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Journal n°0247 du 1 mars 1863
HEURES 2 HEURES 6 HEURES 21 Février I 12 0 2 22 id. Il ,? 14 0 11 5 12 0 13 3 10 9 23 id: '1.10 ' 5 24 id. 11- -- 4 Un troisième clerc de notaire, qui, par l'en-tremise d'une femme que nous ...
Journal n°7589 du 7 mars 2003
qui requiert une évidente discrétion. ART. 3. L'habilitation particulière prévue à l'article 9 de la loi susvisée est délivrée par le Ministre d'Etat. La durée de cette autorisation est mentionnée ...
Journal n°5786 du 16 août 1968
° 492 du 3 janvier 1949, réglementant tes _associations et leur accordant la personnalité civile, complétée par la Loi n° 516 du 23 juillet 1953 ; Vu les statuts présentés par l'association dénommée A.M.O.R.C ...
Journal n°0107 du 17 juin 1860
HEURES 6 HEURES 2i 5 20 3 22 1 beaux ; 4 19 8 20 7 20 9 de vent ; 1 de Couv.id.Beau pluie. Nul S.-O. faible Nul l' Etat et le Prince qui n'ontbps d'autre bannière.A ceux donc que de vagues ...
Journal n°4444 du 17 décembre 1942
bénéficier de certaines distributions supplémentaires. ART. 3. Elle sera délivrée en même temps que la carte de grossesse instituée par l'Arrêté Ministériel du 1 er juillet 1942 sus-visé, c'est-à-dire dès ...
Journal n°3483 du 7 octobre 1924
18 février 1893, tous deux ayant résidé en dernier lieu à Cannes, et actuellement sans clomicil3 ni résidence connus, ont été assignés à comparai tre personnellement le mardi 30 décembre 1924, à 9 ...
Journal n°2313 du 4 novembre 1902
iniérds seront rendus. INSERTIONS : Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces , *à cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. PARTIS C3F1F ...
Journal n°7092 du 27 août 1993
Grace. Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin Chef de Service d'anesthesie-réanimation (p. 1022). Convention C.C.S.S. - Hôpital - Tarifs applicables à partir du ler août 1993 (p ...
Journal n°3105 du 18 septembre 1917
connus, a été assigné à comparaître en personne, le 3o octobre 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'infraction à la police du chemin de ...
Journal n°4839 du 3 juillet 1950
et exécutée comme Loi de l'État. Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt juin mil neuf cent cinquante. RAINIER. Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. CR0VI3TTO. Loi no 518 du 20 juin 1950 ...
Journal n°4408 du 16 avril 1942
applaudissements. Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 31 mars 1942, a prononcé les jugements suivants : P. A., hôtelier, né à Corciano (Italie), le 17 février t9o3, demeurant à Monte-Carlo. — Vols ...
Journal n°7401 du 30 juillet 1999
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants : - 24, rue de Millo - Rez-de-chaussée, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 1.875,73 F. - 24, rue de Millo - 1er ... de la vacance des appartements suivants : - 24, rue de Millo - Rez-de-chaussée, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 1.875,73 F. - 24, rue de Millo - 1er ...
Journal n°4018 du 15 novembre 1934
. DIRECTION et RIDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°1833 du 19 septembre 1893
'artifice le soir à 9 heures. Grande retraite aux flambeaux. Carnaval brûlé en eflikie. Deuxième grand veglione à l'Opéra, à 11 heures du soir. Jeudi 22 février. — Fête enfantine. Bataille de fleurs sur ...
Journal n°3953 du 17 août 1933
appliqué, n'a pas dépassé 28,9 p. 100, et lorsque le traitement avait été instauré dans -les 3 premiers jours, 23,8 p. 100 pour les :sérums préparés avec des souches anglaises. En Turquie, un état ...
Journal n°3633 du 18 août 1927
: Evian dép. 9h35 Annecy .. dép. 11 22 Aix-les-Bains dép. 12 47 Bellegarde dép. 12 20 Chambéry dép. 12 18 Paris arr. 22 05 Chemin de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée Billets d ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
'organisation. ART. 3. Du vendredi 22 novembre à. 08 heures 01 au jeudi 5 décembre 2013 à. 16 heures et du lundi 6 janvier à. 06 heures au dimanche 12 janvier 2014 à. 23 heures 59, la circulation des piétons ...
Journal n°2591 du 3 mars 1908
'expulsion : N. F., né à Troyes (Aube), le 9 juillet 1860, journalier, sans domicile fixe, six jours de prison et 16 francs d'amende. Pour mendicité et infraction à un arrêté d'expulsion : S. P.-J., né à Petit ...
Journal n°3550 du 21 janvier 1926
'Etat, FR. ROUSSEL. LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ; Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonn'ance du 9 mars 1918 ; Vu le rapport ...
