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Journal n°1522
du 4 octobre 1887
50
eu traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France. à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez N. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°3757
du 12 décembre 1929
.
DIRECTION et REDACTION :
al). Ministère d'a/Mat
ADMINISTRATION :
r. l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite ...
Journal n°4887
du 4 juin 1951
exclusivement par le Commissariat Céneral au Tourisme ; le prix unitaire de vente est fixé à quatre francs (4 truc).
Are. 3
Sans préjudice des 'sanctions administrative éventuelles, les infractions aux ...
Journal n°5796
du 25 octobre 1968
15 avril 1964, n° 66-40, 66-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, n° 67-5 et 67-30 des 25 janvier et :6 mai 1967, n° 68-39 68-47 et 68-51 des 26 juin, 2 et 2ti août 1968 ;
Vu l ...
Journal n°4194
du 10 mars 1938
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie 'de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°4158
du 1 juillet 1937
adhéré le 27 avril ig3i et dont la teneur est ci-incluse, recevra; conformément aux dispositions de son article 26, sa pleine et entière exécution à dater du ier juillet 1937.
CONVENTION
LE PRÉSIDENT ...
Journal n°3320
du 23 août 1921
lyrique, née le 22 juillet 1873, à Marseille, demeurant à Roquebrune-Cap-Martin. — Exercice de la profession de logeur sans autorisation : 16 francs d'amende (par défaut). Ordonné la fermeture du garni.
C ...
Journal n°2888
du 22 juillet 1913
,
section C), étage et maison Il 72
5o PLAT' Ernest ( Monaco-Ville, n° 39 et 39 A),
maisons et jardins 36601' 12
TOTAL... 64Orn' 84
ART. 3.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
'heure 26,00
les 3/4 d'heure 19,50
la 1/2 heure 13,50
b) Voitures de tourisme l'heure 28,00
les 3/4 d'heure 21,00
la 1/2 heure 14,50
c) Poids lourds l'heure 36,00
et transport en commun les 3 ...
Journal n°5641
du 5 novembre 1965
Souveraine no 3.420 du 4 novembre 1965 nommant rut Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain (p. 787).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-286 du 21 octobre 1965 fixant le taux de la ...
Journal n°5095
du 30 mai 1955
annexés à la requête Susvisée ;
Vu la délibération du ConSeil de GonVernement du 3 Mai 1955
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
Ordonnance ...
Journal n°2524
du 20 novembre 1906
.; Six mois , 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les mitrés insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°6530
du 19 novembre 1982
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.477 du 26 août 1982 portant rominaliOn d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme.e des Congrès (p. 1186).
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 3 ...
Journal n°2659
du 15 juin 1909
'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies ;
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la ...
Journal n°4209
du 23 juin 1938
2 juillet;
Rentrée des classes :.le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 h. 45 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles
ÉCOLES PRIMAIRES
Les distributions des ... 3 ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 avril 2005, réitéré le 7 juillet 2005, M. André GARINO, administrateur judiciaire, domicilié 2, rue de la Lüjerneta à Monaco ... Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 avril 2005, réitéré le 7 juillet 2005, M. André GARINO, administrateur judiciaire, domicilié 2, rue de la Lüjerneta à Monaco ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Fin et renouvellement de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie, confiserie ... . Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie, confiserie ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Société en Commandite Simple dénommée "FINDJI et Cie" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 décembre 2000.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 décembre 2000.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Société en Commandite Simple dénommée "DUQUESNOY et Cie" -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO, notaire soussigné le 22 décembre 1998, il a été constaté l'augmentation du capital social de la somme de deux millions deux cent cinquante mille francs à celle de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO, notaire soussigné le 22 décembre 1998, il a été constaté l'augmentation du capital social de la somme de deux millions deux cent cinquante mille francs à celle de ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Société en Nom Collectif dénommée "HELLSTROM ET BERG" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 6 avril 2001, et le 3 août 2001,
- M. Marcus HELLSTROM, demeurant à Monte- Carlo, 42, boulevard d'ltalie,
- et Mme Elin, Sofia BERG ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 6 avril 2001, et le 3 août 2001,
- M. Marcus HELLSTROM, demeurant à Monte- Carlo, 42, boulevard d'ltalie,
- et Mme Elin, Sofia BERG ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Société en Commandite Simple dénommée "ROGGERO ET CIE"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001 et le 30 septembre 2002 :
- M. John, Paul, BARTON ROGGERO, Commissionnaire, demeurant 2, rue des Iris à Monte ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, le 22 novembre 2001 et le 30 septembre 2002 :
- M. John, Paul, BARTON ROGGERO, Commissionnaire, demeurant 2, rue des Iris à Monte ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.523 du 26 novembre 2004 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.036 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu Notre ordonnance n° 10.080 du 22 mars 1991 portant nomination du Chef du Service Municipal du ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.036 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu Notre ordonnance n° 10.080 du 22 mars 1991 portant nomination du Chef du Service Municipal du ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.483 du 26 octobre 2004 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.511 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Commis-comptable à l'Administration des ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.511 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Commis-comptable à l'Administration des ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Société en Commandite Simple dénommée I. ADJEDJ et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, les 22 novembre 2004, le 18 janvier 2005 et le 1er mars 2005
- M. Itzhak, dit Isaac ADJEDJ, demeurant 2, quai Jean-Charles REY à Monaco ... Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, les 22 novembre 2004, le 18 janvier 2005 et le 1er mars 2005
- M. Itzhak, dit Isaac ADJEDJ, demeurant 2, quai Jean-Charles REY à Monaco ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Société en Commandite Simple dénommée "Rose COSTA et Cie" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juin 2001 ... .
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 22 juin 2001 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
"BERTAGNIN ET CIE" Société en commandite simple
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 3 septembre 2007.
Il a été procédé à la transformation de la ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 3 septembre 2007.
Il a été procédé à la transformation de la ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-451 du 26 juillet 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
, boulevard d’Italie.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-361 du 22 juin 2011 autorisant M. Alain Voarino, Docteur en pharmacie, à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel en l ... , boulevard d’Italie.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-361 du 22 juin 2011 autorisant M. Alain Voarino, Docteur en pharmacie, à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel en l ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.885 du 26 août 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Ordonnons :
M. Fabrice Barral, Professeur de Lettres Modernes dans les établissements d’enseignement, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre ... 3 ... Ordonnons :
M. Fabrice Barral, Professeur de Lettres Modernes dans les établissements d’enseignement, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.214 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Echographie Abdominale et Digestive)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.215 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-124 du 26 février 2015 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
, réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Sok Sithikun Bun, Praticien Hospitalier au sein du Service ... , réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Sok Sithikun Bun, Praticien Hospitalier au sein du Service ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-125 du 26 février 2015 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
, réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Bruno Carbonne, Chef de Service au sein du Service de ... , réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Bruno Carbonne, Chef de Service au sein du Service de ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.213 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.220 du 26 février 2015 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-117 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
mars 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février ... mars 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-118 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 15 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-146 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2015.
Art. 3 ... Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 15 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-146 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2015.
Art. 3 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-119 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 15 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-149 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2015.
Art. 3 ... Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 15 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-149 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2015.
Art. 3 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-120 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 29 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-148 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
Art. 3 ... Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 29 avril 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-148 du 5 mars 2014, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
Art. 3 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-121 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-122 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2012-741 du 26 décembre 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-408 du 21 juillet 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant pour effectuer des remplacements au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ... 3 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.974 du 26 octobre 2010 portant nomination du Directeur-Adjoint à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 295 du 22 novembre 2005 portant nomination de l’Adjoint au Directeur de ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 295 du 22 novembre 2005 portant nomination de l’Adjoint au Directeur de ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
CESSIONS DE PARTS SOCIALES -
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée «S.A.R.L. C’NET»
Etude de Maître MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
lui appartenir dans le capital de la société à responsabilité limitée dénommée «S.A.R.L. C’NET» au capital de 15.000,00 € divisé en 200 parts de 75,00 € chacune de valeur nominale, ayant siège à Monaco ... lui appartenir dans le capital de la société à responsabilité limitée dénommée «S.A.R.L. C’NET» au capital de 15.000,00 € divisé en 200 parts de 75,00 € chacune de valeur nominale, ayant siège à Monaco ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-529 du 26 septembre 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Taurus Invest S.A.M.» au capital de 150.000 E.
