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Journal n°8375 du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-239 du 23 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à l'Administration des Domaines.
au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du secrétariat et de l'accueil. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... de l'Administration monégasque, dans le domaine du secrétariat et de l'accueil. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8620 du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
’Ordonnance Souveraine n° 5.353 du 8 juin 2015 relative à la formation des aidants familiaux ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.353 du 8 juin 2015 relative à la formation des aidants familiaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-15 du 18 janvier 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement
. Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... . Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-180 du 10 mars 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché Principal au Stade Louis II
d’un Service de l’Administration Monégasque, dans le domaine de la comptabilité. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... d’un Service de l’Administration Monégasque, dans le domaine de la comptabilité. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-218 du 21 mars 2018 fixant la liste des enquêtes statistiques réalisées par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-237 du 10 avril 2017\.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'article premier de la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d'ordre statistique ; Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'article premier de la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d'ordre statistique ; Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 ...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-628 du 21 décembre 2004 relatif aux conditions de transport de passagers et d'un chargement sur les motocyclettes, cyclomoteurs et cycles.
; Vu l'arrêté ministériel n° 63-078 du 11 avril 1963 relatif aux conditions de transport de passagers et d'un chargement sur les motocyclettes, vélomoteurs, cyclomoteurs et cycles ; Vu la ... ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-078 du 11 avril 1963 relatif aux conditions de transport de passagers et d'un chargement sur les motocyclettes, vélomoteurs, cyclomoteurs et cycles ; Vu la ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-239 du 30 avril 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INDUSTRIE DU BATIMENT S.A.", au capital de 304.000 €
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "INDUSTRIE DU BATIMENT S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "INDUSTRIE DU BATIMENT S.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8683 du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-98 du 15 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire d'Intendance dans les Établissements d'enseignement.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... . Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ...
Journal n°8339 du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-573 du 14 juillet 2017 pérennisant les indemnités de vacances et de fin d'année en faveur des fonctionnaires et des agents de la fonction publique, ainsi que des pensionnés.
agents de la fonction publique en activité continuent à bénéficier des indemnités de vacances et de fin d'année. Sont exclus du bénéfice de ces indemnités ceux dont la révocation a été prononcée pour faute ... de la fonction publique en activité continuent à bénéficier des indemnités de vacances et de fin d'année. Sont exclus du bénéfice de ces indemnités ceux dont la révocation a été prononcée pour faute ...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-477 du 13 octobre 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " COSMETIC LABORATORIES S.A. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " COSMETIC LABORATORIES S.A. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " COSMETIC LABORATORIES S.A. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7999 du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-16 du 10 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Assistant(e) de langue étrangère dans les établissements d’enseignement
cinq années, dans la langue enseignée, dans les établissements d’enseignement de la Principauté. Art. 4. Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ... cinq années, dans la langue enseignée, dans les établissements d’enseignement de la Principauté. Art. 4. Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-274 du 28 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Archiviste au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-129 du 2 mars 2023 autorisant une personne morale à dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical.
1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Monégasque d’Appareillage Respiratoire » en abrégé « S.M.A.R. » ; Vu l’arrêté ministériel n° 2012 ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Monégasque d'Appareillage Respiratoire » en abrégé « S.M.A.R. » ; Vu l'arrêté ministériel n° 2012-392 du ... Arrêté Ministériel n° 2023-129 du 2 mars 2023 autorisant une personne morale à dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical. ...
Journal n°8387 du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-546 du 14 juin 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Sogelife S.A. ».
de représentant personnellement responsable du paiement des taxes et pénalités susceptibles d'être dues par la compagnie d'assurances dénommée « Sogelife S.A. ». Art. 2. Le montant du cautionnement ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la requête présentée par la société « Sogelife S.A. » dont le siège social est à Luxembourg, 2420, 11, avenue Émile Reuter ; Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7645 du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-164 du 26 mars 2004 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet ...

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Version 2018.11.07.14