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Journal n°5767
du 5 avril 1968
délinquants ;
Vu l'Ordonnance n° 3.996 du 22 mars 1968 relative à l'exécution fractionnée de certaines peines d'emprisonnement ;
Arrête :
Monsieur Henri Rossi, Vice-P..ésident du Tribunal de Première ...
Journal n°4245
du 2 mars 1939
es, 25 'et 26 .avril 1939.
'La seconde, le 27 avril 1939 de 9 à 12 heures. L'épreuve finale aura lieu té 27 avril à 20 h. 80.
Art. 7. La ire\ épreuve éliminatoire, .destinée à
retenir dix ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales ...
Journal n°3392
du 9 janvier 1923
, suit l'horaire ci-après :
A l'aller : Départ d'Amsterdam, 7 h. 34 ; Bruxelles-
Midi. départ 13 h. ; Paris P 11. 8 ; — Arrivée à
Marseille, 9 h. 26; Cannes, 13 h. 52 ; Nice. 14 h. 30, Menton. 15 h ...
Journal n°7250
du 6 septembre 1996
,
Spectacle "Drearnstore"
les 13 et 14 septembre, à 21 h, Spectacle C'eqine Dion.
Première de spectacle le vendredi avec feu d'artifice
Espace Fontvieille
jusqu'au 9 septembre,
Salon International des ...
Journal n°2478
du 2 janvier 1906
, après trA notion en français, à Paris où elle a été montée avec grand succès, vient d'être donnée à Monte Carlo. C'est la Belle de New-York dont l'entraînante et originale partition de M. Gustave Kerker ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ... 28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ...
Journal n°4463
du 29 avril 1943
:) A. SErrit^44.
JOURNAL DE MONACO 3
par un avis inséré dans le Journal de Monaco. Ce délai de convocation peut être réduit à huit jours s'il s'agit d'Assemblées ordinaires convoquées ...
Journal n°6337
du 9 mars 1979
concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
Fait â MOnacn; du C3Ouverneeti4 ledii-netif janvier
mil neecent soixante-dix-neuf.
Le Ministre d'État : A. SAtte-M4eux.
1979.
Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°3845
du 6 août 1931
Monaco du 26 juin 1931, enregistré, Mme veuve François GASTALDI, a cédé à M. Pierre CASANOVA, demeurant, villa Gardenia, 3, avenue Saint-Michel, Monte-Carlo, son fonds de commerce d ...
Journal n°3262
du 10 août 1920
procès-verbal qui sera publié, ainsi que les présentes, conformément à Nos Ordonnances.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°5856
du 19 décembre 1969
'Hôtel du Gouvernement à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent soixante-neuf.
Le Ministre d'État : F-13 Ganou
Arrêté Ministériel n° 69-188 du 26 novembre 1969
portant autorisation de création d ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
"I.C. SHIPPING MONTE CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ... dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-561 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques
1. À l'annexe II a) de l'arrêté ministériel susvisé, sous la rubrique « Personnes physiques », les mentions 1 à 27 sont remplacées par le texte suivant ... mettant en œuvre des sanctions économiques
1. À l'annexe II a) de l'arrêté ministériel susvisé, sous la rubrique « Personnes physiques », les mentions 1 à 27 sont remplacées par le texte suivant ... Arrêté Ministériel n° 2020-561 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6275
du 30 décembre 1977
26 décembre 1977 fixant la date prévue au dernier alinéa de l'article 3 de l'Orcionnanee-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 1129 ...
Journal n°3621
du 26 mai 1927
souscription et de versement, le. Conseil d'administration de l'Agence Havas a fixé à 9 millions 250.000 francs la première tranche de l'augmentation de capital à émettre au moyen de 18.50C actions nouvelles de ...
Journal n°2289
du 20 mai 1902
se rendront en corps à la Cathédrale où sera célébrée à 9 heures une Messe en musique. A l'issue de la Messe, l'Assemblée générale annuelle sera tenue à 10 heures, puis un vermouth d'honneur sera servi ...
Journal n°4638
du 5 septembre 1946
'Union des Syndicats ;
M. Barnouin. Agent d'Assurances.
ART. 2.
L'Arrêté Ministériel du 9 jullet 1946 est abrogé.
ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l ...
Journal n°1424
du 17 novembre 1885
, vingt-quatre heures d'observation et une visite médicale. La Maddalena comptait à son arrivée 3 hommes d'équipage et un passager. Elle jauge 15 tonneaux.
Dimanche prochain, 22 novembre, à l'occasion (le ...
Journal n°4669
du 10 avril 1947
22 mars 1947 sus-visé.'
ART. Z
i.e taux des retenues à opérer air de salaire du personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco est fixé, pour l'année 1947, à six (6) pbut cent.
ART. 3. s
Le ...
Journal n°3410
du 15 mai 1923
les automobiles : 16 francs d'amende.
