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Journal n°6439
du 20 février 1981
naturalisation monégasque (p. 169).
Arrêté Ministériel n° 81-26 du 3 février 1P81 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Art International S.A.M. » (p. 170 ...
Journal n°4494
du 2 décembre 1943
. ,
PRIX IP. I tytt en Gros ,, 1011,, t
kg.
Prs Frs Fr,
1.237 1.350 15,9::1
1.167 1.278 15
• JOIAINAL. DE MONACO
ART. 3. •
Les prix fixés à l'article 2 ci ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
ordonnances prises pour son
application.
Pendant la durée de ce congé, le père perçoit des
indemnités journalières dans les conditions prévues à
l’article 11.
ART. 9.
Lorsque, par application des ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
• » »
du 27 février au mars
du 5 au 11 mars
» »
du 12 au 18 mars
du 19 au 25 mars
- D » »
du 26 mars au ler avril
dw 2 au 8 avril
» )) ))
du 9 au 15 avril
dU 16 au 22 avril
du 23 ...
Journal n°2707
du 26 avril 1910
'ont sollicité aucune information des sources officielles, portent l'empreinte d'une légèreté trop fréquente chez les nouvellistes modernes. C'est ainsi que les uns voient une renonciation de S. A. S. le Prince ...
Journal n°5502
du 15 mars 1963
.
17, rue des Roses 1 chambre meublée. 8-3-63 27-3-63
9, descente 1 pièce, cuisine, 8-3-63 27-3-63
du Larvoito W. C.
Le Directeur
du Service du Logement : André PASSERON.
MAIRIE
Election ...
Journal n°4821
du 27 février 1950
pièce, cuisine
2 pièces, cuisine
3 niée., cuis., bains charnb. bon., toilet.
4 pièc., cuis., bains
24 février 1950 26 février 1950 26 février 1950 28 féwier 1950
5 mars 1950.
9 mars 1950.
10 ...
Journal n°3171
du 24 décembre 1918
'Etat.
M. Reymond. — Puisqu'elle n'a rien fait, jusqu'à présent, quelle est la sanction ?
NI. le Ministre. — Je crois savoir qu'elle est en pour-
parlers avec la Société à qui elle a piSS,3 sa concession ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
avril 2016 portant
nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du
Travail C. 1267).
Ordonnance Souveraine n° 5.811 du 22 avril 2016 rendant
exécutoire le Protocole n° 14 à la ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE ...
Journal n°6578
du 21 octobre 1983
, à Monaco, cinq jours avant la réunion.
Le Conseil d'Administration.
MANUFACTURE
INDÉPENDANTE
DE CONSTRUCTION RADIO
en abrégé : « M.I.C.R.O. »
Société Anonyme Monégasque
Au capital de 3 ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant
nomination d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des
Congrès (p. 3126).
Ordonnance Souveraine n° 2.091 du 26 février 2009 portant ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2023-394 du 3 juillet 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique, modifié, publié au Journal de Monaco du 7 juillet 2023.
;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Production d'énergie thermique sous forme de vapeur, d'eau chaude ou froide de fluides réfrigérants, à partir d'une installation centrale ou ... Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2023-394 du 3 juillet 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique, modifié ...
Journal n°6158
du 3 octobre 1975
suivants les corps ci-dessus dénommés sont appelés par abréviation P.C,B.
ART. 3.
L'utilisation des P,C,B. est autorisée sous les conditions prévues aux articles 7 à 9 ci-dessous dans les systèmes clos ...
Journal n°2832
du 9 juillet 1912
Monaco ; Accessit : Camoin Florent (2).
Classes de Seconde A, C, D (réunies).
Allemand (ire Langue). - Prix : Camoin Florent (3). Anglais (ire Langue). - Accessit : Verrando Joseph (5); Mention : Bosan ...
Journal n°5438
du 25 décembre 1961
'une délibération prise à Monte-Carlo, 9, avenue de Grande-Bretagne, le 3 novembre 1961, les Actionnaires de la Société anonyme monégasque dite « L'ÉQUIPEMENT HOTELIER », en abrégé « ÉQUIHOT » à cet effet ...
Journal n°4397
du 29 janvier 1942
fabricant,,,
ART. 3.
Les peix limites de vente en gros par les .commereants grossistes aux commerçants détaillants, sont fixés tomme suit 'ai kilogramme net de confiture :
' ,c1 'a ,.5.„5, . a ,t ?.n ...
Journal n°5160
du 27 août 1956
avril et 9 juillet 1951, 17 juillet, 4 octobre, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 7 mai et 26 juillet 1956; réglementant la ...
Journal n°1640
du 7 janvier 1890
PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS: RÉDACTION ET ADMINISTRATION
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE 22 — Rue de Lorraine — 22
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Tous les ouvrages français ...
Journal n°2242
du 25 juin 1901
QUARANTE—QUATRIkME ANNÉE — N° 2242 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 25 Juin 1901
JOÜRNAL nE !VI 0 Nit C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3333
du 22 novembre 1921
a été votée par cette Assemblée. Il ne reste plus, aux termes de l'article 3o de la Constitution monégasque, qu'à lui donner la force obligatoire par une promulgation.
