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Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant les membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain.
suivantes :
- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain,
- M. Hervé IRIEN, Secrétaire,
- M. Carl de LANCQUESAING, Expert,
- M. Jean-Michel BOUHOURS, Consultant,
- M. Claude ... suivantes :
- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain,
- M. Hervé IRIEN, Secrétaire,
- M. Carl de LANCQUESAING, Expert,
- M. Jean-Michel BOUHOURS, Consultant,
- M. Claude ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.380 du 31 octobre 2007 portant désignation des membres de la Commission des Visites
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, O.120-1 et O.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 16.486 du 2 novembre 2004 portant nomination ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, O.120-1 et O.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 16.486 du 2 novembre 2004 portant nomination ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Décision Souveraine en date du 16 juin 2008 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "MONACO DANCE FORUM"
Van KLAVEREN, Trésorier,
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Conseiller,
M. Jean-Christophe MAILLOT, Conseiller,
Mme Sylvie BIANCHERI, Conseiller
... Van KLAVEREN, Trésorier,
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Conseiller,
M. Jean-Christophe MAILLOT, Conseiller,
Mme Sylvie BIANCHERI, Conseiller
...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-672 du 20 décembre 2011 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-127 du 3 mars 2015 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.403 du 4 août 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-85 du 25 février 2000 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Décision Souveraine - Association pour la Gestion du Monaco Danses/Dances Forum
Par décision Souveraine en date du 8 décembre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses ... Par décision Souveraine en date du 8 décembre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.506 du 9 juin 2000 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne
Conseil de la Couronne ;
Vu Notre ordonnance n° 13.928 du 8 mars 1999 nommant un membre du Conseil de la Couronne ;
Vu les présentations qui Nous ont été faites par le Conseil National, conformément à l ... , conformément à l'article 75 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Sont nommés membres du Conseil de la Couronne, pour une durée de trois ans, à compter du 18 avril ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.478 du 19 juin 1998 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision
Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
L'article 2 de Notre ordonnance n° 9.206 du 1er juin ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
L'article 2 de Notre ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.858 du 12 octobre 2021 nommant les membres du Conseil de la Couronne.
Notre Ordonnance n° 8.687 du 17 juin 2021 prorogeant le mandat des membres du Conseil de la Couronne ;
Vu les présentations qui Nous ont été faites par le Conseil National, conformément à l’article 75 de ... Ordonnance n° 8.687 du 17 juin 2021 prorogeant le mandat des membres du Conseil de la Couronne ;
Vu les présentations qui Nous ont été faites par le Conseil National, conformément à l'article 75 de la ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.895 du 5 juin 2001 portant nomination des membres du Conseil de la Mer
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 13.458 du 29 mai 1998 portant nomination des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 13.458 du 29 mai 1998 portant ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.069 du 12 octobre 2001 portant nomination des membres de la Commission des Visites
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, 0.120-1 et 0.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 13.663 du 23 octobre 1998 portant désignation ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, 0.120-1 et 0.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 13.663 du 23 octobre 1998 portant ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-775 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur les retraites des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...