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Journal n°1285
du 13 mars 1883
Monaco, le fonds de l'hôtel connu sous le nom d'Hôtel des Anglais, qu'ils exploitaient à Monaco, quartier de Monte Carlo, ensemble la clientèle> le matériel et le droit au bail.
Les oppositions, s'il y ...
Journal n°0783
du 24 juin 1873
six cent mille francs, et qui orne le pommeau d'un des cimeterres du shah. Ce cimeterre rend son possesseur invincible; tout ennemi qui.
JOURNAL DE MONACO
lutte contre lui est ...
Journal n°6726
du 22 août 1986
) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 19 juin 1986.
Vendredi 22 Août 1986 JOURNAL DE MONACO 815
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
Paris le 28 juillet 1930 ;
Vu l'article 1" dudit traité ;
Vu le décret du 22 novembre 1935 fixant les conditions d'admission des sujets monégasques à des emplois publics en France, conformémen au ...
Journal n°5183
du 4 février 1957
Service et par le demandeur ou son fondé de pouvoir.
ART. 25.
Une copie de ce procès-verbal est immédiatement remise,' contre reçu et paiement des droits de timbre, au déposant qui pourra, par la suite ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-638 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.104 du 26 décembre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
du terrorisme ;
- le Directeur du Budget et du Trésor ou son représentant plus spécialement chargé de recevoir les informations relatives aux gels de fonds aux fins de lutte contre le terrorisme et ... du terrorisme ;
- le Directeur du Budget et du Trésor ou son représentant plus spécialement chargé de recevoir les informations relatives aux gels de fonds aux fins de lutte contre le terrorisme et ...
Journal n°6266
du 28 octobre 1977
mars 1966 et n 4.200 du
10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine Ti° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestatibns dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-Loi n° 397 du 27 septeMbre ...
Journal n°2034
du 6 juillet 1897
— TUNISIE
Un an, 112 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des le, et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de ...
Journal n°6327
du 29 décembre 1978
décembre 1978 fixant le prix des laits de consommation (p. 1106).
Arrêté Ministériel n' 78-516 du 22 décembre 1978 fixant le prix de vente des tabacs (p. 1106).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 78 ...
Journal n°6642
du 11 janvier 1985
.c., dégagement.
— 15, boulevard Charles III composé d'une pièce, cuisine, w.c. - 3ème étage.
Le délai d'affichage expire le 22 janvier 1985.
— 20, rue des Géraniums - composé d'une pièce, w.c., ler sous ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
lutte contre le blanchiment de capitaux et le
financement du terrorisme ou dans le domaine de la conformité,
de l’audit ou de la gestion du risque bancaire ou financier ;
- être de bonne moralité ...
Journal n°1559
du 19 juin 1888
bureau de police, où le propriétaire peut la réclamer.
Des procès-verbaux ont été dressés contre six marchands de légumes qui avaient mis en vente des fruits gâtés sur le marché des Moulins.
Sous le ...
Journal n°2913
du 13 janvier 1914
précieuses, montres, argenterie, objets d'art, fourrures, dentelles, vêtements, mcuLles et objets divers.
NOTA. — Le Mont-de-Piété de Monaco reçoit des fonds productifs d'intérêts : 3 % pour trois mois ; 3 1 ...
Journal n°5072
du 20 décembre 1954
, boulevard des Moulins, le fonds de commerce de vente en gros et détail d'appareils orthopédiques et de méthode pour gymnastique, sis à Monte-Carlo, 23, boulevard des Moulins, exploité sous les deux enseignes ...
Journal n°5461
du 4 juin 1962
Compte Courant Postal 3019.47 Marseille - Tél. : 30-1345
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. la Princesse préside la cérémonie' de la "Messe des Malades" célébrée sur le paréis de l'Église Sainte ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
.
Consultation pour le transport de patients hospitalisés et résidents
(p. 2561).
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale.
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2013 (p. 2562).
Tour de garde des ...
Journal n°3953
du 17 août 1933
en-
: Tants -de. à- "4 ',ans.,_ -période -qui - -tient le moins." de
place dans la plupart des pIanSde lutte antituberculeuse. — En Suis-se, la nouvelle législation -contre la tuberculose-vise tout ...
Journal n°2282
du 1 avril 1902
NÉERLANDAIS
La plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le vo 1
Assurances contre le vol avec effraction, escalade ou usage de fausses clefs.
Contre le vol, précédé ou suivi d'assassinat ou de ...
Journal n°3234
du 17 février 1920
chacune. 11 est destiné, pour la somme de 3.85o.çoo, francs, à-
« l'acquisition des propriétés, droits et con« cessions de l'ancienne Société du Madal et, pour le surplus, au fonds de roule-
« ment ...
