Rechercher un journal, un article
Journal n°5556
du 27 mars 1964
générateurs des dépenses et charges visées au paragraphe 3, de l'article 9, ci-dessus doivent faire a.pparaître distinctement dans leur comptabilité lesdites dépenses et charges, quelle que soit la forme sous ...
Journal n°2971
du 23 février 1915
dépendances, s'ils ne sont pas lavables, devront être blanchis au moins une fois par an. Le sol devra être lavable.
ART. 3. — Toute communication directe des fournils, laboratoires, cuisines avec les W.-C. ou ...
Journal n°2718
du 5 juillet 1910
juridiction de Menton, perçus par un.
“YIIR,NAL DE 1101\T/b.co
1 3 5
fonctionnaire commun, le castellan. Sur cent quatre-vingt livres, Baliano, héritier désigné de Manuel, en touchait soixante-quatorze, c'est-à ...
Journal n°3830
du 23 avril 1931
'Avril de la Chambre Consultative-s'ouvrira le jeudi 30 du même mois, au Siège de-cette Assemblée, boulevard Albert ler, à L* Condamine.
103
JOURNAL DE MONACO :3
2e 3e
4e 5e ne
7e 8e
9e
A irr. 2 ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
Ordonnons :
Article Premier
Conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi n° 822 du 23 juin 1967, susvisée, sont admis de plein droit à donner le repos hebdomadaire un autre jour que le dimanche ...
Journal n°4463
du 29 avril 1943
.
Quiconque contreviendra aux dispositions du présent Arrêté sera Éassible des sanctions et des peines prévues par la Loi.
ART. 11.
MM.-.1es 'Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics -à_ pour l ...
Journal n°2263
du 19 novembre 1901
INSERTIONS;
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
CDFFICUMIALAM
Par Ordonnance du 11 novembre ...
Journal n°1683
du 4 novembre 1890
MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'Observatoire : 65 mètres)
2 I
1
3
13.8
17.5 15.6
10.5 11.»
10.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h' midi 3 h•
mat ...
Débats 1924
du 31 décembre 1924
'étranger. Celles-ci peuvent en effet s'élever à 3.000 francs. C'est une somme importante, mais encore insuffisante, paraît-il, puisque, il y a quel-j ours, une personnalité de la Principauté me demandait si on ne ...
Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°1280
du 6 février 1883
ABONNRMENTS
12 Francs
Id.
Trois Mois 9 id.
Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
Slonaeo le 6 Février 1S83
Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
! no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3:265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.139 du 22juin 1971 fixant le ...
Journal n°1649
du 11 mars 1890
. Reçu un franc.
Signé : BERTONI. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 mars 1890
yacht à vap. Ste-Berthe, fr , c. Salge' passagers
yacht à vap. Eti-angère, fr., c. David id.
vapeur Lion ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3
1 9 5 57 9 16
1 17 6 5 9 24
124 616 931
1 37 6 29 9 44
SOIR
12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47
1 — 4 41 9 2
1 6 4 47 9 ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
, huissier à Monaco,
en date du 22 novembre 1899, enregistré, dénoncé, transcrit au bureau des hypothèques de Monaco, le 29
du même mois, volume 3, no 15.
Le cahier des charges contenant les clauses et ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
'Ordre Administratif ;
Ordonnance Souveraine n° 1273 du 30 janvier 1956 approuvant des dérogations â la Loi n° 492 du 3 janvier 1949.
RAINIER III,
PAR LA GRACB DE DIEU
PRIN.CR SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi ...
Journal n°6235
du 25 mars 1977
« dose de 10 ml 285,21 frs, »
ART. 2.
Le,C9Useiller, de' Gouvernement pour_ lIntérieur est chargé
de l'exécution PréSent Arrêté.
/frait à Monaco; en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
des Relations
Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale
(p. 4185 et 4186).
Ordonnance Souveraine n° 2.266 du 4 juillet 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai ...
Journal n°0444
du 16 décembre 1866
, à Paris à l'Agence Rayas. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Illialre. A IMNNRIVENTS :
Annonces 23 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ... de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ses n° 19 à 27 ... Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
SARL ALBATROS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2019, enregistré à Monaco le 13 septembre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2019, enregistré à Monaco le 13 septembre 2019 ... S.A.R.L. ... SARL ALBATROS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement d'un(e) surveillant(e) à la Maison d'Arrêt.
10.33m
12’’40
3’15’’
18
10m
13’’60
3’52’’
17
10m
12’’60
3’22’’
17
9.66m
13’’80
4’00’’
16
9.66m
12’’80
3’30’’
16
9.33m
14 ... connaissance en relation avec le cadre institutionnel politique monégasque et européen et les règles de comportement civique (coef.1) ;
c) une conversation avec le jury (coef. 3).
