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Journal n°7274
du 21 février 1997
,00
— travailleurs avec une ou deux personnes
à charge 9
949,50
— travailleurs avec trois personnes ou plus
à charge 10 854,00 F
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publies et ...
Journal n°5166
du 8 octobre 1956
-insertilin.
Monte-Carlo, le I er octobre 1956.
.Sighé : R. ÔR3CCUIA.
AVIS DE CONVOCATION
EXTRAITS ET CONCENTRÉS AROMATIQUES POUR L'INDUSTRIE» en abrégé « S.E.C.I. », sont convoqués pour le 25 octobre 1956, à 10 ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
'Administration ;
2° Modifications à apporter aux Statutà larticles 56-9-22-25-26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point.
LE CONSEIL. D'ADMINISTRATION.
Chemins de Fer ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
, susvisé, est abrogé.
Vendredi 26 août 2016 JOURNAL DE MONACO 2067
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°4953
du 8 septembre 1952
'Ordonrianè 21 'dé-
',€etlibre"i948'..etan't . cl4si ficati{e:' des:, p‘Otesi'c'ètiSti-
'fairès 'à 6ar
164' du niais '1950;111.e:215 d e2à 14 in--150"no 299
• `chi 24 'd4tobre!).?,5C1,' 'no l3.0.1;'dU `26 ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023.
Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... , 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
pension de réversion et à pension d'orphelin.
ART. 3.
Les ressources de la Caisse de retraite supplémentaire sont constituées par les cotisations des affiliés, par les dons et legs qui lui sont fàits ou ...
Journal n°0827
du 28 avril 1874
. et bois à
brûler.
VILLEFRANCHE. b. Résurrection, id. c. Ciaï3, s. lest.
ID. b. l'Assomption, id. c. Audibert, id.
id. id. id, id.
N1OUVEMEN '1' DU 1'011'1' DE MONACO.
A rrivées du 20 au 26 ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Souveraine n° 342 du 20 décembre 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 37).
Ordonnance Souveraine n° 343 du 9 janvier 2006 admettant
un Avocat à exercer la ...
Journal n°4219
du 1 septembre 1938
cent mille francs (1.500.000 frs), à la somme de trois millions (le francs (3.000.000 de
-francs) ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par_ les Ordonnances des .17 septembre 1907 et ...
Journal n°3567
du 20 mai 1926
. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909,
Monaco, le 18 mai 1926.
Le Greffier en Chef, A ...
Journal n°0827 [bis]
du 5 mai 1874
15 I 44 . 5 02 8 45 11 51
DE NICE A MONACO
matin soir soir soir soir soir
Nice . . . . 8 -1612 44 2 .45 4 37 6 50 9 15
Monaco . . :03 1 33 3 .22 - 5 25 7 26 : 9 57
9:03
Fabrique de Boissons Gazeuses
A ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Conseillers d'Etat à cesser leurs fonctions (p. 1443).
Ordonnances Souveraines n° 15.947 à n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
Tanger, jockey, sans domicile fixe et dont la résidence actuelle est inconnue, a été cité à comparaître personnellement le mardi 22 février 1921, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'autres sur le clavecin. C'est un prodige... » Et le même jour, il écrivait à sa seconde fille, la princesse d'Isenghien « Ta jeune soeur assure que son cher clavecin ne lui sera jamais indifférent. Elle ...
Journal n°2350
du 21 juillet 1903
.»1 63.11 61.5' 62.2 62.1
24.2 24.5 24 2 24.1 25.» 21.8 24.2
60.2 63.» 65.3 63.6 61.8 62.1 62.4
24.» 23.7 22.8 23.2 24.2 23.» 23.8
62.2 61.). 65.» 65.2 62.1 61.» 62.»
61.5 62.1 65.1 64.>4 61 9 6C ...
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
el approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "StEirE APPLIANCE Cois trots (MONACO) S.A.M." (p. 1540).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 97-9 du 11 ...
Journal n°7027
du 29 mai 1992
.997 du 22 septembre 1987, no 9.351 du 3 janvier 1989, no 9.415 du 30 mars 1989, no 9.776 du 10 mai 1990 portant nornination.de Membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°0336
du 20 novembre 1864
,.e français et étran,ç eis dout il est enro-yé exemplaires sont annancés dans le joui nal.
kOLITIQUE, LkTTER.A;AR.E ET ARTISTIQUE.
l'A ILI ISS.l NT LE Ill JI A Nt:II E
On s'abonne. pour la France ...
