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Journal n°4057
du 15 août 1935
. de 10 jours de maladie fébrile) ; mais à la 'Côte d'Ivoire, pays .d'endémicité amarile, le diagnostic de fièvre jaune a été confirmé par l'examen du foie chez plusieurs indigènes Au Congo Belge, on n'a ...
Journal n°5997
du 1 septembre 1972
du 1" août 1972.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d'employés pour obtenir, à compter du 1" août 1912, les ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°3199
du 24 juin 1919
que ,je ne formule pas un grief, c'est le désir de posséder une bonne méthode de travail qui me fait -parler ainsi, car, si vous avez prononcé en nous l'ap-a Oignant le mot ^le courtoisie, je suis sûr d ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel
n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ".
ART. 5.
Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°5266
du 8 septembre 1958
samedi 27 septembre 1958, à dix • heures, au siège social, 9, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
— Rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice du ...
Journal n°4522
du 15 juin 1944
dg 26 janvier 1943 relatif à la vente et , .à la consommation de la viande: d'équidé ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 15 avril 1943 autorisant la vente :du pain frais ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 19 ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
-Fêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize tioût mil neuf cent cinquante-deux.
P. lç Ministre d'Êtat,
Le Conseiller de Gouvernement, P. 13LANcini.
=======C
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté ...
Journal n°4629
du 4 juillet 1946
parmi Nos sujets.
Elle jouira de tous les droits et prérogatives attachés à la qualité de Monégasque, dans le3 conditions prévues par l'article 21 du Code Civil.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7027
du 29 mai 1992
.997 du 22 septembre 1987, no 9.351 du 3 janvier 1989, no 9.415 du 30 mars 1989, no 9.776 du 10 mai 1990 portant nornination.de Membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°4461
du 15 avril 1943
MONACO
Arrêté Ministériel du 26 mars 1943 fixant les prix limites de vente aux consommateurs des vins de liqueurs, vermouth i et apéritifs à base de vin.
Page 5, colonne 1, lignes 22, 23 et 24.
Au ...
Journal n°5290
du 23 février 1959
Souverain et la Princesse, I'« U.N.D.A.» - Association Catholique Internationale de Télévision - a organisé du 9 au 16 février derniers, à Monte-Carlo, sa « IIe Rencontre Catholique Internationale de ...
Journal n°3283
du 31 décembre 1920
'est tenue dans la salle de la bibliothèque qui avait été aménagée pour la circonstance.
A 3 heures précises, S. A. S. le Prince prenait place sur une estrade, entouré des membres du Conseil d ...
Journal n°3984
du 22 mars 1934
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
. 1403 à p. 1.1 16j.
DÉCISION ARCHIÉPISCOPALE
Annexe au "Journal de Monaco"
D,iiietsiein portant désignation de I 'A unziwier du Lycée Albert " 3S7
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈR E D ...
Journal n°2833
du 16 juillet 1912
Monte Carlo, le vendredi 19 juillet, à 4 heures de l'après-midi ;
A l'Asile de la Condamine, le samedi 20 juillet, à 9 heures et demie du matin ;
A l'Asile de Monaco, le lundi 22 juillet, à 9 heures ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981
sont reportées du :
- mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005
à 24 heures.
ART. 6
Toute infraction au présent ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°3685
du 16 août 1928
Conseil d'Etat prévu à l'article 27 de la Loi précitée.
4° Sont également applicables les dispositions des articles 26 et 28 de la même Loi. ART. 3.
Les formalités prescrites à l'article précédent, e 3 ...
Journal n°4407
du 9 avril 1942
théâtre où l'attend le plus brillant avenir. C'est son camarade, Claude Dauphin qui, toujours d'après la même source, l'aurait amenée à la scène. Il a fait applaudir à côté d'elle son talent très fin et ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Louis-Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ... Suivant acte reçu par Me Louis-Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Vente de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Louis Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ... Suivant acte reçu par Me Louis Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ...
Journal n°4839
du 3 juillet 1950
et exécutée comme Loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt juin mil neuf cent cinquante.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État, A. CR0VI3TTO.
Loi no 518 du 20 juin 1950 ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
, le 6 septembre 1910.
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BAINS DE MER
J C.
DE MONACO
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mablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
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LEÇONS DE ...
