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Journal n°2646
du 23 mars 1909
Bellevue.
Demande Fiorino Pierre : Construction d'un W.-C., boulevard Charles III.
Demande Rigoli Agrandissement de la villa Gracieuse, chemin de la Rousse.
Demande Mantovani : Installation du tout-à ...
Journal n°2654
du 18 mai 1909
.
INSERTIONS :
Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces, 26 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation;
PARTIE OFFICIELLE
ALBERT ler
PAR LA ...
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
nomination dao l'Ordre de Saint-Charles (p. 488).
Ordonnance Souveraine no 3.724, du 22 Milet 1948, portant nomination d'an Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Caratiniers de S. A. S. le Prince ...
Journal n°3754
du 21 novembre 1929
Marquet, Nlarcel Médecin, Edouard Giordano et Pierre ‘Vatrican.
Le Prince Souverain avait à Sa gauche : MM. Eugène Marquet, Maire de Monaco ; Etienne Crovetto, Adjoint; Victor I3onafède, Pierre Jioffredy ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
,.
Vous avez, Messieurs, avant toute chose, à doter le Conseil National d'un Bureau, c'est-à-dire à élire un Président, un Vice-Président et deux Secrétaires.
Commençons par le poste de Président. •
Je ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-354 du 17 juin 2011 réglementant temporairement l’espace maritime à l’occasion du Mariage Princier
°25.82’E), B (43°44.10’N - 7°26.36’E), C ( 43°44.33’N - 7°26.52’E), D (43°44.52’N - 7°26.05’E).
Art. 4.
Le mouillage des navires n’est autorisé que dans une zone adjacente à la limite Est de celle activée ... °25.82’E), B (43°44.10’N - 7°26.36’E), C ( 43°44.33’N - 7°26.52’E), D (43°44.52’N - 7°26.05’E).
Art. 4.
Le mouillage des navires n’est autorisé que dans une zone adjacente à la limite Est de celle activée ...
Journal n°5270
du 6 octobre 1958
: « Island Navigation Corporation ),> à étendre ses opérations dans la Minci-Pallié de Monaco (p. 829).
Arrété Ministériel n° 58-309 du 26 septembre 1958 portant nomination des membres du Conseil des ...
Journal n°3258
du 13 juillet 1920
la nomination du successeur de Mgr Vié. C'est dans les termes les plus affectueux, en effet, que Sa Sainteté a répondu à la lettre suivante par laquelle S.A. S. le Prince avait annoncé le mariage de Sa ...
Journal n°3199
du 24 juin 1919
insuccès, les années suivantes jusqu'à succès obtenu.
ART. 3.
La vaccination est obligatoire dans le cours de la onzième année, ou dans le cours des années suivantes si le sujet n'a pas subi en temps ...
Journal n°0510
du 29 mars 1868
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2 ,e à- i'.. . ee e« ''''.- g ei z
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9.1 mars 765 40 6 I. 15 2 11 8 61 serein
22 -- 766 85 6 » 15 4 13 1 H id.
23 — 759 92 7 » 16 » 13 » 61 ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.297 du 15 décembre 1999 portant majoration, à compter du 1er janvier 2000, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
au-delà
1
52,59 F
200 m2
34,87 F
27,93 F
2A
46,61 F
150 m2
30,76 F
24,30 F
2B
43,40 F
100 m2
26,75 F
21,01 F
2C
40,93 F
70 m2
24,30 F
19 ...
Catégories
Pour chacun
des 10
premier m2
jusqu'à
au-delà
1
52,59 F
200 m2
34,87 F
27,93 F
2A
46,61 F
150 m2
30,76 F
24,30 F
2B
43,40 F
100 m2
26,75 F
21,01 F
2C
40,93 F
70 m2 ...
Journal n°5831
du 27 juin 1969
l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile :
— salaire de base 3,1590
— 1/120 congés ...
Journal n°1779
du 6 septembre 1892
terre et ces éruptions volcaniques, n'a été évidente comme dans le cas qui nous occupe. C'est le 26 août que se sont produites les secousses qui ont effrayé les habitants de Clermont-Ferrand, de Vichy, de ...
Journal n°6791
du 20 novembre 1987
Sérénissime.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.042 du 9 novembre 1987' rendant exécutoires à Monaco les amendements aux annexes 1 et 11 de la Convention, faite à Washington le 3 mars 1973 ...
Journal n°2886
du 8 juillet 1913
en liberté dans de vastes enclos, transformés en panoramas de leurs pays d'origine.
S. A. S. le Prince quitte Hambourg le 26, à 9 heures du matin, et arrive, à i i heures, à Kiel où Son yacht ...
Journal n°2630 [= 01/12/1908]
du 3 décembre 1908
, 30 cent. la ligne ; Annonces *3 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Samedi ...
