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Journal n°7767 du 4 août 2006
,00 € Commerces (cessions, etc 8,03 € 127,00 € 94,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,35 € avis financiers, etc...) 155,00 € 49,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er ...
Journal n°0505 du 23 février 1868
00 763 78 765 58 6 1 14 5 9 7 73 70 51 61 83 68 80 umiffliazimeL 16 — 6 2 13 8 11 » ,a.•••^•^•^" j17 — 6 » 13 5 12 5 nuageux 18 — / 6 n , 10. 8 serein 19 — 4 3 15 » 7 9 id. 1 20 ...
Journal n°2690 du 4 janvier 1910
Cercle des Etrangers à Monaco a décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 14, 16, 21, 22, 27, 28, 43, 54, 55, 56 des Statuts ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Avons Ordonné et Ordonnons a ARTICLE ...
Journal n°6908 du 16 février 1990
, susvisées, sont abrogées à compter du 15 février 1990. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.708 du 13 février 1990 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°5831 du 27 juin 1969
° 63-29, 63-37 et 63-39 des 20 mai, 24 et 30 juillet 1963, 64-13 et 64-18 des 23 mars et 15 avril 1964, n° 66-40, 66-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, n° 67-5, 67-30, 67-39 et 67 ...
Journal n°6806 du 4 mars 1988
Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine nos 9.118 du 12 février 1988 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée. RAINIER III PAR LA ... 20 ...
Journal n°3262 du 10 août 1920
procès-verbal qui sera publié, ainsi que les présentes, conformément à Nos Ordonnances. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
-Carlo 2016 C. 1390). Arrêté Municipal n° 2016-2170 du 7 juin 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International de Rugby à VII (p. 1391). AVIS ...
Journal n°7040 du 28 août 1992
entre 9 h 45 et 16 h 30, jusqu'au 31 août, « Ultimatum sous la mer » du au 7 septembre, Le Sang de la Mer » Le Folie Russe - Hôtel Loews tous les soirs, sauf le lundi, à 20 h, Dîner spectacle ...
Journal n°3614 du 7 avril 1927
1917 ; Vu la délibération, en date du 23 mars 1927, du Conseil de Gouvernement ; Ai-ratons : ARTICLE PREMIER. Dans la nuit du 9 au 10 avril 1927, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée ...
Journal n°5408 du 29 mai 1961
Concernant les taux des salaires horaires minima du 'personnel dés l3teisseries à compter du 1°T avril 1961 (p. 518). Circulaire n° 61-23 relative au Lundi 22 mai, Lundi de Pentecôte (1), 519). Circulaire ...
Journal n°0662 du 28 février 1871
12 27 12 34 12 42 1 — 1 6 1 15 1 24 4 — 4 12 4 19 4 27 4 41 4 47 4 56 5 5 8 20 8 32 8 39 8 47 9 2 9 8 9 24 H. M. .5 6 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 H , 8 ...
Journal n°6877 du 14 juillet 1989
an pour délit de fuite. M. A. RN. 2 ans pour conduite en état d'ivresse. M. C.B. 2 ans pour conduite en état d'ivresse. M. P.I3. 8 mois pour vitesse excessive. Mme C.B. 4 mois pour franchissement de ... 20 ...
Débats 1962 du 31 décembre 1962
, DEPOT DE PROJETS DE Lot : 10 — Projet de loi relatif à l'âge d'admission au travail (p. 5). 20 — Projet de loi sur les délais de forclusion en Matière de retraite des travailleurs indépendants (p, 6 ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier I Personnes 1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna, 2. Bonyongwe, Happyton Mabhuya, 3. Buka (alias Bhuka), Flora, 4 ... personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier I Personnes 1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna, 2. Bonyongwe, Happyton Mabhuya, 3. Buka (alias Bhuka), Flora, 4 ...
Journal n°1515 du 16 août 1887
jour de l'An ; 2° celles de digestion, c'est-à-dire celles que vous devez après une invitation, que vous ayez acceptée ou non ; 3° celles qui sont motivées par un événement capital, heureux ou malheureux ...