10 D. H.-V., épouse G., herboriste, née le 27 septembre 1892, à Paris ç3e), demeurant à MonacO ; 2° G. A.-J.-P.- M.. droguiste, né le 25 janvier 1886, à Nancy ...
Journal n°3035
du 16 mai 1916
.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°3662
du 8 mars 1928
:
(Signé :) ANDRÉ NOTARI.
Enregistré à Monaco, le 27 février 1928, f° 43 r°, ce 2. Reçu : 1 franc. (Signé :) LESCARCELLE.
Étude de Me Charles SOCCAL,
Huissier près la Cour d'Appel de Monaco
3, avenue ...
Journal n°4849
du 11 septembre 1950
qui Nous a été pr6.3entée par le Sieur Manzone Jean, né à Monforte d'Alba (Province de Cuneo, Italie), le 25 août 1881, et par la Dame Botter° Blanche, Antoinette, Elisabeth, son épouse, née à Monaco ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
stir
Gotiwrnement
finvaux
aitt
jardMières
endredi
ntt
ionnement
tatimmer
GOUVerlleltielit ... assortis trois d'entre eux interviendront à la première séance publique de la session ordinaire du mois prochain, c'est-à-dire le 9 mai, comme cela été convenu entre nous et avec le Gouvernement.
Je donne ...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
automobiles (excès de Vitesse) : 16 francs d'amende (avec sursis).
C. J.-P.-P., commerçant, né le 26 mars 1871, à Villadeati, province d'Alexandrie (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Exercice illicite de ...
Journal n°4194
du 10 mars 1938
capital del.000.000 de francs
Publication prescrite par la Loi n° 216 du 27 février 1936, et par l'article 3 de l'Arrêté de S. E&c. M. lé Ministre d'Etat de lit Principauté de Monaco, du 3 mars 1938 ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
"ARROW SHIPPING (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à ... par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à ...
Journal n°1315
du 9 octobre 1883
dans un second vestibule à la décoration sobre. A gauche, le parloir ; en face, sur le côté droit, un salon d'attente particulier; en face, à gauche, l'escalier, séparé du vestibule par une cloison ...
Journal n°6164
du 14 novembre 1975
.710
230 2.070
- au 1,10.75 ; S.M.I.C. - 1.336,37 par mois (173 h. 33)
C. PRIME D'ANCIENNETÉ
Les salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté égale à 3, 5,1, 9, 11, 13, 15 % du salaire minimum de leur ...
Débats 1940
du 31 décembre 1940
. octobre 1939, portant addition à Partiale 3 de la Loi No 214 'Au 27 -Meier 1936 sur les trusts;
d) Ordonnance-Loi No 282 du 23 octobre 1939, réprimant l'excitation au désordre;
e) Ordonnance-Loi No '283 ...
Journal n°6488
du 29 janvier 1982
D 15,54 F 60 m2 9,11 F 7,39 F
3 A 14,97 F 50 m2 8,94 F 7,10 F
3 B 14,07 F 40 m2 8,26 F 6,54 F
4 12,65 F 35 m2 6,54 F 5,17 F
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services judiciaires et ...
Journal n°4676
du 29 mai 1947
Principauté aux Coriférences Internationales des T éléconummications d' A tianttc-City (p. 294).
Ordonnance Souveraine no 3.457, du 21 mai 1947, désignant le Représentant de la Principauté à la 15",e Session ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRAtION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
, condamné à 50.000 francs d'amende (démolitiOn daàs
le délai d'un mois astreinte de 5000 francs par jour passé
ce délai) pour infraction au Règlement Général de Voirie (construction non autorisée).
M.C.E.D ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
.
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25 Janvier 758 63 2 » 12 ' 6 5 67 serein
26 — 753 22 5 » 12 5 9 8 61 nuageux
27 — 758 07 5 2 14 4 12 2 48 serein
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— 760 26 2 4 12 » 8 ...
Journal n°4227
du 27 octobre 1938
danSieVournal de Monaco, dans les délais et après accomplissement des formalités- prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d ...
Journal n°4480
du 26 août 1943
'état civil en vue de dissimuler sa véritable identité et usage de fausses pièces d'identité.
C. R.-E., valet de pied au Palais de S. A. S. le Prince, né à Monaco, le 24 juin 1923, y demeurant. — Six mois de ...
Journal n°4478
du 12 août 1943
'article 3 de l'Arrêté de S. Exc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, du 9 août 1943.
f. — Aux termes d'un acte reçu en brevet par Me Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, le 5 ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Série Medal - 2e et 3e Série Stableford.
le 30 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
STADE LOUIS II
le 26 octobre, à 20 h,
Coupe de la Ligue : AS Monaco FC SA / Dijon Football Côte d'Or.
le ... Série Medal - 2e et 3e Série Stableford.
le 30 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
STADE LOUIS II
le 26 octobre, à 20 h,
Coupe de la Ligue : AS Monaco FC SA / Dijon Football Côte d'Or.
le ...