Journal n°3140
du 21 mai 1918
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir
ryt9c,,,c
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le samedi 22 décembre courant.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat 'sont chargés ...
Journal n°6137
du 9 mai 1975
«Legal and General Assurance Society Lirnited e.
ART. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la Loi'n° 6C9 du 11 avril 1956 susvisée est fixé à la somme de ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ... Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ...
Débats 1925
du 31 décembre 1925
frais. (.1,3, qu'un oublie aussi parfois, c'est que la Société des Conférences a reçu la salle nue et l'a entièrement meublé et décorée. Elle a payé de ce chef près d'une cinquantaine de mille francs ...
Journal n°5445
du 12 février 1962
Croix-Rouge à Genève (p. 146).
Départ pour la Suisse de S.A.S.-le Prince Souverain (p. 146).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2.737 du 26 janvier 1962 dééernant des médaillez_ en ...
Journal n°5814
du 28 février 1969
nomination d'une dame-employée à l'Office des Errassions
de Timbres Poste (p. 169). • -
Ordonnance Souveraine n° 4.264 chi 21'félirler '1969 rapportant
l'Ordonnance no 3846 du 3 juillet 1967 (p. 170 ...
Journal n°4438
du 5 novembre 1942
-
terprofessionr.el.
Il joint à ces envois tous renseignements qu'il juge
• c.-oncerrtant la nature des articles demandés par clients.
JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Le Coinité d'Organisation Interprofessionnel ...
Journal n°5853
du 28 novembre 1969
avenants n°8 8, 9, 10 et 11 du 7 février 1969 à la Convention • Collective nationale de travail du 5 novembre 1945 (p. '734).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 69-50 du 18 novembre 1969 portant ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
,50 17 à 20 20 à 25
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
6
9 à 11
15
9
JOURNAL DE MONACO
du « CREDIT MOBILIER DE MONACO (Monl-dePiété) », à cet effet spécialement convoquée, a, à l ...
Journal n°3332
du 15 novembre 1921
MUNICIPAUX
Nous, Maire de Monaco,
Vu l'Ordonnance du I I juillet 19o9, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix du, pain, à partir du 1 2 ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
également assnjettilà fa taxe de 9 %l'achat (, par Un commerçant .à tra .partictilier de pro-.(‘duits. Passibles' d'un -droit dé circulation,, de
« consommation' ou de fabrication.' );
. ART. 3.
L ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ...
Journal n°2714
du 7 juin 1910
articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15 (in parte qua, provocation suivie d'effet à un délit), 16 § 1, 2 et 4 ; 17 ; 18 ; 19 § 1 et 2 (in parte qua, provocation à attroupement délictueux) et § 3 ; 20, 21, 24, 25 ...
Journal n°4024
du 27 décembre 1934
.
Enregistré à Monaco, le 22 décembre 1934, f° 84 y°, c. 4. — Reçu : un franc. (Signé : ) HONNORAT.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(Mont-de-Piété)
VENTE
Il sera procédé le Mercredi 9 Janvier 1935, au siège ...
Journal n°3553
du 11 février 1926
9 novembre 1925, enregistré le 26 novembre 1925, fixant la vente au mercredi 13 janvier 1926, à 10 heures dumatin, et d'un autre jugement du 17 décembre 1925, enregistré, reportant la date de la vente ...
Journal n°4927
du 10 mars 1952
de .M0 Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, Par acte du 3 mars 1952, et un extrait analytiquo succinct des 'statuts de ladite société adressé 1.c- Même jour au Départetnent de ...
Journal n°3299
du 29 mars 1921
sur la qualité d'une marchandise : douze jours de prison (sursis) et 5oo francs d'amende. Le mari déclaré civilement responsable.
C. A.-J., laitlier, né à Breil (Alpes-Maritimes), lé
26 décembre ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
Degré (C.A.P.E.S.);
— justifier d'une année d'enseignement au moins dans un établissement scolaire de la Principauté.
ART. 3.
Le concours aura lieu sur titres.
ART. 4.
Les candidats devront ...
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
la journée du 3 septembre»
Attendu que la sentence arbitrale devait être rendue dès la fin de la réunion contradictoire du vendredi 31 août, c'est-à-dire avant la fermeture hebdomadaire (les Banques ...
Journal n°2870
du 1 avril 1913
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°0075
du 17 novembre 1859
Deuxième Année. Å’ N. 75.
JO-11RM DE 110\4C0
Pour tout ee qui concerne
:j'Administration et la Rédaction du Journal.s'adresser à M. EusiblE Lt-cAs rédacteur en chef, à Monate (Principa ...
Journal n°2752
du 21 février 1911
, quatrièmes, partagent i.000 francs.
