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Journal n°3310
du 14 juin 1921
pendant la saison d'été 1921
La Condamine.
Du 13 au 19 juin Pharmacie Fournier
Du 20 au 26 juin Marsan
Du 27 juin au 3 juillet .... Fournier'
Du 4 au 10 juillet • Marsan
Du 11 au 17 juillet ...
Journal n°6822
du 24 juin 1988
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 692 à 701)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.212 du 13 juin 1988 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°5135
du 5 mars 1956
Aux termes d'un acte reçu par Me Settimo, notaire soussigné, le 22 février 1946, la Société anonyme monégasque «FLORIN: & Cie» dont le siège , social est à Monaco, 13, boulevard Charles III, a cédé à la ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711).
Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°6993
du 4 octobre 1991
, composé d'une pièce, cuisine, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 1.750 F.
— 27, rue de Millo, 3ème étage, composé de 4 pièces, cuisine, w.c., lavabo, balcon.
Le loyer mensuel est de 5.000 F.
Le ...
Débats 1933
du 31 décembre 1933
'autres régions, le ,Gouvernement est d'avis d'étendre, les limites fixées par la loi, à la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc.,
Les paragraphes 14'-et 15- de l'article 3 seraient clonic modifies 'de la ...
Journal n°5524
du 16 août 1963
Notre Palais à Monaco, le neuf août mil neuf cent soixante-trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État:
P. NOGHES.
Loi n° 754 du 9 août 1963 sur le retrait de ...
Journal n°6910
du 2 mars 1990
par l'article 3 de la loi n° 619 du 26 juillet 1956, modifiée, au cours de ta période de référence précédente un congé égal à :
- de 1à 5 ans d'ancienneté 25 jours ouvrés.
- de 6 à 9 ans d ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au ...
Journal n°7190
du 14 juillet 1995
Notre ordonnance n° 3.224 du 27 _juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco” du 26 février 1993 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la eibération ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Municipal n° 2008-3.864 du 9 décembre 2008 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 2591).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
- Défaut d’assurance
Délit prévu et réprimé par les articles 89 et 172 du Code de la route, 26 chiffre 4 du Code pénal, 1 et 4 de l’Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, 3, 15 et 22 de l ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 décembre 2023, enregistré le nommé :
- CRISTEA Mircea-Stefan né le 2 mars 1978 à Cluj (Roumanie) de Mircea et de VLASIN ...
Journal n°7303
du 12 septembre 1997
) du lutait 9 septembre à 7 heures au lundi 22 septembre 1997 à 19 heures
- Quai des Etats-Unis, dans sa partie comprise entre la Route de la Piscine et son intersection avec l'avenue 3.-F. Kennedy, du ...
Journal n°1274
du 26 décembre 1882
. de Laporte. 21B°" de Saint-Trivier.
6 C`' Eug. de Robiano. 22C' de Neiva.
7 J. Turner–Turner. 23 Kennedy.
8 Drevon. 24 Braithwaithe-Wilson.
9 De Lambertye. 25 Laurent".
10 J. Lafond. 26 ...
Journal n°3281
du 21 décembre 1920
de-Gouvernement en date du 27 novembre 192o ;
Attendu que, d'après l'article Io de l'Ordon-, nance Souveraine du 2 1 avril 1911, l'Adminis-
tration est tenue de notifier aux propriétaires et à ...
Journal n°5080
du 14 février 1955
1955 autorisant l'Association dénommée : « Union d'Entr'aide en faveur de l'Hôpital Albert Schweitzer à Lambaréné » (p. 108).
Arrêté Ministériel no 55-021 du 3 février 1955 portant autorisation et ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
côtés de S. A. R. le Prince de Galles et de S. A. R. le Prince Charles de Belgique.
Le service religieux a été célébré à 9 heures avec la pompe la plus solennelle, en présence de Leurs Eminences les ...
Journal n°2880
du 3 juin 1913
dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3.
Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le dix-huit mai mil neuf cent treize.
Par le Prince : Pour ...
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
prononçant la mise à la retraite d'office d'un fonctionnaire,
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 niai 1920 sur l'organisation municipale, modifiés par ...
Journal n°5779
du 28 juin 1968
la perception 'd'une pension de retraite.
Vendredi 28 Juin 1963 JOURNAL DE MONACO 501
ART. 3.
Les deux indemnités prévues aux articles précédents ne peuvent être anulées. Celle visée à l ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation
du lait entier, est abrogé. ART. 2.
Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit :
Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's
• ART. 3.
MM ...
Journal n°1640
du 7 janvier 1890
francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres.
Samedi 11 janvier
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 27 m. 1/2.
PRIX CORTESE.— 500 francs ajoutés à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 ...
Journal n°5229
du 23 décembre 1957
société sera fixé n° 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté sur simple décision du conseil d'administration.
