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Journal n°3789
du 17 juillet 1930
REDACTION :
an nerte^itetère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
)) des articles d'été rentrant dans la catégorie des, « espadrilles et assimilés» ;
c) des ,chatissures à semelles de bois figurant dans la liste des chaussures de vente libre (.§§ b et r de l'article 9 ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
Lundi 23 Mars 1953
. ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du .Gouvernement, le ...
Journal n°4052
du 11 juillet 1935
.
Lesdispositions des articles t3 de l'Ordonnance du I I janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 mai 1923, et d'une manière générale, toutes .dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent ...
Journal n°2937
du 30 juin 1914
de la future épouse, consistant uniquement dans divers effets à son usage personnel, et 20 à une somme de quarante-huit mille francs, donnée,
Récapitulation des
c) c)
Ln c9
CD
CD
7.9 ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
).
Arrêté Municipal n° 62-11 du 9 février 1962 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulailon des piétons à l'occasion de la « Ronde Internationale de la Ville de ...
Journal n°4188
du 27 janvier 1938
défaut de certificat de capacité. 100 francs d'amende pour refus de s'arrêter. 3 francs d'amende pour circulation dans un sens interdit.
D. C -H., né le 19 avril 1896, à Menton (A.-M.). y demeurant. — I ...
Journal n°3910
du 3 novembre 1932
chaque mois.
DIRECTION et R#DACTION:
au Ministèreld'Etat
ADMINISTRA-1110N
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS
Annonces z 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ... la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
.
0
.0 f=
25 Janvier 758 63 2 » 12 ' 6 5 67 serein
26 — 753 22 5 » 12 5 9 8 61 nuageux
27 — 758 07 5 2 14 4 12 2 48 serein
28 — 765 55 1 6 12 3 7 » 62 id.
— 760 26 2 4 12 » 8 ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.000.000 d'euros
Siège social "Les Terrasses" - 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
Journal n°3353
du 11 avril 1922
sommes restant -à recouvrer, .à reporter au Budget de l'exercice suivant.
En dépense :
° Les articles de dépenses du Budget ; 9° Le montant des crédits ;
3Q Le montant des sommes _payées sur ces ...
Journal n°2808
du 30 janvier 1912
accepter et à porter la Médaille Commémorative de la Campagne de 1870-1871 qui lui a été accordée par M. le Ministre de la Guerre de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du 22 janvier ...
Journal n°3807
du 20 novembre 1930
.
DIRECTION et REDACTION : au leisniistère d'Ita.t
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions. on traite ...
Journal n°2873
du 22 avril 1913
, on traite de gré à gré.
Un an, 1» fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°5550
du 14 février 1964
Monaco » (p. 126).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 64-3 du 3 février 1964 réglementant la &eu-lotion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d ...
Journal n°3849
du 3 septembre 1931
.
DIRECTION et 4EDACTION:
au Ministeri d'État
• ADMINISTRAtION :
à l'Imprimerie de Monaco, Olaoe de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres Insertions, on traite de ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
La Semaine en Principauté
Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ... Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
(au 1er juillet 2002)
) Pharmaciens hospitaliers :
2
SBARRATO Sylvaine, épouse Maricic
Centre hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3
JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
5
SILLARI Antonio
Centre d ... ) Pharmaciens hospitaliers :
2
SBARRATO Sylvaine, épouse Maricic
Centre hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3
JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
5
SILLARI Antonio
Centre d ...
Journal n°2746
du 10 janvier 1911
. Cioco, c. g.
MONT-DE-PIÉTÉ DE MONACO
VENTES
L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le publie qu'il sera' procédé, le mercredi
18 janvier 1911, de 9 heures du matin à midi et ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
comme un paiement d'intérêts au sens
du paragraphe 1, points (c) et (d).
5. Le pourcentage visé au paragraphe 1, point (d)
et au paragraphe 3 est égal à 25 % après le 31 décem-
bre 2010.
