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Journal n°3221 du 25 novembre 1919
. Appel par B. d'un jugement correctionnel du 3o octobre 1919, qui l'a condamné à un mois de prison et 25 francs d'amende. Peine réduite de dix jours. Confusion avec celle de huit jours de prison prononcée ...
Journal n°0496 du 22 décembre 1867
. CourrierCorse, id. e. Bastiani, JOURNAL DE MONACO. ••• ..... • qiiiati1C) CaCtri a Dimanche 22 Décemier. 1867 à 8 heures du soir CONCERT Sous la diréetiéta dé IL Elisèbe Lises« SOLISTES : Delpech ...
Journal n°5166 du 8 octobre 1956
-litre) 25 francs Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un litre) 57 francs Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'Un demi-litre) 31 francs ART. 3. Ces prix sont applicables A, compter du lot ...
Journal n°0600 du 21 décembre 1869
MARSEILLE à MONACO en 7 heures. Plusieurs départs amènent les voyageurs de NICE à MONACO. Le trajet se fait en TRENTE MINUTES. MONACO — Imprimerie du Journal de Menace. 18C)9. ...
Journal n°3069 du 9 janvier 1917
Paris, la fsanque du Sud-Est et les Banques Rothschild, équivaut à celle des titres eux-mêmes. Le Conseil d'Administration. SOCIÉTÉ MARSEILLAISE de Crédit Industriel 8b Commercial &de Depôts ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l ...
Journal n°4397 du 29 janvier 1942
'Ordonnance-Loi n° 308, du 21 janvier 1941'; VII l'Arrêté" Ministériel dit 16 .détembre 1941, )orant taxation (les ,c(inalureS pur sucre ; Vu l'avis du tr',,ornite,des'Prix du 22 janvier 1942 ; Vu la délibération ...
Journal n°7606 du 4 juillet 2003
dénommé "Syndicat des Praticiens Hospitaliers du C.H.P.G.", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, sont approuvés. ART. 2. Toute modification auxdits statuts ...
Journal n°2963 du 29 décembre 1914
dernière demeure deux des vaillants soldats hospitalisés dans la Principauté et que les soins les plus dévoués n'ont pu sauver. Mercredi, à 3 heures, s'est formé à l'hôpital de Monaco le convoi funèbre du ...
Journal n°6095 du 19 juillet 1974
) 9 2 3 1 248,00 1 168,18 I 127,62 1248,00 1 363,88 1 123,12 1 M3,50 120,38 4,50 (a) Valeur calculée à compter du for juillet 1974, en application de l'article 2 du décret français ...
Journal n°3678 du 28 juin 1928
du Code Pénal, sont punies des peines prévues aux articles 8 et 9, de la Loi n° 89, du 3 janvier 1925. ART. Il. Un délai de trois mois, à dater de la promulgation de la présente Ordonnance, est ...
Journal n°1572 [= n°1582] du 27 novembre 1888
,4o« .. 50. on s'abonne, pour le France, à Paria; à l'agence Bavas, rue Rousseau, 3, et ebes M. cditeor de mimique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir glanerai des compositeurs, rue du f ...
Journal n°0472 du 30 juin 1867
bondissent à travers les flammes. Cet exercice a d'ailleurs ses dangers,et nous rappelle une terrible catastrophe dont nous avons été témoin autrefois. C'était dans un village du midi de la France ; la ...
Journal n°3052 du 12 septembre 1916
3e, 4e, 5e et 6e 153 225 Division préparatoire : Classes élémentaires (7e et 8e) 126 18o Classes préparatoires (ge et me) 90 144 MOUVEMENT DU PORT DE MONACG Du 2 au 9 septembre 1916 ...
Journal n°5931 du 28 mai 1971
maladies proiessli9o7n1ne/ple.s3à857.mpter du 1" mai 1971 et du P' novembre AVIS ET COMMUNIQUÉS Direction de la Fonction Publique Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement 'd'un garçon de salle ...
Journal n°1352 [= n°1442] du 23 mars 1886
. Gambetta, fr., c. Fornéro, ID. b. Virginie, fr., c. Isoard, ID. b. Trois-Frères, fr., c. Ricord, BULLETIN mÉrr]bon,or...oeiQuE ( Hauteur de l'observatoire, 85 mètres) 9 h. du mat. midi I 3 h. 16 h. 9 h. I du ...
Journal n°3334 du 29 novembre 1921
et 3, n° 2 de celle du 9 mars 1918; Ayons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. Est chargé, pour trois ans, des fonctions de l'Instruction, M. Lucien Bellando de Castro, Juge au Tribunal, en ...
Journal n°5158 du 13 août 1956
Souveraine no 1.371 du 30 juillet 1956 portant nomination d'un Médecin à l'Hôpital de Monaco. RAINIER III PAR LA G,RACI3 DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Loi n° 127 du 15 janvier 1930 ...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
sévir en de si nombreuses régions du monde et en particulier en Afrique. C’est pourquoi j’ai tenu à ce que Monaco souscrive à la « Déclaration sur les sources innovatrices de finan- cement du ...
