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Journal n°8221
du 17 avril 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de nationalité ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2814 du 21 septembre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3198 du 17 octobre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4003 du 22 novembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « MONACO DOG RUNNER »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco du 1er juillet 2016 et du 6 octobre 2016, enregistrés à ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date à Monaco du 1er juillet 2016 et du 6 octobre 2016, enregistrés à ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 31 octobre 2001 enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ayant demeuré ... Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 31 octobre 2001 enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ayant demeuré ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 juin 2000, enregistré, le nommé :
- S. J.-P., né le 7 juillet 1943 à BEYROUTH (Liban), de nationalité italienne, sans ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 juin 2000, enregistré, le nommé :
- S. J.-P., né le 7 juillet 1943 à BEYROUTH (Liban), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 février 1998, enregistré, le nommé :
- S. R., né le 28 février 1973 à Zeulenroda (Allemagne), de nationalité ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 février 1998, enregistré, le nommé :
- S. R., né le 28 février 1973 à Zeulenroda (Allemagne), de nationalité ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 septembre 2002, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à Savigliano (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 septembre 2002, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à Savigliano (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- S.B., né le 17 mars 1966 à Gray (Haute-Saône), de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2004, enregistré, le nommé :
- S.B., né le 17 mars 1966 à Gray (Haute-Saône), de nationalité française, sans ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 février 2005, enregistré, le nommé :
- S. W., né le 8 juillet 1971 à Manchester (Grande Bretagne), de nationalité britannique, ayant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 février 2005, enregistré, le nommé :
- S. W., né le 8 juillet 1971 à Manchester (Grande Bretagne), de nationalité britannique, ayant ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, ayant demeuré Le ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, ayant demeuré Le ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 mars 2001, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 août 1998, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 14 janvier 1953 à SESTO ED UNITI (Italie), de nationalité italienne ...