Journal n°2708 du 3 mai 1910
Sérénissime et pousse des cris de c Vive le Prince Albert Ier 1 » Son Altesse Sérénissime est arrivée à Monaco vendredi matin à 9 h. 21 et a été reçue, à la gare, par Son Exc. le Gouverneur Général, M. le ...
Journal n°5681 du 12 août 1966
certaines bières; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juin 1966. Arrétons : ARTICLE PREMIER. Les prix limites de vente, toutes taxes comprises, des bières bocks titrant 3,3 à 3,9 ...
Journal n°5698 du 9 décembre 1966
. 902 JOURNAL DE MONACO Vomi redi 9-Membre 1966 ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement Princier. ART. 4. M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°2714 du 7 juin 1910
articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15 (in parte qua, provocation suivie d'effet à un délit), 16 § 1, 2 et 4 ; 17 ; 18 ; 19 § 1 et 2 (in parte qua, provocation à attroupement délictueux) et § 3 ; 20, 21, 24, 25 ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Communiqué n° 2004-08 du 9 juillet 2004 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à comp- ter du 1er juillet 2004 (p ...
Journal n°4051 du 4 juillet 1935
RÉDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRAfjON à, l'Imprimerie de Monaco, Place de là Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°7647 du 16 avril 2004
22 janvier 2004, Mme Eveline BARDOUX veuve SETTIMO, commerçante, demeurant à Monaco, n° 7, Place d'Armes, a renouvelé, pour une durée de trois années à compter du 9 avril 2004, au profit de M. Nicolas ...
Journal n°8121 du 17 mai 2013
d’Inde en vue de l’échange de renseignements en matière fiscale, signé à Monaco le 31 juillet 2012 a reçu sa pleine et entière exécution à compter du 3 avril 2013, date de son entrée en ...
Journal n°0605 du 25 janvier 1870
frénétiques et si prolongés, que MM. Sivori 3t Bottesini sont revenus, tout émus, remercier le public. L'orchestre et son habile chef ont droit égale' inent à nos éloges pour la façon dont ils ont exécuté l ...
Journal n°2877 du 20 mai 1913
élèves des écoles du Port et de Saint-François-dePaule, membres du Stayer Footbal-Club de Nice) : 2+5+8 = 15. 3. Collège de Menton : 3+9+10= 22. 4. Lycée de Monaco : 4+11+12 = 27. Les victoires ...
Journal n°2848 du 29 octobre 1912
cent. Un an, te fr.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ...
Journal n°0272 du 23 août 1863
, PA PA i.,S.1A1° f,17 DINANCIC: (MO if et enrnyé9.) efretnrib!ir,71: !und ir Mangea (Prinetpanté). imennee4 dans jnitrnal On s'abonne. tiroir la Fraince, if rtièig. ir rkréttre ftavaq. rue rnug ...
Journal n°5041 du 17 mai 1954
de Me J.-C. MARQUET Docteur en Droit Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO Vente aux Enchères Publiques Le Jeudi 10 juin 1954, à 9 heures du ...
Journal n°0294 du 31 janvier 1864
rent!. la tien. n'if:Lutes Sti id. (Yu traite de gré à gré pour les antres insertion. On s'abonne. pour la France. à Paris, H l'Agence Ifovas, rue .1.-1. Itoussmri. 3, c i lie. Nt. ît-ItIlaire. i ...
Journal n°4089 du 26 mars 1936
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à, gré S ...
Journal n°5238 du 24 février 1958
. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize février mil neuf cent cinquante-huit. Le ...
Journal n°7373 du 15 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
YACHT CLUB DE MONACO le 20 janvier, à 19 h, Conférence maritime sur les galères SALLE GARNIER les 20, 22, 26 janvier, à 20 h 30, et dimanche 24, à 15 h, Représentation d'opéra "Carmen ... YACHT CLUB DE MONACO le 20 janvier, à 19 h, Conférence maritime sur les galères SALLE GARNIER les 20, 22, 26 janvier, à 20 h 30, et dimanche 24, à 15 h, Représentation d'opéra "Carmen ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
21 à 21,99 mètres 1.300 €uros 300 €uros de 22 à 22,99 mètres 1.600 € uros de 23 à 23,99 mètres 2.000 €uros de 24 à 25,99 mètres 3.000 €uros 700 €uros de 26 à 27,99 mètres 4.000 €uros de 28 ...
Journal n°5422 du 4 septembre 1961
consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960 et no 2.582, du 22 juillet 1961; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 3 de Notre Ordonnance n ...
Journal n°2176 du 20 mars 1900
— TUNISIE 22 — Rue de Lorraine — 22 Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré ...
Journal n°2646 du 23 mars 1909
Bellevue. Demande Fiorino Pierre : Construction d'un W.-C., boulevard Charles III. Demande Rigoli Agrandissement de la villa Gracieuse, chemin de la Rousse. Demande Mantovani : Installation du tout-à ...
