Rechercher un journal, un article
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ... ’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
« 1 fr. 30 pour tous usages, sous réserve d'application des
« tarifs prévus aux paragraphes a, b, c et d de l'article 9
« nouvelle rédaction. »
ART. 6.
1° Le deuxième alinéa de l'article 16 est ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
" au 14 juillet
du 9 au 27 août du S au 30 septembre
— Pr CAMPOM Jean-Louis du I" juillet au 30 septembre
— Dr CASAvFecitlit Eros du I" juillet au 26 août
du 26 au 30 septembre
LAvActstAl3 ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
l'Office.
ART. 3.
Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par
*Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...
Journal n°0519
du 31 mai 1868
décor.
Depuis le 26 mai, le bureau des postes à Monaco fait distribuer le courrier à 7 heures du matin. La levée des boîtes a lieu à midi et demi et non plus à 4 heures du soir.
C'est aujourd'hui le ...
Journal n°6391
du 21 mars 1980
C.C.A.M.
du lundi 24 au jeudi 27
1.13.M.-CBG 1-Customer Seminar;
le vendredi 28
;Vent Fenster Forum 1980.
Au Loews Monte-Carlo
du samedi 29 mars au jeudi 3 avril Avon Tasha Convention ...
Journal n°5782
du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles;
Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°1396
du 5 mai 1885
.
SAN REMO, b. Catterina it., c. Bregliano, vin.
Départs du 27 avril au 3 mai 1885
NICE, yacht à vap. Maia, angl., c. Swetnham, passagers.
AVENZA, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, sur ...
Journal n°5556
du 27 mars 1964
générateurs des dépenses et charges visées au paragraphe 3, de l'article 9, ci-dessus doivent faire a.pparaître distinctement dans leur comptabilité lesdites dépenses et charges, quelle que soit la forme sous ...
Journal n°6776
du 7 août 1987
- I3.P. n» 522 - M.C. 98015 Monaco-Cédex, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au« Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces suivantes :
— une demande sur ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
étrangers.
Extra
'lre qualité
2'ne qualité
3me qualité
au détail. :
26 » 21
JOURNAL DE MONACO Jeudi 8 Juin. 1944
Nice. — Six mois de prison, pour infraction à Arrêté d'expulsion.
R. A ...
Journal n°3752
du 7 novembre 1929
Peletier -, PARIS (9e)
Registre' du Commerce : Seine N' 88.338
1.:1 A_ 1C 1LJ
TITRE PREMIER.
Dénomination. — Siège Social. -- Durée. — °Wel.
ARTICLE PREMIER.
La dénomination de la Société est ...
Journal n°2211
du 20 novembre 1900
Novembre 1900, à 2 heures 1/2 du soir
I er COIN-C]Ernr CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la direction de M. Léon JEHIN
Symphoriie Héroïque (n0 3)
Au Printemps, ouverture (Ire audit ...
Journal n°3321
du 30 août 1921
la Société pourra être étendu ou modifié par une décision de l'Assemblée Générale.
ART. 3. — Dénomination. — La Société prend la dénomination de C. A. D. M. U. S. (Compagnie Anônyme de Marchandises ...
Journal n°4200
du 21 avril 1938
principal ,Créancier avant la fin de l'impression du Muratdri. Il' parvint en effet à rembourser, le 9 juillet 1764; les 3.000 livres avancéeS par JeanTierre Rey 3. "Comme il avait, quatre années pour se ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
16,00 16,40
20. Manteau bébé 9,00 9,3O
21. Anorak pOPeline enfant 10,35 10;60
22. Robe fillette simPle juSqu'à 70 etinS,.. • 1;'.30 12,55
Imperméable enfant jusqütâ70 crtis. . 13,00 11 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
nommé Vice-
président du Conseil d’Etat.
ART. 3.
L’honorariat de leurs fonctions est conféré à
MM. Henri GROSSEIN et René VIALATTE.
ART. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
•
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire (p. 973)
MAISON SOUVERAINE
Réception offerte par S.A ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43).
Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...
Journal n°4616
du 4 avril 1946
— coefficient : 3,50.
Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises.
9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits proposés à la clientèle ...
Journal n°4051
du 4 juillet 1935
RÉDACTION: au Ministère d'Etat
ADMINISTRAfjON
à, l'Imprimerie de Monaco, Place de là Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°6475
du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
ORENGO, restaurateur, et Mme Catherine FULCONIS, dite Joséphine, son épouse, demeurant ensemble à Monaco, section de la Condamine, rue Caroline, no 22, et boulevard Albert ler, no 3,
Les droits indivis ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
organisateurs et aux industriels forains, à l’ex-
ception des surfaces nécessaires à la circulation des véhicules.