Journal n°5174
du 3 décembre 1956
des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion •
Suivant acte passé devant Mo Aureglia, notaire à Monaco, le 30 août 1956, Mme Alexine Made. 1M SERT, couturière, épouse ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
de Maleville a rejoint son poste à Paris le 22 janvier.
AVIS & COMMUNIQUÉS
Le Président de la Chambre Consultative des Intérêts Economiques Etrangers a l'honneur d'informer les électeurs que les ...
Journal n°2006
du 22 décembre 1896
rendre en personne ou par fondés- de pouvoir, le 2 janvier 1897, jour de samedi, à 9 heures du matin. dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au,Palais de Justice, à l'effet de délibérer sur la ...
Journal n°3230
du 27 janvier 1920
des 20 et 22 janvier 192o, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements suivants :
L. A., épouse C., couturière, née le 2 octobre 1892, à Monaco, y demeurant. — Coups et blessures volontaires ...
Journal n°2984
du 25 mai 1915
troupes allemandes dans les combats contre les armées de la République, en violation de tous les engagements pris solennellement par le Gouvernement impérial allemand vis-à-vis des autres Puissances et au ...
Journal n°5827
du 30 mai 1969
ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever le fonds.
Elle continuera les polices d'assurance contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l'eau, au gaz, au ...
Journal n°7135
du 24 juin 1994
musique classique avec le concours des élèves de l'Académie de Musique Prince Rainier Ill de Monaco organisé au profit de la lutte contre le SIDA
Baie de Monaco
du vendredi 1" au lundi 4 juillet ...
Journal n°2019
du 23 mars 1897
des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Le/Taine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°2225
du 26 février 1901
Tout est bien... interprétées par Mme Marguerite Caron et M. Rambert.
JOURNAL DE MONACO
Dans ses audiences des 21 et 22 février, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes ...
Journal n°4032
du 21 février 1935
Plénipotentiaire, Directeur Général des Italiens à l'Etranger ;
Commandeur :
commandant la flottille des contre-torpilleurs de M. le Capitaine de vaisseau Louis Sansonetti, la 1re Escadre de la Marine Italienne ...
Journal n°5090
du 25 avril 1955
hebdomadaire des bindaneeries' et de leurs dépôts de pain du 9 mai au 4 septembre 1955 inclus.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, •
Vu la Loi n° 22 du 24 juillet 1918 établissant le repos hebdomadaire ...
Journal n°3649
du 8 décembre 1927
infractions à la législation sur les automobiles : 200 francs d'amende et 200 francs d'amende. Jugement confirmé (avec sursis).
**
Le Tribunal Correctionnel dans ses audiences des 22 et 29 novembre t927 ...
Journal n°1098
du 22 juillet 1879
des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trourville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand 8,titel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°4296
du 22 février 1940
, actes en brevet en- 'date des 22 mars 1939 et 22 janvier 1940.
ART. 3.
. Les dits Statuts devront être publiés intégrale-nient où par extraits dans le Journal de Monaco, dans les délais et après ...
Journal n°4474
du 15 juillet 1943
: LOUIS.
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
Les Crédits ouverts
par décision Souveraine du 22 décembre 1942, pour les Dépenses du Budget des Services Consolides de l ...
Journal n°5299
du 27 avril 1959
, le 22 mai;
- École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23
et 25 mai;
— Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai;
— École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai;
— Cotir de la ...
Journal n°6039
du 22 juin 1973
particulièrement
a:
— la loi n° 619 du 26 Juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels;
418 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Juin 1973
— la loi n° 752 du 2 juillet 1963 portant accroissement de la ...
Journal n°4692
du 11 septembre 1947
.
ARTICLE PREMIER.
Les rations de base des denrées qui pourront être obtenues contre les coupons ou tickets de rationnement sont fixées, ainsi qu'il suit, pour le mois de Septembre 1947 :
Pain et Farines ...
Journal n°0798
du 7 octobre 1873
, où l'on entend le grondement des masses populaires mêler aux appels lugubres du tocsin, des cris de mort contre Fabiani. Marie Laurent et Dica-Petit ont été rappelées par un public électrisé.
La ...
Journal n°5766
du 29 mars 1968
. fixant le
•
Arrêté Ministériel n° 68.127 du 22 mars 1968 autorisant la modification des statuts de la société anon:vine moirénéga.s-que dénommée « Pliumela S.A.» (p. 275).
•
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-508 du 6 septembre 2012 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-213 du 12 avril ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-213 du 12 avril ...