Toute note inférieure à 5 ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020.
indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Âge
Normal
+ 25 %
+ 50 %
+ de 18 ans
10,15 €
12,69 €
15,22 €
de 17 à 18 ans
9,13 €
de 16 à 17 ans
8 ... ;height:14.4pt'>
15,22 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
de 17 à 18 ans
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 25.5pt 4.0pt 4.0pt ... Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020. ...
Journal n°0686
du 15 août 1871
4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
DÉPARTS
SOIR
H. M.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8 56 ...
Journal n°5120
du 21 novembre 1955
complémentaire 390 71.137
Après .3 ans à 390 410 74.785
Après 4 ans à 410 77.521
425
Après 4 ans à 425 435 79.345
C. - Durée chi Travail :
Les taux des salaires précisés ci-dessus s ...
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
-Président du Conseil d'ÉTat :
C. SOLAMITO.
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du ler juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à lu Direction du Tourisme et des Congrès.
RAINIER III
PAR LA ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
DÉLIMITATION DES QUARTIERS ORDONNANCÉS, VISÉS À L ...
Journal n°6202
du 6 août 1976
pour acquérir un point de retraite (**) valeur annuelle.
Autres régimes
I.R.P. - V.R P 0,85 1.7.76 5,54 1975
I.R.R.E.P, 0,768 1.7.76 5,21 1975
1.R.C.A.C.I.M 3,00 1.7.76 17,68 1975
P ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
, Alexandre, fr., c. Qu'ion,
ID. b. Volontede,Dieu, fr., e. Davin,
charbon. sur lest. sable. id. id. id. id. id.
21 766.3 766.2 765 6 765.3 765 2 17.3 18.4 18.6 17.6 17.» 72 S E modéré
22 64 9 64.5 63 ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... véhicules, est interdite boulevard du Jardin Exotique, du lundi au samedi de 22 heures à 06 heures, dans sa section comprise entre le tunnel Albert II et son intersection avec l'avenue Hector Otto.
Art. 3 ... Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°0438
du 5 novembre 1866
35, s'arrête à Màcon; —10 05 ; — 11 I
)mn. 10 30 m. 6 30 s. Ornn. 12 45 s. 6 17 s. Exp. il 30 ni, 7 25 s. Exp. 7 30 ni. 3 40 s. Soir. — 2 h., s'arrête à Dijion ; — 6 11
)mn. 1 30 s. 9 50 s. Omn. 1 ...
Journal n°1511
du 19 juillet 1887
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9h. midi (3h. 6 h. 9 h.
du mat. du soir I du soir l da soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est expose: an nord)
9 h. 1 midi 3 h ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
.
Le Tribunal Supérieur, dans son audience du 25 avril 1905, a condamné le nommé Rosso Michel, né à Rocchetta-Belbo (Italiej le 22 mars 1855, pâtissier, sans domicile fixe, à six jours de prison et 16 ...
Journal n°0690
du 12 septembre 1871
. .
BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. • .
Nict.17,
NICE. . VILLEFRANCHE BEAULIEU.
EZE . .
MONACO . MONTE C A II LO ROQUEBRUNE MENTON . .
MATIN
le M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3 ...
Journal n°4364
du 12 juin 1941
.300 17
tomates 700 ,» 9
Framboises vrac en paniers 1.460 19
Groseilles en grappes 715 9.30
» à maquereau 510 6.60
_Pêches may flower grosses plus de 22 c/in de circonférence ...
Journal n°0054
du 5 juin 1859
: rue de Lorraine
AVIS :
Les manuscrits non insérés neliseroni pas rendus.
Eusèbe Lucas, rédacteur en chef à Monaco ( Principauté).
Un An Six moisi Trois mois
13 fr. 6 fr. 50 c. 3 fr. 25 c ...
Journal n°0259
du 24 mai 1863
du Jardin Publie.
Ou traite de gré à gré pour tes autres insertiopg
1NNg1Ng,s, 2!grettl.1» Jixet
1,:c rs
Los abonnements comptent du 1i,14 du 15 tle chaque mois et se paient d'avanee.
Les ...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
'un règlement d'exécution et annexes, de dispositions concernant la poste aérienne et d'un protocole final et annexes ayant été signés à Ottawa le 3 octobre 1957 par 'Notre Plénipotentiaire et les ...
Journal n°6715
du 6 juin 1986
-vingt-six.
Le Ministre d'État : J. Aussm.