Journal n°5730 du 21 juillet 1967
-8.67 te 23 juillet 1958 par M. L.C. Crovetto, les taux minima des sa:aires des employés d'hôtels, catégorie « Palaces a sont fixés ainsi qu'il suit, à compter du Pr mai 1967. coef. 100 s Pers. Pers. au ...
Journal n°5833 du 11 juillet 1969
° 1.844 et 1.841 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n°4.200 du 10 janvier 1969; Vu l'avis du Comité de ...
Journal n°2242 du 25 juin 1901
INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance du 18 juin ...
Journal n°4436 du 22 octobre 1942
prévues par les Lois ri° 71 du 3 janvier 1924. n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. I.a création, dans la Principauté. d'établissement industriel, commercial ...
Journal n°5889 du 7 août 1970
-46 du 22 juillet 1970 précisant les taux minima mensuels' du personnels des Commerces de quincaillerie, gros, demi-gros et détail, à compter du ler avril 1970 (p. 658). Extension des effets des ...
Journal n°0517 du 17 mai 1868
. AtIONNOUIRNT8 : Pour l'ÉTBANCARR les frais de poste il MA. on s'abonne. pour la France à l'aria , a l'Asenceittevas. rue 1.-J. ROUSSeiln, 3, et chez M. i-liIaira. éditeur de musique du Conserv. imp et ...
Journal n°2864 du 18 février 1913
dispositions des articles i, 2, 3, 5, 6, 7, 8, I I, 12 et 17 de la Convention télégraphique internationale de Saint-Pétersbourg du 1o/22 juillet 1875 sont applicables à la radiotélégraphie internationale. ART ...
Journal n°2563 du 20 août 1907
'Azur et du Sud-Ouest y offre pendant toute la saison froide les ressources à la fois des bains d'air, de lumière et de soleil. C'est en venant sous son ciel que l'on comprend le mot de Michel Lévy ...
Journal n°4137 du 11 février 1937
rincipauté ETRANGETt liités électôrales yonte INTÉRÏTS CONOMIQUES Charnereau EtatMajor Baciocchi MissWanstall Loüet Buzsàk Bouilloux Baciocchi Vanstall Loüet Millescamps Côncert ... -positions de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, instituant la Chambre Consultative, doivent être faites, par écrit,, ,den.s un délai do quinze jours à dater de là présente publication. L ...
Journal n°4247 du 16 mars 1939
,,1 4.93.3, 17.6'48, 22.351., 44.702, 45.306, 4.9.646, 53.782; 51.339, 63:929. Exploit de M' Pissarelle, , uissier à Monaco. en date du 16 août 1938. niticpiatite Oiriqtirem-s d'Actions de la Société ...
Journal n°1374 du 2 décembre 1884
. — Grand'Messe Pontificale. 3 heures de l'après-midi. — Vêpres Pontificales, Sermon et Salut solennel donné par M" l'Evêque. Du 9 au 15 décembre, à 6 heures du soir, auront lieu les exercices de l ...
Journal n°0671 du 2 mai 1871
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, IsoNNIENIRNTS : Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°3727 du 16 mai 1929
autorisation. Arrêt confirmatif (par défaut). Appel par le Ministère Public et par C. L.-F., propriétaire, né le 28 février 1867, à Monaco, y demeurant, d'un jugement du 29 janvier 1929, qui avait condamné ...
Journal n°6174 du 23 janvier 1976
'exerciée de sa profession. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze janvier mil neuf ...
Annexes 1959 du 31 décembre 1959
COMPOSITION DU DOSSIER Le dossier joint à la demande doit être établi en conformité des prescriptions des articles 3 et 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.120 du 16 novembre. 1959 concernant l'urbanisme, la ...
Journal n°0635 du 23 août 1870
EU. 11J-1ZE . . MONACO . MONTE CARLO . ROQUEBRUNE . MENTON . MATIN 8 15 8 32 8 39 8 47 9 10 9 16 9 21 9 34 gis vente à l'imprimerie du Journal : ItififfitiO ET 11E3 PRINCES ...
Journal n°6795 du 18 décembre 1987
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales Communiqué n. 87-72 du 3 décembre 1987 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p ...
Journal n°5549 du 7 février 1964
). Télégramme adressé à S.A.S. le Prince par S. E. M. le Président de la République de l'Inde (p. 89). ORDONNANCÉS SOUVERAINES Ordonnance Souveraine na 3.133 du 29 janvier 1964 créant un Secrétariat Général ...
Journal n°7735 du 23 décembre 2005
janvier 1863 relative à l’Ordre de Saint-Charles ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ; 2418 JOURNAL DE MONACO Avons ...
Journal n°2350 du 21 juillet 1903
.»1 63.11 61.5' 62.2 62.1 24.2 24.5 24 2 24.1 25.» 21.8 24.2 60.2 63.» 65.3 63.6 61.8 62.1 62.4 24.» 23.7 22.8 23.2 24.2 23.» 23.8 62.2 61.). 65.» 65.2 62.1 61.» 62.» 61.5 62.1 65.1 64.>4 61 9 6C ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière C. 534). Ordonnance Souveraine n° 5.747 du 3 mars 2016 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière C ...