ART. 2.
Du 22 novembre 2004 au 9 janvier 2005 inclus, un sens unique
de circulation est ...
Journal n°4505
du 17 février 1944
.
- 26 janvier 1933. 16 mars 1933.
- 23 juillet 1935.
- 22 janvier 1936. 23 janvier 1936.
29 avril 1936. 10 août 1937.
3 septembre 1937.
- 9 novembre 1937.
- 31 mai 1938.
- 23 décembre 1938 ...
Journal n°7299
du 15 août 1997
anonyme monégasque dénommée "C.S.1. INTERNATIONAL S.A.M." est autOrisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'i s résultent de l'acte en brevet en date du 26 mai 1997.
ART. 3 ...
Journal n°4178
du 18 novembre 1937
'État,
LOUIS.
LOUIS.
9 JOURNAL DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 21 avril 1911 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême ;
Vu les présentations formulées le 26 octobre ...
Journal n°4240
du 26 janvier 1939
.50 à 1 » 0.50 à AH.» 0.75 à
0.75 à 3.50
.0.35 à 0:50
7 » à 8 » 2.50 à 4 » 1 » à 1.50, 0.40 à 0.50 2.50 à 4'» 4.50 à 6 » I » à 1.26 3 » à 3.50 t) 50 à 6 » 0.40 à 0.50' 0.35 à 0.60 0.90 à 1.50 :0 ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
portant nomination et titularisation d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 913).
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination d'une Documentaliste dans ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert au Chili du 26 au 28 novembre 2003 (p. 2091).
Nomination de S.A.R. la ...
Journal n°4872
du 19 février 1951
Extérieures :
a) Direction 10,637.000
b) Corps Diplomatique 4.735.000
c) Tourisme et Propagande 4 • b 16.0814.200
VI. — Manifestations Nationales 2.500.000
VIL — Publications officielles 3 ...
Journal n°5197
du 13 mai 1957
approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Sodetex S.A. » (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 57-106 du 3 mai 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
• Tribunal Correctionnel.
JOURNAL DE MONACO
ou subventionnés par l'Eta , à la condition que les tarifs appliqués soit soumis à l'homologation de l'autorité publique.
ART. 3.
Le paragraphe 9 de l ...
Journal n°0430
du 9 septembre 1866
'agence flairas, rue 3.-.1. flouscati. 1, et chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conscr'r. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10. A Nice, 1,11111À1RIE TISCONfl ...
Journal n°4252
du 20 avril 1939
;
Vu les articles 2, 3 et 6 de l'Ordonnance Souveraine du 26 mai 1938, sur le Statut des fonctionnaires, employés et agents des Services Municipaux ;
Vu la lettre de S. E.x.c. le Ministre d'État : Int ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
gauche, composé de
5 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 avril au 4 mai 1992.
-- 6, rue Esioves, rez-de-chaussée à ...
Journal n°1600
du 2 avril 1889
:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des i"r et 16 de chUql‘C 1120,S
RÉDACTION ET ...
Journal n°1975
du 19 mai 1896
. "à.
mat. 1 soir I soir I soir .....
17.3! 19.51 23.»1 17.1 16.» , 58
19.»1 21.0; 21.24 19.3 18.5',, 63
20.»1 21.81 23.51 18.3 17.9 61
, 20.»1 23.11.21.11 20.1 19.» 57
20.2 22.11 21.51 18 ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°0091
du 26 février 1860
5 12 7
13 7 11 1:3 11 9
hi.
21 Id.
9'2 Id. 8
Monaco, le 26 Février 1860.
On chercherait vainement aujourd'hui dans la grande et la petite presse autre chose que des appréciations ...
Journal n°5963
du 7 janvier 1972
2,50
25. - Pour chaque bordereau ou mande-
ment de collocation en matière d'ordre... 3,50
26. - Pour l'extrait à remettre à la Caisse des Dépôts et Consignations, dans les distri-
butions par ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 9 janvier et 2 juin 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais et après ...
Journal n°4233
du 8 décembre 1938
.50 à 9 »
Poires kilog. 3 » à 10 »
Pommes 2.50 à 10 »
Raisin 6 » à 8 »,
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Aucun changement depuis la fixation des non-- veaux prix par l ...
