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Journal n°3470
du 8 juillet 1924
I N'oubliez pas leur dévouement pour former votre esprit en vue des luttes que vous réserve l'existence. Soyez leur toujours reconnaissants pour le bien qu'ils vous font.
Cette année, on vous ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
sympathique
manifestation au bénéfice des Lignes pour la défense des
animaux de Monaco et de Nice (p. 434).
S.A.S. le Prince Souverain -préside k idistribUtion des prix de l'Exposition Canine dé Monte ...
Journal n°6587
du 23 décembre 1983
les actes engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations ...
Journal n°0973
du 20 février 1877
entrain, une verve, une naïveté des plus gaies et les applaudissements unanimes, de l'assistance ont été prodigués à Mme Chaumont.
Samedi dernier, le spectacle a commencé par le Pour et le Contre ...
Journal n°1713
du 2 juin 1891
annuelle, et a rendu compte de sa gestion.
Le rapport constate que la situation financière de la Société est des plus prospères. Le total général des recettes au 22 mai s'élevait à 46,053 fr. 25 ; celui ...
Journal n°3205
du 5 août 1919
Souveraine nommant un Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers du Prince.
'Ordonnanée Souveraine instituant le, séquestre des biens Austro-Allenzands,
,Ordonnance Souveraine sur la liquidation des biens ...
Journal n°6249
du 1 juillet 1977
des entreprises monégasques dans la lutte contre le cancer — dont le président est M. Philippe Lajoinie, a offert au Centre Antoine Lacassagne, à Nice, un projecteur de sources de cal(fornium.
Le ...
Journal n°2130
du 2 mai 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE — N° 2130 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 2 Mai 1899
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
-411 du 30 juillet 2008 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant à permettre ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
suspert.sion du feu des formules de révision de prix (p. 905).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 76-56 du 19 octobre 1976 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement des véhicules ...
Journal n°3259
du 20 juillet 1920
contre-tor pilleur Protet envoyé pour rehausser l'éclat de la Fête Nationale. Cette magnifique unité navale est commandée par le capitaine de corvette Raymond M ichel.
Dès l'arrivée du contre ...
Journal n°1209
du 13 septembre 1881
, déblatéraient contre la religion et racontaient des histoires épouvantables, le tout à l'adresse d'un ecclésiastique présent dans le compartiMent. Le prêtre endura patiemment toutes ces impertinences.
— Au ...
Débats 1937
du 31 décembre 1937
niStrafifs
étreens
traordinaïres
COrnMisSion
catif
Economies
otii
noinbreuses
annéeSnous
ConSeilIer
graninae
societ
tonctionnaires
SlliS
Gouvernenient
opiniempublique
quefois
çontre
lônt ... 'article 5 de Loi n° 22 du 24 juillet 1919, sur le repos hebdomadaire.
(Adopté).
An :r. 12.
' ,L'inexacution des obligations résultant des prescriptions de la présente Loi, des Ordonnances qui pourront ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
du fonds de commerce de l'Agence des Etrangers, sis à Monte-Carlo, place Clichy, n° 7, y compris le nom commercial, le matériel, le mobilier, dossiers et le droit au bail, le tout évalué, d'un commun ...
Journal n°4088
du 19 mars 1936
diligence- des syndics avec
« l'autorisation du juge-commissaire.
« L'exploitation du fonds de commerce à la dili(. price des syndics ne devra être autorisée par le
« Tribunal, sur le rapport du juge ...
Journal n°2710
du 12 mai 1910
à Monaco, le fonds de commerce de fumisterie et lampisterie qu'elle faisait valoir rue des Açores, 6, à la Condamine.
Les créanciers, s'il en existe, sont invités à faire opposition sur le prix de ...
Journal n°3858
du 5 novembre 1931
de citrons devaient passer par les mains du Caissier qui tenait registre des déclarations des parties. En cas de négligence de leur part, le vendeur perdait tout recours contre l'acheteur.
Puisque la ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-56 du 5 février 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
'ARRETE MINISTERIEL N° 2002-434 DU
16 JUILLET 2002 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 15.321 DU 8 AVRIL 2002 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS AUX FINS DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME
... 'ARRETE MINISTERIEL N° 2002-434 DU
16 JUILLET 2002 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 15.321 DU 8 AVRIL 2002 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS AUX FINS DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME
...
Journal n°2702
du 22 mars 1910
demie de l'après-midi, pour délibérer tant sur la composition de t'état des créanciers présuméé qiie sur la nomination de nouveaux Syndics.
Monaco, le 22 mars 1910.
Pour le Greffier en chef, A. Cioco ...
Journal n°3189
du 22 avril 1919
paiement effectué en dehors d'eux.
