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Journal n°6928 du 6 juillet 1990
'dification apportée aux statuts de l'association a'enommée e Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace » (p. 731), Arrêté Ministériel no 90-344 du 2 juillet 1990 autorisant la modification des statuts de ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
S.A.R.L. MAESMONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office, 5 bis, avenue Saint‑Roman - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
décoration et d'aménagement de locaux, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte et de toute activité entrant dans le cadre de l'Ordonnance Souveraine n° 7.315 du 2 octobre 2018 ... décoration et d'aménagement de locaux, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte et de toute activité entrant dans le cadre de l'Ordonnance Souveraine n° 7.315 du 2 octobre 2018 ... Modification aux statuts ... S.A.R.L. MAESMONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office, 5 bis, avenue Saint‑Roman - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Décision Ministérielle du 20 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du 19 mars 2020 portant réglementation temporaire de l'accès du public aux équipements et aux espaces ... et la Direction de la Sûreté Publique peuvent, dans leurs domaines de compétence, procéder au contrôle du respect des mesures générales et spécifiques propres à chaque activité. La méconnaissance de ... Décision Ministérielle du 20 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue ...
Journal n°7589 du 7 mars 2003
MINISTÈRE D'ETAT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant in fine de l'avis de recrutement. Avis de ...
Journal n°7583 du 24 janvier 2003
). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2003-5 d'une Hôtesse-Guichetière au Service des Titres de Circulation (p ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des 31 juillet et 7 août 2021.
2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la ... 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des ...
Journal n°6679 du 27 septembre 1985
n° 8.394 du 20 septembre 1985 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'un immeuble à affecter à la Compagnie des sapeurs-pompiers aux lieu et place de l'immeuble portant ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CINPIT SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet : La gestion, l'organisation ou la réorganisation, le contrôle administratif et comptable de compagnies ... modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet : La gestion, l'organisation ou la réorganisation, le contrôle administratif et comptable de compagnies ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CINPIT SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7118 du 25 février 1994
quartier de la Condamine (p. 228). AVIS ET COMMUNIQUÉS DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'Habita( - Service du Logement. Locaux vacants (p. 229). Reglement relatif à l ...
Journal n°7102 du 5 novembre 1993
. DUPONT. AVIS ET COMMUNIQUÉS DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'Habitat - Service du Logement, Local vacant. Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la ...
Journal n°7672 du 8 octobre 2004
Général. Modification de l’heure légale - Année 2004 (p. 1457). Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2004-155 d’un Commis du cadastre à la Direction ...
Journal n°6588 du 30 décembre 1983
18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°6810 du 1 avril 1988
pouvoirs dans la fonction de Maire (p. 355). • AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Avis de recrutement no 88-68 de marre hôtesses à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°5568 du 19 juin 1964
nidification des statuts de la Société anonyme nenégasque dénommée « Société de crédit et de banque ). (p. 437). Arrêté Ministériel n° 64-147 du 30 tnal 1964 relatif aux prix des ri2. (p. 438). Arrêté ...
Journal n°6840 du 28 octobre 1988
MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Vacation des services administratifs (p. 1068). Avis de recrulenienl n"88-188 de deux jardkriers aides-ormiers professionnels au Service de l ...

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Version 2018.11.07.14