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Journal n°3547
du 31 décembre 1925
Principauté ;
.A.rrétons :
ARTICLE PPEMIER.
Les prescriptions de notre Arrêté du 22 juillet 1925, interdisant la circulation des véhicules sur une, partie du boulevard Albert ler, sont SUS-pendues.
240 ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
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149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°5703
du 13 janvier 1967
Erratum au Journal de Pvlonaco du vendredi JO décembre 1966 n° 5.101 - page 958..
Au lieu de : •
OrdénUance Souveraine n° 3,724 du 26 deeetftbre 1966 portant suppression du &Oit dé Sortie cohipen sateur ...
Journal n°4725
du 29 avril 1948
.662, du 20 avril 1948, portant nomi-
nation d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 283). Ordonnance Souveraine n^ 3.663, du 22 avril 1948, portant nomi-
nation dans l'Ordre de 'Saint-Charles (p ...
Journal n°0954
du 10 octobre 1876
» 11 70 Toulon 12 04 3 44 7 40 7 29
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 5 57 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel admirablement situé sur la plage et qui est déjà ...
Journal n°6555
du 13 mai 1983
lieu à l'enregistrement au compteur de l'abonné d'une impulsion correspondant à la taxe de base du Service des Télécommunications.
C 3. Communications téléphoniques demandées L' partir des postes ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
territoire »monégasque à 1'occasion,du XXX,V0 Grand PriX Automobile et du XVIII° Grand Prix « Monaco 3 » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 76-177 du 13 _mat 1976 .réglementant la circulation et le ...
Journal n°6504
du 21 mai 1982
'Entreprises », en abrégé« O.C.E. » (p. 428).
Arrêté Ministériel n° 82-184 du 13 avril 1982 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Publicité ...
Journal n°6750
du 6 février 1987
169 heures par mois à compter du ler février 1986.
Point = 3.308
_. Coefficients A l'embauche Après 3 ans Après 6 ans Après 9 ans Après 12 ans Après 15 ans
Groupes a, d'ancienneté d ...
Journal n°1934
du 13 août 1895
mer (Le thermomètre est exposé an nord) - •
I , I.: à : - g
-1, ,....,
- c,
9 h. 1 midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
HORAIRE DES TRAINS
à dater du 30 septembre 1914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr D 53
omn. omn. 1 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 ...
Journal n°4161
du 22 juillet 1937
'ils ont reçue pour une période équivalente pré-.cédant le congé.
La non application de ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par les articles 7 et 9 de la Loi n° 22 du 24 juillet ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-395 du 26 juillet 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show
du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens ;
- la circulation des véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment ... du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine et ce, dans ce sens ;
- la circulation des véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment ...
Journal n°4323
du 29 août 1940
)
AGENCE NiARCHETTI ET FILS
Licencié .en droit, Monaco.
Cession, de Droits Sociaux
Suivant acte sous Seing privé, en date à Monaco,
du 9 août 1940,, enregistré, le 14 août de la même
année, fo 74 ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
'un emprisonnement de quatre à dix ans.
ART. 5.
Les articles 41 et 42 du code pénal sont applicables aux complices des délits visés aux articles ler, 2 et 3 sans préjudice des sanctions disciplinaires si l ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
•
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire (p. 973)
MAISON SOUVERAINE
Réception offerte par S.A ...
Journal n°1082
du 1 avril 1879
. 33 tireurs et des meilleurs. Voici les noms des, vainqueurs :
er E. R. G. Hopwood, objet d'art (10 sur 12).
2° M. A. Rtish (9 sur 14).
3° M. le capitaine Shelley (9 sur 15). 4° M. le comte du ...
Journal n°0950
du 12 septembre 1876
54 6 18 9 »»
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 119 5 03 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29
10 ...
Journal n°5587
du 30 octobre 1964
réunion du 26 juin 1964, de fixer tl 0,2608 fr la nouvelle valeur de son point de retraite, à dater du Pr. octobre 1964; revalorisant ainsi de 9,2 % les allocations de retraite.
Par ailleurs, la valeur du ...
Journal n°5364
du 25 juillet 1960
. Son. excellence le Président de. la République F.MPIÇaiSe à "l'occasion
de la Fête Nationale de 14 Juillet' (p. 592). .
Reprise des Concerts Symphoniques au Palais .Prlitckr (p, 592).
Réunion du ...
Journal n°3770
du 6 mars 1930
'ensemble de ces rentes ne peut, dans le premier
cas, dépasser 40:°/,' du salaire, ni 60 °/, dans le second ;
c) si la victime n'a ni conjoint, ni enfant dMis les termes des paragraphes a et b, chacun des ...
Journal n°7266
du 27 décembre 1996
.
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Journal n°4888
du 11 juin 1951
; du 18 novembre 1517,
Vu la Convention franco-monégasque du 10 'avril 1912 les Avenants à ladite Convention des 9, juillet 1932 et 4 'février 1938, le Tralt6 en 'date du 11 juillet 1918, les ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Principauté à Londres ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.399 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Consul Général de Notre Principauté à Londres ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ivan Bozidar IvANovic est ...
Journal n°4316
du 11 juillet 1940
kilog. 1.0 '
Pêches 1.20 à 3.75
INFORMATIONS
^M11.9,•^^•^
La Cour d'Appel, dans Son audience du
jiti 11 1940, 'a prononcé les arrêts ci-après.:
S. A.-F., facteur auxiliaire des Postes, .né le ...
Journal n°2511
du 21 août 1906
prescrites par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été régulièrement accomplies ;
Que les réclamations produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 1.2 au 22 juin 1906 ne
La ...
Journal n°5088
du 11 avril 1955
'Industrie Automobile et du Commerce», en abrégé « S.A;17.1.A.C.». (p. 294). -
Arrêté Ministériel-n0 55-0.61 -du. 4 avril 1955 portaht-Modificadim des statuts de: la société anonyme monégasque dénommée : « Mcgnethafilm ...
Journal n°1600
du 2 avril 1889
terminé .chaque jour à 9 heures du matin du ler avril au 30 septembre, et à 10 heures du ler octobre au 31 mars.
En conséquence, les habitants seront tenus de déposer, au devant de leur porte, les résidus ...
Journal n°3788
du 10 juillet 1930
Tribunal Criminel, dans son audience du 3o juin 193o, a prononcé le jugement ci-après :
T. M.-J., épouse' C., ménagère, née le i r mai 1876, à Olivetta-Michele, province de San Rem, (Italie), demeurant à ...