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Journal n°3619 du 12 mai 1927
de l'instruction pri- 2e — sur les matières de 9e. [maire. 3e — 8e. 4e — 7e ou du Mn moyen des écoles prim. 5e — 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie et ainsi de suite. Les examens ...
Journal n°2497 du 15 mai 1906
: 114lames, 110 cent. la ligne ; Annonces , Rb cent. Pour les autres insertions, on traite de gté.à gré:. S'adresser au Gérant, Place de sla V isitatien. Par Ordonnance du 22 avril 1906, M. le ...
Journal n°3443 du 1 janvier 1924
viande en fraude : 16 francs d'amende, prononcé la confiscation de la viande saisie. C. J., représentant de commerce, né le 3o juin 1884, à Benevello, province de Cuneo (Italie;, demeurant à Monaco ...
Journal n°0284 du 22 novembre 1863
auxquels les tabac seront payés seront fixés par 100 kilogrammes, savoir : Ire (pante. Cent trente francs. 9.e id. Cent francs. 3e id. Quatre-vingts francs. Non marchands de soixante à dix francs ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur - échelle des Administrateurs (A 132) 8° Chargé de mission - échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070) 9° Chef de division - échelle des Chefs de division (A 090) 10° Chef ... 3 ... programmeur - échelle des Administrateurs (A 132) 8° Chargé de mission - échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070) 9° Chef de division - échelle des Chefs de division (A 090) 10° Chef ...
Journal n°3663 du 15 mars 1928
prison (par défaut). G. C., sans profession, né le 8 février 1883, à Pecetto, province de Turin (Italie), demeurant à Nice. — Mendicité : six jours de prison. M. D., sans profession, né le 22 février ...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
La Semaine en Principauté
» ateliers culturels pour les jeunes. Port de Monaco Le 3 juillet, à 22 h, Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco. Du 4 juillet au 23 août ... » ateliers culturels pour les jeunes. Port de Monaco Le 3 juillet, à 22 h, Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco. Du 4 juillet au 23 août ...
Journal n°0106 du 10 juin 1860
,500,000 fr. de monnaie de bronze, elles ont frappé pour 3,463,265,980 fr. de numéraire d'or, et pour 184,085,578 fr. 50 c. d'argent. Le Saint-Père vient (l'envoyer sa souscription à la Société des auteurs et ...
Journal n°8690 du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul. Art. 3. Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°3432 du 16 octobre 1923
. SOCCAL. Etude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco. VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION Le lundi 22 octobre 1923, à 14 heures, et jours suivants, à la villa Gloriette ...
Journal n°4715 du 19 février 1948
' andra sent convoqués en Assemblée Générale ordinaire annuelle, au siège social, 9,.botilevard des Moulins, à Monte-Carlo, le lundi 22 mars 1948, à 11 heures précises, avec l'ordre du jour suivant ...
Journal n°4703 du 27 novembre 1947
par l'Ordonnance-Loi n9 340 du 11 mars 1942. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Econornie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'1 ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
) région frontalière entre l’Afghanistan et le Pakistan (ancienne adresse), b) A2, City Computer Plaza, Shar-e-Now, Kaboul, Afghanistan (ancienne adresse), c) Microrayan 3rd, Apt. 45, block 21 ...
Journal n°7374 du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-02 du 7 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale des ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1998.
classement, d'un départ de l'entreprise, ainsi qu'en cas de remplacement provisoire. Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 - Salaire horaire : 40,22 F - Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ... classement, d'un départ de l'entreprise, ainsi qu'en cas de remplacement provisoire. Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 - Salaire horaire : 40,22 F - Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
1966 ». 974 JOURNAL DE MONACO ART. 13. L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 3.697 du 9 décembre 1966 est ainsi rédigé : « Article 2 – Les capsules mentionnées à l'article précédent se ...
Journal n°0306 du 24 avril 1864
de &Train", 13, PARAISSANT LE DIMANCHE dart il est envoyé exemplaires sont à enlace (Principauté). annoncés dans le journal.. Un An 12 Francs. Six Mois 8 id. Trois Mo s 3 id ...
Journal n°2803 du 29 décembre 1911
; Annonces , 166 cent. Un an, te fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements ...
Journal n°0323 du 21 août 1864
. offerts _par la ,ville. Le Phocéen, à M. Lasserre, de Toulon. 3e série. — tir prix, 5001r. offerts :par M. le préfet du Var, !plus une ,jumelle offerte par la Société des ' Régates. Mon idée, à M ...
Journal n°3258 du 13 juillet 1920
la nomination du successeur de Mgr Vié. C'est dans les termes les plus affectueux, en effet, que Sa Sainteté a répondu à la lettre suivante par laquelle S.A. S. le Prince avait annoncé le mariage de Sa ...
Journal n°3559 du 25 mars 1926
la Principauté, s'est prolongée jusqu'à près de 7 heures. Mardi matin, à 9 heures. le Falco et le Misiori ont quitté le port de Monaco. Avant le départ des deux navires, M..le Consul d'Italie et M ...
