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Journal n°3592
du 4 novembre 1926
Majesté, Président en sa Chambre des Comptes de Paris, naquit à Provins le 3 septembre 1615 et non en 1611 comme certains l'affirment. La date de sa naissance n'est pourtant point douteuse puisque son acte ...
Journal n°4400
du 19 février 1942
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N. 2.599 LOUIS H
PARLA GRACE •DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;-
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°4877
du 26 mars 1951
. clusien, dans les six meis suivant la promulgation de la Lui 524; c'est-a-dire avant le 4 juin 1951,
Pour tous renseignements complémentaires, s'adresSerla Caisse Ailt9kOtrié des Retraites, bureau no 2 ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
, pour une question à mettre à l'ordre du jotr de la session extraordinaire.
M. Cioco. Ce n'est pas 'un projet de loi, c'est
un voeu. •
Proposition d'émission 'de tiMbres-posle.
« Pour marquer l ...
Journal n°2818
du 9 avril 1912
e Série (5 partants) :
ler, Cocorico II, à M. Pourtalès, 9' 20". Racers (4 partants) :
ler, Ursula, au Duc de Westminster, 5' 56". 2e, Saurer-Despujols, à M. Saurer, 6' 45". 3e, Annette-Saurer, à ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
Des droits des ayants cause
ART. 9.
S'il remplit les conditions ci-après, le conjoint survivant a droit à pension de réversion, même si l'affilié n'a pas accompli quinze années d'exercice de la ...
Journal n°7070
du 26 mars 1993
mars au 6 avril, rr Blizzard à Esperenza
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 3C à 17 h 30, Foire à la brocante
Le Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner ...
Journal n°2469
du 31 octobre 1905
garnissaient le Comptoir d'Argent appartenant à M. V. F. Cursi, rue Caroline, n° 8, à Monaco.
L s oppositions, s'il y a lieu, seront reçues en l'étude de Me Charles 'l'obon, huissier, 30, rue du Milieu, à ...
Journal n°3266
du 7 septembre 1920
'échange, distributrice et répartitrice de nos importations, n'est pas celle que M. Legendre, fera connaître à ses auditeurs :
C'est M mer, en tant que lieu de production de nourriture, que l'éminent conférencier va ...
Journal n°3273
du 26 octobre 1920
, les spécu-
lations illicites ; '
Vu la Loi n° 4 du 14 août 1918, établissa,nt ,des sanctions, aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de Ia Principauté ;
Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 1920 ...
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
. MÉL1N.
Ordonnanbe Soutier:Une "rio' 3.724; .du 22 juillet. 1948, portant nomination d'Un Colônel Commandant Supérieur de la Compagnie des .Carabiniers do S. 'A. S. le Prince Souverain et de ta ...
Journal n°5158
du 13 août 1956
Souveraine no 1.371 du 30 juillet 1956 portant nomination d'un Médecin à l'Hôpital de Monaco.
RAINIER III
PAR LA G,RACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 127 du 15 janvier 1930 ...
Journal n°5638
du 15 octobre 1965
-14 (p. 740).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (r) ÎvI à >iitS).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ord9nnance•Souveraire n° 3.391 du 7 odoel'é 1965 confirmant dans ses fonctions un Professetir agrégé de sciences ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
Souveraine n° 797 du 15 septembre (1953 portant nomination d'un consul de Monaco à l'étranger (p. 684).
Ordonnance Souveraine n° 798 du 16 septembre 1953 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p ...
Journal n°5382
du 28 novembre 1960
mandataire.
ART. 14.
L'assemblée générale nomme un ou deux commissaires aux comptes, conformément à la Loi n9 408 du vingt-cinq janvier mil neuf cent quarante-cinq.
ART. 15.
Les actionnaires sont ...
Journal n°4760
du 27 décembre 1948
'extérieur.
2: !suies et dégagements. Ar. 20.
1,es établissements visés à l'article lm' de l'Ordonnance raine n" 3,706 du 5 juillet .1948 devront posséder des issues et dégagements •judicieusement répattis afin ...
Journal n°3504
du 3 mars 1925
JOURNAL DE MONACO
054
Naturellement, Wan-Lou fait grâce à Shiunin, et c'est très heureux car, sans. cela, il n'y aurait plus de pièce.
Donc, les amoureux vont pouvoir échanger en pleine quiétude les ...
Journal n°3760
du 2 janvier 1930
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu lés articles 2 et 3 de l'Ordonnance du g décembre 1913;
Vu l'article 3, n° 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918;
Nous, Ministre d'Etat de la ...