« C'est au Prince que ce droit de ...
Journal n°7308
du 17 octobre 1997
, droite, composé de 2 pièces, cuisine, salie d'eau en commun.
Le loyer mensuel est de 2.388,10 F.
— 2, ruelle Sainte Dévote, 1" et 26^' étage, composé de3 pièces, cuisine, w.c.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°4333
du 7 novembre 1940
Marsan'
du 13 au,19 janvier.. - Gaze Fournier
- Del Torchio
du 20 au 26 janvier..
du 21 jan. au 2 fév . - Carando
Viale Marsan
du 3 au 9 février....
,du 10 au 16 février.. - Fournier
du 17 ...
Journal n°6872
du 9 juin 1989
Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
604 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 juin 1989
2, boulevard des Moulins à Monaco, décédée le 23 juin 1988, à Monaco ;
Vu la décision du Conseil d'administration de la ...
Journal n°5061
du 4 octobre 1954
GÉNÉRAL DE MONACO
EXTRAIT
D'in jugement de défaut rendu par le Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, le 22 juillet 1954,
Entre le sieur Georges BORGIIIN1, demeurant à Monaco, 26 ...
Journal n°2757
du 28 mars 1911
, à M. Pascal Sac-cone. Temps réel, 3 h. 15' 26".
Prix Portus Herculis(DeuxièmeClasse).—Départ: io h. 15. Parcours : deux tours du petit triangle (6 milles 1/2). - Course nulle.
Prix de Saint ...
Journal n°1433
du 19 janvier 1886
du soir ;
A l'église Sain te-Dévote, à 5 heures du soir.
Mardi 26 janvier (veille de la fête)
A 9 heures et demie du matin. - Grand'Messe à l'église Sainte-Dévote, à la Condamine.
Mercredi 27 ...
Débats 1993
du 31 décembre 1993
60P C661/11/93 na .w.o.r
£661/10/63 na apervas aufflEg
69£ £661/01/33 na 'WOU'
£661/L0/83 na SONVSS eulW.CS
163 £661/0T/g1 na .lero*r
£661/10/12 na HDNVSS amQ9C5
183 £661/80/03 flu 'N ...
Journal n°1750
du 16 février 1892
et promet le succès de la bataille de fleurs de samedi prochain.
Plusieurs gamins de 9 à 15 ans avaient choisi la voie ferrée, aux environs du tir aux pigeons, pour lieu de leurs ébats, au mépris de ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
la position de producteurs û compter du 1" février 1937, auront droit, à l'unputation prévue à l'article 11, 2°, de l'Ordonnance Sonveraine n° 1.9:57 du 2.;3 jans ler 1937.
Aftr. 14.
§ 1. La ...
Journal n°2699
du 1 mars 1910
, une partie du patrimoine de l'Institut. C'est donc une propriété particulière à l'Institut, qui jouit, en vertu du décret du 16 mai 1906, du droit de posséder et d'exercer tous les actes de la vie ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
).
A rrété Ministériel a' 2002-295 du 3 ;nal 2002 abrogeant 1`arrétérttirtfsrérie'l
Pr'» 96-220 du 21 mat 19% autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité eassWant feérazeur (p. 747 ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
ligne ; Annonces, 26 eut. Pour les autres insertions, on traite de gré, à gré
S'adresser au Gérant, e2, rue de Lorraiiia
RÉDACtION ET AnielISTIST1RITION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages ...
Journal n°5124
du 19 décembre 1955
Excellence M. le Ministre d'Étal dela Principauté de Monaco, en date du 25 novembre 1955.
1. — Aux termes d'un acte reçu, *en brevet, le 26 juillet 1955, par Mè J. C. Rey, Docteur en Droit, Notaire à Monaco ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Extérieures (p. 1651).
Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1652).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°6864
du 14 avril 1989
repos hebdomadaire) 30,38 x 22 jours = 668,26 francs
(2 jours de repos hebdomadaire).
Logement : La valeur du logement est portée à 303,80 francs à compter du 1" mars 1989.
384 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°5848
du 24 octobre 1969
condamnations suivantes
C.L., né le 2 février 1950 à Ariano Irpino (Italie), de nationalité italienne, mécanicien, domicilié à Misano Adriatico (Italie) a été condamné à 3 mois de prison (flagrant délit) pour ...
Journal n°5834
du 18 juillet 1969
congédiement ;
ART. 3.
Le second alinéa de l'article 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 es-, modifié et complété comme suit :
« Les deuxième et troisième alinéas de l'article
« 6 sont applicables à l ...
Journal n°6794
du 11 décembre 1987
monégasque dénommée « STARUGHT MONACO S.A.U. » (1;. 1172).
Arrêté Ministériel no 87-628 du 3 décembre 1987 admettant un fonctionnaire de police à faire valoir ses droits c la retraite anticipée (p. 1172 ...
Journal n°2103
du 1 novembre 1898
reste, le pavillon britannique couvre 66 p. % du tonnage total traversant le canal de Suez, c'est-à-dire près de 7 fois le tonnage allemand et de 9 fois le tonnage français.
Une Exposition flottante ...
