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Journal n°7915
du 5 juin 2009
de l’autorisation et de l’approbation des statuts de
la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «INSTITUT
ALAIN DUCASSE», au capital de 150.000 € (p. 3747).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES ...
Journal n°5020
du 21 décembre 1953
-après appelée UNESCO ;
b) de proposer des mesures en vue de donner suite aux résolutions prises par la Conférence Générale ;
e) de faire connaître par les moyens appropriés, à l'opinion publique, les buts et ...
Journal n°6912
du 16 mars 1990
nécessité, requérir directement la force publique pour assurer l'ordre dans l'établissement.
Il doit aussitôt en aviser le Directeur des Services Judiciaires, le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°4635
du 15 août 1946
no tamment pour la fixation des dividendes leur revrrYIIII. S'en rapporter aux inventaires sociaux el aux cUeisients de l'As-semblée Générale.
Ils ne peuvent non plus s'oeposer ttux dérisions souveraines de ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.770 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation d'un Commissaire de Police et désignation en qualité de Chef de la Division du Renseignement Intérieur à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°6176
du 6 février 1976
repdsente
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connaltre
subventidn
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Corinplexe
Instrunients
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conununaux
dettander
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Conentnal
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ConSell ... ).
Arrêté Ministériel no 76-51 du 28 janvier 1976 relatif aux. coeffieient.s multiplicateurs, au stade de la distribution (p. 123).
Arrêté Ministériel: no 76-52 da 28 janvier 1976 établissant la liste des ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
enchères publiques, en bloc on en détail, an choix de la Société, en l'étude et par le ministère du notaire de la Société à Monaco, pour le compte et aux risques et périls des retardataires, sur une mise à ...
Journal n°5766
du 29 mars 1968
potemiaire
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Cimseiller
DnmAtgon
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Vorilonuns
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MECARILLOS
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Aoro ... . fixant le
•
Arrêté Ministériel n° 68.127 du 22 mars 1968 autorisant la modification des statuts de la société anon:vine moirénéga.s-que dénommée « Pliumela S.A.» (p. 275).
•
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
décembre 2005 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « SOPHIEYACHTS » (p. 7).
2 JOURNAL DE MONACO
ARRÊTÉS DE LA DIRECTION DES SERVICES
JUDICIAIRES ...
Journal n°4430
du 10 septembre 1942
. A. S. le 'Prince Souverain, à l'occasion de la Saint,Louis, l'adresse de voeux suivante :
Monseigneur,
Au nom des Membres du Conseil National et en mon tiom personnel, j'ai l'honneur de prier ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
7 février 1972 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (p. 111).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Direction de ...
Journal n°5347
du 28 mars 1960
abrégé « Trilec Monaco-S.A.».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbatidn des statuts de la Société anonyme-monégasque dénommée : « Société Anonyme ...
Journal n°7031
du 26 juin 1992
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «GOLF INTERNATIONAL CREATION S.A.M. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
travaux d'accès interdit au public dans le port de la Condamine (p. 1227).
1222 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 juillet 2003
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et ...
Journal n°7239
du 21 juin 1996
° 96-147 d'un ouvrier d'entretien au Service du Contrôle Technique et de la Circulation (p. 930).
926 JOURNAL DE MONACO Vendredi 21 juin 1996
DÉPARTEMENT DES FINANCES F,T DE L'ECONOM1E
Direction de ...