Journal n°3928
du 4 mars 1933
. conférence à l'Evangile dont il n'eut pas de peine à:faire sentir les sublimes beautés et .dont il parla avec toute l'ardeur et la hauteur de vues qu'on pouvait attendre d'un docteur de l'église.
M. C. T ...
Journal n°6430
du 19 décembre 1980
1980 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée Cinéastes et Photo-. graphes Amateurs de Monaco - C.I,N.È.A.M.
Nous, Ministre d'État de là Principauté,
Vu la loi n ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
Convention, du 9 juillet 1932, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Vu l'article 2, 2, dè la Loi n° 89 du 3 janvier 1925 -
Notre Conseil d'État entendu ...
Journal n°3834
du 21 mai 1931
peut-être décisif pour la civilisation.
D'où nous vient la révélation de cette force ? Ce n'est pas de recueillir 600 signatures qui est important, c'est 'd'éprouver que ce « Recours à l ...
Journal n°2612
du 28 juillet 1908
, 7 ; Raybaud Jean, 4 ; Véran François, 5 ; Martin Honoré, 3; Pelt Maurice, 3 ; Lorenzi Sylvio, 3.
Ire classe. — Dozo Paul, 10 n.; Tamagna Emile, 9 ; Linetti Arthur, 8; Aperlo Louis, 6; Appoloni André ...
Journal n°2603
du 26 mai 1908
timide et son désespoir.
Ce n'est pas la légende héroïque du farouche cyclope aveuglé par Ulysse qu'a choisie Albert Samain. C'est la fable bien postérieure qui nous le montre épris de Galatée et ...
Journal n°4041
du 25 avril 1935
.EDACTION:
au Ministère' d'État
ADMINISTRATION :
à. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S ...
Journal n°3375
du 5 septembre 1922
élémentaire : 7e et 8, 216 7. 144 48
Division préparatoire : 9e, 10e 1'71 57 108 36 •
et lie
ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE JEUNES FILLES
ANNEXÉ AU LYCÉE.
Le plan d'études de c3t Etablissement ...
Journal n°2567
du 17 septembre 1907
la nomination d'un nouveau tuteur. »
« ART. 1308. — La femme divorcée ou séparée de corps qui n'a pas, dans les 3 mois et 40 jours après le divorce ou la séparation définitivement prononcée, accepté ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°3859
du 12 novembre 1931
ARNALDI, restaurateur, domicilié 3, avenue. de la Gare, è Monaco, et Mme Jeanne-Marie-Catherine LAURER1, son épouse, demeurant n° 16, avenue de Fontvieille, à Monaco, le fonds de commerce de restaurant ...
Journal n°3768
du 26 février 1930
le 24. novembre 1839, c'est à peine si elle est connue du, public. Et ce n'est certes pas l'une des moindres oeuvres de Berlioz si l'on en croit nombre de vrais connaisseurs, lesquels, estiment que ...
Journal n°3619
du 12 mai 1927
de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e — 8e.
4e — 7e ou du Mn moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie
et ainsi de suite.
Les examens ...
Journal n°4540
du 19 octobre 1944
présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco; le dix octobre mil mil neuf cent quarante-quatre.
LOUIS..
Par le Prince :
4.,e Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
Ft' MAURAN.
N"2-9 ...
Journal n°3771
du 13 mars 1930
une chanteuse française qui, sous le rapport du talent, n'aurait rien à envier à Mile Lotte Schcene.
A. C.
JOURNAL DE MONACO 3
SOCIETE ANONYME
DES
SAINS DE RER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS ...
Journal n°3481
du 23 septembre 1924
heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Enquête de Commodo et Incommodo
Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les habitants qu'une demande a été faite par Mme ...
Journal n°2654
du 18 mai 1909
».
ART. 2.
Une expédition dudit pnycès-verbal demeurera annexée à la présente Ordonnance.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°4076
du 26 décembre 1935
REDACTION: au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°4938
du 26 mai 1952
montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des cotisations et des prestations en espèces prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 (p, 414).
•
ARRÊTÉS ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
œvre par les personnes morales de droit public (p. 479).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2005-020 du 22 mars 2005 réglementant
la circulation automobile à l'occasion d'une opération ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 Mars 1942;
• Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 février 1943 ;
Arrêtons :
• ARTICLE PREMIER ...
Journal n°0016
du 12 septembre 1858
Première Annéet.:
N. 16.
rhee â aa aaui Bi
ABONNEMENTS :
UN AN. 12 francs
SIX MOIS TROIS MOIS.
3
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 5 AU. 12 SEPTEMBRE
DATES ...