Journal n°1176
du 18 janvier 1881
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Journal n°4159
du 8 juillet 1937
l'assistance.
8 3.50 0.70 0.60
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9 »
JOURNAL DE MONACO
Mgr Rivière a pris place sur l'estrade avant à sa
droite S. Ext. M. Henry Mauran. Ministre d'État intérimaire, et, à sa ...
Journal n°4124
du 19 novembre 1936
, tranche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
PORC (viande fraîche)
Bas Morceaux
Plate-côte, pieds, tête, couenne, pointe
d'échine
Morceaux de Choix grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes ...
Journal n°4930
du 31 mars 1952
présentée par la dame Aubert Marie-Pauline, née le 12 avril 1899 à Monaco, ayant pour objet d'être admise parmi Nos Sujets ;
Vu les articles 9 et 10 du Code Civil ;
Vu l'article '25 (20) de l ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
les Membres du Conseil d'Administration de
l'Association pour la gestion des Ballets de Monte-
Carlo.
Par décision en date du 3 juin 2016, S.A.S. le
Prince Souverain a nommé pour trois ans ...
Journal n°5429
du 23 octobre 1961
du le juin 1961 le taux de la taxe sur la valeur ajoutée est ramené de 25 % à 23 % en ce qui concerne;
— les cadres, les bibelots et les articles de fantaisie ou d'ornement visés à l'article 2.3° de ...
Journal n°4917
du 31 décembre 1951
'assemblée générale extraordinaire du 26 juin 1951 ;
-b) une -expédition de la .déelaratio.n notariée de souseriptien et de versement du 9 novembre 1951 ;
c) et Une expéditiOn de l'a«, de dépôt du procèsverbaj: de ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 février 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 février 2004 ...
Journal n°1553
du 8 mai 1888
: ire cl., 71 fr. 25; 2e cl., 51 fr. 25; 3' cl., 40 francs.
Billets simples, valables 7 jours : cl., 42 fr. 50; e cl.,
31 fr. 25 ; g• cl., 22 fr. 50.
Billets d'aller et retour de Paris à toutes les ...
Journal n°0010
du 1 août 1858
heures 2 heures G heures
25 Juillet 19 21 20 5
26 Juillet 20 22 19
27 Juillet 18 5 21 5 18
28 Juillet 18 20 19
Monaco, 27 Juillet 1858.
t
Plusieurs ordonnances souveraines viennenT d ...
Journal n°6369
du 19 octobre 1979
prévus à l'alinéa c) sont fixés comme suit :
— octobre 1979 : 6,3 p. 100 -- novembre 1979 : 8,1 p. 100
— décembre 1979 : 11,7 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d ...
Journal n°5814
du 28 février 1969
nomination d'une dame-employée à l'Office des Errassions
de Timbres Poste (p. 169). • -
Ordonnance Souveraine n° 4.264 chi 21'félirler '1969 rapportant
l'Ordonnance no 3846 du 3 juillet 1967 (p. 170 ...
Journal n°3459
du 22 avril 1924
fera suite à la présente, au domicile élu à cet effet, en l'étude de Me A. Settimo, notaire, sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement effectué en dehors d'eux.
Monaco, le 22 avril 1924.
(Signé ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
nomination d'un deuxième Vicaire à la Paroisse Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 1.244 du 3 décembre 1955, constituant le Statut des ecclésiastiques;
Sur la 'proposition qui Nous a été présentée par S ...
Journal n°2536
du 12 février 1907
-Ag el (handicap), 1,000 francs.
Lundi 25, mardi 26, mercredi 27 et jeudi 28 février. 9e Championnat Triennal (distance fixe), 10,000 fr. et une Médaille d'Or.
Vendredi ler mars. — Prix de la Condamine ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
à tout début d'exploitation, à l'avis de la
Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de
l'Environnement, en application de l'ordonnance souveraine
n° 2.214 du 9 juin 2009 ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... Ministère d'Etat ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°3249
du 11 mai 1920
les tribunaux ont interdit le droit de vote et d'élection, par application des lois qui autorisent cette interdiction ;
3° Les condamnés pour crime à l'emprisonnement par application de l'article 471 ...
Journal n°5467
du 16 juillet 1962
'un Agent d'Exploitation spécialisé à l'Office des Téléphones (Service Comptable) (1). 600).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 62-37 du 9 juillet 1962 interdisant la Circulation des véhicules dans le ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière
avenue de l’Annonciade.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 3.