Journal n°5956
du 19 novembre 1971
propanone-1 et ses sels.
Xantinol (nicotinate de) ou Niçotinate de rhydroXy-2 Rhydroxy-2 éthyl) rnéthylarnino1-3 propyl ;-7 diméthy1-1,3 dioxo-2,6 tétrahyclro-1,2,3,6 purine.
ART. 2.
Sont inscrits à la ...
Journal n°6676
du 6 septembre 1985
entre 100 et (50 m2,
- 3 voitures par appartement dont la surface est supérieure à 150 m2,
- locaux à usage commercial ou de bureaux : 1 voiture pour 40 m' de plancher.
ART. 9.
CHAUFFAGE ...
Journal n°6651
du 15 mars 1985
des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vendredi 15 Mars 1985 JOURNAL DE MONACO 263
Avons Ordonné ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
, Alexandre, fr., c. Qu'ion,
ID. b. Volontede,Dieu, fr., e. Davin,
charbon. sur lest. sable. id. id. id. id. id.
21 766.3 766.2 765 6 765.3 765 2 17.3 18.4 18.6 17.6 17.» 72 S E modéré
22 64 9 64.5 63 ...
Journal n°3564
du 29 avril 1926
.
Les aspirants seront examinés :
Ire Série, sur les premiers éléments de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
4e 7e ou di, MU moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à ...
Journal n°0645
du 1 novembre 1870
qu'à compter du 3 décembre pour les départs de-Brest, et du 26 novembre pour les départs de New-York.
Dès lors, les prochains départs de paquebots-postes français pour les Etats-Unis auront lieu de ...
Journal n°0633
du 9 août 1870
12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
5. 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
, M.
8 35
8 45
8 56
9 • 3
9 16
9 24
9 31
9 44
H. hi.
10 40
11 33
11 46
MENTON ...
Journal n°6555
du 13 mai 1983
'une liaison spécialisée aboutissant à un dispositif de concentration.
C 2010. Le commutateur de rattachement es: équipé de dispositifs de taxation à la durée
Surtaxe par 3 minutes de connexion de 0,60 F ...
Journal n°6365
du 21 septembre 1979
.
550 8.914,15 F.
660 10.696,95 F.
770 12.479,80 F.
880 14.262,60 F.
S.M.I.C. au 1.9.79.: 2.152,76 F.
Coericients conservés à titre provisoire pour le personnel en place au 1 ei décembre 1978 ...
Journal n°3836
du 4 juin 1931
C/IXANTE-QUATORZIÈME ANNÉE. — N. 3.836 Le Mimer' 011 lbentsmei. JEUDI 4 JUIN 1931.
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6582
du 18 novembre 1983
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-524 du 9 novembre 1983 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 1022 ...
Journal n°1633
du 19 novembre 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
*Monaco, le 19 Novembre 1889
PARTIE OFFICIELLE
IMeeeeme ...
Journal n°1458
du 13 juillet 1886
'abonne, pour la France, à Pans; à t'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et elles 9l. St-Hilaire,
éditeur de musique du c onserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du 1. Poissonnière ...
Journal n°3132
du 26 mars 1918
décembre 1913.)
ART. 10 2 (Voir aussi Art. 3, no 3, — Art. 9 § C, Vo Envois ,tu Premier Président, et § B, Vo Envois du Procureur Général, — Art. 16 %§ 3 et 4). — Ce commentaire sera, dit le rapporteur, d ...
Journal n°6012
du 15 décembre 1972
'opérateur.
ART. 3.
Les infractions aux dispositions de l'article premier seront punies d'un emprisonnement de six jours à un mois et de l'amende prévue au chiffre 1 de l'article 26 du code pénal ou de l'une de ...
Journal n°4412
du 14 mai 1942
au 26 juillet — Carando Adam
du 27 juil. au 2 août Marsan Lecointe
du 3 au 9 août Viale Fournier Delay
:.
du 10 au 16 août ___ Carando Fontana
du 17 au 23 août — Marsan Adam
du 24 'au ...
Journal n°4472
du 1 juillet 1943
GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Vu l'article 2, alinéas 2 et 3, de l'Ordonnance SouveraMe du 15 avril 1911, sur le ...
Journal n°4436
du 22 octobre 1942
. présentée par M. Adrien-Louis Billot, sans profession, clemeurant 1, Boulevard de Belgicnie. à Monaco ; Vu l'acte en brevet, reçu par Me Settirno, notaire à Monaco, le 3 octobre 1942, ,contenant les Statuts ...
Journal n°4874
du 5 mars 1951
à 15 h. .10 sur les bateaux amarrés dans la baie et dans le port de Monaco.
Le 26 février â Métropole, M. Pierre Blanchy a reçu
à déjeuner, au nom du Gouvernement Monégasque, l'Amiral Mansbergh, C ...
Journal n°1497
du 12 avril 1887
Casino :
10 heures du matin - 3 heures 1/2 du soir.
DÉPARTS DE NICE, boulevard du Pont-Neuf, 34 :
9 heures 1/2 du matin - 1 heure 1/2 du soir.
Prix des places : 3 francs ; aller et retour, à francs ...