Journal n°0904
du 26 octobre 1875
service des voyageurs et des marchandises entre Monaco et Gênes, est réglé de la manière suivante :
Le train 471, quittant, Monaco à 9 h. 3, du matin, prend des voyageurs jusqu'à Gênes, !mais avec ...
Journal n°6187
du 23 avril 1976
fondation Pagrétnent prévu par l'article ler de la Loi n° 241 du 6 juin 1938 (p. 350),
Ordonnance Souveraine n° 5.790 du 13 avril 1976 approuvant la dérogation apportée à la Loi na 492 du 3 janvier 1949 par ...
Journal n°2536
du 12 février 1907
Daphné, qui, comme lui, s'est échappée de la maison paternelle. I1 voit à ses pieds un voile taché de sang. C'est le voile de Daphné Myriame se noie de désespoir, en la croyant tuée. Mais Daphné n'est pas ...
Journal n°4056
du 8 août 1935
.
C. TYPHUS EXANTHÉMATIQUE.
ART. 34.
a) S'il n'y a pas eu de cas de typhus à bord. aucune mesure sanitaire ne peut être appliquée, à l'exception de celles, prescrites à L'article 52 de la présente ...
Journal n°6561
du 24 juin 1983
portant autorisation et approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 609).
Arrêté Ministériel n° 83-268 du 16 juin 1983 portant autorisation et ...
Journal n°4930
du 31 mars 1952
en brevet reçus par Mo 3.-C. Rey, notaire à Monaco, les 17 décembre 1951 et 11 mars 1952, côntenant les statuts de ladite société au capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Mille (1 ...
Journal n°0010
du 1 août 1858
ventre.Si ,je me souviens bien, le lièvre et les souliers qui sont faits pour marcher arrivèrent à desti-nation; Quant au bocal, n jour de mardi-gras, cinq ans après, C... et moi, nous le débouchâ-mes et ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
Sarclé. intérimaire (p. 225).
Ordonnance Souveraine n. 3.426, du II avril 1947, portant nomination d'un onclionnalre à titre provisoire (p.: 226).
Ordonnance Souveraine n+' 3.427, du 1.1 avril 1947 ...
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt septembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.282 du 23 septembre ...
Journal n°3325
du 27 septembre 1921
l'altitude plus considérable des chaînes de montagnes n'a pas paru suffisante à certains géologues pour l'expliquer et qu'ils ont fait appel à des phénomènes astroncimiqueS. Quoi qu'il en soit, c ...
Journal n°1625
du 24 septembre 1889
été subitement arrêtées ; c'est la semaine des tournées électorales, des réunions publiques, des colleurs d'affiches. L'Exposition elle-môme n'a pas été Matière à chronique; elle n'a pas eu de visiteurs ...
Journal n°0250
du 22 mars 1863
'administra-
tion du Casino, le pays va entrer dans une voie
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(In s' >krr)u1v. pleur Iftirro,f. f ., Pari', a 1'.. n teerw 19Vtès, rite rtgott.'oai •!iat, - -1111a re •
dr'tn e ...
Journal n°3860
du 19 novembre 1931
articles 2 qt 3 dç l'Ordonnance du 9 décembre 1913 ;
Vu l'article 3, n° 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu les avis réglementaires du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ...
Journal n°3505
du 10 mars 1925
Prince Souverain a-quitté la Principauté le dimanche ler mars, Se rendant au Château de Marchais.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N• 3i I. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
, le 6 septembre 1910.
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. ,
BAINS DE MER
J C.
DE MONACO
fl-dAÇrP PP !--ieRv9TT0
mablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
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LEÇONS DE ...
Journal n°4023
du 20 décembre 1934
2 7 9
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 4.023 Le Numéro 10 centimes. JEUDI 20 DÉCEMBRE 1924.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°3821
du 19 février 1931
seront punies des peines prévues aux articles 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 de la Loi n° 9 du 14 août 1918.
ART. 10.
Sera puni des peines portées aux articles 435, 437 et 438 du Code Pénal, tout pharmacien qui ...
Journal n°3517
du 4 juin 1925
mécanique au n° 9 de la rue Saige, à la Condamine.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix jours, à compter d'aujourd'hui 3 juin courant.
Les personnes qui ...
Journal n°3869
du 21 janvier 1932
SOIXANTE-OUINZIEME ANNÉE. — N° 3.8(i9 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 21 JANVIER 1932.
RNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6215
du 5 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-467 du 22 octobre 1976 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de 19 Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1975-1976 (p. 927).
Arrêté ...