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Journal n°8345 du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé : - C. N., né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de I. et de C. E. G., de ... Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé : -         CALIN Nicusor, né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de Ion et de ...
Journal n°5942 du 13 août 1971
Souveraine (p,568). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 5 août 1971 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n° 3.67 du 9 décembre 1966 relative à l'utilisation des capsules ...
Journal n°1499 du 26 avril 1887
65.6 64.4 63.4 62.8 62.7 11.6 14.» 13.4 21 58.9 58.2 57.3 57.9 58.4 14.6 14.8 t4.8 22 56.» 54.2 53.9 53.9 54.6 16.2 17 8 17.2 23 54.3 54.4 54.» 54.2 54.4 16.2 16.8 18.4 24 56.4 56.9 57.2 58 4 ...
Journal n°1331 du 29 janvier 1884
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNBMENTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f, Poissonnière ...
Journal n°3019 du 25 janvier 1916
'opposition. Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n's 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43 ...
Journal n°5416 du 24 juillet 1961
, Chapelain du Couvent, ainsi que par M. C. Daly, Président du Comité de Gestion, etc... Dans le hall, une vingtaine de petites filles faisaient une haie d'honneur; des fleurs ont 6té offertes à la Princesse ...
Journal n°6667 du 5 juillet 1985
la loi. Vendredi 5 Juillet 1985 JOURNAL DE MONACO 731 ART. 3. Une ampliation du présent arrêté a été transmise. à S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 26 juin 1985. Monaco, le 26 juin 1985. Le ...
Journal n°7849 du 29 février 2008
«COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES», en abrégé «C.A.M.A.T.». (p. 320). Arrêté Ministériel n° 2008-100 du 22 février 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d ...
Journal n°2136 du 13 juin 1899
.......m.,' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES . à a s I réduites 0 de température et au niveau de la mer 9 h. 1 midi' 3 h. 16 ILI 9 h. mat., I soir I soir I elir .. 5 763.8 63.8 63.6 63.2 64.» 6 65.1 65.2 64.6 63 ...
Journal n°1636 du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve du prix international de la Méditerranée, offert par le Yacht-Club de France. 3 mars, croisière de Cannes à Nice. 9 et 10 mars, régates de Monaco. 12 ...
Journal n°3586 du 23 septembre 1926
CLASSES La rentrée des classes est fixée au vendredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures ; pour les. jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. Los Airm.-4,1es C'est dans le dernier numéro des Annales ...
Journal n°8245 du 2 octobre 2015
: 26.4.1954 Né à : Moscou Nommé le 9 décembre 2013, par décret présidentiel, directeur de l’agence de presse nationale de la Fédération de Russie « Rossiya Segodnya ». Figure centrale de ...
Journal n°7094 du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui ...
Journal n°2013 du 9 février 1897
audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice. Monaco, le 9 février 1897. Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G. JE X -r 12..A. I 'I' PUBLIÉ EN EXÉCUTION DE L'ARTICLE 632 DU CODE DE ...
Journal n°6247 du 17 juin 1977
délivré sans examen attentif de tous les facteurs énumérés à l'Annexe III, y compris l'étude préalable des caractéristiques du lieu de l'immersion conformément aux sections 13 et C de ladite annexe. 3 ...
Journal n°3781 du 22 mai 1930
MONTE-CARLO du 19 au e Trion Carando Delay du 26 mai au ler .... Fournier Adam du 2 au 8 juin (Marsan Faraut Beaujon • du 9 au 15 juin I Trion Carando Blancher Delay du 16 au 22 juin ...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
,90 € Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Arrêté Ministériel n° 2015-406 du 24 juin 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien ...
Journal n°4248 du 23 mars 1939
VI° Pissarello, huissier à Monaco, eu date du 26 juillet 12,3S. Dix Actions le la Société AnonvmA le- Rairas d^ Visr et du ,Irel.-. des Etranbters à Monaco, portant les nu- , n 4. nt 11 643, 14.9 ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des phases C, E2 et E3 des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique ainsi que des ...
Journal n°4932 du 14 avril 1952
W Roy, notaire à MOelitCO3v le 13 février 1952, contenant les statuts de ladite société an :capital de C1NQ7MILLIONS (5.000.000) de frimes, divise on CINQ CENTS (500j actions de DIX MILLE (10 ...
Journal n°3453 du 11 mars 1924
. A. S. le Prince, en date du 3 janvier 1924, publiée au Journal de Monaco du 8 janvier 1924. 111. —.Suivant acte reçu par Me Settimo, notaire sus-nommé, le 22 février 1924, il a été déclaré que les 3 ...
Journal n°6904 du 19 janvier 1990
ordonnance. Donné en Notre Palais .à Monaco, le vingt novembre mil neuf cent quatre-ivingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : L-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 26 ...
Journal n°5024 du 18 janvier 1954
7 janvier 1954 accordant la Méitaille d'Honneur (p. 34). Ordonnance Souveraine n° 878 du 8 janvier 1954 portant nomination d'un Consul à Cologne (p. 35). Ordonnance Souveraine n0 879 du 9 janvier ...
Journal n°7660 du 16 juillet 2004
juillet 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “Silversea S.A.M.” (p. 1107). Arrêté Ministériel n° 2004-360 du 9 juillet 2004 abrogeant l ...
Journal n°7807 du 11 mai 2007
Héliotrope 221 Case Haute 22/09/06 CAUVIN LOUISE Héliotrope 209 Case Basse 7/02/06 CHANIELOT EDITH Genêt 26 Case Haute 21/01/06 CLERICO ALBERT Dahlia 186 Case Haute 9/77/06 COSTA VICTOR Clématite 216 ...
Journal n°5975 du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246). Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246). DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Journal n°6529 du 12 novembre 1982
acquises à raison du travail accompli au cours de la période de référence ». ART. 3. L'article 4 de la loi n° 619 du 26 juillet 1956 est modifié ainsi qu'il suit « Article 4. - La durée du congé, fixée ...
Journal n°4186 du 13 janvier 1938
Fonds de Commerce (Deuxième Insertion) - Suivant acte reçu. par Mé- Auguste Settimo, notaire soussigné, le 3 Janvier 1938; M. PauhPascal BERGERO, garçon de café, demeurant à Niée, 26, rue Biscara ...
Journal n°1511 du 19 juillet 1887
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9h. midi (3h. 6 h. 9 h. du mat. du soir I du soir l da soir TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre est expose: an nord) 9 h. 1 midi 3 h ...

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Version 2018.11.07.14