu'on vous dise dans quelle mesure le personnel des Travaux Publics est payé sur les fonds ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°5826
du 23 mai 1969
partiel des actions, du rachat d'actions contre de nouveaux titres, d'un nombre supérieur équivalent ou moindre, ayant ou non le même capital et, s'il y a lieu, avec cession ou rachat d'actions anciennes ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
complémentaires dans la lutte contre la violence et les débordements de spectateurs, compte tenu du fait que les organisations sportives ont aussi des responsabilités en matière de sécurité et que, plus ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
déclarant insaisissables des biens culturels étrangers
présentés dans le cadre d’une exposition intitulée
«Reines d’Egypte».
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre ...
Journal n°3849
du 3 septembre 1931
hypothécaires ; il provoque le renouvellement des baux. Il doit accepter, contre récépissé de son livre à souche, le numéraire, les objets précieux, titres ou valeurs que lui remettent les administrés.
ART. 17 ...
Journal n°1794
du 20 décembre 1892
surface cutanée, afin d'entraver le moins possible le fonctionnement de la peau ; 2° de se soumettre, dés que l'effet cherché se sera produit, à un nettoyage à fond des parties fardées ; 3° enfin et surtout ...
Journal n°2656
du 1 juin 1909
fixe contre l'incendie
LLOYD NÉERLANDAIS
la pl us ancienne des Compagnies
d'Assurances contre le Vol.
Ci° d'assurances contre les risques de transport par terre et par mer et les accidents de ...
Journal n°0891
du 27 juillet 1875
. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus-paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvilles ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande
plaisance.
Principauté de Monaco
Le 21 septembre,
6ème Marche en faveur de la lutte contre la maladie d ...
Journal n°3376
du 19 septembre 1922
par mer. AssuranCes
LA C"' LYONNAISE des transports-valeurs. Assurances contre.les
D'ASSURANCES MAlill'IMIts risques de voyages dans le inonde entier.
aELINIES. Assurances contre le vol.
La ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
partiel des actions, du rachat d'actions, d'un échange d'anciens titres d'actions contre de nouveaux, titres, d'un nombre équivalent ou moindre, ayant ou non le même capital, et, s'il y a lieu, avec cession ...
Journal n°2861
du 28 janvier 1913
, perles, pierres précieuses, montres, argenterie, objets d'art, fourrures, dentelles, vêtements, meubles et objets divers.
NOTA. — Le Mont-de-Piété de Monaco, reçoit des fonds productifs d'intérêts : 3 ...
Journal n°6714
du 30 mai 1986
responsable du paiement des taxes et pénalités susceptibles d'être dues par la société dénommée « L'EQUITE », Compagnie d'Assurances et de Réassurances contre les risques de toute nature.
ART. 2.
Le ...
Journal n°3320
du 23 août 1921
valenciennois Félix Desruelles ; cérémonie commémorative devant le monument de Watteau, oeuvre de Carpeaux ; inauguration officielle du lycée Henri Wallon ; visite au Musée des Beaux-Arts de Valenciennes ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme visant la République ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
le taux de la ration supplémentaire de
viande accardà aux femmes enceintes.
Arrêté Ministériel portant taxation' des fruits et légumes.
Aerêté Ministériel portant nomination d'une dame ...
Journal n°1113
du 4 novembre 1879
isioitomo, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage ...
Journal n°1340 [bis]
du 8 avril 1884
-elles proscrites rigoureusement des Monastères.
Au XVIe et au XVII') siècles, la musique prit cependant une allure plus savante. C'était le temps de la
fugue et du contre-point dont s'emparèrent les orga-
nistes ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
mis le théâtre et les salons. du Casino à la disposition des organisateurs. -
La veille, le bureau du Comité a offert aux officiers du 'contre-tôt-pilleur « Enseigne-Roux » et « Mangini » venus pour ...
Journal n°7315
du 5 décembre 1997
moi. C'est faire route avec le Christ pascal qui est devenu un vrai ressortissant de la terre jusqu'à descendre, en mourant, au fond de ses entrailles, des "enfers" comme dit le Credo (cf Mt 12,40). La ...
Journal n°4539
du 12 octobre 1944
du ler juillet 1941, constituant le Statut des Fonctionnaires, Agents et Employés de l'Ordre Administratif ;
Vu Notre Ordonnance no 2.537 du 22 octobre 1941, conférant l'honorariat à M. Lunel Armand ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Récépissé de déclaration d’une association
, dont le siège est situé à Monaco, 4, terrasses de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
• «la lutte contre la criminalisation de l’environnement ou environnemental ... , dont le siège est situé à Monaco, 4, terrasses de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
• «la lutte contre la criminalisation de l’environnement ou environnemental ...
Journal n°1388
du 10 mars 1885
et Bébé et de Tristesses et Sourires, et par M. Léon Say, le savant économiste. La lutte, vous le voyez, est entre la Vie Parisienne et la Revice des Deux-Mondes. Je crois bien que celle-ci l ...
Journal n°3223
du 9 décembre 1919
Avons Ordonné et Ordonnons s
Sont nommés dans l'Ordre de Saint-Charles :
Grands-Croix :
LL. EE. MM. José Prado Palacio, Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts d'Espagne ; le Contre ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
S.A.R.L. BREAK SPORT MANAGEMENT Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Place des Moulins - Le Continental - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2016.
Monaco, le 2 décembre 2016.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2016.
Monaco, le 2 décembre 2016.
...
Journal n°6773
du 17 juillet 1987
Française, et Erik Berchot, pianiste
Promenade du Lanvin) (esplanade de la-Rose des Vents)
le 21 juillet à 17'h
Concert par le Super Big Band a Summer Summit ».
Quai Albert- ler
le 21 juillet à 22 h ...
Journal n°4401
du 26 février 1942
pour que le public -soit informé des conditions de l'échancre de ce produit contre les tickets..
TITRE III.
Besoins suppléinentaires pour lies
nettogages individuels de
eertaines catégories de ...