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Journal n°0675 du 30 mai 1871
— *nie classe, i fr. DIE IVIENTON A NICE DÉPARTS MATIN SOIR 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 H, M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H. M. 5 6 5 22 5 32 5 44 ...
Journal n°3569 du 3 juin 1926
MONACO Vu la Loi n° 9o, du 3 janvier 1925 ; Notre Conseil d'Etat entendu Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. Les articles 5, 7 à 16, 18 à 24, 26 à 28, 3o à 5g, 61, 64 à 68, 71 à 73, 75 à ...
Journal n°6401 du 30 mai 1980
», en abrégé« D.I.F.C. A » ; 2°) de l'artide 3 des statuts (objet social) ; 3°) de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 100.000 francs à celle de 250 ...
Journal n°2788 du 3 octobre 1911
225 CINQUANTE - QUATRIÈME ANNÉE — N° 2788 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Octobre 1911 0 Nit C JOUR JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5134 du 27 février 1956
Docteur en Droit, Notaire 26, avenue de la Costa MONTI3-CARLO CESSION DE DROIT AU RAIL &entière Insertion Aux termes d'un acte reçu par Me 'Settimo, notaire soussigné, le 22 février 1946; la Société ...
Journal n°7003 du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°5533 du 18 octobre 1963
SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 3.062 du I I octobré 1963'hanunant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace (p. 866). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Mittisi`ériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 ...
Journal n°5135 du 5 mars 1956
Fonctionnaires en •Retraite du Gouvernement Princier de Monaco » est autorisée dans la Principauté. ART. 2. Les Statuts annexés à la 'requête susvisée sont approuvés. ART. 3. Toute Modification auxdits ...
Journal n°7450 du 7 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-48 du 26 juin 2000 portant nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil)
, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 26 juin 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 juin 2000.   Le Maire, A ... , Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 26 juin 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°2721 du 26 juillet 1910
145 CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 2721 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 26 Juillet 1910 JOURNAL I3E MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7590 du 14 mars 2003
la portion supérieure à 3.060 € et inférieure ou égale à 6.030 € ; — du cinquième, sur la portion supérieure à 6.030 € et inférieure ou égale à 9.040 € ; — du quart, sur la portion supérieure à 9 ...
Journal n°7920 du 10 juillet 2009
des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale (p. 4185 et 4186). Ordonnance Souveraine n° 2.266 du 4 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie (p. 89). Arrêté Ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 ...
Journal n°0307 du 1 mai 1864
. Les abonnements comptent (in 4.P, et I1 i. (k chaque mois et se paient d•avance A- ... 12 train. Fix Mois 6 id. Trois ro s 3 ...
Journal n°3651 du 22 décembre 1927
SOIXANTE-D1XIEME ANNÉE. — 1N° 3.651. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 22 DÉCEMBRE 1927. JOURNAL DL MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT' LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°4731 du 10 juin 1948
le Ministre d'Etat du 2 juin 19-P3 Cor..idérant qu'il importe, dans le but d'éviter les accidents su,c,-pribles de se produire à cet endroit, d'interdire le rtatiohnenwude tous véhicules au tournant ...
Journal n°7255 du 11 octobre 1996
'affichage de cet appartement court du 30 septembre au 19 octobre 1996. — 13, avenue Saint-Michel, 2'^' étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle de douche, w.c. Le loyer mensuel est de 3.440,61 F ...
Journal n°6715 du 6 juin 1986
-vingt-six. Le Ministre d'État : J. Aussm. Arrêté affiché à la porte du Ministère d'Etat le 3 juin 1986. ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Mtmicipal n° 86-27 du 22 mai 1986 réglementant les occupations privatives ...
Journal n°5978 du 21 avril 1972
relative à l'application des Lois n°8 595 et 618 des 15 juillet 1954 et 26 juillet 1955 fixant le régime des prestations familiales. RAINIER III PAR LA ORACB Dia DII3V PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu ...
Journal n°3280 du 14 décembre 1920
certifié conforme, dressé en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle ciu'11 juin 1909. Monaco, le 9 décembre 1920. Le Ore' er en Chef : RAYBAUDI ...
Journal n°0227 du 12 octobre 1862
. b. y. Entreprise, c. Suply, ETAT del'atmosphère VENTS THERMOMÈTRE CENTIGRADE 2 HEURES 6 HEURES 25 5 21 5 beau nul 26 20 2 id. id. 22 6 id. id. 16 beaux jours 23 0 ; 4 couverts; 8 ...
Journal n°0117 du 26 août 1860
Août bl.Id.22 Id. '2P1 23 » 22 7 e 9 25 9 23 8 25 2 2i t) 2P1 9 23 1 2i 9 2Pe 1 Monaco, le 26 Août 1860. Il y a longtemps que, nous avons dit com-ment la question de nos intérêts se trouvait ...
