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Journal n°3216
du 21 octobre 1919
6 de ratecenalnocenne numéro 5 donnant lieu à une talions IO .H
du Lieux dits propriétds acquérir 7 augmentation ci-contre
Plan Cadastral 3 b 5 de la 9
' valeur du ...
Journal n°4005
du 16 août 1934
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire soussigné, les 2 août et 6 septembre 1916,,Ivlônsieur Pierre CAPPA,, commerçant, demeurant à Monte-Carlô, 44, boulevard d ...
Journal n°2802
du 26 décembre 1911
, née le 26 juillet, 1861, à Bajardo (Italie),demeurant à la Condamine, 16 francs d'amende, pour exercice illégal des professions de logeur et restaurateur ;
M. L.-M., brocanteur, né le 3o octobre 1866 ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
trois années, à Mlle El ane PATETA, demeurant 9, chemin de la Turbie à Beausoleil, un fonds de commerce de « Bar Buvette » sis à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003
instituant un Comité Monégasque Antidopage
prévues à la présente ordonnance. Le refus ou la non-présentation au contrôle sont équivalents à la reconnaissance d'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
Section 3
Du ... 3 ... prévues à la présente ordonnance. Le refus ou la non-présentation au contrôle sont équivalents à la reconnaissance d'un contrôle positif et entraînent les mêmes sanctions sportives.
Section 3
Du ...
Annexes 1936
du 31 décembre 1936
Militaires revient au Gouvernement Belge.
Constitué en 1921, le Comité Permanent de ces Congrès comprend les représentants de 9 Pays :
7 à titre permanent (fondateurs) : Brésil, Espagne, Etats-Unis, France ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
punie d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal.
ART. 14.
Lorsque l'infraction de blanchiment du produit du crime définie à l'article 5 ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
15 avril 1964, n° 66-40, 66-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, n° 67-5 et 67-30 des 25 janvier et 16 Mai 1967, n° 68-39, 68-47 et 68.51 des 26 juin, 2 et 26 août 1968;
Vu l ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
parvenir à S. Exc. M. le Ministre d'Etat l'extrait avec sa traduction du compte rendu de la séance, en date du 3o septembre 1922, de la Camara Municipal de Angra do Heroismo, au cours de laquelle un hommage ...
Journal n°3105
du 18 septembre 1917
connus, a été assigné à comparaître en personne, le 3o octobre 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'infraction à la police du chemin de ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
.).
Départ : H heures. — Parcours : 15 milles. Premier, Cariad à M. de Vilmorin. Temps réel : 4 h. 52' 22".
Deuxième, Danaë â M. Rouff. Temps réel : 4 h. 52' 3".
Coupe du Président de la Chambre de ...
Journal n°4547
du 7 décembre 1944
pour former des syndicats distincts.
Ces Lois ont été promulguées à l'audience, du Tribunal Civil du 5 décembre 1944.
ART. 3.
Le syndicat est dirige et adniinistré par un bureau élu, pour un an, à ...
Journal n°4023
du 20 décembre 1934
.
DIRECTION et IIEDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°2586
du 28 janvier 1908
ou la remise de cet enfant à une autre personne. Dans le cas oh l'enfant viendrait à décéder, la déclaration devra en être faite dans les vingt-quatre heures.
ART. 3.
La surveillanèe des enfants en ...
Journal n°2082
du 7 juin 1898
.»i 23.» 18.» 17.» id. Nuageux
5 760.1:760.3 761.» 760.2 759.7 19.2 23.81 2à.,) 10.31 18.2
761.» 760 » 22.1I 23.9 20.71 19.1
DATES 301311 11 2 1 3 ...
Journal n°4607
du 31 janvier 1946
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
3.162 LOUIS il
PAR LA GRACE D DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Bima Pauline-Marie, née à Monaco le 19 mai 1889 ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
locaux â usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 24, rue de Millo, 2.ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., douche.
Le loyer mensuel est de 10 ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
pas obligatoire aux jours- et heures'.fixes à l'article- premier du. present Arrêté.
A R 3.
'1.,u'rte, 22 -dé, '9' h: 30' à, 19' h: 30, lés
Conducteurs de véhicules devront' suivre le sens unique ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
Chieti épouse
Don Fernand de Gonzague,
Iuar(luis de Castiglione.
D'eux l naquit :
Sainll.onis de (;onzague, ne le vendredi 9 mars 1:^n8,
mort à 23 ans, le 21 juin 1:i02.
4 ...
Journal n°3504
du 3 mars 1925
laquelle est empruntée l'intrigue du livret de l'opéra Fay-Yen-Fah. C'est une histoire courte et chimérique se passant dans une contrée mystérieuse de la Chine légendaire, où, à côté du temple de Hou le ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.260 du 23 décembre 2002 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2003 (Primitif)
Grimaldi
282,30
281,35
279,26
2,09
706.961
Rénovation du C.C.A.M.
9,07
9,08
9,02
0,01
0,06
706.999
Aménagement cinéma d'été
2,30
2,40
2,29
0,10
0,11
SOUS TOTAL VI ... Grimaldi
282,30
281,35
279,26
2,09
706.961
Rénovation du C.C.A.M.
9,07
9,08
9,02
0,01
0,06
706.999
Aménagement cinéma d'été
2,30
2,40
2,29
0,10
0,11
SOUS TOTAL VI ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
»
8 » à 8.50 2 » à 3 » 0.50 à 0.65 0.40 à 0.60 2.50 à 7 » 5 » à 7 » 12 » à 15
3 » à 5 »
7.50 à 9 »
5.50 à 6 »
JOURNAL DE MONACO 3
rustre l ...
Journal n°4168
du 9 septembre 1937
REDACTION:
au Ministère d:Eiat
ADMINISTRATION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré
S ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER. III
PAR LA ORACI3 DB DfaU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Lieutenant de Vaisseau Guy Gervais dé Lafond ...
Journal n°6192
du 28 mai 1976
n° 5265 du.14 décembre 1973;
Vu la délibération du. Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 1976;
Arrêtons :
ARTICLE PRI3MMR.
M. Patrick VIDAL est nommé inspecteur de police stagiaire à ...
Journal n°5105
du 8 août 1955
10 % sur ces prix est prévue pour les tirages inférieurs à 500 plx.
APPRENTIS des deux sexes (avec contrat).
COLORISTES
de 1 à 3 mois
de 3 à 6 mois
de 6 A 9 mois
de 9 à 12 mois
de ...
Journal n°4415
du 4 juin 1942
« -renseignements est constaté 'et sanctionné dans les
« conditions prévues à rarticle 12 ci-dessous.
ART. 3.
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER. ,
Tout redevable de la taxe unique globale de 9 ...
Journal n°0384
du 22 octobre 1865
insertions
ABONNEMENTS :
Un An 12 Francs.
Six Mois e id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTnANGEn les frais de poste en sus.
Monaco, le 22 Octobre 1865.
NOUVELLES LOCALES.
S. A. S. le Prince ...