6. Le ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-608 du 26 novembre 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance "AUXIA" à la compagnie d'assurance "AUXIA" (ex. MEDERIC VIE).
les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-262 du 22 avril 2002 autorisant la ... 9 ... les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-262 du 22 avril 2002 autorisant la ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Vente aux Enchères Publiques après saisie et surbaisse de mise à prix du Navire "Gaerfield F" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- jauge 5,44 tonneaux - poids 3.200 kg construit en 1979 à Vintimille (ITALIE) - 2 moteurs "Crusader" - puissance effective : 350 CV chacun et fiscal : 263 CV chacun - VHF de marque Icon - radio cassette ... - jauge 5,44 tonneaux - poids 3.200 kg construit en 1979 à Vintimille (ITALIE) - 2 moteurs "Crusader" - puissance effective : 350 CV chacun et fiscal : 263 CV chacun - VHF de marque Icon - radio cassette ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Société en Commandite Simple
dénommée "Pia LOMBARD MARTIN et Cie"
anciennement "WYBRECHT et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.000 F de capital ou 160 parts à Mme Pia LOMBARD MARTIN,
"- et à raison de 40.000 F de capital ou 40 parts à M. LOMBARD MARTIN".
3°) Et il a été convenu de convertir le capital de la société en ... .000 F de capital ou 160 parts à Mme Pia LOMBARD MARTIN,
"- et à raison de 40.000 F de capital ou 40 parts à M. LOMBARD MARTIN".
3°) Et il a été convenu de convertir le capital de la société en ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-384 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... .
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Société en commandite simple
dénommée
"GUARNACCIA et Cie" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, avenue des Fleurs à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes Maritimes), ont cédé au profit de Mlle Clara BASSANELLI, secrétaire, demeurant à Monte Carlo, 24, boulevard d'Italie, qui les a acquises en qualité d ... , avenue des Fleurs à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes Maritimes), ont cédé au profit de Mlle Clara BASSANELLI, secrétaire, demeurant à Monte Carlo, 24, boulevard d'Italie, qui les a acquises en qualité d ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie.
gens de maison, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l ... gens de maison, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-531 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Technicien en télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-533 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Habitat.
au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ... au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-534 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé de Mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières.
acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ... acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
1994).
e mande formée le 26 juin 1991 par la société KABUSIIIKI KA !SUA ACE DENKEN dont le siège est à TOKYO (Japon), 12-9, Higashi-Ueno 3-chotne. Taito-ku,
Pour : "Appareil de transport et. de ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358).
Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa'c ...
Journal n°4849
du 11 septembre 1950
qui Nous a été pr6.3entée par le Sieur Manzone Jean, né à Monforte d'Alba (Province de Cuneo, Italie), le 25 août 1881, et par la Dame Botter° Blanche, Antoinette, Elisabeth, son épouse, née à Monaco ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
loi n° 783 du 15 juillet 1965.
- article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...
Journal n°3269
du 28 septembre 1920
-„mCORDE Compagnie anonyme
à primes fixes,
Ondée en 1905.
Capital social 6 millions 800.000 francs
Fonds de garantie 9 millions 863.696 francs
Encaissement annuel Plus de 3 millions de fr.
au ter ...
Journal n°2199
du 28 août 1900
vitesse moyenne de 22 noeuds 42 pour une traversée de 3,044 milles nautique. Au retour, le même navire a marché à 23 noeuds, et il atteint Plymouth 5 jours 14 heures 6 minutes après avoir quitté New ...
Journal n°2093
du 23 août 1898
température moyenne est de 26°7; avril, mai et juin sont les mois les plus chauds ; décembre et janvier les plus froids. La température la plus élevée enregistrée a été de 37°8 C. et la plus basse de 23°3. La ...
Journal n°2556
du 2 juillet 1907
661 4e 1763 21e 2212 38e
2115 5e 2556 22e 833 39e
1641 6e 982 23e 445 40e
318 7e 880 24e 2645 41e
1703 8e 2324 25e 1702 42e
2529 9e 71 26e 1151 43e
1725 10e 1799 27e 1055 44e
2254 11e 191 ...
Journal n°1681
du 21 octobre 1890
.1 55.1 766.9 62.; 53.4 59.» 54.2 56.8 56.» 20.1 18.8 17.» 16.6 17.» 18.» 17.6 22.1 19.» 18.4 19.» 19.» 22.2 18.8 21.6 20.4 19.2 19.6 19.» 20.1 18.4 20.3 18.» 17.» 17.2 19.» 19.2 17.2 18.2 17 ...
Journal n°3127
du 19 février 1918
RÉDACTION :
au Secrétariat du Gouvernement.
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie tie Monaco, pl1c3 e la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne : Annonces, 25 cent. Pour les, autres ...
