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Journal n°7546
du 10 mai 2002
).
A rrété Ministériel a' 2002-295 du 3 ;nal 2002 abrogeant 1`arrétérttirtfsrérie'l
Pr'» 96-220 du 21 mat 19% autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité eassWant feérazeur (p. 747 ...
Journal n°4397
du 29 janvier 1942
fabricant,,,
ART. 3.
Les peix limites de vente en gros par les .commereants grossistes aux commerçants détaillants, sont fixés tomme suit 'ai kilogramme net de confiture :
' ,c1 'a ,.5.„5, . a ,t ?.n ...
Journal n°5382
du 28 novembre 1960
Principauté.
C'est en effet à l'intention des jeunes tous leS pays que
l'Organisation centrale de l'UNESCO a rassemblé les meilleures reproductions existant à l'heure actuelle sur la période d'histoire de l ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
(cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.498 du 24 septembre 2015 portant
nomination d’un Chef de Bureau à ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
'His-
toire de Monaco 23.000
7, Personnel auxiliaire (3 à 15.600) 46.800
8. Fournitures claSsiques 16.003
9. Livres de Prix 12.000
10. Fourniture de matériel scolaire
61.0%00
11. Récompenses ...
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vendredi 3 Juillet 1970 JOURNAL DE MONACO 541
Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25, § 2 de l ...
Journal n°4137
du 11 février 1937
rincipauté
ETRANGETt
liités
électôrales
yonte
INTÉRÏTS
CONOMIQUES
Charnereau
EtatMajor
Baciocchi
MissWanstall
Loüet
Buzsàk
Bouilloux
Baciocchi
Vanstall
Loüet
Millescamps
Côncert ... .
Annexe an a Journal de Monaco »
-CHAMBRE CONSULTATIVE DES INTÉRÏTS .E.CONOMIQUES. —
CoMptes renduS des séances des Sessions extraordinaires et ordinaire pour l'Année 1935.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
16,00 16,40
20. Manteau bébé 9,00 9,3O
21. Anorak pOPeline enfant 10,35 10;60
22. Robe fillette simPle juSqu'à 70 etinS,.. • 1;'.30 12,55
Imperméable enfant jusqütâ70 crtis. . 13,00 11 ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
-351 du 9 juillet 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires (p. 1708).
Arrêté Ministériel n° 2007-448 du 3 septembre 2007 maintenant, sur sa ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
,50 le kilogramme, la marge est librement déterminée par le détaillant dans la limite de F. 1,75 par kilogramme T.T.C.
ART. 3.
Pour la vente à la pièce des salades et choux-fleurs, les prix limites, T.V.A ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363).
Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°7021
du 17 avril 1992
, 4ème étage, composé de 3 pièces, cuisine w.c. terrasses.
Le loyer mensuel est de 9.500 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 9 au 28 avril 1992.
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°1212
du 4 octobre 1881
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
h. midi3h. 6 h. 9 h.
du mat,
de soir du soir du soir
26 '27 28 26 30
1
764.8 63.8 62.4 63.4 61.6 61.6 59.8
765.2 65 4 64.8 64.3 62.0 60 ...
Journal n°5544
du 3 janvier 1964
risques divers, au capital de vingt deux millions cinq cent Mille (22.500.000) francs, dont le siège est à Paris (9°) 57, rue Taitbout;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963, rendant ...
Journal n°2395
du 31 mai 1904
Fontvieille, s'il est revêtu d'un caleçon ou de tout autre vêtement.
ART. 3.
Les contrevenants sont passibles d'une amende de 7 à 15 francs, conformément à l'article 191 de l'Ordonnance précitée.
ART. 4 ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
Notre Ordonnance n° 3.815, du 23 juin 1967, sont abrogés et remplacés par les nouveaux articles 20 à 22, 24 à 30 et 32 ci-après :
ART. 20 (nouveau)
Tout navire de plaisance qui stationne dans le port ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
°CE 201-969-4
22 1,3-benzènediol a) Substance utilisée
dans des teintures
capillaires oxydantes
Resorcinol
N°CAS 108-46-3
1. Usage général
N°CE 203-585-2
2. Usage professionnel
b) Lotions ...
Journal n°6060
du 16 novembre 1973
les prix limites fixés pour chaque type de morceau, en application de I 'article 3.
Les prix des morceaux y figureront en chiffres dont la hauteur ne pourra être inférieure à 2,5 centimètres;
c ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
ORDONNANCE SOUVERAINE ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
les justifications produites à l'appui de cette demande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée ;
Vu les avis des Comités de ...