Journal n°2516 du 25 septembre 1906
, rue Bergère, 20, Paris. PARFUMERIE DE 3110N TE CA 1111L0 1\Tstrc:›Fl. 1•/I•C)HR. Parfumeur Distillateur FOHINISSEUR. BREVETÉ DE S. A. S. LE PRINCE DE MONACO Boulevard de l'Ouest (Pont Sainte ...
Journal n°0418 du 17 juin 1866
NonacJ des 22, 59 avril 6, 13, 20, 27 mai et téjuin. L'aviso à vapeur le Dix-Décembre, appartenant à l'administration des télégraphes, qui se disposait à partir pour Ajaccio, afin d'établir un bout de ...
Journal n°5058 du 13 septembre 1954
, par mois 9.594 francs de 15 à 16 ans, par mois 11.513 de 16 à 17 ans, par mois 13.431 de 17 à 18 ans, par mois 15.350 au-dessus de 18 ans, par mois 19.188 (pour une durée de 173 h. 1/3 par ...
Débats 1994 du 31 décembre 1994
Taissonière rtiele Ilol règlenent conomiques inistratif aménagcment ulevard avaitconsenti régu Osaka effeefter lritel Ctmnnission budgéta recencs énéral COMnum fréquertation atie appare ... 5811 1766T/0T/tir no *14.4o.r t/66T/te5z na amvas auxQM,g Cati t,661/80/g1 na iwo.r 17661/90/6g n0 amvas aufflt 601i 1766T/LOaT nu .wio.r .6661/g0/cc) na amvas aufflfig T9C 1766T/90/LT nu ...
Journal n°3642 du 20 octobre 1927
: 10 Augmentation du capital social ; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration; 2° Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par ...
Journal n°7246 du 9 août 1996
connaissances des langues anglaise et allemande. 1148 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 août 1996 ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique. dans un délai de dix jours à ...
Journal n°3376 du 19 septembre 1922
-après : B. C.-J., né à Monaco, le 2 février iyo3, sans profession et sans domicile fixe. — Vagabondage : un mois de prison. B. J.-L., né a Monaco, le r q juin 1882, pêcheur, demeurant à Monaco. — Vols ...
Journal n°2706 du 19 avril 1910
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER L'article 20 de Notre Ordonnance du 11 décembre 1901 sur la circulation des véhicules à moteur mécanique est modifié ainsi qu ...
Journal n°2097 du 20 septembre 1898
QUARANTE ET TJNIÉME ANNÉE N° 2097 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 Septembre 1898 MIM1111111^•••^•^11r. JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT ...
Journal n°0107 du 17 juin 1860
HEURES 6 HEURES 2i 5 20 3 22 1 beaux ; 4 19 8 20 7 20 9 de vent ; 1 de Couv.id.Beau pluie. Nul S.-O. faible Nul l' Etat et le Prince qui n'ontbps d'autre bannière.A ceux donc que de vagues ...
Journal n°3760 du 2 janvier 1930
, l'âge des enfants.; 3° une expédition de l'acte de mariage ; 4° une expédition de l'acte de naissance des enfants. « Dans le cas prévu à l'article 17 de la Loi • n° 112 du 20 janvier 1928 ...
Journal n°4192 du 24 février 1938
& COMMUNIQUÉS Le Service de la Répression des Fraudes a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Février 1938. Légumes kilog. 3à 5.50 Carottes ...
Journal n°2579 du 10 décembre 1907
'expulsion : B., E., né à Mondovi (Italie), le 8 septembre 1874, boulanger, demeurant à San Remo, à six jours de prison et 16 francs d'amende ; R., R.-M., née à Flype (Belgique), le 20 mars 1868, sage ...
Journal n°2877 du 20 mai 1913
élèves des écoles du Port et de Saint-François-dePaule, membres du Stayer Footbal-Club de Nice) : 2+5+8 = 15. 3. Collège de Menton : 3+9+10= 22. 4. Lycée de Monaco : 4+11+12 = 27. Les victoires ...
Journal n°3306 du 17 mai 1921
Prince S'entretint pendant une heure environ avec les personnes présentes, parmi lesquelles nous citerons : MM. R.-C. Murphy, G. Day, R.-D. Blackman, R.-A. Bartlett, J.-P. Chapin, etc., etc. Le 22 avril ...
