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Journal n°8423
du 1 mars 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs.
/03/2017
0,85 €
Bicentenaire des carabiniers du Prince
10/03/2017
2,60 €
Centenaire de la Bataille du Chemin des Dames
10/03/2017
1,30 €
Le Yersin
22/03/2017
1,70 €
La Calypso ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente les timbres suivants, le 3 avril 2019 :
style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
VALEUR FACIALE
padding:5.65pt ... Office des Émissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs. ...
Journal n°0915
du 11 janvier 1876
Tuirbie et par les priinaontiiiires.d'Ail..et '.dti cap Martin- qui le protégent. contre les vMts da2no'rd, du nord:‘est,:diz noéd-ouest, on. rencontre ,des conditions toutes différentes 'out Spéluges, 4à ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
autorisant le Directeur Général de la Caisse de Compensation des Services Sociaux à effectuer
un prélèvement sur le fonds de réserve de cet Nous, Ministre d'État de la Principauté,
vu l'Ordonnance-Loi n ...
Journal n°2198
du 21 août 1900
seront décrites. On saura les roches, la faune et la flore de ces eaux profondes ; la géologie des bas-fonds, les lois qui régissent la configuration du sol sous-marin seront déterminées.
Le concours ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.615 du 11 janvier 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 11.160 du 24 janvier 1994 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 modifiée par la loi n° 1.253 du 12 juillet 2002 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 15.453 du 8 août 2002.
organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 qui Nous a été communiquée par ... organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°0631
du 26 juillet 1870
) est ainsi conçu :
I Des nouvelles de Tien-Tsin. ,;en date du 9 (21) juin, annonce que la populace chinoise de cette ville, irritée contre les missionnaires catholiques, a massacré le consul de France ...
Journal n°3758
du 19 décembre 1929
le cas où des circonstances obligeraient un pays à modifier, au cours de l'année, ses évaluations, ce pays communiquera au Comité central les chiffres revisés.
ART. 22.
1. Les Parties contractantes ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
juin 2004 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales 2004 (p. 969).
Arrêté Ministériel n° 2004-317 du 22 juin 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ...
Journal n°6135
du 25 avril 1975
Préserver la sécurité des occupants des immeubles riverains du circuit et faciliter l'éventuelle intervention des services d'ordre et de lutte contre l'incendie.
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
— le jeudi 8 ...
Journal n°2253
du 10 septembre 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE N° 2258 Bureauxe de Lorraine, 22 Mardi 10 Septembre 1901
iwoommummorr
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°2533
du 22 janvier 1907
fixe contre l'incendie.
LLOYD NÉERLANDAIS
la plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
Assurances contre le vol avec effraction, escalade ou usage de fausses clefs. Contre le vol ...
Journal n°4253
du 27 avril 1939
et du Littoral.
Arrêté Ministériel portant convocation des électeurs au Conseil
Communal.
Arrêté de M. le Directeur des Services Judiciaires portant nomi-
nation d'une Dame dactylographe ...
Journal n°5151
du 25 juin 1956
25 mai 1956 autorisant le poil d'une décoration étrangère (p. 409).
Ordonnance Souveraine n° 1.335 du 25 mai 1956 portant nomina, tion des Membres de la Cour Supérieure> d'Arbitrage des Conflits ...
Journal n°5713
du 24 mars 1967
-après dont la liste n'a pas un caractère limitatif :
— recevoir du public des dépôts (le fonds en compte ou autrement, productifs. ou non d'Intérêts, remboursables à vue, à préavis ou à terme ; émettre des ...
Journal n°4175
du 28 octobre 1937
Mobilier de Monaco (Mont-de:Piété), le 25 septembre 1937;
Vu les délibérations du Conseil d'État en date des 20 et 22 octobre 1937 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 23 octobre 1937 ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
« Société Immobilière
Flore »:
Vu le procès-Verbal de ladite assemblée tenue à Monaco le 22 mus 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine du S mars 1895, modifiée par les Ordonnances. des 17 septembre 1907, 10 ...
Journal n°3304
du 3 mai 1921
'Appel, sauf son recours contre de T. M. (par défaut).
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des t 9 et 21 avril 192 I, a prononcé les jugements ci-après :
N. L.-A., industriel, né le 12 novembre ...
Journal n°0859
du 15 décembre 1874
-Lyon-Méditerranée , divers détournements de fonds, remontant à plus d'une année et s'élevant ensemble à 3,500 francs.