Journal n°3706 du 3 janvier 1929
001 SOIXANTE-DOUZIÈME ANNÉE. — N° 3.706. Le Numéro 10 centimes. JEUDI 3 JANVIER 1929. JOÜRN 0 Nil C CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE . JEUDI ...
Journal n°1566 du 7 août 1888
gre a gre pour ies autres toge tiuus on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Huas, rue 1.4. Rousseau, 3, et aies 31, ÂBONNIIIII1NTS iditeur de musique du conserv. Imp. et ...
Journal n°3173 du 7 janvier 1919
JOURNAL 1:)1C MONACO 3 mai 1917, et généralement toutes dispositions contraires à celles de la présente loi. La présente loi sera promulguée et exécutée comme loi de l'Etat. Fait à, Paris , le dix ...
Journal n°5547 du 24 janvier 1964
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Européenne de Diffusion des Applications Plastiques», en abrégé « C.E.D.A.P. » (p. 70). Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 63-331 du 31 ...
Journal n°3499 du 27 janvier 1925
Professionnels Étrangers; Vu la délibération, en date du 3 décembre 1924, .du Conseil de Gouvernement ; -Arrêtons : ARTICLE PREMIER. MM. Maurice Genin et Joseph Davico, proprié taires à Monaco, sont ...
Journal n°4929 du 24 mars 1952
Monté-Carlo et Mme Maurice I3esnard, le directeur du Lycée et Mme Louys, assistaient à ce déjeuner. Visites de deux personnalites éniinentes. Le 22 Mars sent arrivées en Principauté, accompagnées de ...
Journal n°5163 du 17 septembre 1956
, représentant la Compagnie de .Navigation et par le Cornmandant dtrI3oed; le Commodore John Anderson. Le Prince et la Princesse étaient accompagnés de M. Pierre Rey, Administrateur des biens de S. A, S. le ...
Journal n°0484 du 22 septembre 1867
!MOTION% : On s'abonne. pour la France. à Paris à i'igence 114.vits. rue J.-.I. lioussea.r. 3, el chez 11. l Hilaire. éditeur de musique • du („'enserv. latte. et direcledr du Comuitoir général des ... 9 ...
Journal n°0677 du 13 juin 1871
••^^^^^^.1.«.11.^••••••^•••^^•••^•••^•^^•••••^^•,› de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. metieromr A NICE DE Chemin deiF M. 8. 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 .H. 5 ti 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 ...
Journal n°4953 du 8 septembre 1952
approbation des.-Sihtuts dela,....So.eleté"attOtele mônégastme dénomn?ée-: «S'Ofre.^3c » ; Arrêté Ministériel n° 52-167 du 2 septembre, 1952 pot lait, 'â?iM l'imitai, 'et approbation des 'statuts de la ...
Journal n°3140 du 21 mai 1918
PLAGE DE LARVOTTO Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir ryt9c,,,c LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un ...
Journal n°3343 du 31 janvier 1922
-après Catégorie I.... II... III.. . ... VI .. Subventions Nombre de annuelles representants à la I 2.000fr 9.000 6.000 4.000 2.000 I .000 Conference Générale. 6 5 4 3 2 2° Par les ...
Journal n°0450 du 27 janvier 1867
'en pensez-vous, Monsieur de Villemessant ? 3. C. PARIETES. 1111110111MMI M. Giordan, libraire à Menton, nous adresse une charmante petite brochure in-80, intitulée Une visite à Monaco, que nous avions ...
Journal n°7297 du 1 août 1997
Jardin Exotique - 1" étage :l gauche, composé de 4 pièces, cuisine, bains, w.c., cave. Le loyer mensuel est de 7.500 F. - 9, rue Malbousquet - 3h"" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains ...
Journal n°4488 du 21 octobre 1943
'Arrêté Ministériel du 24 mars 1943, sus-visé, modifié par l'article 3 de l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1943, tout consommateur àgé de moins de 13 ans, a droit, à la Section des Cartes de Rationnement. à l ...
Journal n°4284 du 30 novembre 1939
. pled 0.40 à 0.70 Chàtaignes 3.50 à 4.50 Noix 7 à 9 » Poires_ .. ............ 3à 6.50 Pommes. 2.50 à 7 Raisins 3,25 à 6 » JOURNAL DE MONACO Prix du Lait En magasin 2 fr ...
Journal n°5122 du 5 décembre 1955
, parquetage, plomberie, etc...). ART. 2, L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée, est faite à dater de la publication du présent Arrêté aux çonditions prévues par ladite Convention ...
Journal n°7122 du 25 mars 1994
ordonnance. Donné en Notre Palais â Monaco, le sept février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine 11. l72 du 7 ...
Journal n°3608 du 24 février 1927
oz SOIXANTE-DIXIEME ANNÉE. — N° 3.608. Le Nurnero . O. centimes. JEUDI 24 FEVRIER 1927. JOURNAL nE IVI DI A C: JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°4001 du 19 juillet 1934
et NEDACTION: 'au Ministère d Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...

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Version 2018.11.07.14