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Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées.
été totalement ou partiellement révoqué, ou après que le tribunal ait interdit la poursuite de l'activité".
Art. 19.
L'article 22 de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de ... cadre des négociations avec leurs mandants".
Art. 3.
L'article 6 de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées, est ainsi ... Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées. ...
Journal n°2760
du 11 avril 1911
, Labor V, à MM. de Clèves et Chevalier
7' 47" 2/5
2e, Miranda IV, à M. N. C. Sampson 7' 54" 1/5
FINALE DE L'OMNIUM.
Départ du Handicap de la Finale :
N° 33, Hispano-Suiza I I 5, Excelsior XIV 6o ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
).
Ordonnance Souveraine n° 3.550 du 21 novembre 2011 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant
l’honorariat (p. 2419).
Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 ...
Journal n°2362
du 13 octobre 1903
.5
8 72.» 71.8 71.2 70 8 70.»
9 71.» 70.2 70.» 69.8 69.5
10 69.» 64.5 64 1 64 8 64.9
11 66.» 68.5 66.5 65.4 6F,.»
12 65.» 68.8 68.2 67.6 67.2
9h. matin midi 3h. soir soir
20.1 22.8 22.5 21 ...
Journal n°2279
du 11 mars 1902
17 courant, à 3 heures et demie au Palais des Beaux-Arts, sous le haut patronage de S. A. S. le Prince Albert, par
M. le Jonkheer C. G. S. Sandberg, au profit de l'oeuvre internationale de secours ...
Sommaires 1948
du 31 décembre 1948
Principauté â 'l'étranger.
22 avril 1948 . Ordonnance Souveraine no 3,663 portant nomination dans l'Ordre de Satnt-
Charles.
rdonnance Souveraine n° 3.664 accordant la Médaille d'Honneur.
25 avril 1948 ...
Journal n°1100
du 5 août 1879
routine pourtant a conservé, comme un éCho affaibli, le grégorien pour les chants populaires, le
Gloria, le Credo, le Te Deum et autres morceaux
dans lesquels on n'a pu adopter la -note musicale. C ...
Journal n°0841
du 11 août 1874
. St Joseph, id. c. Dota, sur lest
MACINAGGIO. brick-g. Trinité, id. c. Augustin, bois à
brûler.
JOURNAL DE MONACO
Départs du 3 au 9 Agtit ,1874
IERRA LEONE. trois mâts, Marie! et ...
Journal n°0879
du 4 mai 1875
à Rome comme chez nous; témoins Horace et Martial. Les philosophes aussi ; témoin Sénèque. Mais ce n'est ni un poète, ni un philosophe, ni enfin un gastronome, c'est un goinfre, c'est l ...
Journal n°0718
du 26 mars 1872
'chu XVIe
(* Chez Paul Daills, éditeur, 9, rue des Beaux-Arts à Paris.
siècle de l'ortographe moderne; les textes reparaissent dans toute leur pureté ; c'est une heureuse .réVolution acceptée, et sur ...
Journal n°1489
du 15 février 1887
Symphonie en sol mineur.......... Mozart. Allegro molli) — B. Andante -
c. Menuet — n. Finale.
Ouverture du Vaisseau-Fantôme... R. Wagner. (Audition redemandée)
Scènes d'Enfance
(I" audition)
A ...
Journal n°6358
du 3 août 1979
nécessaires à la réalisation d'un Club du 3énie ge et que cette opération présente un caractère d'urgence justifiant une ouverture de crédit ;
Considérant que-cette ouverture de crédit n'affecte pas l ...
Journal n°2014
du 16 février 1897
date indiquée, dans le local même de l'Exposition, à 3 heures de l'après-midi.
IV. Les lots ne seront délivrés qu'après la
fermeture de l'Exposition.
V. — On trouve des billets à l'Exposition des ...
Journal n°0125
du 21 octobre 1860
ARTISTIQUE
PARAISSANT L$ DIMANCHE
Connais-lu le pays où les citrons matissent 9
(GOETHE, la Chanson de Mignon).