Arrêté affiché à la porte du Ministère d'Etat le 3 juin 1986.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Mtmicipal n° 86-27 du 22 mai 1986 réglementant les occupations privatives ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
,92)
A.N.E.P. 2,24 (2,12) 1.10.67 2,24 (2,12)
C.Gi.I.S. 3,12 (2,94) 1: 1:67 1,10 (2,93).
C.1,R.P.S. 0,294 (0,272) 1. 4.67 1,F8 (1,78)
0,08125 (0,0795) 1. 7.67 0,10 (0,293)
0,302 (0,286) 1. 7.67 2 ...
Journal n°2303
du 26 août 1902
guerre, à participer au raid Bruxelles-Ostende ; c'est huit de plus qu'on n'en avait prévu, puisqu'il avait été tout d'abord décidé que seuls les douze premiers de la définitive épreuve éliminatoire, cent ...
Journal n°6555
du 13 mai 1983
'une liaison spécialisée aboutissant à un dispositif de concentration.
C 2010. Le commutateur de rattachement es: équipé de dispositifs de taxation à la durée
Surtaxe par 3 minutes de connexion de 0,60 F ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Prononcer une des sanctions ci-après :
"1" - l'avertissement ; ".2" - le blâme ;
"3" - le retrait de l'autorisation.
"Préalablement à toute décision, l'intéressé doit être informé des griefs formulés à ...
Journal n°0307
du 1 mai 1864
.
Les abonnements comptent (in 4.P, et I1 i. (k chaque mois et se paient d•avance
A- ... 12 train.
Fix Mois 6 id.
Trois ro s 3 ...
Journal n°3143
du 11 juin 1918
mis dans l'impossibilité absolue de mordre.
ART. 3.
Dans les magasins ou autres endroits ouverts au public, les chiens devront toujours être tenus à l'attache ou muselés de manière qu'il leur soit ...
Journal n°5630
du 20 août 1965
alinéas de l'article 3 dé la loi no 636, du 11 janvier 1958, tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'asurance des accidents du travail, sont abrogés et ...
Journal n°6560
du 17 juin 1983
stinodactylographe â la Direction du Travail et des Affaires sociales (p. 589).
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 83-22 (p. 589).
Avis de vacance d'emploi n° 83-23 (p. 590).
INFORMATIONS (p. 590 à 592 ...
Journal n°2494
du 24 avril 1906
février 1899 au 3 janvier 1900 et du 9 février au 8 juillet 1900, et portant les numéros 335 à 394 et 483 à 614 ;
Vu les articles 169 et 172 de l'Ordonnance sur la Police Générale endate du 6 juin 1867 ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
-Schellino ;
Vu le diplôme de sage-femme délivré à Mme Ferreri par l'Université (le Turin, le 17 juin 192:3;
Vu l'avis de M. le Directeur du Service d'Hygiène publique du X12 janvier 1924 ;
Vu la délibération ...
Journal n°4578
du 12 juillet 1945
articles 3o, 31 et 32 de l'Ordonnance Souveraine du
*Cette Loi a été promulguée à l'audience, du Tribunal Civil du Io juillet 1945. 24 juiri 1939 et des articles 14, 15 et i6 de l'Ordonnance-Loi du 21 ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°5996
du 25 août 1972
premiers 20 mètres.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un août ...
Journal n°3040
du 20 juin 1916
, avec sa caisse de bois blanc, long 3 pans et demi ; large, en tête, 2 pans 3 poulces et en queue 10 poulces, à moite usé, et la caisse quasi vieille, et ses pieds de noyer faits au tour avec un petit ...
Journal n°4495
du 9 décembre 1943
.
Catégories T et C 350 grammes par jour.
Catégorie J3 375 grammes par jour.
. Farines Simples ou coMposées ou arrire's dérivés de céréales. Catégories E, JI et V, 250gramnies pour le mois.
Viande de ...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
'habitation.
RAINIER III
PAR LA GRACI3 DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-Loi n° 669, du 17 septembre 1959, modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019.
Juillet
Août
Septembre
1
L
Dr Killian
1
J
Dr Marquet
1
D
Dr Miniconi
2
M
Dr Marquet
2
V
Dr Rouge
2
L
Dr David
3
M
Dr Miniconi ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019. ...
Journal n°4175
du 28 octobre 1937
. C'était le but, des Ordonnances des 24 mai 1704, 16 août 1712, 22 juillet 1727, 3 février 1733, et tant d'aures qu'il serait oiseux d'énumérer.
L'examen de cels nombreux documents montre que., déjà ...
Journal n°3731
du 13 juin 1929
, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre sont allés faire visite à S. Exc. le Président de la République Française, au Palais de l'Elysée, le mercredi 5 juin, à 16 h. 3o.
Les honneurs ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ...