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Journal n°4556 du 8 février 1945
francs Pile pour lampe de poche 4,5 velts„ -francs 3 éléments Modèle courant 5.90 7.70 • Petit modèle 6.10 Pile dite 'a ménage ». 14.90 1950 , Elémenttorcbe 60 X 33 (1,5 volts). 4 ...
Journal n°7099 du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°5139 du 2 avril 1956
terre-plein de Fontvieille au Quai du Commerce, sont suspéndues du 22 Mars au 9 avril 1956, afin 'de permettre à la Société Monégasque d'Électricité d'exécuter diVers travaux. ART. 2. Toute infraCtion ...
Journal n°1811 du 18 avril 1893
est de I dans les terrains calcaires, il est de 9 dans les terrains sablonneux et de 18 à 22 dans les terrains marécageux. Les plantes exercent une grande force d'attraction sur les décharges ...
Journal n°4358 du 1 mai 1941
. 6 » à 7.20 Petits Pois — 10 » à 22 » Radis .. paquet 1 » à 2 » Raves iaxe kilog 3:9'0 Salades." " , pièce ' 6.50 à 1.50 Topinambours:. .. . .. kilog. 1.90 à 2.25 Fruits Bananes ...
Journal n°7716 du 12 août 2005
° 2005-404 du 9 août 2005 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à ...
Journal n°1236 [bis] du 28 mars 1882
à répartir ; 3° De procéder à l'élection ou à la réélection du Directeur Général. . MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 19 au 26 Mars 1882. CANNES. b. Ange-Gardien, fr., c. Musso, sable. ST ...
Journal n°4748 du 11 octobre 1948
Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à la dite Convention do .9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, -les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 ...
Journal n°1362 du 9 septembre 1884
• • Un An Six Mois Trois Mois 12 Francs . e Id. 8 Id, On s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°5260 du 28 juillet 1958
juillet 1958 autorisant un Consol à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 673). Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 22 juillet 1958 convoquant le Conseil National en Session Extraordinaire (p. 673 ...
Journal n°4428 du 29 août 1942
promulguée par l' Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 ...
Journal n°2164 du 26 décembre 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 2164 BUreattX : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1899 ^•^^•••••••^•^••••^••••••^^^^•^^^^••^^••••••^•^•••111^MIIIMIler.9...! ...........1 ...
Journal n°7076 du 7 mai 1993
maquettes de bateaux Espace Fontvieille le samedi 8 mai, de 17 h à 21 h, le d:manche 9 niai, de 9 h à 19 h, Garden Club de Monaco : 26ème Concours International de Bouquets Congrès Hôtel Hermitage ...
Journal n°0260 du 31 mai 1863
'indemnité qui leur ?st - due, il sera, procédé à la dépossession des (lites portions (le maison et au pavement' de l'indennité dans les fondes et de la manière inch: qu_ée aux titres '2 et 3 de rordormance du `2.2 ...
Journal n°3600 du 30 décembre 1926
: Loi portant modification des articles 3, 14 et 31 de la Loi n° 95. Loi concernant la remise en vigueur des dispositions légales antérieures relatives à l'affichage des prix et à la spéculation ...
Journal n°1964b du 12 mars 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1964 Bureau Pale de Lorraine, 22 Jeudi 12 Mars 1896 JOURNAL DE MO A C JOURNAL 11E3DOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAL$3ANT LE _MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°4386 du 13 novembre 1941
:l'article 3 -du présent Arrêté comprennent toutes les, chaussures, à l'exception de telles qui sont visées aux articles 5 et 6, Ci-après et de celles qui sont -de vente libre, en -c,ertnde l'article 3 ...
Journal n°3228 du 13 janvier 1920
, huissier à Monaco, en date du 3 mars 19t9. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant les numéros 38319, 39386 et 39387. Exploit de M° Ch ...
Journal n°7805 du 27 avril 2007
Princesse Caroline Du 01/01/2007 au 31/12/2007 26,6 2007-0844 M. BOERI Jean-Charles D'A VUTA 1, rue Colonel Bellando de Castro Du 01/01/2007 au 31/12/2007 56,9 2007-0841 Mme PASINELLI Roberto EDEN BAR 9 ...
Journal n°7041 du 4 septembre 1992
ANNONCES (p. 968 à 974) ORDONNANCE SOUVERAINE Erratum à l'ordonnance souveraine no 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen, parue au"« Journal de Monaco » du 17 janvier 1992. Lire page ...
Journal n°1530 du 29 novembre 1887
. id. M. id. 757.2 59.» 58.6 55.1 62.6 62.7 62.3 11.6 12.8 14.» 11.8 12.2 757.4 58.8 58.2 55.4 63.9 62.4 12.5 63.3 11.6 DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 22 23 1 24 1 25 I 26 ...
Journal n°0534 du 13 septembre 1868
? fiers Itite do Lorraine, 13. l'A I3_4 ISSA YI' LE 1)111.4 1"C11 a (tont il iiSt otriaji 4 earemiWaires sot à J'amuie() ( ). inestancà t4flU tir joeirnal : An s'abonne, pour la r rance . à Parie . à ...
Journal n°4499 du 6 janvier 1944
avril 1911. modifiée par l'Ordonnance-Loi du 8 avril 1933 et la Loi du 26 juillet 1935 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Vu les 'Orcionnancea_Souvraines les 22 janvier et 19 mai 1931 ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Maire du samedi 26 au lundi 28 avril inclus. ART. 2. Une ampliation du présent Arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 3 avril 2003. Le Maire, G ...
Journal n°5674 du 24 juin 1966
. Des certificats d'actions seront délivrés par la S.B.M. dans les six mois qui suivent. ART. 3. Les actions que l'article premier attribue à l'État sont inaliénables. ART. 4. Les actionnaires ...
Journal n°3941 du 30 mai 1933
-DONADIEU n, né à Arinthod (Jura), le 14 mai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du ...
Journal n°2525 du 27 novembre 1906
, 20, 22, 24 et 26 janvier. Le montant total des allocations s'élèvera à 346,100 fr. dont le grand steeple-chase de 100,000 fr., la grande course de baies portée de 25,000 à 40,000 fr. et un nouveau ...
Journal n°2758 du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°0598 du 7 décembre 1869
. 3 40 3 54 4 4 4 15 4 29 4 37 4 48 5 1 H. H. 6 55 7 .5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51 8 4 H. M. 10 40 11 33 11 46 9 20 9 32 10 10 6 45 6 57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 4 ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
ajoutées sous la rubrique « Personnes physiques » : 1. Abd Allah Mohamed Ragab Abdel Rahman [alias a) Abu Al- Khayr, b) Ahmad Hasan, c) Abu Jihad], né le 3 novembre 1957 à Kafr Al ...

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