Journal n°7273
du 14 février 1997
suivants :
- 22, rue Bellevue - sous-sol à droite, composé de 3 pièces,
cuisine, bains, w.c., débarras, terrasse.
Le loyer mensuel est de 5.830 F.
- 32, rue Mati - 4'"' étage à gauche, composé de 1 ...
Journal n°5003
du 24 août 1953
Crémoire (Italie) le 22 décembre 1904, de nationalité italienne, industriel, demeurant à Monaco, condamné à 15.000 francs d'amende pciur emploi de travailleurs étrangers sans autorisation.
1924, 9 mars ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Société en Nom Collectif
dénommée "M. ZANETTI ET G.B GUERINI" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, venue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes sous signatures privées en date respectivement des 22 juin 2001 et 29 octobre 2001, réitérés aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2002 ;
- M ... Aux termes de deux actes sous signatures privées en date respectivement des 22 juin 2001 et 29 octobre 2001, réitérés aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2002 ;
- M ...
Journal n°5999
du 15 septembre 1972
) et. la- Dame Laure Bosco, née le 22 octobre 1906, à Robella d'Asti (Italie), sui épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 et 21 ...
Journal n°0680
du 4 juillet 1871
PRÉSENTEMENT
S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco.
n. M. H. M. H. M. N.
8 45 12 30 5 6 8 35
8 55 12 40 5 22 8 45
9 4 12 49 5 32 8 56
9 23 12 56 5 44 9 3 9 34 1 9 5 57 9 16 9 42 1 17 6 5 9 24 ...
Journal n°7142
du 12 août 1994
-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C, MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.330 du 3 août 1994 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER HI
PAR LA ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
.
200m 4001 500r-t
M'ire
(.1(1WeereleellObr 1041=5 30C/r1
COORDONEES DES POINTS
COORIONNEES
M M
A.1.31=
'HE mr f f1,4,I0)'#
Y8 43 Ni e nu e
lit 4342.1x' W
4 44 11 71f rriew t
fer4.22 ...
Journal n°6656
du 19 avril 1985
légal (p. 415).
Communiqué n° 85-22 du 9 avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p. 415).
INFORMATIONS (p. 416)
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
'un emprisonnement de quatre à dix ans.
ART. 5.
Les articles 41 et 42 du code pénal sont applicables aux complices des délits visés aux articles ler, 2 et 3 sans préjudice des sanctions disciplinaires si l ...
Journal n°7160
du 16 décembre 1994
".
ART. 3.
Les articles 7 à 10 du Code de procédure pénale sont ainsi modifés
"Article 7. - Pourra être poursuivi et jugé dans la Principauté :
"1°) L'étranger qui, hors du territoire de la ...
Journal n°2252
du 3 septembre 1901
complémentaires, et c'est le 18 septembre matin que l'Empereur et l'Impératrice arriveront à Dunkerque.
Le Président de la République quittera Paris, dans la matinée du 17, pour se rendre à Dunkerque ; tous les ...
Journal n°6779
du 28 août 1987
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre août mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Vendredi 28 Août 1987 JOURNAL DE MONACO 883 ...
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
15,52 F
2 A 25,89 F 150 m2 17,09 F 13,49 F
2 B 24,10 F 100 m2 14,87 F 11,67 F
2 C 22,74 F 70 m' 13,49 F 10,81 F
2 D 21,56 F 60m2 12,92 F 10,25 F
3 A 20,77 F 50 un' 12,41 F 9,85 F
3 B 19 ...
Journal n°5010
du 12 octobre 1953
, huissier, en date du 9 septembre 1953, enregistré, le nomilié : MEYER Max, né le 22 février 1900 à Liège (Belgique), ayant logé à Monte-Carlo, actuellement .sans doMicile ni résidence cornue, a été cité à ...
Journal n°2983
du 18 mai 1915
prononcée -par arrêt de la Cour d'Appel en date du 26 avril 1915, pour tentative d'escroquerie.
I. H.-C., se disant employé de commerce, né le 2I janvier 1879, à Cereste (France), sans domicile fixe ; — I ...
Journal n°1211
du 27 septembre 1881
3.)
8 30
8 45
8 55
9 01
9 09
9 30 9 36 9 45 9 58 11 4' 6 05 soir
matin
9 10
10 22
malin
matin
6 40
11 10
12 08 12 26 12 37 12 44 12 52 1 14 1 20 1 32 1 55 3 45
10 20 soir ...