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau, 3, et chez ...
Journal n°1744
du 5 janvier 1892
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; AnnonceS, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Janvier 1891
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°4562
du 22 mars 1945
'Ordonnance
du 9 décembre 1913.
ART. 3.
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le quinze mars mil neuf
cent quarante ...
Journal n°1915
du 2 avril 1895
'amende pour détention de faux poids ; et 3° la femme C... (par défaut) à deux cents francs d'amende pour vol.
Notre port présente toujours une agréable animation. Il ne se passe pas de jour sans qu ...
Journal n°1242
du 16 mai 1882
; train 486, 1 h. 37 soir ; train 494, 8 h. 36 soir; train 498,.11 h. 18 soir.
Enfin, deux trains partiront de Nice pour Marseille: l'un, n° 476, omnibus, à 6 h. du matin; l'autre, 488, mixte, à 3'h. 05 ...
Journal n°1070
du 7 janvier 1879
11 45
487
mixte
soir
1 20
3 42
7 59
8 57
9 14
9 26
9 33
9 42
956
10 02
10 13
10 22
soir
Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE.
1•111•111^1•111•111111111
22 15 ...
Annexes 1979
du 31 décembre 1979
dont le siège est à Eigle (Suisse) 124-184 G renzacherstrasse,
Pour «'ConipoSés hétérocycliques »,
2 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mars 1979
Priorité Autriche da 22 novembre 1976 au même nom.
N ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-707 du 22 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à lutter contre la prolifération et l'utilisation d'armes chimiques.
, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux octobre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2020-707 du 22 octobre 2020 portant application de l ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux octobre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-707 du 22 octobre 2020 portant ... Arrêté Ministériel n° 2020-707 du 22 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions ...
Journal n°5726
du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442).
Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Journal n°2167
du 16 janvier 1900
pigeons à 26 mètres ; 9 pige'ons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Taekwondo
Taekwondo
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
DAVANDARI
Fereydoun
MAHMOUDIAN
MOKHBER
MOVASAGHNIA
Ferdowsi
Azarab
Head
Takeghani
Taleghani
Mellat
Erevan
Mellat
CJSC ... 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
«Centrale D’aChatS et De VenteS pour touS approViSionnementS», en
abrégé «C.A.V.P.A.», au capital de 160 ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
relative à
la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la
motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai ...
Journal n°1157
du 7 septembre 1880
.
Après avoir foré un puits à une profondeur qui n'atteint pas 4 métres, on a trouvé une couche imperméable. Le rendement du puits est d'environ 40 litres par seconde, c'est-à-dire de plus de 800 mètres ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
plus bas.
(2) Cigliano. — Le voyageur a écrit le nom comme il entendu prononcer à la piémontaise : Ciglian — Silian — contracté en Sian.
(3) La Dora Baltea.
(4) Chiavasso. cause de la pluie. C ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
. 8C Bloc. b -
El Menzah,8 - l'Ariana, titulaire de la CNI
n° 05514395.
Tunisien, né à Hammam - Sousse le 22 octobre
1967, fils de Naïma BEN ALI, chargé de
mission au ministère du ...
Journal n°0164
du 28 juillet 1861
.VINTIMILLE, b. Conception; c. Rossi; id.SAN-REMO, b. St-Antonio, C. Bosio, id, SAINT-REMO, b.
C. Gazzolo Briques,
NICE, id. c. Palmaro A. m. din,
NICE, b. V. Patinaria, c. Rieci, id.
CANNES, b ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 828).
Arrêté Ministériel n° 2008-249 du 9 mai 2008 portant application de l'article 3 de la loi ...
Journal n°2050
du 26 octobre 1897
récépissés ou contrats de nantissement énoncés à l'articte 35 des statuts équivaut à celle des titres eux-mêmes.