Journal n°4687
du 7 août 1947
;
Vu l'Arrêté »Matériel du 14 septembre 1942 Matit les rations supplémentaires aux femmes enceintes ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la lisante du café et des succédanés de café ...
Journal n°6277
du 13 janvier 1978
à 22 h 00
— le vendredi 27 janvier 1978 de 7 h 00 à 9 h 30
ART. 3.
1°) la circulation des piétons, autres que ceux relevant de l'organisation du 46e Rallye Ainômobile Monte-Carlo 1978, est ...
Journal n°5042
du 24 mai 1954
, avenue du Général de Gaulle;
Vu les actes en brevet reçus par Me Auguste Settimo, notaire à Monaco les 15 féVrier et 22 avril 1954, contenant les statutsde ladite société au capital (le Cinq Millions (5 ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
janvier 1863
relative à l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de
Saint-Charles ;
2418 JOURNAL DE MONACO
Avons ...
Journal n°2323
du 13 janvier 1903
environ.
Prix du Conseil Général (Course de haies). -3.500 francs. — 2.800 mètres environ.
Jeudi 15 janvier 1903, à 2 heures et demie
9e CONCERT"' CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la ...
Journal n°4698
du 23 octobre 1947
1c Prince :
Le Secrétaire d'adj A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n" 3.541, du 8 octobre 1047, accordant ia naturalisation monégasque.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE 1)11w
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°5468
du 23 juillet 1962
livraisons annuelles de 500 à 1199 tonnes; •
pour livraiSons annuelles de 600 à 1399 m3 datiS une Mênie localité.
E
F
a)
b)
c)
a) 17,47
b) 17,26
c) 11,01
a) 18,22
b) 18,01
c ...
Journal n°7272
du 7 février 1997
-Poste.
Mise en veule d'une nouvelle valeur (p. 176).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 97-9 du 22 janvier 1997 relatif à la ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 26 octobre 2005 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard BRICO, Attaché à ...
Journal n°3952
du 10 août 1933
.
DIRECTION et CTION:
au Ministère.Optai
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Piaci de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le ...
Journal n°3866
du 31 décembre 1931
sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître personnellement, le mardi 26 janvier 1932, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d ...
Journal n°6645
du 1 février 1985
inférieur ou égal à 6.
Cc délai peut être porté à 10 jours. Dans ce cas, les viandes sont maintenues constamment pendant la durée du transport ou du stockage à une tempérmure inférieure ou égale à + 3° C ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
:
Théâtre de Monte-Carlo. — Lucia di Lammermoor ; La Femme nue.
MAISON SOUVERAINE
La Commission Spéciale s'est réunie, sous la Présidence de S. A. S. le Prince Pierre, le 22 mars 1929, à 16 heures, dans ...
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962;
Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats;
Vu ...
Journal n°3432
du 16 octobre 1923
. SOCCAL.
Etude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION
Le lundi 22 octobre 1923, à 14 heures, et jours suivants, à la villa Gloriette ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
chacune de valeur nominale, reçus par. M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 4 avril et 26 avril 1957;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Débats 2000
du 31 décembre 2000
son importance politique, c'est-à-dire économique et sociale - n'était pas facile, a priori. Les Commissions ont néanmoins fait toute diligence de manière à le rendre possible.
Elles ont d ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
l'amélioration notable des recettes (+ 26,3 %) combinée à la rédttetion des dépenSes (-- 9 %), les résultats dé l'Office des Emission§ de Timbres-Poste affichent en 1996 Un bénéfice d'exploitation qui ...
Journal n°3517
du 4 juin 1925
mécanique au n° 9 de la rue Saige, à la Condamine.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix jours, à compter d'aujourd'hui 3 juin courant.
Les personnes qui ...
Journal n°5285
du 19 janvier 1959
* ARGENSON Gabriel « Société.Derisinore et Cie » 7, rue de Millo 6/ 4/1954
17* WARIN Renée « Société S.E.R.P. » 3, rue Florestine 26/ 8/1954
18. GAVEAU Sil/10[1e « Société S.O.C.A ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
).
Arrée(' Ailey-méfie/ n' 2.(XV-58.6 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté rrtirt,'.ç3e riel n' 98.63 du 9 février 1998 ?dan f tari tarif de cession des produits sanguins, modifié (p. 1711),
Arrêté ...