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
Vendredi 10 Septembre 1965
NOMI3NCLATtJRF. CODE DEÉINITION Coeffi-
cients
Quartier de derrière à trois c6tes traité ART 3 Quartier de derrière à trois côtes comprenant la cuisse, l'aloyau la ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
'organisation.
ART. 3.
Du vendredi 22 novembre à. 08 heures 01 au jeudi 5 décembre
2013 à. 16 heures et du lundi 6 janvier à. 06 heures au dimanche
12 janvier 2014 à. 23 heures 59, la circulation des piétons ...
Journal n°2479
du 9 janvier 1906
première et deuxième places; MM. Davies (20 m.) et Castadère (26 m. 1/4), tuant 8 sur 9, partagent la troisième place.
Les autres poules ont été gagnées par MM. A. Randolph, comte Czernin, Macalester ...
Journal n°0358
du 23 avril 1865
ravissant, c'est l'entrée dela flottille de Marseille. Remorquées par le Bull-Dog, les embarcations étaient rangées deux à deux dans un ordre parfait. Il nous semblait voir une antique théorie venant au ...
Journal n°2330
du 3 mars 1903
et petite-fille,
Joséphine BRUN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 Février au 1" Mars 1903
GÊNES, vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, passagers.
CANNES, yacht à. vap. Marion, angl., c ...
Journal n°4758
du 13 décembre 1948
SOCIAUX.
( ommuniqué relatif à l'extension des clisositions de la Convention C ollective Nationale (p. 768),
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX. -
;lois aux uttlisaieuri d'alcool .de rétrocession (p. 768 ...
Journal n°0664
du 14 mars 1871
20 1 65 1 25
2 80 2 10 1 55
Chemin de Fer de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Hiver.
DE MENTON A NICE
DÉPARTS
SOIR
H. M. H. M.
-5 6 8 35
5 22 8 45
5 32 8 56•
544 9 3
557 916
6 ...
Journal n°4760
du 27 décembre 1948
vœux à l'occasion des Fêtes de Noël et du renouvellement de l'Année.
790 JOURNAL DE MONACO Lundi 27 Décembre .1948
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.780, du 15 décembre 1948 ...
Journal n°0197
du 16 mars 1862
Cinquième Année. — N. 197
JOURNAL
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Prineyanté)
ABONNEMENTS :
UN AN 42 francs
SIC MOIS
TROiS MOIS 3
Pour l ...
Journal n°4539
du 12 octobre 1944
'activité normale'. -
Toutefois lesdits employés . ne pourront exiger' une indemnité supérieure au niontant des rémunérations correspondant à 3o jours de travail.
_ART. 2.
Lés dispositions de l ...
Journal n°3538
du 29 octobre 1925
personnellement devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 décembre 1925, à 9 heures du matin, sous la double prévention de coups et blessures volontaires et vol; — délits prévus et réprimés par les ...
Journal n°2528
du 18 décembre 1906
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque ...
Journal n°2909
du 16 décembre 1913
de pratique chez un avocat-défenseur ou chez un avoué, soit de trois ans de stage au barreau de la Principauté ou à un barreau étranger.
ART. 3.
Les avocats-défenseurs sont nommés par le Prince ...
Journal n°6271
du 2 décembre 1977
, ce nouveau « volume de référence est établi en excluant l'excédent irrégulier.
« c) Les coefficients mensuels visés au paragraphe a) ci-«dessus sont fixés comme suit :
3,0 janvier 1978 15,1
3 ...
Journal n°7122
du 25 mars 1994
ordonnance.
Donné en Notre Palais â Monaco, le sept février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine 11. l72 du 7 ...
Journal n°7148
du 23 septembre 1994
août 1978 fixant les t.onditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.080 du 18 janvier 1988 portant nomination d'un commis à la Directicn des Services ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
stir
Gotiwrnement
finvaux
aitt
jardMières
endredi
ntt
ionnement
tatimmer
GOUVerlleltielit ... assortis trois d'entre eux interviendront à la première séance publique de la session ordinaire du mois prochain, c'est-à-dire le 9 mai, comme cela été convenu entre nous et avec le Gouvernement.
Je donne ...
Journal n°0684
du 1 août 1871
.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
8 35
8 45
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11 4
41 10
11 33
11 46
DE NICE A MENTON
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1 ...
Journal n°5872
du 10 avril 1970
monégasque dénommée « Cote d'Azur Bâtiment » en abrégé « C.A.B. » (p. 281).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de vacance d'emploi relatif au recrutement de 3 ...