ORDRE DU JOUR :
Modifications aux articles 2, 3, 9 et 55 des statuts.
_A. -V ...
Journal n°1196
du 14 juin 1881
'observatoire, 65 mètres)
VENTS
c.)
u
Q
o
ÉTAT DU CIEL
10
11
8
9
5
6
7
20.3 18.» 18.2 17.5 17.» 19.» 18.»
92.» 18.» 22.2 15.6 19.» 19.8 19.2
22.9 19.4 20.7 16.» 20.1 20.3 20.8
20 ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
-Kawari, e) Abu Ali al-Kawari]. Né le
28.9.1973. Nationalité : qatarienne. Passeport n° : a) 01020802
(passeport qatarien), b) 00754833 (passeport qatarien délivré le
20.5.2007), c) 00490327 (passeport ...
Journal n°5653
du 28 janvier 1966
Circulaire n° 66-01 du 12 frinviee 1966. fixant les taux minima des salaires horaires au personnel des industries graphiques à compter du 3 janvier 1966 (p. 93).
Circulaire n° 66-03 (lu 20 janvier 1966 ...
Journal n°3255
du 22 juin 1920
'I 6 3
SOIXANTE-TROISIÈME ANNÉE. — N• 3255. Le Nunaere 9 eenI0IImea. MARDI 22 JUIN 1920.
JOURNAL DE ONAC
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5765
du 22 mars 1968
émission s'élève à 250.000 frs.
My. 3.
Les caractéristiques et le type de ces pièces sont définis par les dispositions des articles 3 et 4 de Notre Ordonnance n° 2.188, du 9 février 1960.
ART. 4.
Le ...
Journal n°4644
du 17 octobre 1946
neuf cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
A. MÉLIN.
N° 3.312 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars ...
Journal n°0886
du 22 juin 1875
. C'est le cas pour l'été de 1875.
La hauteur de pluie tombée du jet novembre 1874 au 30 avril 1875, a été très-petite dans tout le bassin de la Seine. Elle n'a été que la moité de la pluie tombée ...
Journal n°6850
du 6 janvier 1989
.1971
3. 8.1973
5. 9.1973 1. 8.1974
6. 3.1975 22.12A 975
4. 2.1977
1. 4.1977
5. 5.1977 1.10.1977 24,10.1978 10, 3.1980
28. 3.1980 19.12.1980 25. 1.1982 3. 8.1982
8 JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 ...
Journal n°0859
du 15 décembre 1874
n'est plus nécessaire de les renouveler. Les arbustes poussent à leur guise. On se borne à enlever les branches mortes, mais on ne les taille jamais.
C'est au milieudu mois de mai que les fleurs ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
’enseignement (p. 1564).
Ordonnance Souveraine n° 4.829 du 14 mai 2014 admettant,
sur sa demande, un Avocat-défenseur à cesser ses fonctions
et lui conférant l’honorariat (p. 1564).
8180- 3/07/14 15:30 Page ...
Journal n°3225
du 23 décembre 1919
retou#, sans station 7 »
19° Course à la. gare de Roquebrune ,
aller et retour, sans station 9
N. 28°3.
•
_A_rreettcrxis
ARTICLE PREMIER.
faites par les voitures ion munies .de taximètres ...
Journal n°6428
du 5 décembre 1980
Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l'article 118, de la loi n° 783, du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire
Vu l'article 4 de ...
Annexes 1957
du 31 décembre 1957
ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
PROPRIETE INDUSTRIELLE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
SOMMAIRE PAGES
PUBLICATION N° 1 001
J.O.M. DU 2/9/1951 N° 5213
PUBLICATION N° 2 015
J.O.M. DU 25 ...
Journal n°1714
du 9 juin 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1714 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Juin 1891
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5625
du 16 juillet 1965
ANNONCES (p. 553 à 5581.
Annexe au Journal de Monaco
Publication n° 35 du Service de la Propriété Industrielle (p. 49 à 64).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 65-34 di 3 juillet 1965 nommant une ...
