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Journal n°5364
du 25 juillet 1960
Conseil de la Couronne (p..593).
O'RPONNANCE-LOU
Ordonnance-Loi portant addition aux. dispositions du Chapitré du premier Livre du Code Civil .. Exposé des motifs de là Loi n° 692 publiée le 13 juillet ...
Journal n°5680
du 5 août 1966
' :s vacants à la régie des tabacs.
Les candidatures devront être adressées à la Direction de la Fonction publique, avant le lundi 8 août 1966, accompagnées de deux extraits d'acte de naissance et d ...
Journal n°5817
du 21 mars 1969
.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emitloi relatif à l'engagement d'un dessinateur projeteur contractuel au service des Travaux Publics.
La ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
scolaires. (p. 779).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE Avis de vacance d'emploi (p. 179).
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES APPAIRES SOCIALES
Circulaire no 66-53 du 5 octobre 1966 ...
Journal n°6005
du 27 octobre 1972
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : «Garage de l'Ouest S.A. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d 'approbation des statuts de la Société ...
Journal n°6468
du 11 septembre 1981
concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue de l'Industrie, boulevard du Bord de Mer) (p. 908).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE
Direction ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
' service diplomatique et aux membres de la Force publique.
ART. 2.
Ont la qualité' de fonctionnaire, au sens de la présente loi, les personnes nommées dans l'un des emplois permanents de l'État et ...
Journal n°0548
du 20 décembre 1868
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... possible, M. Carbonnel s'est adressé cette fois aux maîtres de chapelle de Marseille, qui, tous parfaitement -versés dans les'traditions anciennes des chants populaires de-la Noël, ont apporté chacun leur ...
Journal n°7199
du 15 septembre 1995
septembre t 995. à 3 heures.
Direction de la Fonction Pu5lique.
Pour les conditions d'envol des dossiers, se reporter aux Indications figurant In fine des avis de recrutement.
Avis de recrutement n° 95 ...
Journal n°5119
du 14 novembre 1955
'Organisation Municipale ;
Vu la Loi no 188 du 18 juillet 1934 relative aux Fonctiot3 Publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin 1951, constituant le Statut des Fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
'Officier de l'Instruction Publique qui leur ont été conférées par S. Exc. le Ministre de l'Education Nationale de la République Française.
Notre Secrétaire d'Etat, 'Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°5429
du 23 octobre 1961
Direction des Services Fiscaux (p. 958).
Ordonnance SOuveraine n° 2.652 du 6 Octobre 1961 modifiant les taux de la taxe unique sur le vins (p. 958).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61-318 du ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri », 1, rue du Ténao - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
démissionnaire ;
• Fixation de la rémunération des Commissaires aux Comptes ;
• Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Séverine LE PROVOST ;
• Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Pierre LEROY ... ;
• Remplacement de M. Claude PALMERO, Commissaire aux Comptes démissionnaire ;
• Fixation de la rémunération des Commissaires aux Comptes ;
• Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme ... Avis de convocation ... LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri », 1, rue du Ténao - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
›,dactylOgraphe au Cabinet dé S.A.S. le Prince Souverain (p. 420).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DE LA MAIN-D'EEUVRE ET DES EMPLOIS.
Circulaire n° 60-21 précisait les taux minima des salaires horaires du personnel ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
comptes de l'exercice 2022 ainsi que les rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes ;
- donner quitus de leur gestion aux administrateurs ;
- affecter les résultats ;
- désigner ... :
- approuver les comptes de l'exercice 2022 ainsi que les rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes ;
- donner quitus de leur gestion aux administrateurs ... Avis de convocation ... CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...