Journal n°0361
du 14 mai 1865
doute, dans une juste mesure, des réparations pour les dommages occasionnés.
AUGUSTE MARCA DE. CHRONIQUE DU LITTORAL.
Lundi dernier, à 3 heures de l'après-midi, a eu lieu à Nice la distribution des ...
Journal n°3291
du 8 février 1921
Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1921.
Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
CULTES
Dimanche dernier, 3o janvier, à 9 heures du matin, a eu lieu, à la Cathédrale de Tours, le sacre de M gr 'Bruley des ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
.
200m 4001 500r-t
M'ire
(.1(1WeereleellObr 1041=5 30C/r1
COORDONEES DES POINTS
COORIONNEES
M M
A.1.31=
'HE mr f f1,4,I0)'#
Y8 43 Ni e nu e
lit 4342.1x' W
4 44 11 71f rriew t
fer4.22 ...
Journal n°4412
du 14 mai 1942
, modification à l'article, 17 deS, Statuts-
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 modifiée par les Ordonnancés Souveraines dea, 17 septeinbre' 1907 et 10 juin 1909, par les Lois n° 71 du 3 janVier 1924: et ...
Journal n°2930
du 12 mai 1914
., concierge, né le 23 août 1882, à Secwen (Suisse), demeurant à nonte Carlo, 25 francs d'amende, pour violences et voies de fait ;
105
JOITANAL DE MONACO 3
C. A., né le 17 avril 1891, à Turin (Italie ...
Journal n°6627
du 28 septembre 1984
association constituée entre Monégasques et étrangers ou entre étrangers, prévue par l'article 9 de la loi, susvisée, est établie et déposée suivant les mêmes modalités que celles fixées à l'article 3 ; elle ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
. 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°1181
du 22 février 1881
par M. Cholmondeley-Pennell 22 sur 22. PRIX A. PATTON, handicap. — Un Objet dArt, ajouté à
une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °I. sur les entrées. 3 pigeons.
1", 14x. Braithwaite-Wilson 9 sur ...
Journal n°6858
du 3 mars 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois février mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État L-C. MARQUET.
Vendredi 3 mars 1989 JOURNAL ...
Journal n°1948
du 19 novembre 1895
.8 17.9 1'7.5 16.1 18.8 16.0 16.9 16.2 17.1 .18.9 18.7 18.6 1'7.8 17.0 15.8 22.» 18.» 17.2 17.» 16.5 16.2 16.» 19.› 16.8 16.7 16.1 15.1 16.» 16.7 17.1 16.3 16.1 15.» ILS S E faible Couvert, pluie ...
Journal n°4477
du 5 août 1943
'Etat, Service de Répartition des Produits Industriels.
ART. 3.
Les taux limites' de marque fixés à l'article ler ci-dessus ne pourront être retenus pour le calcul des prix de vente des articles et produits de ...
Journal n°4513
du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris.
Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°0519
du 31 mai 1868
qui a eu lieu dimanche dernier, c'est-à-dire des courses de Chantilly où a été disputé le grand prix du Derby français ; clès.9 heures du matin, la gare du Nord était littéralement assiégée ; de quart d ...
Journal n°5695
du 18 novembre 1966
rémunération mensuelle
La valeur du point pour le personnel A rémunération mensuelle est fixée à 3,37 francs.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarChique de chaque ...
Journal n°2713
du 31 mai 1910
été adjugés à M. Bona Ange qui a consenti un rabais de 22,60 %,
Les travaux no 3 ont été ad îtrgés-à MM. Lavagna et Gamba qui ont consenti un rabais de 22,05V;
Les travaux n° 4 ont été adjugés, pour ...
Journal n°5754
du 5 janvier 1968
vie;
20) n'a pas été salariée, par celle-ci;
Vendredi 5 Janvier 1968 JOURNAL DE MONACO
3°) a été unie à la victime par des liens dé parenté ou d'alliance jusqu'au troisième degré, ou par des liens ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
éléments de l'instruction pri-
2e - sur les matières de ge. [maire.
3e 8e.
4e 7e On du e011111 moyen des écoles prim.
5e 6e, c'est-à-dire de la classe do sortie
et ainsi de suite.
Les examens ...