Sommaires 1980
du 31 décembre 1980
Souveraine n° 6.750 du 22 janvier 1980 portant nomination du Consul général honoraire de la Principauté à Vancouver (Canada) (p. 90).
Ordonnance Souveraine n° 6.751 du 22 janvier 1980 admettant une ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Patriotic
Patriotic
Francelle
Salame
Ameri
Ameri
Moustapha
Moustapha
Abengourou
togolais
Ameri
County
Diplomatic
Logging
Salame
Ameri
Ameri
Moustapha
Moustapha ...
ORDONNANcES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.929 du 18 septembre 2012 admettant une
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1919).
Ordonnance Souveraine n° 3.930 du 18 septembre ...
Journal n°2066
du 15 février 1898
'est la visite de Barras au lendemain du 9 thermidor.
3e acte — Une boutique de menuisier ; c'est l'échoppe de la ruelle, près du Temple.
4e tableau — Barras à l'hôtel d'Aligre. Le superbe hôtel d ...
Journal n°6013
du 22 décembre 1972
Constitution du 17 décembre 1962;
Vu l'article 118, de la Loi n° 783, du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.633, du 9 mars 1918;
Vu l'article 4 ...
Journal n°6971
du 3 mai 1991
Monaco
Conseil National. - Compte-rendu de la séance publique du jeudi 20 décembre 1990 (p. 697 à p. 827).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 19.123 du 22 avril 1991 autorisant la ...
Journal n°0927
du 4 avril 1876
commencement d'un autre mot et où l'on retrouve: Jérémie, mie de pain , pinson , sonnette.
Vous voyez que c'est à la portée de tous les moyens, et qu'il n'est pas besoin de savoir huit langues comme la ...
Journal n°0909
du 30 novembre 1875
:St-Ange, id. e. Fornero, id.
1D. b. .Volonté de Dieu, ici. e. Grisole,- id.
,Départs du 22 au 28 Novembre 1875.
STE-MAXIME. brick-g. le Zéplcir, français, c. Palmaro
fûts v.
• NICE. yacht à V. Zirefly ...
Journal n°1347
du 27 mai 1884
3 heures et demie à 5 heures.
LE DANGER DES FLEURS
En cette saison surtout, rien n'est, paraît-il, plus perfide qu'une fleur... mise à côté d'une autre fleur, de façon à former un foyer d ...
Journal n°1093
du 17 juin 1879
lumières, et le cinquième n'était autre que la gracieuse chapelle de l'Hôtel-Dieu, revêtue de sa plus belle parure.
A 9 heures et demie, le cortège des autorités, ayant à leur tête S. Éxc. le Gouverneur ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963 n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.002 du 10 janvier 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°0943
du 25 juillet 1876
.4 25.5 24.» 23.9 24.2
JOURNAL DE 110,N CO
..01...FE JUAN. b. St-A Idoine, id. c. Trucchi, sable.
ID. b. St-Ange, id. c. Fornero, id.
•
1D., h. Volonté ;le Dieu, id. c. Grisole, id.
ST ...
Journal n°1260
du 19 septembre 1882
part dans la curiosité générale
Par une circulaire en date du 9 de ce mois, l'Administration des chemins de fer Paris-Lyon ,à la Méditerranée a modifié le tarif spécial (P. V.) no 5, du 15 janvier 1880 ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
l’arrêté ministériel
n° 2002-434 concernant la Somalie.
3) La mention «Hassan Dahir Aweys [alias a) Ali, Sheikh Hassan
Dahir Aweys, b) Awes, Shaykh Hassan Dahir, c) Hassen Dahir Aweyes,
d ...
Journal n°1115
du 18 novembre 1879
. N E fort
midi I 3 h. I 6 h. 9 h.
I du soir de soin du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
Le thernioniAre est exposi an nord )
9 h. l midi 13 h. 6 h. 9 h.
du mat. du soir du soir du soir
Il ...