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Société en Commandite Simple dénommée "NOGUIER et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me L.-C. CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 23 octobre 1998, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 13 octobre 1999,
- M ... Suivant acte reçu par Me L.-C. CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 23 octobre 1998, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 13 octobre 1999,
- M ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.334 du 26 mai 2015 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
le Conseil Communal, jusqu’au 22 octobre 2017, en remplacement de M. le Docteur Ralph De Sigaldi.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... le Conseil Communal, jusqu’au 22 octobre 2017, en remplacement de M. le Docteur Ralph De Sigaldi.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-200 du 26 mars 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel » au capital de 182.500 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monel » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monel » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.727 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Conseil National.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.996 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.980 du 26 avril 1999 portant nomination d'une Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-352 du 26 juillet 2000 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement est fixé à 9.880,00 F à compter de la date de publication du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et ... 9 ... thermales du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement est fixé à 9.880,00 F à compter de la date de publication du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.066 du 26 juillet 2018 portant cessation des fonctions de Commandant Supérieur de la Force Publique et le confirmant en qualité de Premier Aide de Camp.
'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.932 du 22 août 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le Colonel ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.932 du 22 août 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M. le Colonel ...
Journal n°5163
du 17 septembre 1956
, représentant la Compagnie de .Navigation et par le Cornmandant dtrI3oed; le Commodore John Anderson.
Le Prince et la Princesse étaient accompagnés de M. Pierre Rey, Administrateur des biens de S. A, S. le ...
Journal n°2977
du 6 avril 1915
typhoïde elle-même, qu'on rencontre à l'état endémique à peu près dans tous.les pays, aura certainement une tendance à s'étendre et à s'aggraver.
Aussi c'est à dessein que nous venons de citer les noms de ...
Journal n°6663
du 7 juin 1985
C).
3. Anti-infectieux locaux.
Collyre au nitrate d'argent au titre maximum de 1 p. 100 (tableau C).
Médicaments à usage gynécologique à base de :
Acétarsoi (à doses exonérées) ; Econazole (à ...
Journal n°6617
du 20 juillet 1984
Belgique - rez-de-chaussée composé de 2 pièces, cuisine, bains ;
— 3, avenue du Berceau - 3ème étage - composé d'une pièce, cuisine ;
— 9, rue des Roses - ler étage - composé de 2 pièces, W.C. Le délai d ...
Journal n°3932
du 30 mars 1933
.400 ou 3.0u0 mètres d'altitude.
Une grosse difficulté, c'était le ravitaillement. en essence et en eau. problème ardu, et dont il sut triompher.
fl eut à abattre. dans la jungle, deo, monstres ...
Journal n°2690
du 4 janvier 1910
Cercle des Etrangers à Monaco a décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 14, 16, 21, 22, 27, 28, 43, 54, 55, 56 des Statuts ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons a
ARTICLE ...
Journal n°5026
du 1 février 1954
(ENFANTS ET DESCENDANTS)
Age Prix de 1 franc Age Prix de 1 franc de rente
de rente
•
0 à 3 ans .. 9,7 10 ans 5,2
4 ans 9,2 11 ans 4,5
5 ans 8,6 12 ans 3,6
6 ans 8 13 ans 2 ...
Journal n°5186
du 25 février 1957
application de l'Ordonnance Sotiveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le ler Avril de l'année courante que doivent être déclarées à la Direction des Services Fiscaux les sommes payées au cours ...