ART. 3.
La société ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Principauté de Monaco
et la République française relatif à. la coopération dans le
domaine de l'enseignement ;
Vu Notre ordonnance n° 2.483 du 26 novembre 2009
portant nomination d'un Professeur des ...
Débats 1993
du 31 décembre 1993
atiwcg
59 £66T/SO/L0 na 'W 0'2
z66T/u/u na SONVSS allIT£g
cc c66T/ceg0 na -Ico-r
z66T/gT/Lr na SDNVSS emQ0Eg
T C661/g0/6T na -w.o.r
1661/3T/PT nu 2DMVSS aufflZg
IVNOIINN 1I3SNI0D
na
529 ...
Débats 1951
du 31 décembre 1951
comme en matière d'enregistrement.
114 J9UR1AL n MONACO 0 1 0
j.
ART. Il.
Les articles 38 à 44 du titre cinquième de la Loi nO 223 du 27 juillet 1936 sont abrogés.
Voulez-vous, Messieurs ...
Journal n°0285
du 29 novembre 1863
avec effort sur son lit de do. leur. Cilaque jour, c'est un mai nouveau qui ›e révèle. Hier le congrès, aujoura'ain le Danemark demain, p Art-jets, .a question d'Orient. Cet immense reeau gordien de, ta ...
Journal n°3336
du 13 décembre 1921
Secrétaire d'État, FR. ROUSSE[..
N° 3070. ALBERT Ier
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 55 de Notre Ordonnance du 18 mai 1909 et 3, nOS 3 et 5, de celle du 9 mars 1918 ...
Débats 1926
du 31 décembre 1926
) Construction d'une canalisation en ciment (égout), 9.000 francs. (Adopté).
(b) Travaux de jonction à l'égout principal de la Ville, 3.000 francs. (Adopté).
(c) Goudronnage du cloître, 736 frs. (Adopté ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Résiliation Amiable et Anticipée de Contrat de Gérance - Deuxième insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO, le 27 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant à Monaco, 3, avenue Président Kennedy et M. Yves FITOUSSI, demeurant à Monaco, 17, rue Princesse ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO, le 27 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant à Monaco, 3, avenue Président Kennedy et M. Yves FITOUSSI, demeurant à Monaco, 17, rue Princesse ...
Journal n°7076
du 7 mai 1993
maquettes de bateaux
Espace Fontvieille
le samedi 8 mai, de 17 h à 21 h, le d:manche 9 niai, de 9 h à 19 h,
Garden Club de Monaco : 26ème Concours International de Bouquets
Congrès
Hôtel Hermitage ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964
relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 13 novembre
2009 ;
Notre Conseil d’Etat entendu ;
Vu la délibération du ...
Journal n°5243
du 31 mars 1958
1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances-Lois n° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 ...
Journal n°3189
du 22 avril 1919
, a été assigné à comparaître personnellement le mardi 27 mai 1919, à 9 h. et demie du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous prévention de complicité d'escroquerie ; — délit prévu et ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
'Ordonnance du 9 décembre 1913.
Lundi 22 Novent b Te 1918 JOURNAL DE MONACO 727
ART.
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exé-- cution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de ...
Journal n°7257
du 25 octobre 1996
dispositions de l'arrêté ministériel n° 96-103 du 19 mars 1996. l'heure légale qui n été avancée d'une heure le dimanche 31 mars 1996, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 27 octobre 19%, à 3 ...
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
MONACO
Vendredi 10 juillet 1992
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 26 juin 1992, à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 26 juin 1992.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
AVIS ET ...
Annexes 1972
du 31 décembre 1972
.70.785, 856.70.835 : Concession de
licence d'exploitation desdits brevets à la Société anonyme monégasque INDUSTRIE ELECTROCIIIMIQUE ET ELECTRONIQUE, en abrégé I.E.C. 6 et 8, quai Antoine 1©r - Monaco ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
(Floride), condamné à Six Mois d'Emprisonnement avec sursis et Cinq Cents francs d'amende pour complicité de vol par recel.
C.-T. F., né le 3 juin 1906 à Monaco, de nationalité monégasque, empléyé ...
Journal n°4012
du 4 octobre 1934
améliorations intéressant la région.
-- Le Côte d'Azur Pulmann Express sera remis en circulation courant décembre avec une marche accélérée par rapport à l'hiver dernier.
Paris, dép. 10 h. 15 ; Nice, .arr. 22 ...
Journal n°4048
du 13 juin 1935
Conseil d'Administration, et- signée par cieux administrateur' ; elle indique, à côté du nom de chacun des membres de l'Assemblée, le nombre des actions dont il est propriétaire ou qu'il représente, et le ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
.
