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Journal n°4851
du 25 septembre 1950
. 2.
L'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1947 est abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernetnent pote les Travaux' Publics est chargé do l'exécution du présent Aret&
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°5122
du 5 décembre 1955
des statuts (le 10 Société Anonyme Monégasque détwintnée « Industrie du Bâtiment S.A.» (p. 841).
Arrêté Ministériel n° 55-208 (lu 26 novembre 19.5 autorisant une Compagnie (l'Assurances à étendre ses ...
Journal n°2312
du 28 octobre 1902
.101 à 58.200 — 11.201 à 11.300 1.201 à 1.300 — 42.501 à 42.600 75.301 à 75 400 — 2.901 à 3.000 17.501 à 17.600.
Les concerts quotidiens du Casino auront lieu régulièrement dans la salle du théâtre, à ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
confirmation, en tant que de besoin, de l'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Génàrale extraordinaire du 3 décembre 1928 ezieec les m'oxlificationecôrrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52 ...
Journal n°3288
du 18 janvier 1921
Tribunal Correctionnel a prononcé les. jugements suivants :
C. J.-L.-V., épouse G., sans profession, née le 26 février 1884, à Monaco, demeurant à Monte Carlo. — Exercice illicite de la profession de ...
Journal n°5295
du 30 mars 1959
gare (a) 20.560 24,580
de l'acheteur) 24..330
(b) 20:310
(c) 20.010 24:030
En fûts (livrés à domicile), par quanti- 22.900 26.920
tés supérieures à 500 litres
En bidons de 50 ...
Débats 1945
du 31 décembre 1945
, elle restera Monégasque;
3"" Cas: La loi nationale du mari n'attribue pas à la femme monégasque la nationalité du mari et ne lui réservèpds'la faculté de Pacquérir. -- C'est lé cas de la législation ...
Journal n°2816
du 26 mars 1912
. Bickel. Temps réel : 3 h. 19' 13".
Troisième, Vesania à M. du Pasquier. Temps réel : 3 h. 19' 46".
JOURNÉE DU VENDREDI 22 MARS
Premier, Clio à M. Glen Coats. Temps réel : 2 h. 24' 43".
Deuxième ...
Journal n°3260
du 27 juillet 1920
: M. A.-V.-A., ouvrier boulanger, né le 9 février
• 1902, à Monaco,. demeurant à Monaco. — Vol 4g heures de prison (avec sursis), 16 fr. d'amende. F. J., forgeron, né le 3 octobre 1900, à Rome ...
Journal n°5951
du 15 octobre 1971
CONTRAT DE GÉRANCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, le 11 octobre 1971, la gérance libre du fonds de commerce « Splendid Provence », situé à Monte-Carlo, 3, avenue Saint ...
Journal n°0846
du 15 septembre 1874
mat. mat. soir.
Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
Toulon. mat. mat. 6 40 9 50 10 05 3 04
Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7 16
Nice arrivée 8 05 8 16 12 23 2 31 4 02 8 14 soir ...
Journal n°5253
du 9 juin 1958
les femmes.
ART. 9.
Les enfants de moins de 18 ans et les femmes, employés clans les établissements visés â l'article premier de l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948, ne peuvent porter ...
Journal n°3294
du 22 février 1921
lait mouillé à 16 cla environ. — Arrêt confirmatif.
M. F.-C.-J., journalier, né le to septembre 19°3, à Monaco, y demeurant. — Appel, par M., d'un jugement en date du 6 janvier 1921, qui l'a condamné ...
Journal n°6282
du 17 février 1978
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du C3otnernentent, le trente janvier mil neuf cent soixante-dix-huit.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MIEUX.
Arrêté Ministériel n° 78-80 du 30 janvier 1978 ...
Journal n°5229
du 23 décembre 1957
soumission cachetée de 3 motocyclettes B.S.A. 500 cm3 et j motocyclette Royal Enfield 350 cm3 année 1951.
Pour tous renseignements s'adresser à l'Administration des Domaines, 22, rue Marie de Lorraine à ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
.E.B. Soutien Entraide Bénévolat » (p. 238).
Arrêté Ministériel n° 2007-69 du 9 février 2007 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules ...
Journal n°3784
du 12 juin 1930
REDACTION :
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°3412
du 29 mai 1923
du jugement du 13 'mars 1923, qui l'avait condamnée à 3oo francs d'amende. Jugement confirmé, mais réduit l'amende à 200 francs.
Dans ses audiences des 15 et 22 mai 1923. le Tribunal Correctionnel ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Carlo
Le 3 mars à 11 h,
Concert symphonique sous la Direction de Markus Poschner, au programme : Mosart, Von Weber et Beethoven.