Journal n°1364 du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22 de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°2968 du 2 février 1915
, huissier à Monaco, du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de W Blanchy ...
Journal n°6817 du 20 mai 1988
Monaco, le trente-et-un mars mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.144 du 31 mars 1988 portant nomination d ...
Journal n°4170 du 23 septembre 1937
.20 à 0.35 Carottes 2 » à 3 » Carottes 0.40 à 0.60 Choux-verts '1 » à 3 » Courgettes 0.25 à 1.50 Céleris 1.50 à 2.50 Haricots verts kilog. 3 » à 9 » grains. 3 » à 4 ...
Annexes 1939 du 31 décembre 1939
et 677. — Situation de la Taxe sur le Chiffre d'Affaires à fin 1937. Par lettre du 28 mai 1938, c'est-à-dire après la fin des sessions ordinaire et extraordinaire de mai, la Chambre a reçu du ...
Journal n°5042 du 24 mai 1954
, avenue du Général de Gaulle; Vu les actes en brevet reçus par Me Auguste Settimo, notaire à Monaco les 15 féVrier et 22 avril 1954, contenant les statutsde ladite société au capital (le Cinq Millions (5 ...
Débats 1925 du 31 décembre 1925
frais. (.1,3, qu'un oublie aussi parfois, c'est que la Société des Conférences a reçu la salle nue et l'a entièrement meublé et décorée. Elle a payé de ce chef près d'une cinquantaine de mille francs ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 22 octobre, à 21 h, " Le Rhinocéros " de Eugène Ionesco - Représentation ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 22 octobre, à 21 h, " Le Rhinocéros " de Eugène Ionesco - Représentation ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
 La Semaine en Principauté
Affaires Culturelles. Église Sainte-Dévote Le 22 juin, à 20 h 30, Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le cadre du Festival ... . Église Sainte-Dévote Le 22 juin, à 20 h 30, Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le cadre du Festival In Tempore Organi ...
Journal n°5468 du 23 juillet 1962
livraisons annuelles de 500 à 1199 tonnes; • pour livraiSons annuelles de 600 à 1399 m3 datiS une Mênie localité. E F a) b) c) a) 17,47 b) 17,26 c) 11,01 a) 18,22 b) 18,01 c ...
Journal n°6857 du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. 604 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 juin 1989 2, boulevard des Moulins à Monaco, décédée le 23 juin 1988, à Monaco ; Vu la décision du Conseil d'administration de la ...
Journal n°3232 du 3 février 1920
) FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr.: Six mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais c1é poste en sus. Les Abonnements partent der P' et 16 vie chaque mois. DIRECTION et ...
Journal n°4142 du 18 mars 1937
.40 3 » à 6 » 0.30 à 0.50 0.30 à 0.50 2 » à 5 » 5.50 à 7 » 6.75 à 9.40 1.40 à 4.75 2.75 à 6.50 cartes 2.75 à 8.50 rainettes 4.80 à 5.30 d' Amérique 4.25 à 6 » Noix 'SOMMAIRE ...
Journal n°6331 du 26 janvier 1979
à Monaco, lé 28 novembre 1978 ; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés :Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°2406 du 16 août 1904
supplément. Arrêts facultatifs à toutes les gares. Prix : ire classe : 2e classe : 3e classe : Zone A : 160 francs ; 110 francs ; 70 francs. 'Zone D: 470 » 115 s 75 Zone C : 216 » 145 » 95 Zone D ...
Journal n°7755 du 12 mai 2006
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts Société en Nom Collectif - " S.N.C. MONTERASTELLI & CIE " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco, 75 PARTS d'intérêt de 91 euros chacune, numérotées de 6 à 80 inclus, lui appartenant dans le capital de la société en nom collectif " S.N.C. MONTERASTELLI & CIE " au capital de 9.100 euros, avec ... Monaco, 75 PARTS d'intérêt de 91 euros chacune, numérotées de 6 à 80 inclus, lui appartenant dans le capital de la société en nom collectif " S.N.C. MONTERASTELLI & CIE " au capital de 9.100 euros, avec ...
Journal n°8294 du 9 septembre 2016
UEVENTS MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
avril 2016 et 22 avril 2016, Folio Bd 2 V, Case 4, et Folio Bd 9 V, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination ... avril 2016 et 22 avril 2016, Folio Bd 2 V, Case 4, et Folio Bd 9 V, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination ...
Débats 1981 du 31 décembre 1981
loi n° 783 du 15 juillet 1965. - article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...
Journal n°4000 du 12 juillet 1934
. DIRECTION et REDACTION: au ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°3242 du 13 avril 1920
mitrailleuses, venant de Toulon ; Le torpilleur no 3A9, commende' par le pli raier maître pilote Jean Nizou, venant de Saint-Lo is du Rhône. Ces navires sont. mis à la disposition du Comité d ...
Journal n°0025 du 14 novembre 1858
CENTIGR. 8 heures 2 heures 6 heures 7 Novembre 11 » 15 3 e 8 Novembre 12 9 15 13 8 9 Novembre 11 » 15 10 10 Novembre 12 8 14 9 12 CHRONIQUE LOCALE Monaco, le 14 novembre 1858. Le ...