Journal n°5287 du 2 février 1959
Monégasque « MONÉGASQUES « BT HABITANTS DI3 LA PRINCIPAUTÉ, : « Ce que j'ai à vous dire aujourd'hui est particu« fièrement grave, et je voudra.s que chacun de vous, « en pesant mes paroles, y réfléchisse ...
Journal n°5588 du 6 novembre 1964
-défenseur près la Cour d'Appel à résigner ses fonctions et lui conférant l'honorariat. RAINIER III PAR. LA GRACE DE IMBU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3 de l'Ordonnance n° 2.633, du 9 mars 1918 ... 22 ...
Journal n°0004 du 20 juin 1858
heures G heures 13 Juin 14 Juin 15 Juin 16 Juin 20 » 25 5 27 8 2G 22 22 4 24 22 » ! 1. =23 23 » 27 5 24 LE TROPHÉE D'AUGUSTE A LA TURBIE Revenons ensemble, aujourd'hui, si vous le ...
Journal n°6094 du 12 juillet 1974
Composition du I au 9, rueBaronde Sainte- 1 pièce, cuisine,w.c., terrasse 4-7-74 23-7-74 Suzanne L'Adjoint à' l'Adoilnistraterir des Domaines Paul ArrroNnar. INFORMATIONS Le Kstival ...
Journal n°5812 du 14 février 1969
.N., épouse S. née le 21 janvier 1946 à Juvisy-sur-Orge, de nationalité française, sans domicile connu, a été condamnée à 3 mois d'emprisonrement (par défaut) pour abus de confiance. — C.J.P., né le 22 ... 20 ...
Journal n°5277 du 24 novembre 1958
l'Ordre. La cérémonie à laquelle nous allons assister rappellera alors à nos mémoires les anciens rites de la .Chevalerie. C'est dans ce même esprit que nous prions Votre Altesse -de bien- vouloir ...
Journal n°2816 du 26 mars 1912
. Bickel. Temps réel : 3 h. 19' 13". Troisième, Vesania à M. du Pasquier. Temps réel : 3 h. 19' 46". JOURNÉE DU VENDREDI 22 MARS Premier, Clio à M. Glen Coats. Temps réel : 2 h. 24' 43". Deuxième ...
Journal n°2038 du 3 août 1897
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ,1•11•10M111^11«.«1«^••• . Monaco, le 3 Août 1892 ...
Journal n°6211 du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr. ART. 3. Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ... 20 ...
Journal n°1466 du 7 septembre 1886
VINGT-NEUV1ÈME ANNÉE — N 4.66 Dur : rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Septembre 1886 POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI idministration et Rédaction, Rue de Lorraine, 22. à Monaco ...
Journal n°2751 du 14 février 1911
M. le Préfet du Var, M. l'Amiral Bellue, M. Gérault-Richard, député ; M. l'Amiral Hautefeuille, etc, etc. C'est aux techniciens maintenant de se mettre à l'oeuvre : Des équipes se placent ...
Journal n°0093 du 11 mars 1860
Id. 15 7 16 s 16 9 16 5 17 7 17 16 1 16 » 15 9 16 9 » 15 4 16 8 Monaeo, le 11 Mars 1860. Nous cédons aujourd'hui la place à l'inté-ressant article de M. de Banville sur Monaco, que ...
Journal n°0088 du 5 février 1860
ConnaFs-lu :,aws où los eltr3o.; nir:ssent 9 (Go: it., .1a ison On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue J.4. Rous cati. 3, cl ,het M. st-IIIIa!re éditeur de musique du Consa ...
Journal n°5628 du 6 août 1965
, no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291; du 26 février 1965 et n° 3.351 du 11 juin 1965; Avons Ordonné et Ordonnons M. Charles-Raymond C011in est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Lima. (F ... 20 ...
Journal n°8668 du 10 novembre 2023
 La Semaine en Principauté
mêlés à la musique pop. Le 22 novembre, à 20 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du concert de Billy Cobham. Le 23 novembre, à 20 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Place au ... mêlés à la musique pop. Le 22 novembre, à 20 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du concert de Billy Cobham. Le 23 novembre, à 20 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Place au ...