A près trois jours de débats, le Tribunal Criminel, par arrêt du 13 décembre, admettant des circonstances ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
Innélioration
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unelaibleliyPoacousin ... 1947 fixant le tarif de constihnion ri de conversion en capital des rentes allouées aux victimes l'accidents du travail el a leurs ayants-droit (p. 46).
1 Ministériel du .14 janvier 1947 fixant ,re ...
Journal n°1940
du 24 septembre 1895
-verbaux seront à l'avenir dressés contre les contrevenants :
ARTICLE PREMIER. — A dater d'aujourd'hui, la circulation sur l'avenue de Monte Carlo, partie comprise entre le bureau des Postes et Télégraphes et l ...
Journal n°5038
du 26 avril 1954
1952 fixant le prix de tous les services;
Vu l'Arrêté Ministériel no 53-152 du 22 juillet 1953 portant fixation des prix de journées d'hospitalisation;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°1556
du 29 mai 1888
continent, s'est modifiée et est devenue bleue. La mer qui le baigne, par contre, est devenue plus pâle.
20 Au nord du continent inondé, un canal s'est formé, qui met la mer en communication avec des cours ...
Journal n°6258
du 2 septembre 1977
société anonyme Monégasque «Defridge S.A.» (p. 111).
Arrêté Ministériel n* 77-305 du 22 juillet 1972 portant fixation du montant minimum du Fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services ...
Journal n°0312
du 5 juin 1864
s'est manifesté le long du nouvel endiguement ; et les nombreux curieux qui s'étaient portés sur la plage et . sur les quais, pour assister à la lutte des flots de la nier avec les vagues du .Paillon ...
Journal n°4048
du 13 juin 1935
;
4° décider, par prélèvement sur les bénéfices ou sur les réserves, le remboursement, total ou' partiel, par voie de tirage au sort ou autrement, de tout ou partie des actions composant-1e fonds social ...
Journal n°1925
du 11 juin 1895
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parient des i" et 16 ...
Journal n°2081
du 31 mai 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2081 Bureaux :.Rue dé Lorraine, 22 Mardi 31 Mai 1898
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artisti lue PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ...
Débats 1977
du 31 décembre 1977
conjoncture. Les pays voisins ont, chacun pour sa part et selon les données propres de sa situation économique et monétaire, mis en oeuvre des programmes de lutte contre l'inflation qui affecteront, à l ...
Journal n°1121
du 30 décembre 1879
llobéme.
La personne qui l'a trouvé est priée de le rapporter à l'hôtel des Bains, contre récompense.
La librairie Visconti vient de publier, dans le Moniteur des Etrangers, la récapitulation générale ...
Journal n°2762
du 25 avril 1911
décision est rendue, soit séance tenante, soit à une audience ultérieure, sans pouvoir être ajournée au delà d'une quinzaine.
ART. 22. — Le Tribunal Suprême peut, avant de statuer au fond, ordonner toutes ...
Journal n°4851
du 25 septembre 1950
Portant. modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée: « Compagnk des Autobus de Monaco» (p. 563).
Arrêté MinistériNWSC03.6dtill septentbre 1950fixcittt le Montant minimum da fonds ...
Journal n°2604
du 2 juin 1908
'accostage des navires d'un tirant d'eau de 6 mètres 80 (22 pieds environ).
Le terre-plein du quai, sur lequel les marchandises peuvent être déposées, présente une superficie de un hectare et demi. Le terre ...
Journal n°2168
du 23 janvier 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2168 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 23 Janvier 1900
....•^^^•••«111111^-.'
OURNA A C:
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°5696
du 25 novembre 1966
).
2-2 La SADIM dégage le Gouvernement Prin-
cier de toute obligation de garantie concernant la mesure, la contenance et la nature des terrains et eaux à endiguer.
ART. 3.
Concours des services ...
Journal n°6412
du 15 août 1980
, n° 2.951 du 22 janvier 1965, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
tenue dans la salle des audiences du 'rrib,utie de Première Instance, au Palais de Justice, à Monaco, le jeudi 22 novembre courant à 14 heures, à l'effet de délibérer sur la déclaration 'de l'état d ...