Monaco, le 22 avril 1919.
Signé : L. LE BOUCHER.
Étude de Mc LUCIEN LE BOUCHER,
docteur en droit, notaire,
41, rue Grimaldi, Monaco.
CESSION DE FONDS DE ...
Journal n°3311
du 21 juin 1921
articles 7, 8, 9, 21, 22, 50, 51 et 56 des Statuts de la Société, les modifications suivantes
Texte ancien. Texte nouveau.
ART. 7. ART. 7.
Le fonds social est fixé à la Le fonds social est fixé à la ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
cervoise, la bière, le saké, le ykraque, le dolo, le bili et le Sa-fu-eng. En général, la boisson obtenue a des propriétés permettant à l'organisme de lutter contre les maladies endémiques de la région ...
Journal n°2227
du 12 mars 1901
Abonnements partent des je' et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé
deny exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
Vignon-Scherrer, le vingt-trois février mil neuf trente-neuf, avec toutes ses conséquences de droit ». Pour extrait certifié conforme délivré en exécution des dispositions de l'article '22 de l ...
Journal n°5592
du 27 novembre 1964
des Roses, un fonds de commerce de vente de
chaussures situé à Monaco (Condamine rue Grimaldi numéro 3 connu sous le nom de « Chaussures Desrois ».
Oppositions s'il y a lieu en l'étude du notaire ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
légers 90 P l'heure
. moyens et véhicules légers 450 F l'heure
. véhicules spécialisés 9001 l'heure
. véhicules de lutte contre l'incendie et véhi-
cules lourds 1.200 F l'heure
Le refus ...
Journal n°3352
du 4 avril 1922
des îles d'Hyères, le vent se mit à souffler avec violence. L'embarcation avait peine à lutter contre les vagues.. La position devint critique à tel point que les voyageurs se trouvèrent preepe en ...
Journal n°6436
du 30 janvier 1981
(10.000 frs et une plaquette à l'effigie du Souverain), pour le meilleur programme traitant de la défense de la nature, de l'environnement et des espèces (faune et flore) en voie de disparition -lutte contre ...
Journal n°3965
du 9 novembre 1933
fixées par un Arrêté Ministériel.
Cet Arrêté tiendra compte de l'importance de la récolté et des usages locaux, tels que la mouture à façon et l'échange de blé contre le pain. ART. -3.
Les transports ...
Journal n°3015
du 28 décembre 1915
les ans.
ART. 6. — Aucun recours ne sera ouvert aux intéréssés contre le refus de visa.
ART. 7. — Sauf les exceptions prévues par des textes antérieurs ou par des décisions Souveraines, toute ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l’association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l'association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°4807
du 21 novembre 1949
Monte-Carlo, 8, Avenue SainuMichel et résidant actuellement 13, rue des Orchidées;
11 a été extrait littéralement ce qui suit :
« Donne défaut contre le sieur Emile Gastaud, « faute de comparaître ...
Journal n°5367
du 15 août 1960
'appareils orthopédiques et de brochures-méthodes de gyMnastique, sis à Monaco, 23, boulevard des Moulins et connu sous le nom de « AMERICAN W.B.S. ».
Ledit fonds comprenant :
L'enseigne, le nom commercial, la clientèle ...
Journal n°5111
du 19 septembre 1955
dispositions du paragraphe V de l'article le' de l'Arrêté Ministériel no 55-162 du 18 aotit 1955 relatif aux salaires minima mensuels alloués au persomel des restaurants, bars et brasseries (p. 692).
Arrêté ...
Journal n°4849
du 11 septembre 1950
'Ordonnance Souveraine no 77 du 22 septembre 1949 relative au classement et au prix do location des_immoubles d'habitation ;
Amie Ordonné et Ordennone
Le prix de location des locaux à usage d'ha* tation, déterminé ...
Journal n°3566
du 13 mai 1926
vérification des diplômes instituée par Arrêté ministériel du 29 avril 1921 ;
Vu la délibération, en date du 22. avril 1926, du Conseil de Gouvernement ;
_Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. le Docteur ...
Journal n°0935 [= n°0936]
du 6 juin 1876
, une de ces crises violentes.
Les fonds turcs, les valeurs égyptiennes et le Crédit-Foncier ont été pris d'une fièvre brûlante Par contre, la rente française et l'emprunt 5°/„ ont éprouvé des Soubresauts ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-47 du 26 janvier 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-46 du 26 janvier 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
portant application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la Côte d’Ivoire (p. 936 ...
Journal n°3481
du 23 septembre 1924
, note M. Boule que, pendant cette période, la grotte a servi de repaire aux Ours, aux. Hyènes et aux Lions des cavernes.
Cachet brun.'