Eglise St-Charles
Le 24 février à 16 h,
Concert spirituel - au programme ... -Carlo
Le 3 mars à 11 h,
Concert symphonique sous la Direction de Markus Poschner, au programme : Mosart, Von Weber et Beethoven.
Eglise St-Charles
Le 24 février à 16 h,
Concert spirituel - au programme ...
Journal n°7193
du 4 août 1995
TRAVAUX PURLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiquée 95-43 du 25 juillet 1995 relairfou S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 ...
Journal n°6751
du 13 février 1987
:
M. Jean-François DELIGEARD, Agent, ç le police stagiaire est nomme dans son emploiet,titularisé.dans le grade correspondant à compter du let' décembre 1985.
Il, est rangé au ler échelon de son ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
respectivement fixés à :
- 8,53 € pour les vins mousseux ;
- 3,45 € pour tous les autres vins ;
- 1,22 € pour les cidres, les poirés, les hydromels et les jus de
raisin légèrement fermentés dénommés ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-476 du 15 septembre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centrale d’Achats et de Ventes Pour tous Approvisionnements», en abrégé «C.A.V.P.A.», au capital de 160.000 €
extraordinaires tenues à Monaco, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la ... extraordinaires tenues à Monaco, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°6711
du 9 mai 1986
Prince Louis II, a tenu sa Xème session du 24 au 26 avril, dans la Salle du Trône du Palais Princier.
La cérémonie d'ouverture a été présidée, le 24 avril, à 9 heures, par S.A.S. le Prince, entouré de S.A ...
Journal n°3232
du 3 février 1920
prorogées jusqu'au 3o novembre 1920 :
1° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établis-
* Les Lois nos 24, 25, 26 et 27 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 29 janvier 192o.
2 JQURN AL DÉ ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
. Armand DEUS, Chef du Bureau de Presse du Palais Princier ;
— M. Bruno DELMAS, personnalité qualifiée, représentant l'I.N.A. ;
— M. Christian GiORDAN, personnalité qualifiée, représentant le C.I.N.E.A ...
Journal n°5283
du 5 janvier 1959
septeMbre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 févriçr 1936 et par les Ordôneances-Lois no 340 du 1 I mars 1942 et n° 342 du 25 mars.1942;
Vu la Loi no 408 du 20 janvier ...
Journal n°3363
du 13 juin 1922
Marsan Delay
20 au 26 août Fournier Curtil
2'7 août•au 2 septembre Marsan Cruzel
3 au 9 septembre Fournier Delay
10 au 16 septembre Marsan Curtil
17 au 23 septembre Fournier Cruzel
24 au ...
Journal n°3271
du 12 octobre 1920
Principauté ;
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 192o, prorogeant les Lois n°5 4, 5 et 16 jusqu'au 3o novembre 192o ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 octobre 1919, portant interdiction de servir ou de consommer ...
Journal n°3049
du 22 août 1916
paraissent avoir été Couperin et . Corelli, ainsi que l'indiqué une lettre qu'il écrivait le 27 mars 1724 à Destouches, surintendant de la musique du Roy, à Paris, dont nous extrairons ce passage :
C' Le ...
Journal n°6505
du 28 mai 1982
dispositions de l'Accord international pour la réglementation de la chasse à la baleine, signé à Londres le 8 juin 1937, et ces protocoles audit Accord, signés à Londres le 24 juin 1938 et le 26 novembre 1945 ...
Débats 1985
du 31 décembre 1985
. .
— à Monaco
— vers la France . . .
— à l'exportation. . . .
1982/1981 1983/1982
+ 19,50 010 + 14,22 % +' 20,92 % + 19,84 %
+ 22,52 % + 9,89 %
+ 10,39 % + 0,93 %
Cette stabilité traduit ...
Journal n°7228
du 5 avril 1996
-EUROPE" (C.A.R.T.) à étendre ses opérations en Principauté (p. 519).
Arrêté Ministériel n" 96-118 du 29 Mars /995 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de tanin ...
Journal n°0689
du 5 septembre 1871
'août est de 9,106.
Nous voici en Septembre déjà; bientôt nos hôtes d'hiver viendront établir leurs quartiers chez nous, aussi l'administration du Cercle (les Etrangers commence±elle à prendre ses mesures ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
reconnu responsable pourra être condamné à payer ou à rembourser en tout ou en partie-dans les conditions ci-dessus indiquées, à la victime ou à l'employeur, les autres indemnités prévues aux articles 3, 9 ...
Journal n°3242
du 13 avril 1920
dispositions du présent arrêté sera réprimée à l'encontre du vendeur, dans les conditions prévues aux articles 26 et 27 de la loi du 3i décembre 1917.
« ART. 4. — Le présent arrêté entrera en vigueur dans les ...
Journal n°2861
du 28 janvier 1913
, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite .de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
automobiles (excès de Vitesse) : 16 francs d'amende (avec sursis).