Poule au doublé gagnée par MM. Ghirlanda, H. Grasselli et Hodgson.
Lundi 20, brillante réunion pour le Pris de la Méditerranée, à 26 mètres 1/4. 81 tireurs ont concouru ...
Journal n°6908
du 16 février 1990
, susvisées, sont abrogées à compter du 15 février 1990.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.708 du 13 février 1990 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°4088
du 19 mars 1936
Settimo, notaire à Monaco, le 9 mars 1936, contenant les Statuts de la dite Société, au capital de trois millions (3 000.000) de francs, divisé en trois mille (3.000) actions de mille (1.000) francs chacune ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°5415
du 17 juillet 1961
du 3 mai 192C sur l'Organisation Municipale modifiée par les Lois n°° 64 et 505 des 3 'janvier 1923 et 19 juillet 1949 et par l'Ordonnance-Loi n° 670 du 19 septembre '1959;
Vu l'article 2 de .1a Loi ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Code, les références : «des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des Communautés européennes du 17 mai 1977» sont remplacées par les références : «des articles 312 à 325 ou ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-13 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la fabrication de l'ameublement applicable à compter du 1er octobre 1998.
des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ... des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ...
Journal n°3170
du 17 décembre 1918
'injurier qui que ce soit. Si nous votons l'article 3, c'est pour montrer notre bonne foi, mais nous ne voulons pas qu'en laissant subsister les mots « Corps constitués », on ouvre la porte à une interprétation ...
Journal n°2860
du 21 janvier 1913
;
A. Marsan, adjoint au Maire;
Fontana Michel, conseiller communal ; Olivié Laurent, conseiller communal.
3° Pour la Commune de Monte Carlo :
MM. le Maire de Monte Carlo, président ;
F. Farret ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
La Semaine en Principauté
par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock avec La Triade, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 2 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert ... « Deep Klassified Music Festival ».
Square Théodore Gastaud
Le 19 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock soul avec Ivory Soul, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de ...
Journal n°6958
du 1 février 1991
, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau.
Le loyer mensuel est de 6.000 F.
— 26, rue Grimaldi, ler étage à droite, composé de 5 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., débarras, cave,
Le loyer mensuel ...
Journal n°4356
du 17 avril 1941
, Battaglia, Gompers, Benedetti), en 3'4o".
3.000 mètres plat : t. Pou zieux (Paris),
g' 3" ; 2. JaneallX (M. C. M.), 9' 14"4/to ;
3. Canova (U. S. T. M.), 9' ct" 6hto ; 4. Canella (U. S. C. C. A ...
Journal n°2692
du 18 janvier 1910
de Roméo où ses dons physiques le servent admirablement, a pu donner, avec raison, carrière à sa fougue habituelle. Roméo, c'est l'amant-né, et, si l'on peut oser cette expression, le perpétuel emballé ...
Journal n°2762
du 25 avril 1911
qu4Insera procédé,
le mercredi 3 mai 1911,
de 9 berces d1 Matin à-4 hetires du soir,
dans la salleVes venteedUIVIont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo; ,et-eonformément à l'article ler ...
Journal n°2218
du 8 janvier 1901
jours de Menton à 1 h. 26 du soir, arrivera à Monte Carlo à 1 h. 37, à Monaco à 1 h. 42 et à Nice à 2 h. 3 minutes. Le train express419 facultatif, partant de Cannes-la-Bocca à 11 h. 42 du matin, arrivera ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
dans la Salle de réunions (ler étage) de la Mairie.
ART. 3.
Le scrutin aura lieu sans interruption de 9 heures à 15 heures. Le dépouillement s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin ...
Journal n°4171
du 30 septembre 1937
9 »
Pommes 1.75 à 7 »
Pêches
Raisins kilog. 1.20 à 5.50
Noix 4 » à 7 - »
Châtaignes 2 » à ,3.50
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans Changement avec la ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
Monégasque
« MONÉGASQUES
« BT HABITANTS DI3 LA PRINCIPAUTÉ, :
« Ce que j'ai à vous dire aujourd'hui est particu« fièrement grave, et je voudra.s que chacun de vous, « en pesant mes paroles, y réfléchisse ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ... 3 ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ...
Journal n°1965
du 17 mars 1896
Eze; le second à la gare de Monaco, pour quitter la Principauté vers 3 heures du matin.
Par application de l'article 7 du traité du 9 novembre 1865, entre la Principauté et la France, le tarif suivant ...
Journal n°2644
du 9 mars 1909
Souveraine en date du 3 Mars 1909, M. Emile Jellinek-Mercédès est autorisé à exercer les fonctions de Consul Générai honoraire « ad personam » d'Autriche-Hongrie dans la Principauté.
Par Ordonnance ...