Journal n°2868 du 18 mars 1913
Conservatoire National de Musique de Paris, est nommé Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles. Par Ordonnance Souveraine en date du 9 mars 1913, M. Jacques-Raoul Grujon est nommé Consul de la Principauté à ...
Journal n°0970 du 30 janvier 1877
.0 26 749.0 749.2 750.0 27 756.9 758.8 761.4 28 764.4 763.9 764.3 une cuisine, une chambre à coucher et un cabinet de travail. • Ces immeubles ont été saisis -à la requête du sieur Ange Cavagneco ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
International des Chiens Guides d’Aveugles de Monaco (C.I.C.A.M.) » ; Vu l’article 778 du Code civil ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ...
Journal n°0960 du 21 novembre 1876
. matin, Direct. matin. Mixt soir. Mixte, soir. Expr. soir. Mixte. soir. 1.33 2.22 2.37 3.13 3.19 3.50 CANNES 7.06 8.04 8.17 9.05 9.10 9.43 9.56 10.47 10.56 11.32 11.37 11.54 11.26 12 ...
Journal n°7667 du 3 septembre 2004
, demeurant 26, boulevard Rainier III à Monaco, un fonds de commerce d'antiquités exploité 3, place du Palais à Monaco, actuellement sous l'enseigne « GALERIE SAINTE BARBE ». Vendredi 3 septembre 2004 ...
Journal n°5587 du 30 octobre 1964
réunion du 26 juin 1964, de fixer tl 0,2608 fr la nouvelle valeur de son point de retraite, à dater du Pr. octobre 1964; revalorisant ainsi de 9,2 % les allocations de retraite. Par ailleurs, la valeur du ...
Journal n°3462 du 13 mai 1924
(Irlande), demeurant à Monaco. — Menaces verbales de mort sous condition.; violences :légères : too francs d'amende:. 15 francs d'amende. B. 0.-M., musicien, né le 22 juillet 19°3. à Menton, demeurant à ...
Journal n°2321 du 30 décembre 1902
Eugène GIGNOUX, défenseur-agréé 66, avenue de la Gare, Nice AVIS PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer midi 3 h. 6 h. 9 h. soir soir soir TEMPÉRATURE DE L ...
Journal n°2298 du 22 juillet 1902
grandes vitesses du vent enregistrées l'ont été à Fleetwood durant les tempêtes d'ouest des 22 décembre 1894 et 12 janvier 1899. Dans la première, durant huit heures, de 7 heures du matin à 3 heures de l ...
Journal n°3516 du 28 mai 1925
de droit. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement, pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mai mil neuf cent vingt ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
MANAGEMENT », au capital de 300.000 € (p. 900). Arrêté Ministériel n° 2015-249 du 9 avril 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « NGR (MONACO) S.A ...
Journal n°6394 du 11 avril 1980
des Prison. au Chemins des Pêcheurs est interdite aux piétons sauf aux riverains. Ain. 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Monaco, le 9 avril ...
Journal n°2121 du 7 mars 1899
son imprévoyance. L' Administrateur-3 érant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 février au 5 mars 1899 CANNES, yacht à vapeur, White-Ladye, angl. c. Caws, sur lest ID ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ...
Journal n°4479 du 19 août 1943
'une't-manière ripper-ente. à la devaritUre de l'établissement, sus-indiqué, le -tout aux frais de -la •Directjon,.du•-.Capri'S. ART. 3. MM. les Conseillers de. Gouvernes' ,spout.les travaux Prtiblics et pour l ...
Journal n°0293 du 24 janvier 1864
: 12 francs. UN AN. . SIX AIMA TqniS Wide; .4C11•^• On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, e chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. imp. et ...
Journal n°0302 du 27 mars 1864
. id. id. id. 21 s 13 » 12 » 10 ) ' pluie 22, I 13 » 17 » 18 s beau id. pluie Iseau id. 3 » 14 » 15 , 16 5/10 24 ' 14 s 16 » 17 s '25 » 13 » 16 s 17 » 26 » 13 » 46 » 17 » MONACO ...
Journal n°4137 du 11 février 1937
rincipauté ETRANGETt liités électôrales yonte INTÉRÏTS CONOMIQUES Charnereau EtatMajor Baciocchi MissWanstall Loüet Buzsàk Bouilloux Baciocchi Vanstall Loüet Millescamps Côncert ... . Annexe an a Journal de Monaco » -CHAMBRE CONSULTATIVE DES INTÉRÏTS .E.CONOMIQUES. — CoMptes renduS des séances des Sessions extraordinaires et ordinaire pour l'Année 1935. MAISON SOUVERAINE S. A. S ...
Journal n°0577 du 13 juillet 1869
que la mortalité était, il y a vingt ans, de 38 sur 1,01)), elle s'est réduite progressivement dans quelques années à 35, 30,.29, 26, 24 et 23. De l'Angleterre au Japon et à l'Indo-Chine, il y a loin ...