Journal n°4050
du 27 juin 1935
des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le
JOURNAL DE, MONACO 3
ART. 2.
Toute infraction au présent Arrêté sera poursuivie conformément à la Loi.
Monaco ...
Journal n°4732
du 17 juin 1948
Ordonnance Souveraine no 3.690, du 7 juin 1948, portant rejet d'on pourvoi en rëoision (p..387).
Ordounence Souveraine' no 3,691, du 9 Juin 1948, portant nomination d'un Consul de la Prineipauté à l ...
Journal n°5057
du 6 septembre 1954
LÉGALES (p. 632 à 63v.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal du 27 août 1954 concernaat la circulation routière.
Nous, Maire de la Ville dé Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 niai- 1920, sur l ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
Cour d'Appel.
Etat des Jugements prononcés par le Tribunal Correc-
tionnel.
Mouvement du Port de Monaco.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince a offert, le mercredi 27 mai, un dîner auquel ...
Journal n°4622
du 16 mai 1946
,55 %, multiplicateur 44.
ART. 2.
A compter de la publication du présent Arrêté, les dispositions. de l'Arrêté Ministériel du 9 janvier 1946, sus-visé, cessent d'être applicables aux articles désignés à l'article 1 ...
Journal n°3946
du 29 juin 1933
.
DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'Etat Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
ADMINISTRATION ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
1962;
Arrêtons
ARTICLE PRI3IVITER:
Mme Vatrican Germaine, Agent d'exploitatiOn auxiliaire à l'Office des TéléPhones est titulariSée dans ses fonctions (5° classe).
Cette nomination prend effet à ...
Journal n°2635
du 5 janvier 1909
les condamnations suivantes :
A. G., né à Alba (Italie) le 12 mai 1863, manœuvre à Monaco, trois jours de prison, pour ivrognerie ;
C. J., né à Dolceacqua (Italie) le 27 novembre 1889, tailleur d ...
Journal n°4851
du 25 septembre 1950
Correspondant de BANCO DI ROMA, ITALIA
2. Modification à apporter à l'article 27 des statuts.
3. Décision à prendre concernant l'augmentation du capital social de Frs: 7.500.000 à Prs : 22.500.000, par l ...
Journal n°4746
du 27 septembre 1948
séance du 9 juillet 1948 (p. 267 à 338).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (P. 618, à 652).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 3.745, du 1" septembre 1948, portant promotion d ...
Journal n°4607
du 31 janvier 1946
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
3.162 LOUIS il
PAR LA GRACE D DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Bima Pauline-Marie, née à Monaco le 19 mai 1889 ...
Débats 1997
du 31 décembre 1997
Général Primitif de l'Etat pour l'exercice 1997 (p. 1773).
3° -Proposition de résolution, n° 7, de MM. Rainier Boisson, Jean-Louis Campora et Guy Magnan, visant à in5tituer un régime d ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 ... 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
'année seulement :
t° Un autre jour que le Dimanche à tout le personnel de l'établissement ;
2° Du Dimanche midi au Lundi midi ;
3" Le Dimanche après-midi avec un repos compensateur d'une journée par roulement ...
Journal n°2825
du 28 mai 1912
enfants en ont été le fruit : le dernier est né il 3 a seulement quelques semaines. S. A. la Duchesse consacra à Leur éducation tout Son temps, toute Son âme. C'était une mère accomplie, aussi bonne qu ...
Journal n°4880
du 16 avril 1951
son vivant, sans profession, detrieurant à Monte Carlo, au no 7 du bouleVard d'Italie, déposés en la forme olographe, au rang des minutes de Me J C Rey, notaire à Monaco ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°3380
du 17 octobre 1922
-
positions qu'il prenait. Il mandait à Monaco les nouvelles qu'il avait sur la marche des adversaires. Les renseignements que le Prince fournissait de son côté, complétaient fort bien une série d ...
Journal n°1576
du 16 octobre 1888
grand Casimir et
Divorçons.
•
• fi
Le livre du jour, c'est le nouveau roman de M. Adolphe Belot : Mélinite; c'est un livre qui e sa place â côté de quelques chefs-d'oeuvre signés Balzac et ...
Journal n°3994
du 31 mai 1934
les insectes -de cette classe qu'il nourrit son avide couvée. A côté d'un nid de moineaux, on a pu recueillir jusqu'à quatorze cents 'élytres de hannetons. C'est donc sept cents hannetonS dé- truits, en ...
Journal n°5066
du 8 novembre 1954
(p. 7i7 à. 7M).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel no 54-195 du 27 ôétobré 1954 portant modification des statuts dé la société anonyme monégasque dénommée « Méo/11ex».
Nous, Ministre d ...