Journal n°5532 du 11 octobre 1963
Composition Affichage du au 3, rue des Oliviers 4 pièces, cuisine, 30-9-63 19-10-63 W.C., terrasse, cave. 12, Avenue de 1 pièce 30-9-63 19-10-63 Castelleretto Le Directeur du ...
Journal n°6522 du 24 septembre 1982
Nations Unies aura reçu la notification, ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention pour ledit Etat si cette dernière date est postérieure.- 3. En ce qui concerne les territoires auxquels la ...
Journal n°3273 du 26 octobre 1920
, les spécu- lations illicites ; ' Vu la Loi n° 4 du 14 août 1918, établissa,nt ,des sanctions, aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de Ia Principauté ; Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 1920 ...
Journal n°2673 du 7 septembre 1909
Gouverneur Général, si celui-ci assiste à 'la séance pourra assurer le nombre requis. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Procureur Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°5080 du 14 février 1955
monégasque dénommée : « S.A. Saagil» (p. 1O9).' Arrêté Ministériel n° 55-023 du 3 lévrier 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 24 août 19i3 ayant autorisé la Société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°0013 du 22 août 1858
ligne RÉCLAMES. 50 » FAITS MONACO. 4. franc ÊTA T de l'atmosphère THERMOMÈTRE CENTIGR. 2 heures 6 heures 4 22 20 8 Pluie 19 2 18 2 Vent 20 3 18 6 N. épars Pardonne-moi, j'ai tué ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares. ESPACE FONTVIELLE 30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo : le 21 janvier, à 20 h, 1er spectacle d'Or. les 20 et 22 ... Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares. ESPACE FONTVIELLE 30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo : le 21 janvier, à 20 h, 1er spectacle d'Or. les 20 et 22 ...
Journal n°2873 du 22 avril 1913
, on traite de gré à gré. Un an, 1» fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°0510 du 29 mars 1868
: :5' 2 ,e à- i'.. . ee e« ''''.- g ei z ,:ut 4g .e ,i.. - - t .-e ce 9.1 mars 765 40 6 I. 15 2 11 8 61 serein 22 -- 766 85 6 » 15 4 13 1 H id. 23 — 759 92 7 » 16 » 13 » 61 ...
Journal n°5482 du 29 octobre 1962
la journée du 3 septembre» Attendu que la sentence arbitrale devait être rendue dès la fin de la réunion contradictoire du vendredi 31 août, c'est-à-dire avant la fermeture hebdomadaire (les Banques ...
Journal n°2732 du 11 octobre 1910
'externat, d'externat surveillé et de demi-pension. ART. 2. — Les fournitures de livres 'et autres objets nécessaires à l'instruction peuvent être en outre accordées. ART. 3. — Peuvent solliciter des bourses ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
Communiqué n° 2002-11du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de la fourrure applicable à compter du 1er septembre 2000
barèmes ci-après : - du coefficient 150 a au coefficient 163 l, augmentation de 3,2 %, - du coefficient 165 m au coefficient 168 p augmentation régulièrement dégressive de 2,8 % à 2,2 %, - du ... barèmes ci-après : - du coefficient 150 a au coefficient 163 l, augmentation de 3,2 %, - du coefficient 165 m au coefficient 168 p augmentation régulièrement dégressive de 2,8 % à 2,2 %, - du ...
Journal n°3310 du 14 juin 1921
qui livrent périodiquement l'Europe à des guerres condamnables par l'esprit de sagesse qui doit désormais gouverner le monde. Mais vous aussi vous avez eu vos guerres, seulement c'était, jadis, pour ...
Journal n°0075 du 17 novembre 1859
Deuxième Année. Å’ N. 75. JO-11RM DE 110\4C0 Pour tout ee qui concerne :j'Administration et la Rédaction du Journal.s'adresser à M. EusiblE Lt-cAs rédacteur en chef, à Monate (Principa ...
Journal n°4101 du 18 juin 1936
Assemblée Génerale extraordinaire, ont, à l'unanimité, notamment, apporté diverses modifications aux articles 2, 3, 5, 8, 9, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38 ...
Journal n°3298 du 22 mars 1921
Chemins de fer de l'Etat M M. Gilardi et Tofani, secrétaires. • Le lendemain matin à 9 h. 3o. est arrivé par la route M. le Marquis di Saluzzo, Sous-Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères; délégué ...
Journal n°3404 du 3 avril 1923
domicile connu. — Émission frauduleuse de chèque non provisionné : 'un an de prison (par défaut). B. C.-H., rentier, né le 22 juillet 1867, à Londres (Angleterre), demeurant à Nice. — Infraction à la ...
Journal n°2936 du 23 juin 1914
, conformément aux voeux émis par cette Haute Assemblée : 10 à modifier l'article 99 de l'Ordonnance du 2 juillet 1909, sur la Police Municipale ; 20 à modifier les articles 3, r r, 14 et 22 de l'Ordonnance du ...

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Version 2018.11.07.14