C'est ainsi que les immeubles à grand gabarit ont été prévus stir la périphérie, de façon à accentuer le caractère général d'amphithéâtre. Les auteurs du projet n'ont pas oublié ce principe essentiel ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
National des 24 et 31 janvier 1993 (p. 427).
Arrêté Ministériel n° 93-184 du 26 mars 1993'autorisant une pharmacienne à pratiquer son art en qualité d'assistant (p. 427).
Arrêté Ministériel no 93-186 du ...
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Service d'Ordre, du restaurant « La Rascasse » au Parking du Losange d'Or ;
2°) — un double sens sera instauré sur .a voie amont du quai Antoine ler ;
3°) — seul le stationnement longitudinal, côté ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 26,60 F 27,60 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs toutes taxes comprises : 330,00 F 110,00 F 5,30 F la ligne, hors taxe : 29,00 F 28,00 F
Monaco, Franca métropolitaine ...
Journal n°0417
du 10 juin 1866
'éloigne de toute issue.
4..). Vair le Journal de Monaco des 22, 29 avril 6, 13, 2.0 et 27 mni.
cloreher à reconnaltre le nombre d'arbres et d'arbustes exotiques qui remplissent les massifs, disposée avec ...
Journal n°0437
du 28 octobre 1866
fatuité, — je passe là des heures délicieuses, y respirant à pleins poumons un air qui semble tout imprégné de senteurs artistiques ; je m'asseois sur un banc, à côté d'un camarade, et c'est alors que je ...
Journal n°4047
du 6 juin 1935
de quinzaine sus-indiqué, l'indemnité d'expropriation sera payée conformément à la Loi, s'il n'existe• aucun obstacle au paiement.
Monaco, le 6 juin 1935.
JOURNAL DE MONACO 3
AGENCE LoRENzI
26 ...
Journal n°5571
du 10 juillet 1964
portant
autorisation et approbation des Statuts de l'Association dénommée : « A.B.C. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 492 du 3 janvier 1949, réglementant les Associations et ...
Journal n°3857
du 29 octobre 1931
'exécution du. présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit octobre mil neuf cent trente et un.
Le ktillietre d'État,.
M. ETT E
AVIS! & C N I Q.:TAT É S
La fête de la ...
Journal n°3517
du 4 juin 1925
mécanique au n° 9 de la rue Saige, à la Condamine.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix jours, à compter d'aujourd'hui 3 juin courant.
Les personnes qui ...
Journal n°3079
du 20 mars 1917
connaissance des langues qu'il demande à interpréter.
ART. 3. — Ne peuvent être courtiers : 1° les individus en état de faillite ;
2° ceux qui ont été reconnus coupables' -en récidive d'exercice illégal des ...
Journal n°7040
du 28 août 1992
'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'application de la loi no 455 du 27 juin 1947, modifiée ;
Vu Notre ordonnance no 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la nature, le montant et ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CONGRES
HOTEL MIRABEAU
du 22 au 27 août,
Jim Noonan Group
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 20 août,
Tauck Tours
du 23 au 26 août,
I.M.C. Rhône Poulenc
du 25 au 27 août,
Tauck ...
CONGRES
HOTEL MIRABEAU
du 22 au 27 août,
Jim Noonan Group
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 20 août,
Tauck Tours
du 23 au 26 août,
I.M.C. Rhône Poulenc
du 25 au 27 août,
Tauck ...
Journal n°6667
du 5 juillet 1985
la loi.
Vendredi 5 Juillet 1985 JOURNAL DE MONACO 731
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise. à S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 26 juin 1985. Monaco, le 26 juin 1985.
Le ...
Journal n°7255
du 11 octobre 1996
). • Arrêté Ministériel 96-458 du 7 octobre 1996 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée Sou ÉTÉ FRANçalsE n'Assuti.-ixer CRÉDIT "S.F.A.C." (p. 1385).
Arrêté Ministériel n° 96 ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.935 du 22 août 2014 portant
nomination et titularisation d’un Chef d’Exploitation à la
Direction Informatique (p. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.936 du 22 ...
Journal n°7248
du 23 août 1996
'une secrétaire-sténodactylographe à la Direetion du Tourisme et des Congrès publié au ".Journal (h, Monaco" dn 9 août 1996 (p. 1206).
AVIS F.T COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de ta Fonction Publique ...
Journal n°2848
du 29 octobre 1912
de son succès ; et c'est à des réminiscences de prosodie classique qu'il fait appel pour exprimer la pensée de recueillement et d'action de grâce qui a traversé son esprit. Ce vainqueur composa des ...
Journal n°3468
du 24 juin 1924
-Carlo :
Du 9 au 15 juin inclus' Curtil
Du 16 au 22 juin Cruzel
Du 23 au 29 juin Berniez
Du 30 juin au 6 juillet Curtil
Du 7 au 13 juillet Cruzel
Du 14 au 20 juillet Delay
Du 24 au 27 ...