Journal n°3411
du 22 mai 1923
du rôle que les Mutualités devraient jouer dans cette lune.
Un deuxième rapport montre que la lutte contre la variole est un de nos meilleurs moyens d'action aux colonies. Si la vaccination est le ...
Journal n°6475
du 30 octobre 1981
fixation du salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite compter dur octobre 1981 (p. 1071).
Arrêté Ministériel n°81-499 du 8 octobre 1981 fixant k montant de la retraite entière ...
Journal n°5912
du 15 janvier 1971
sur la circulation et sur le stationnement des véhicules;
Vu l'agrément de S. E. M. le Ministre d'État en date du 7 janvier 1971;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du vendredi 22 janvier 1971, à 20 ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
'acte en brevet en date du 22 novembre 1971.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par ...
Journal n°7104
du 19 novembre 1993
explique que le fond de la population est pauvre, si l'on entend par pauvreté, l'état de ceux qui, pour vivre, font vaillamment appel à leurs bras.
Et que ce sont envers ces pauvres là (clone en fait des ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ... Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
lesquelles ils occupent sauf leur recours contre leurs clients, s'il y a lieu, le tout sans préjudice pour le greffier du droit d'agir, le cas échéant, contre les parties elles-mêmes en conformité des ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-666 du 2 décembre 2022 fixant le montant des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2022.
’octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-239 du 6 mai 2022 fixant le montant des prestations familiales allouées ... allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-239 du 6 mai 2022 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents ... Arrêté Ministériel n° 2022-666 du 2 décembre 2022 fixant le montant des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2022. ...
Journal n°4229
du 10 novembre 1938
taux d'allocation, et, le cas échéant, sur le montant des sommes forfaitbires que les employeurs assujettis auront à verser pour constituer le montant du fonds de réserve et de roulement prévu air 4° de ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ... loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
souveraines d’application de l’ordon-
nance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés, en vertu de ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-936 du 13 novembre 2019 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2019.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2019-936 du 13 novembre 2019 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°3740
du 15 août 1929
« quetices légales. ;>
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécration des articles 39.§ 2 et 22'de l'Or'clônnance Souveraine 3 juillet 1907.
Monaco, le 13 août 1929.
Le Gr•efier en Chef,
JEAN ...
Journal n°2956
du 10 novembre 1914
prises contre la région.
D'autres pièces adressées au Maire de Sissonne font connaître que cette commune de quinze
cents habitants, ruinée par les réquisitions et le
pillage des Allemands, n'ayant pu ...
Journal n°5864
du 13 février 1970
liste préalableinent.dressée par le médecin-inspecteur des scolaires et des sportifs suivant les indications données par les chefs d'établissement.
ART. 22.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ...
Journal n°2284
du 15 avril 1902
sérothérapie et la lutte contre l'alcoolisme et la tuberculose. Le rôle des médecins appas rai tra de plus en plus glorieux et lumineux et les membres ici présents ajoutent à cette gloire en démontrant une fois ...
Journal n°2275
du 11 février 1902
'est produit la semaine dernière au boulevard des Moulins ; M. Jean Marquet et le fils de M. Bulgheroni se trouvaient dans une voiture dont une roue se détacha ; effrayé, le cheval partit à fond de train. Les ...
Journal n°1300
du 26 juin 1883
'Afrique.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse ...
Journal n°1717
du 30 juin 1891
TRENTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 1717 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 30 Juin 1891
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0903
du 19 octobre 1875
.
Tout petit, Carpeaux fouillait le fond des fossés pour-en retirer l'argile qu'il moulait aussitôt. Il fut plus tard élève de l'école des Beaux-Arts et prix de Rome. Son dernier ouvrage de sculpture fut l ...
Journal n°7309
du 24 octobre 1997
24 octobre 1997
Arrêté Ministériel n`) 97-500 du 22 octobre 1997 portant autorisation et appmbarion des statuts d'une association dénommée "Union Internationale (le Pentathlon Moderne".
Nous ...
Journal n°1998
du 27 octobre 1896
Abonnements partent des 1e7" et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET .ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°5635
du 24 septembre 1965
DES APPAIRES SOCIALES.
Circulaire n° 65-65 du 15 septembre- 1965 fixant la réritnération' mensuelle minimale des gardiens veilleurs de mit des garages et autres établissements depuis le 1" septeinbre ...