Du lundi 29 juillet à 06 heures 00 au jeudi 1er août 2013 à 23 heures 59, la ... avenue de l’Annonciade.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, d’urgence et de secours.
Art. 3.
Du lundi 29 juillet à 06 heures 00 au jeudi 1er août 2013 à 23 heures 59, la ...
Journal n°4451
du 4 février 1943
consommateur et qui est posée d'une Souche et de écninons correspondant aior rations journalières à percevoir. La'carté de 3/4 de litre cenaneite, en otite, une série de 9 tickets-lettres dont l'utilisation est ...
Journal n°4987
du 4 mai 1953
Ordonnance Souveraine n° 744 du 20 avril 1953 portant nomination d'un Conseiller sUppléMit à la Cour de Révision Judiciaire (p. 317).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 53-080 du 22 avril 1953 ...
Journal n°3293
du 18 février 1921
. — Dévastation de plants d'oliviers ; menace de mort : deux mois de prison (avec sursis) et 25 francs d'amende.
B., dit B. C., ouvrier mineur, né le 27 juillet 1843, à Muceno (Italie), demeurant à Monaco ...
Journal n°2218
du 8 janvier 1901
jours de Menton à 1 h. 26 du soir, arrivera à Monte Carlo à 1 h. 37, à Monaco à 1 h. 42 et à Nice à 2 h. 3 minutes. Le train express419 facultatif, partant de Cannes-la-Bocca à 11 h. 42 du matin, arrivera ...
Journal n°4298
du 7 mars 1940
, indépendamment des sanctions administratives qui pourraient être prises à leur encontre.
ART. 3.-
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°0852
du 27 octobre 1874
aura lieu à Montpellier, du 26 au 31 octobre courant.
La grande question du phyloxera doit y être étudiée d'une manière spéciale par les savants les plus autorisés, et les agriculteurs les plus ...
Journal n°6561
du 24 juin 1983
ses droits à la retraite anticipée à compter du 1 er juillet 1983.
ART. 2.
L'Honorariat est conféré à M. Raymond GIORDAN.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5250
du 19 mai 1958
cinématographiques (p. 468).
INFORMATIONS DIVERSES LeS Congrès (p. 469).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1C,9 3 4-;1).
MAISON SOUVERAINE
Messages de félicitations et de vœux à l'occasion de.. la naissance ...
Journal n°6610
du 1 juin 1984
II de la Convention, faite à Washington k 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à New-Delhi (Inde) le 8 mars 1981 et à ...
Journal n°0677
du 13 juin 1871
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de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été.
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Journal n°4758
du 13 décembre 1948
SOCIAUX.
( ommuniqué relatif à l'extension des clisositions de la Convention C ollective Nationale (p. 768),
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX. -
;lois aux uttlisaieuri d'alcool .de rétrocession (p. 768 ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
jonction du 30% atteint à 8.379 fr, de recette.
3m C'ArkioRtE lot .échelen":
Salaire caisse: 1.948 fr. - Salaire minimum total assuré: 2.736 fr. - Au-dessus de 5.263 fr. do recette, prime de 10% jusqu'à ...
Journal n°4342
du 9 janvier 1941
Noghès too frs ; RR. PP. Carmes de Monte-Carlo So frs ; Mt e Suzanne Malard 3oo frs ; Commandant Bernard too frs ; Docteur M.-G. Harden 200 frs ; M. Constantin Harden 200 frs ;
?d 14 Consul de Monaco à ...
Journal n°3486
du 28 octobre 1924
délibérations. C'était celle d'un honnête homme instruit et ferme ; digne à tous égards des fonctions qu'il a exercées et du respect dont nous entourons sa mémoire.
Il était chevalier de Saint-Charles et ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'autres sur le clavecin. C'est un prodige... » Et le même jour, il écrivait à sa seconde fille, la princesse d'Isenghien « Ta jeune soeur assure que son cher clavecin ne lui sera jamais indifférent. Elle ...
Journal n°3538
du 29 octobre 1925
extraordinaire du 27 juin 1925, est déposée aujourd'hui même au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté. ,Pour extrait publié conformément à l'article 17 de la loi n° 71 du 3 janvier 1925, sur les Sociétés ...