Le fond de la grotte se terminait par deux cavités assez ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
similaires; assurer les
chevaux et le bétail contre la maladie, les accidentsou la mort consentir des assurances coutre la perte ou le dommage provenant de toute éventualité que ce soit par suite de la ...
Journal n°5757
du 26 janvier 1968
.
Monaco, le 26 janvier 1968.
Signé :J, Plain aérant,
80 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Janvier 1968
Etude de feu Mo Louis AUREOL1A
Notaire
2, boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE ...
Journal n°4634
du 8 août 1946
de base des denrées qui pourront être obtenues contre
les coupons ou tickets de rationnement sont fixées ainsi qu'il suit,
pour le mois d'août 1946 ;
Pain et Farines
A. — Pain :
125 grs par ...
Journal n°2359
du 22 septembre 1903
routes poudreuses, côtoyant ces bois où le pauvre Larroumet poussait, jadis, des chevauchées furieuses, et s'enivrait de la joie de vivre. On a posé le cercueil contre la fosse béante. On y a mis l ...
Journal n°4465
du 13 mai 1943
'Organisation Municipale du 3 mai 1920 ;
Vu l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 31 mars 1943 sur le Statut des Fonctionnaires, Employés et Agents des Services Municipaux ;
Vu Notre Arrêté en date du 13 avril 1942 ...
Journal n°6037
du 8 juin 1973
des institutions de retraites des salariés (U.N.I.R.S.) a décidé de 'porter- la valeur annuelle de son point do retraite à 0,504 F à compter du ler juillet 1973 (contre 0,456P depuis le ler juillet 1972 ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
avril 1980 confirmant dans ses fonctions, clans les établissements scolaires, une institutrice (p. 567).
Ordonnance Souveraine n° 6.856 du 22 mai 1980 concernant les volumes nets des vins, vins mousseux ...
Journal n°2023
du 20 avril 1897
'y toucher. Il parle ensuite de l'accession des héritiers à la propriété des oeuvres de leur auteur. s'élevant contre le droit qui est accordé aux héritiers de modifier et de mutiler l'oeuVre de son auteur ...
Journal n°4063
du 26 septembre 1935
'Union Internationale contre la tuberculose, au lieu et place de M. le Docteur Maurice Gastaldi.
Notre Secrétaire d-Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°6488
du 29 janvier 1982
dispositions
des trois lois ci-dessus ; .
Vu Notre ordonnance n° 1.706, du 9 janvier 1958, modifiée par Nos ordonnances n°5 3.804, du 7 juin 1967 et 4.994, du 22 septembre 1972," fixant le montant des droits ...
Journal n°2132
du 16 mai 1899
mai 1899, enregistré à Monaco, le 12 mai 1899, folio 88 recto, case 4, madame Marie SEGALERBA, épouse MOTTURA, a acquis de madame Marianne SALVAI le fonds de commerce situé au-dessous des Halles et ...
Journal n°0993
du 10 juillet 1877
. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables, pensions pour familles à des prix modérés ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
-exécution de l'article 413 du Code de Commerce.
Monaco, le 18 novembre 1948.
4.1.1,1eM11,
Etude de M. Louis AURtOLIA
Docteur en Droit. Notaire
2, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
VENTE DE FONDS DE ...
Journal n°5083
du 7 mars 1955
novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ;
Vu l'agrément de Son Excellence, M. le Ministre d'État, en date du ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-67 du 26 octobre 1998 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du 2ème Marathon International de Monaco.
des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 22 novembre 1998 de 4 heures 30 à 10 heures 30 ;
- Avenue Henri Dunant (dans sa partie, côté Est, comprise entre le square ... Albert 1er (dans sa partie aval de la contre-allée).
j) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 11 heures 20 à 14 heures 50 ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
par terre et par mer. Assurances
LA Ci' LYONNAISE des transports-valeurs. Assurances contre les
D'AssunArews MARITIMKô risques de voyages dans le monde entier.
ALUNIES. Assurances coutre le vol ...
Journal n°2581
du 24 décembre 1907
documents officiels.
Nous nous sommes surtout inspiré des conseils de ceux qui, ayant de longues années vécu côte à côte avec le Céleste, en connaissent à fond la mentalité et les besoins (si tant est que l ...
Journal n°3287
du 15 janvier 1921
15 janvier 1921, sous la forme d'une taxe d'abonnement dont le taux est ainsi fixé :
Assurances contre l'incendie : 0,14 par mille francs du total des sommes assurées pour les assurances à primes, et ...
Journal n°0856
du 24 novembre 1874
qui est encore fraîche, au milieu desquelles je distingue des jonques, la quille en l'air.
C'est bien navrant !
Un vapeur espagnol qui devait partir ce matin, a sombré contre le quai ; il s'y est ...