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Journal n°5400
du 3 avril 1961
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VERIPICATION
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PELLeriER
Arrêtd
Minisiériel
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décution ... chaque année
INSERTIONS LÉGALES t 1,50 N.F. la ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Fête annuelle des Guides de Monaco sous la Haute Présidence de
S.A.S. la Princesse Grace (r. 330).
•
Cérénionie ...
Journal n°6148
du 25 juillet 1975
Allemagne (p. 668).
Direction de la Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de dessinateur-projeteur contractuel au Service des Travaux publics (p. 668).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX ...
Journal n°7010
du 31 janvier 1992
certifiée conforme des titres et références présentés.
Il est rappelé que, conformément à la législation en vigueur la. priorité Cemploi sera réservée, à qualification égale, aux candidat(e)s de nationalite ...
Journal n°6340
du 30 mars 1979
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AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - SenVice du Logeaient Locaux vacants.
Les prioritaires sont informés de la vacance d'un appartement situé 49 ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la République Démocratique du Congo (p. 250).
Arrêté Ministériel n° 2013 ...
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
, sous réserve de la pnorité légale d'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque.
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.046 du 9 avril 2020 portant prorogation de la durée de validité des cartes de séjour délivrées par le Directeur de la Sûreté Publique.
Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 8.046 du 9 avril 2020 portant prorogation de la durée de validité des cartes de séjour délivrées par le Directeur de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Décision du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires en date du 27 avril 2022 portant mise en œuvre, par la Direction des Services Judiciaires, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la base courrier de la Direction des Services Judiciaires ».
’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion de la base courrier de la Direction des Services Judiciaires ».
Monaco, le 27 avril 2022.
Le Secrétaire d’État à la Justice,
Directeur des Services Judiciaires ... 'informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion de la base courrier de la Direction des Services Judiciaires ».
Monaco, le 27 avril 2022.
Le Secrétaire d'État à la Justice,
Directeur des Services Judiciaires ... 'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la base courrier de la Direction des Services Judiciaires ». ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
août 2006 portant nomination du Trésorier Général des Finances (p. 1624).
Ordonnance Souveraine n° 659 du 25 août 2006 portant nomination d'un Ouvrier Polyvalent à la Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
- International Status - Institutions» (p. 178).
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Avis de recrutement n° 2007-4 d'un Chef des cultures au Service de l'Aménagement Urbain (p. 178 ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Institutions» et en langue anglaise «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» (p. 1710).
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Avis de recrutement n ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
'une vigilance particulière ;
- la procédure à. suivre pour la déclaration prévue aux articles 3, 5 et 25 de la loi ri" 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, ainsi que celle de la transmission des informations ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
LE COLISEE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
31 décembre 2019 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à renouveler aux administrateurs en conformité de l'article 23 de l ... générale ordinaire se déroulera à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ;
- Examen et ... Avis de convocation ... LE COLISEE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
droit commun s’applique aux biens et droits
patrimoniaux des membres de la Famille Souveraine.
1298
Art. 23.
Le conjoint du Prince Régnant acquiert, en même
temps que la qualité de membre de la ...
Journal n°5986
du 16 juin 1972
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE
L'ÉCONOMIE
Administration des Domaines — Service du logement LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du au
8, rue des Oliviers 2 pièces ...