Journal n°4149 du 29 avril 1937
Bananes Citrons 0.45 à 0.10 à 4 » a à 5 »' à 3 » à 5 » à 2 » 4 » 1.20 •1 » 2.25 0.50 3 » 0.50 0:50 0.50 7 » 4.50 9 • » 0.60 0.30 5 » 6 ' » cartes rainettes rainettes d ...
Journal n°2923 du 24 mars 1914
^11111111^111^1•11^1111111111111111•111111^ TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans ses audiences des 17 et 20 mars 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : G. C.-F., boucher, né le r er janvier 1874, à l'Escarène (Alpes ...
Journal n°2094 du 30 août 1898
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant. 22, rue de Lorraine ABONNEMENTS: MONACO . FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an ...
Journal n°4024 du 27 décembre 1934
. Enregistré à Monaco, le 22 décembre 1934, f° 84 y°, c. 4. — Reçu : un franc. (Signé : ) HONNORAT. CRÉDIT MOBILIER DE MONACO (Mont-de-Piété) VENTE Il sera procédé le Mercredi 9 Janvier 1935, au siège ...
Journal n°2912 du 6 janvier 1914
Dans ses audiences des 3o décembre 1913 et 2 janvier 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : A. A., ébéniste, né le 20 décembre 1851, à Ravenne (Italie), demeurant à La ...
Journal n°7971 du 2 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Alonzo King / Jean-Christophe Maillot. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Les 2 et 3 juillet, à 20 h 30, Ballets : Monaco Dance Forum célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para ... Alonzo King / Jean-Christophe Maillot. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Les 2 et 3 juillet, à 20 h 30, Ballets : Monaco Dance Forum célèbre le Centenaire des Ballets Russes (Acte III) : «Para ...
Journal n°3820 du 12 février 1931
. 5.175.000 » Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931. Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % : A ...
Journal n°4385 du 6 novembre 1941
rectilies par S. A. S. le Prince Souverain, en faveur de l'CEuvre des Prisonniers de Guerre de S A S. la Princesse Héréditaire : Dix-neuvième, Liste Mrs Brougham 3oo frs; Mme Gompers boo frs; Mr Neal 4 ...
Journal n°1776 du 16 août 1892
. (1) Paris, 011endorff ; 1 vol. gr. in-18 à 3 francs 50. JOVItiVAL HE 11101,AkV. Enfourcher l'animal, frapper alternativement du pied, se pousser en avant par de grandes enjambées, c'était naïf ...
Journal n°5495 du 25 janvier 1963
,23 % du salaire de base 2 de 20 h, à 29 h. 6,17 % 3 de 30 h, à 39 h. 8,12 % 4 de 40 h. à 49 h. 10,06 % 5 de 50 h. à 59 h, 12,00 % 6 de 60 h. à 69 h. 13,95 % 7 de 70 h. à 79 h. 15 ... 20 ...
Journal n°1834 du 26 septembre 1893
de Saint-Maur aura lieu également le 2 octobre. La rentrée des pensionnaires est fixée au 3 octobre ; celle des demi-pensionnaires au 4 octobre. Le Tribunal Supérieur a, dans son audience du 22 ...
Journal n°7161 du 23 décembre 1994
cadre de l'exposition de photogralhies Figures du Littoral projection de films : ('raté jardins - C114 - Les oiseaux en baie de Somme Pari de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°3352 du 4 avril 1922
Monaco, léS 9 décembre 1921 et 8 février >1.922, approuvés- par Ordonnance SOuveraine du mars I O22 et publiés dans lé JOurnal Officiel de moiiaëo dû 2 i Mars 1922.- 3° Nomination des membres devant Co ...
Journal n°4539 du 12 octobre 1944
'activité normale'. - Toutefois lesdits employés . ne pourront exiger' une indemnité supérieure au niontant des rémunérations correspondant à 3o jours de travail. _ART. 2. Lés dispositions de l ...

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Version 2018.11.07.14