Journal n°3899 du 18 août 1932
religieux da diocèse de Monaco, oct. 1921 V.-L. Bosio. Notices- su,- Monaco, 3. et 4, livre, manuscrit. Arch. du Palais de Monaco : articles signés F. S et A. L. dans FEclaireur de Nice et du Sud-Est des 5 ...
Journal n°3936 du 27 avril 1933
: Les Jardins Exotiques. sont ouverts au public : de 9 heures à 12 heures et de 14 heures au coucher du soleil. Le droit d'entrée est fixé comme suit et affiché en permanence à l'entrée .des jardins ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme. ...
Journal n°7018 du 27 mars 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle. RAINIER ...
Journal n°4050 du 27 juin 1935
quaranté Minutes. Dans un salon voisin s tenaient avec l'Officier attaché à. la personne du Président, M. Alexandre Mélin, Chef,c1U Secrétariat Particulier du Prince, .le IVIinistre et les Membres de la ...
Journal n°3329 du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues. Monaco, le 22 octobre 1921. Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo- bre 1921, p. 2e col., 9e ligne. Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°2977 du 6 avril 1915
ces graves maladies, c'est d'elles surtout que nous voulons parler dans cet article, non pas pour éveiller la crainte du public, mais pour montrer au contraire que ces affections sont évitables grâce à ...
Journal n°2486 du 27 février 1906
enthousiastes, et c'est sous l'impression d'une profonde et unanime satisfaction artistique qu'à la chute du rideau, après le troisième acte, le public se répand dans l'Atrium, où l'attend de nouvelles surprises ...
Journal n°0660 du 14 février 1871
monde, il lui faudrait, en dehors d'une patience de Bénédictin, une science profonde du goût. Or, s'il est une chose qui varie à l'infini, c'est assurément ce dernier. Ce qui plaît à l'homme sous telle ...
Journal n°0601 du 28 décembre 1869
VISCONTI, rue du Cours. à l'AGENCE-DALG011"rE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Annonces 25 Cent. la ligne Un An • 12 Frincs. Réclames 50 id. Six Mois fi id. 1)n traite 11c gré ...
Journal n°6801 du 29 janvier 1988
'Assurances Vie et de Capitalisation », en abrégé « ABEILLE VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine no 3,041 du 19 août ...
Journal n°1859 du 20 mars 1894
de vue de la famille, et qui puisse, à. plus juste titre, s'intituler journal du foyer. Le Moniteur de la Mode paraît tous les samedis. - Il est édité par ABEL GOUBAUD, 3, rue du Quatre ...
Journal n°3895 du 21 juillet 1932
MONACO • Vti l'article 9, chapitré 3, de l'Ordonnancé Souveraine sur la PolicenttniCipale en daté du il juillet 1909 ; Vu l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911, modifiée par l ...
Journal n°2748 du 24 janvier 1911
pigeon. Vendredi 3 février. — Prix des Dalhias (série). 3.000 francs, ajoutés à une entrée de 80 francs.— 1 pigeon. Lundi 6, mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 février. Grand Prix du Casino (distance fixe ...
Journal n°6271 du 2 décembre 1977
'ÉCONOMIE Aide aux personnes du 3 e âge (p. 1030). 1022 JOURNAL DE MONACO Vendredi 2 Décembre 1977 Direction de l'Habitat - Service du Logement Locaux vacants (p. 1031). INFORMATIONS (p. 1031 à 1033 ...
Journal n°4250 du 6 avril 1939
, Délégué pour le Sud-Est des " Amis de la Pologne kilog. Fruits pièce kilog. kilog. paquet kilog. paquet kilog. paquet 0.35 à 0.75 0.30 à 0.50 4.50 à 6 » 7 » à 9 » 4 » à 8 » 3.50 à 9 3.50 à 9 ...
Journal n°7162 du 30 décembre 1994
-vingt-dix-sept millions sept cent soixante-dix-huit mille francs (3.197.778.000 F) (annexe C). Art. 3. Les dotations des compte spéciaux du Trésor ouvertes au titre des services votés sont évaluées à soixante ...
Journal n°4424 du 6 août 1942
familiales. Cette attribution est fixée ainsi qu'il suit : Catégorie E, J1, J2, J3, V : 500 grammes. Catégorie A, T, C : 250 grammes. Ces quantités seront délivrées en échange du cou- pon n° 1 de juillet ...
Journal n°2693 du 25 janvier 1910
nouveaux textes des articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 54, 55, 56 des Statuts de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, tels qu'ils sont contenus -dans le procès ...
Journal n°0663 du 7 mars 1871
artiste d'avenir. Il a le feu sacré, c'est le principal ; ce qui lui manque s'acquiert avec de la persévérance. M. Bruguier a été rappelé à la fin du morceau. Dans Marianina , M. OndshOorn s'est montré ...

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