Journal n°7039 du 21 août 1992
Par Décision Souveraine en date du 31 juillet 1992, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. Garage de la Frontière. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C ...
Journal n°6314 du 29 septembre 1978
. indemnité ni nourri x 26 j x 30 ni logé (a) 1 2 3 (1 + 2) 1 repas 2 repas (4 — 3) 1 repas 2 repas 4 (1— 2) (1 + 2 — 2) 7 (5 — 3) (6 — 3) 5 6 8 9 2.158,65 180,96 4,50 2 ...
Journal n°6822 du 24 juin 1988
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 692 à 701) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.212 du 13 juin 1988 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°6768 du 12 juin 1987
(Liban) ; Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 500.000 francs, divisé en 1.000 actions de 500 francs chacune ; reçu par Me 3.-C. Rey, Noiaire, le 26 mars 1987 ; Vu ...
Journal n°7823 du 31 août 2007
-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9.- Championnat du Monde de Biathle (p. 1671). Arrêté Ministériel n° 2007-2.146 du 27 août 2007 ...
Journal n°6856 du 17 février 1989
Charlotte à Monte-Carlo ; Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 50.000.000 de francs, divisé en 500.000 actions de 100 francs chacune ; reçu par Me 3.-C. Rey, notaire, le ...
Journal n°6708 du 18 avril 1986
d'équipe de sécurité I.G.H. et le certificat d'aptitude physique à l'emploi sont exigés. 220 d) Gardien chef 7.471,20 S.M.I.C. au ler juillet 1985 : Horaire 26,04 F. Mensuel (39 h. hebd.) 4 ...
Journal n°5100 du 4 juillet 1955
Sociaux, est placée, sur sa demande, eft:positiOn de détachernent pour exercer ces mêmes fonctiOns à la Croix-Rouge Monégasque. ART. 2. Le présent Arrêté prend effet du 1°C juin 1955. ART. 3, M. le ...
Journal n°4218 du 25 août 1938
courir les routes, à faire du sport. Les femmes d'aujourd'hui font du sport, et c'est MAISON SOUVERAINE 3 » 4 1 Navets paquet 0.40 à 0.50 Oignons kilog. 1 » à 2 » - petits - 3 » à 6 ...
Journal n°1569 du 28 août 1888
Saints-Pèree, C. A Nice, HUMILIE viscoNTI, rue du cours et LIBItilli117AGUICI JOUGLA, rue Gioffredo, 1, priais pl. ?dessina à PAGENCH-DÀLGOOTTS , 'pliée du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent ...
Journal n°4778 du 2 mai 1949
'une indemnité exceptionnelle et provisoire ; Vu les Aue& Ministériels des 14 janvier et 26 février 1949 relatifs à l'indermlité exceptionnelle et provisoire des salariés ; Vu la délibération du Conseil do ...
Journal n°2722 du 2 août 1910
, actuellement de passage dans la Principauté, se tiendra à la disposition des parents les mercredi, jeudi et vendredi prochains, de 9 heures à midi et de 3 à 5 heures, en l'Hôtel du Gouvernement (bureaux du ...
Journal n°5805 du 27 décembre 1968
connu, a été condamné pour émission de chèque postal sans provision à 3 mois de prison (par défaut). C. G., né le 28 avril 1948 à Sousse (Tunisie) de nationalité tunisienne, représefitant, domicilié à ...
Journal n°5679 du 29 juillet 1966
; MARDI-CHUS du samedi 4 février à midi au mercredi 8 février au matin (les classes du lundi 6 février sont reportées au jeudi 9 février); PÂQUES du samedi 18 mars à midi au lundi 3 avril au matin ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°2660 du 22 juin 1909
personnes intéressées que, pendant cette période, la bibliothèque sera néanmoins ouverte les samedis 3, 10 et :31 juillet, les 21 et 28 août, les 4, 11, 18 et 25 septembre, de 9 heures à midi et de 3 heures à ...
Débats 1937 du 31 décembre 1937
voirie.. 3o MdtionÉtianne bestienne itrla politigne du tourisme „ . 40 Proposition, de Loi, Eugène.. Marquet, sua' l'usage des ' pavillons. 50 Proposition de Loi Louis Aztréglia tendant à la nodi ...
Journal n°4879 du 9 avril 1951
'administration, dei-fientant à Monaco, • 26, rue Emile-de-Loth ; Vu l'Arrêté Ministériel du 9 'novembre 1950 ; Vu le dernier paragraphe de l'artiele, 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895,- modifié par la Loi ...
Journal n°2487 du 6 mars 1906
, suivant le règlement, close définitivement mercredi der-'nier 28 février à minuit. Cette liste comprend racers et 60 cruisers, et c'est là un résultat qui, ;assure d'autant plus le grand succès de ce ...

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Version 2018.11.07.14