Journal n°0209
du 8 juin 1862
'ÉTuArric.En los frais do poste on sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE:
8 nEunns 2 nnunEs HEURES
t'y Juin 2
19 4 17 2 20 1 25 0
22 C) fi.19 3 24; 9:i
90
2.0
id.
3 id. 25 '28
4 id. 0 I ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le
Prince de Monaco et la Commission Internationale pour
l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée
(C.I.E.S.M.) relatif au siège de l ...
Journal n°1396
du 5 mai 1885
.
SAN REMO, b. Catterina it., c. Bregliano, vin.
Départs du 27 avril au 3 mai 1885
NICE, yacht à vap. Maia, angl., c. Swetnham, passagers.
AVENZA, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, sur ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction
de la Sûreté Publique (p. 2242).
Ordonnance ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
aimées dans le domaine économique ou financier ;
- posséder de bonnes connaissances en langues anglaise et italienne ;
- maîtriser l'outil informatique.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°1515
du 16 août 1887
jour de l'An ; 2° celles de digestion, c'est-à-dire celles que vous devez après une invitation, que vous ayez acceptée ou non ; 3° celles qui sont motivées par un événement capital, heureux ou malheureux ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.072 du 10 janvier 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint-Roman.
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°7235
du 24 mai 1996
tenue à Monaco. le 22 décembre 1995 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 suries sociétés anonymes et en commandite par action-i, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°3311
du 21 juin 1921
articles 7, 8, 9, 21, 22, 50, 51 et 56 des Statuts de la Société, les modifications suivantes
Texte ancien. Texte nouveau.
ART. 7. ART. 7.
Le fonds social est fixé à la Le fonds social est fixé à la ...
Journal n°4200
du 21 avril 1938
principal ,Créancier avant la fin de l'impression du Muratdri. Il' parvint en effet à rembourser, le 9 juillet 1764; les 3.000 livres avancéeS par JeanTierre Rey 3. "Comme il avait, quatre années pour se ...
Journal n°0810
du 30 décembre 1873
, éclaircira sans nul doute.
C'est samedi prochain, 3 janvier, que commenceront, à Monte Carlo, les représentations théâtrales données, sous la direction de M. Bertrand, avec le concours d'artistes de divers ...
Journal n°6341
du 6 avril 1979
- course directe de jour, retour à vide . . 2,40 F.
. Tarif C - course de nuit . . . . ... 3,45 F.
(de 22'h. à 6 lk.'dù
-- Bagages, la pièce : 1 F.
ART, 3.
Lés tarifs ci-deksue devront faire l ...
Journal n°5089
du 18 avril 1955
'amende (par défaut) pour grivèlerie.
C.E., né le 3 octobre 190Q .à, Milan,. de nationalité italienne, caissier, ayant demeuré à Beausoleil (A.M.) demeurant actuellement à Rome (Italie), condamné ,à Dix ,Huit ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
.531 du 17 décembre 2009
portant promotion au grade de Major à la Compagnie des
Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date
du 3 octobre 2012 qui Nous a été ...
Journal n°0582
du 17 août 1869
. à :e cre e CI
....T. lz
°
4)8 •izt-co 0 i4e3
JOLIES PILLAS pour 22,000 fr.
Pour achat de maisons, campagnes ou' lot de ter rein, S'adresser à M. de Millo.
MOTEL D'ANGLETERRE, Avenue de ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°1830
du 29 août 1893
20 septembre, de 35 minutes encore, et du
20 au 30, de 36 minutes total, 1 heure 46 minutes dans le mois, et 4 heures 25 minutes depuis le
21 juin.
L'automne commence le vendredi 22 septembre, à ...
Journal n°2178
du 3 avril 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2178 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Avril 1900
JOÜRNAL 13E IVI C: CI
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
=On ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
Souveraine n° 763 du 15 juin 1953 portant nomination du Chef de la Délégation et des Délégués de la Principauté à la 2m0 Session Extraordinaire de la Conférence Générale de l' U.N.E.S.C.O.
RAINIER III,
PAR ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE
Deuxième insertion
-Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de “RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO”, exploité 22, rue Basse, à ... -Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de “RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO”, exploité 22, rue Basse, à ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO", exploité 22, rue Basse, à ... -Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO", exploité 22, rue Basse, à ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de «RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO», exploité 22, rue Basse, à ... -Carlo, concernant un fonds de commerce de snack-bar, restaurant, vente de vins en gros et au détail, glacier-glaces industrielles, connu sous le nom de «RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO», exploité 22, rue Basse, à ...