C. J.-P.-P., commerçant, né le 26 mars 1871, à Villadeati, province d'Alexandrie (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Exercice illicite de ...
Journal n°4810
du 12 décembre 1949
MONACO 641
Arrêté Ministériel du 3 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de la Société anonyme Monégasque dénommée:
"Monte-Carlo Antiquités", en abrégé Hm. C. A.10 ...
Journal n°5603
du 12 février 1965
François-Paul PISSARELLO, Huissier à Monaco, en date du 26 .mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et ...
Journal n°7044
du 25 septembre 1992
mémoire de la Princesse Grace.
C'est dans un profond recueillement qu'une messe à la mémoire de la Princesse Grace a été célébrée le 14 septembre en la Cathédrale par Mgr Joseph Sardou, Archevêque de ...
Journal n°4176
du 4 novembre 1937
Secrétaire d'État,
H, MAURAN..,
A.RRÊTÉS MUNICIPAUX
Vu l'Ordonnance 'Souveraine -11 juillet 1969 ;
Vu l'Ordonnance-Loi du 9 juillet 1912 ; Vu la Loi MüniciPale du 3 mai 1920 ; Vu l'article 472 §15'clu ...
Journal n°3172
du 31 décembre 1918
— FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an. 12 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1 et 16 de chaque mois.
ADMINISTRATION :
à l ...
Journal n°7070
du 26 mars 1993
mars au 6 avril, rr Blizzard à Esperenza
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 3C à 17 h 30, Foire à la brocante
Le Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner ...
Journal n°0008
du 18 juillet 1858
heures le bateau à vapeur le Dante, capitaine Crocco vient faire une pro-menade de Nice à Monaco on il stationnera jus-qu'a dix heures du soir.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivée du 26 Juin au 9 Juillet ...
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
'Assurances Vie et de Capitalisation », en abrégé « ABEILLE VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3,041 du 19 août ...
Journal n°5382
du 28 novembre 1960
Principauté.
C'est en effet à l'intention des jeunes tous leS pays que
l'Organisation centrale de l'UNESCO a rassemblé les meilleures reproductions existant à l'heure actuelle sur la période d'histoire de l ...
Journal n°4993
du 15 juin 1953
ratifications de cet Acte ayant été échangées à Paris le 22 Mai 1953, ladite Convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution à dater de la promulgation de la présente • Ordonnance ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en
qualité de collaborateur (p. 1003).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES
JUDICIAIRES
Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un ...
Journal n°3616
du 21 avril 1927
maisons et les conseils pour les construire, même si vous n'avez pas d'argent,
Hachette, 79, boulevard Saint-Germain, Paris.
E 11* A_ INT C• A. «Al A.
(9° Année)
Le "PANORAMA", exclusivement ...
Journal n°4001
du 19 juillet 1934
et NEDACTION:
'au Ministère d Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°4421
du 16 juillet 1942
du 9 avril 1942, approuvée par le Gouvernement (lut, n° 3.611, du 3 juin 1942) ;
Arrêtons :
Le droit d'entrée au Jardin Exotique est porté à 8 francs. Ce droit est réduit à 5 francs pour les ...
Journal n°7183
du 26 mai 1995
, salle d'eau, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 3.100 F.
— 41, boulevard du Jardin Exotique - 1" étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., cave.
Vendredi 26 niai 1995 ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ... .
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-248 du 26 avril 2011 portant création d’une carte professionnelle au profit desfonctionnaires de police de la Direction de la Sûreté Publique.
la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée.
Art. 9.
Tout fonctionnaire faisant l’objet d’une suspension ou ayant sollicité une mise en disponibilité doit remettre sa carte professionnelle à ... la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée.
Art. 9.
Tout fonctionnaire faisant l’objet d’une suspension ou ayant sollicité une mise en disponibilité doit remettre sa carte professionnelle à ...
Journal n°0552
du 17 janvier 1869
des illoulint
Situation exceptionnelle avec vue splendide sur la mer.
PIANOS ET MUSIQUE.
111111•Me3C4t
'TOITURES pour la promenade et voyages.— S'adresV ser à Henri Crovetto, place du Casino ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
La Semaine en Principauté
Swing Quartet.
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et ... Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et après le tir de feu d ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des
comptes de l’exercice 2009 (p. 2367).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.553 du 25 ...
Journal n°0407
du 1 avril 1866
immédiatement 'rendus au Palais : ces hauts fonctionnaires sont repartis pour Nice à 3 heures et demie sur la Palmaria.
LE VENDREDI SAINT A MONACO.
On a calomnié notre époque: le dix-neuvième siècle n'est ni ...
Journal n°6269
du 18 novembre 1977
Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 J'in 1961, n° 2,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 ...