Journal n°4635
du 15 août 1946
sont prorogés jusqu'à une date qui sera arrêtée par un communiqué ultérieur.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 22 et 30 juillet 1946, a prononcé les condamnations ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
, vérifica
tion, entretien des extincteurs d’incendie
et tout maté riel de lutte contre le feu et la recherche
d’amiante dans les calorifugeages, flocages et faux
plafonds, dont les bureaux sont ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
, occupait la haute charge de Président au Parlement d'Aix.
Ce fonds de noblcs s'augmentait des officiers de la garnison établie dans la place et des officiers des vaisseaux royaux ancrés dans le port ...
Journal n°2870
du 1 avril 1913
.
Sont approuvés la convention en date du 22 mars 1913 réglant les clauses et conditions de la présente concession, ainsi que le cahier des charges y annexé.
ART. 4.
Notre Ministre d'Etat est chargé de ...
Journal n°2653
du 11 mai 1909
paradoxale de Léon Gozlan écrivant un mémoire pour protester contre le trop grand nombre de représentations des pièces de Molière, de ce Molière qui empêche les auteurs vivants de prendre leur place au soleil ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
d’événements afin de collecter des fonds pour la recherche sur les maladies rares et génétiques, pour les soins des malades et l’aide aux familles » ;
- ainsi que sur les articles 4, 10, 17, 22 et 23 ... déclaration de modification des statuts reçue le 3 mars 2022 de l'association dénommée « Association de Promotion et d'Organisation du Téléthon Monaco (OTM) ».
Les modifications adoptées portent sur ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
' Le Ministre d'État,
P. VOIZARD.
dirmumw."....mumwmp
888 JOURNAL DE MONACO Lundi 29 Décembre 1952
•
Arrêté Ministériel no 52-236 du 22 décembre 1952 portant modification des statuts de la ...
Journal n°2329
du 24 février 1903
'évolution des espèces, la disparition des moins armés, l'intelligenc. e des bêtes, la lutte pour l'existence, l'extension de la vie sur la terre, le parasitisme, l'autotomie, etc., et, enfin, l'esprit inventif de ...
Journal n°2111
du 27 décembre 1898
établissements contre lesquels procès-verbal sera dressé.
A l'occasion du jour de l'an, le Consul de France recevra le dimanche, ler janvier, au Vice-Consulat, Villa de Millo, de 10 à 11 heures, le personnel des ...
Journal n°1337
du 11 mars 1884
.
Les ateliers de charronnage de M. Giacheri étaient en feu, et le contre7-mattre Barricala, qui couchait à Côté, réveillé par les cris des voisins, avait pu s'enfuir à la hâte, sans avoir le temps de se ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco : 1, promenade Honoré II - « Les Jardins d’Apolline », par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- Aider la lutte contre les cancers et ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco : 1, promenade Honoré II - « Les Jardins d’Apolline », par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- Aider la lutte contre les cancers et ...
Journal n°5027
du 8 février 1954
Majesté le Roi des Belges.
RAINIER HI,
PAR LA GRACE DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3839 du Par mars 1949 ;
Vu Notre Ordonnance n° 870 du 22 décembre 1953 ...
Journal n°2803
du 29 décembre 1911
.000 francs, à l'acquisition des propriétés, droits et concessions de l'ancienne Société du Madal, et, pour le surplus, au fonds de roulement.
ART. 7. — Le capital de la Société pourra être porté à six ...
Journal n°1990
du 1 septembre 1896
-Roman s'empressa de contre-mander la fête qui était annoncée pour le lendemain, montrant ainsi que le deuil qui frappait le Gouverneur et Madame Ritt atteignait la Principauté elle-même.
La cérémonie des ...
Journal n°4412
du 14 mai 1942
obtenir du coke contre remise des coupons de, la feuille de charbon.
ART. 4.
MW les Conseillers de Gouvernement pour lés Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, Chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°1682
du 28 octobre 1890
des eaux.
On peut se défendre contre l'incendie ; contre le lent et continu envahissement de l'eau , la résistance est impossible. Des villages presque entiers ont été détruits : les bâtiments neufs ...
Journal n°4475
du 22 juillet 1943
'envoyeur, sans préjudice des poursuites exercées contre le tireur, et, s'il y a lieu, le bénéficiaire.
III. — Imputation d'office.
Le répartiteur pourra prescrire d'office, soit le blocage d'un compte .011 d ...
Journal n°1953
du 24 décembre 1895
TRENTE–HUITIÈME ANNÉE — N° 1953 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 24 Décembre 1895
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
smoomm ...
Journal n°3608
du 24 février 1927
sur le cercueil.
M. le Consul d'Italie, accompagné de M. Davico, Président de l'Union des Intérêts italiens et des membres du Comité, s'est rendu à bord des deux COntre=torpilleurs italiens pour ...