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Journal n°4963
du 17 novembre 1952
Consulaires à l'étranger ;
Vu Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950, no 245 du 20,juirt 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars 1951, no 404 du ...
Journal n°5296
du 6 avril 1959
Souveraine no 1.977 du 26 mars 1959 approttvant l'A venant au Traité de Concession de la. Société Monégasque d'Électricité intervenu le 24 mars 1959 (p. 346).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59 ...
Journal n°4814
du 9 janvier 1950
, 26 février, 25 avril, 7 jale, 12 septembre et 3 novembre 1949 relatifs à l'indemnité exceptionnelle et provisoire des salariés ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 29 décembre 1949 ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
" au 14 juillet
du 9 au 27 août du S au 30 septembre
— Pr CAMPOM Jean-Louis du I" juillet au 30 septembre
— Dr CASAvFecitlit Eros du I" juillet au 26 août
du 26 au 30 septembre
LAvActstAl3 ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 72-6 du 3 février 1972 portant ouverture d'un concours en vue du recrutenietu d'une secrétaire à l'Académie de Musique Rainier Ill (p.
Arrêté Municipal no 72-7 du ...
Journal n°2274
du 4 février 1902
, sable.
- b. Marie, fr., c. Castinelli,
Départs du 26 Janvier au 2 Février 1902
VILLEFRANCHE, yacht à vap. Gabrielle, fr., e. L. Marc, sur lest. BEAULIEU, yacht à vapeur Aida, fr., c. Sale, CANNES, b ...
Journal n°6563
du 8 juillet 1983
comprendre les pièces ci-après énuMérées :
Le Conseil d'nelministràiion de l'Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au .cours-de sa séance du 22 juin .1983, a décidé de ...
Journal n°3159
du 1 octobre 1918
près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Le mardi huit octobre prochain (1918), à 9 heures du matin, et jours suivants au besoin, dans un magasin sis rue ...
Journal n°5423
du 11 septembre 1961
Souveraines no, '3.087, 215, 663, 2.119, 3.752 et 1.341 des 16 janvier 1922, 10 mars 1924, 19 février 1928, 9 mars 1938, 21 septeMbre 1948 et 19 juin 195G.
Vu Notre Arrêté n° 61-048 du 22 février 1961 ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Albert a remis les insignes de Grand Officier dans l'Ordre de Grimaldi à M. Bertrand LANDRIEU, ancien Directeur du Cabinet de S.E.M. le Président de la République française, Préfet de la région Ile ...
Journal n°1394
du 21 avril 1885
u .1' I d61 the; 491 r 9u, mat, fl3a sir d6u !loir d9u soir
VENTS ÉTAT DU CIEL
9 h.
du mat.
12.8 13.5 13.6 12 8 12.6 75 E modéré
13.6 15.2 15.4 14.4 14.» 71 id.
.14 ...
Journal n°5381
du 21 novembre 1960
SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 50 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation judiciaire;
• Vu l'article 3 de l'Ordonnance dit 9 mars 1918 organisant la Direction des Serviees Judiciaires; Sur le ...
Journal n°2758
du 4 avril 1911
réserve du droit de la station côtière de refuser la transmission à une station de bord relevant d'un Pays non contractant.
ART. 15.
Les dispdsitions des articles 8 et 9 de cette Conventibn sont ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
1074 ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
la Loi no-545, du 26 juin 1951.
Loi no 567 déclarant d'utilité publique et urgents- les travaux d'élargissement de l'avenue Saint-Michel et de la rue des Iris.-
Loi n° 568 relative à la forclusion ...
Journal n°6316
du 13 octobre 1978
Souveraine n' 6.386 du S octobre 1978 autorisant le port d'une décoration étrangère (p. 829).
Ordonnance Souveraine n 6.387 du 9 octobre 1978 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
Carlo.
DES
OPPOSITIONS SUR LES TiTRES AU PORTEUR
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, •du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme ties Bains de Mer et ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
francs
MOIS G „
TROIS MCHS :3 7,
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nErrncs 2 HEURES l «CUBES
3 91re 9,2 0 26 0 23 7
id. 22 0 26 0 23 7
9.2 0 ...
Journal n°4532
du 24 août 1944
laquelle il appartient ;
b) l'indication d'une " consommation de bas-'' ;
c) l'emplaeument nécessaire pour porter le relevé des
livraiSons. ART. 3.
La carte affectée à un Veldt:nie devra ...
Journal n°6736
du 31 octobre 1986
Souveraine no 8.718 du 9 octobre 1986 portant nomination d'un Chef de section au Service des Bâtiments Domaniaux (p. 1003).
ARRÊTES MINISTÉRIELS
Arrêtés Ministériels no 86-553 à no M.563 du 25 septembre ...
Journal n°6558
du 3 juin 1983
d'État :
J. REYMOND.
Vendredi 3 Juin 1983 JOURNAL DE MONACO 523
Ordonnance Souveraine n° 7.674 du 27 avril 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Officé des Téléphones.
RAINIER ...
Journal n°4703
du 27 novembre 1947
Distribution du Lialoral (C.A.D.L.). en date du 26 juillet 1947, - portant :
Augmentation du capital social de 'la somme de un million ,1 000.000) de francs, à celle de trois millions (3.000.000) de francs ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
interseeiicn avec le Quai des 1.',Inu,-Unis jusqu'au Stade Nautique Rainier 111, et ce dans ce sens.
ART. 3.
Une zone de livraison est instaurée du lundi 26 août 2002 a 7 heures au lundi 9 scpteeihre. 2002 à ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
-Carlo 2016
C. 1390).
Arrêté Municipal n° 2016-2170 du 7 juin 2016 réglementant
la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion
du Tournoi International de Rugby à VII (p. 1391).
AVIS ...
Journal n°6076
du 8 mars 1974
du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, el no 4 ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
Souveraine n° 763 du 15 juin 1953 portant nomination du Chef de la Délégation et des Délégués de la Principauté à la 2m0 Session Extraordinaire de la Conférence Générale de l' U.N.E.S.C.O.
RAINIER III,
PAR ...
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Direction des Télécommunications ;
Vu Notre ordonnance n° 9.404 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Chargé de mission à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
retraite anticipée (p. 1418 à p. 1420).
Ordonnance Souveraine n° 15.944 du 3 septembre 2003 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et du Président du Conseil d'Etat (p. 1420).
ARRÊTÉS ...
Débats 1983
du 31 décembre 1983
.234.872.328 1.655.533.983
1980/1979
Chiffre d'affaires total . . . + 22,32 %
— à Monaco + 30,48 %
— vers la France . . . . + 20,07 %
— à l'exportation . . . + 3,08 %
La progression sensible du ...