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Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.374 du 2 juillet 2015 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Veronika Stabej, Ambassadeur de la ... ’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Veronika Stabej, Ambassadeur de la ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.046 du 19 novembre 2012 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
Saint-Charles :
Au grade de Commandeur :
S.E. M. Tomasz Orlowski, Ambassadeur de la République de Pologne à Monaco.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ... Saint-Charles :
Au grade de Commandeur :
S.E. M. Tomasz Orlowski, Ambassadeur de la République de Pologne à Monaco.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
enseignes "AGIMMO", "ABYSSE", "S comme SERVICES" et "NET STATE" a arrêté l'état des créances à la somme de SEPT CENT SOIXANTE SEIZE MILLE TROIS CENT QUATRE EUROS ET QUARANTE SIX CENTIMES (776.304,46 euros ... enseignes "AGIMMO", "ABYSSE", "S comme SERVICES" et "NET STATE" a arrêté l'état des créances à la somme de SEPT CENT SOIXANTE SEIZE MILLE TROIS CENT QUATRE EUROS ET QUARANTE SIX CENTIMES (776.304,46 euros ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Dissolution anticipée - Mise en liquidation -
"JOAILLERIE M.G. ARGOR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social de Mme BELIG, n° 1, avenue Princesse Alice, à Monte-Carlo, le 7 novembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social de Mme BELIG, n° 1, avenue Princesse Alice, à Monte-Carlo, le 7 novembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-39 du 16 juin 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une attachée dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-568 du 10 novembre 2003 portant modification de
l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif
à l'étiquetage des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.511 du 4 février 2008 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 634 du 10 août 2006 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.274 du 25 novembre 2003 modifiant les dispositions du Code pénal et du Code de procédure pénale relatives à la fausse monnaie
, de la direction ou de l'administration d'un établissement de crédit ayant reçu des signes monétaires contrefaits ou falsifiés en application du même alinéa, de ne pas en assurer la transmission à l ... , de la direction ou de l'administration d'un établissement de crédit ayant reçu des signes monétaires contrefaits ou falsifiés en application du même alinéa, de ne pas en assurer la transmission à l ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Avis de recrutement d’un Traducteur au sein de l’Unité de Traduction Anglaise de l’UNESCO à Paris
’adresse suivante en rappelant le numéro du poste ADM-289 :
Chef HRM/RCR
UNESCO
7 place de Fontenoy
75352 Paris 07 SP
France
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ... ’adresse suivante en rappelant le numéro du poste ADM-289 :
Chef HRM/RCR
UNESCO
7 place de Fontenoy
75352 Paris 07 SP
France
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-262 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
Gouvernement, le vingt-quatre avril deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe I
Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs - (Article 19 de la Section III)
... -quatre avril deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe I
Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs - (Article 19 de la Section III)
style='margin-left:4.0pt ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale.
Avenue des Papalins
- Au droit de l'immeuble « Le Titien »
Avenue des Papalins
- Près de l'entrée de la Place du Campanin
Rue du Campanin
- À hauteur de la Caserne des Sapeurs-Pompiers
LA CONDAMINE
Place ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 17.0pt;height:3.0pt'>
- À hauteur de la Caserne des Sapeurs-Pompiers
border-top:none;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « THE STUDNET » (Société Anonyme Monégasque) AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATIONS AUX STATUTS
examine les rapports du Conseil d'Administration sur les affaires sociales et des Commissaires aux comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs ... rapports du Conseil d'Administration sur les affaires sociales et des Commissaires aux comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs. Elle discute ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Avis de recrutement d’un traducteur/éditeur (langue francaise) de l’organisation météorologique mondiale (OMM)
’Organisation Mondiale de Météorologie (OMM) (http://www.wmo.int) en rappelant la référence de l’avis de vacance de poste n°1830.
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ... ’Organisation Mondiale de Météorologie (OMM) (http://www.wmo.int) en rappelant la référence de l’avis de vacance de poste n°1830.
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cautionnement.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 août 2008.
Signé : H. REY. ... cautionnement.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 août 2008.
Signé : H. REY. ...