Journal n°6795
du 18 décembre 1987
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n. 87-72 du 3 décembre 1987 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p ...
Journal n°4777
du 25 avril 1949
coiffeur-parfunieur eltpibité à Monte-Carlo, 9, Galeries Charles XIL
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude dé Me Louis Mitéglia, notaire, dans les dix jours de la présente insertion,
Monaco, le 26 avril ...
Journal n°5196
du 6 mai 1957
ou garçon de cuisine A.B. 135 23.182 fr.
Cafetier - Casino; Chef officier 140 23.425 fr.
Plongeur 145 23.515 fr.
Caissière C.D 150 23,735 fr.
20 Commis de cuisine 3 ans de métier
C ...
Journal n°4935
du 5 mai 1952
la Séance Publique du 22 décembre 1951 (p. 217 à 278) el duifévr!er 1952(p. 1 à 4).
MAISON SOUVERAINE
Remise par S A. S. le Prince Souverain du Prix Lutté-raire Ratifier III de Monaco.
Au cours d ...
Journal n°5977
du 14 avril 1972
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 4.739 du 22 février 1971 ;
Vu l ...
Journal n°3315
du 19 juillet 1921
dispensent pas de se conformer à celles qui sont prévues aux articles 4 et suivants du présent Arrêté.
C) Ventes d'objets de luxe à des commerçants, courtiers ou commissionnaires établis en France.
ART. I3 ...
Journal n°3370
du 1 août 1922
;
2° Les dispositions de la Loi n° 16 du 26 juin ii919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure civile.
La présente Loi sera promulguée et exécutée 'comme Loi de l'Etat.
Fait à ...
Journal n°2040
du 17 août 1897
.
C'est-à-dire que le requin est tout simplement ranimal-providence, dans lequel tout est bon ; l'animal-roi, comme le cochon que chanta Monselet.
UNE MAISON QUI MARCHE. — On a procédé, le i3 août, à ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les
articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu ...
Journal n°5296
du 6 avril 1959
juillet, 4 octobre; 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953;13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mars et Tinal. 1956; 27 mai, 18 juillet et 26 décembre 1957, 28 janvier et 7 ...
Journal n°3173
du 7 janvier 1919
JOURNAL 1:)1C MONACO 3
mai 1917, et généralement toutes dispositions contraires à celles de la présente loi.
La présente loi sera promulguée et exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à, Paris , le dix ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
La Semaine en Principauté
Culturelles.
Grimaldi Forum
Les 28 et 29 juillet,
1er Festival de musique électronique de Monaco « Deep Klassified Music Festival ».
Square Théodore Gastaud
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales ... Culturelles.
Grimaldi Forum
Les 28 et 29 juillet,
1er Festival de musique électronique de Monaco « Deep Klassified Music Festival ».
Square Théodore Gastaud
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales ...
Journal n°2928
du 28 avril 1914
les conditions stipulées à l'article 9 de l'ArrangeMent concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, annexé à la Convention postale universelle signée à Rome le 26 mai 1906 ...
Journal n°0429
du 2 septembre 1866
.1•11^
DATES.
1
It 0
26 Août,
27
28
29
30
31 1"r 7bre
760 48 763 78 759 30 752 08 757 16 763 41 766 i•
13 6
13 8
14 3
14
13 5
12 2
14 3
p p 24 5
25 8
24 5
22 8
21 9 ...
Journal n°4937
du 19 mai 1952
Prince Louis I I (p. 397).
Le Grand Cordon de l'Ordre de Léopold à SAS. le Prince Baader III (p. 399).
Lettre du Maire de i«Ilan à S.A.S. le Prince-Rainier Hl (p. 3.99).
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°0501
du 26 janvier 1868
relevèrent aussitôt, sans avoir reçu aucun mal, et se mirent à courir après la voiture, mais celle-ci descendait à fond de train la Costa Bella où elle renversa un jenn3 ouvrier du c:Iemin de fer, lui faisant ...
Journal n°4703
du 27 novembre 1947
Distribution du Lialoral (C.A.D.L.). en date du 26 juillet 1947, - portant :
Augmentation du capital social de 'la somme de un million ,1 000.000) de francs, à celle de trois millions (3.000.000) de francs ...
Journal n°4331
du 24 octobre 1940
sanctions administratives, constatées et poursuivies conformément à la Loi.
ART., 9.
MM. les Conseillers de Gouvernement Pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le ...