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Journal n°1691
du 30 décembre 1890
28 décembre 1890
NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers.
CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable.
MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers.
Départs du 22 ...
Journal n°5933
du 11 juin 1971
suivantes
Tableau C.
« Cloxacilline ou Acide [(chloro-2 phényl)-3 isoxazole carbarnido-41-6 pénicillanique et ses sels.
« Méténolone ou Hydroxy-17 13 méthyl-1 5 a-androstène-1 one-3 et ses esters ...
Journal n°1129
du 24 février 1880
, enregistré et transcrit,
Madame Julie Leroy, veuve de monsieur Hasslauer, rentière, demeurant à Paris, avenue Hoche, 32, ayant
a> -a>
du mat.
9 h. I midi II 3h.I 6 h. 9 h.
du soir I du soir du soir ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
).
« iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4.
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336).
MAISON SOUVERAINE
Visite du Président du Conseil français.
Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
- Corps de véhicules terrestres
8- Incendie et éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Maintien à niveau 75,41 22,00
705.932/1 Réhabilitation Cap Fleuri 104,00 11,42
jo8225-15-mai-2015-ter.qxp 13/05/2015 11:43 Page1162
JOURNAL DE MONACO Vendredi 15 mai 2015
ÉTAT DES REPORTS DE ...
Journal n°7313
du 21 novembre 1997
suivants :
16, rue (le Millo - 1-étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est (le 3.986,91 F.
- 7, rue Sainte-Suzanne - I" étage à droite, composé de 2 pièces ...
Journal n°5018
du 7 décembre 1953
constitution de-la Société anonyme monégasque dénommée : « Compagnie des Distributeurs Auromationes» en abrégé « C.O.D.A. » (p. 849).
Arrêté Ministériel n° 53-200 du 27 novembre 1953 portant autorisation et ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur ...
Journal n°7086
du 16 juillet 1993
Relations du Travail.
C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Journal n°0659
du 7 février 1871
éditerranée. - Sa
E IIMENliON A NICE
d'Hiver.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
RAnD TEL DES BAINS
u Put, tenu par EUGÈNE REY ...
Journal n°5575
du 7 août 1964
», en date du 22 juin 1964, portant
a) modification de l'article 2 des statuts (objet social);
b) augmentation du capital social de la somme de 3.000.000 de Francs, à celle ce 5.000.000 de Francs par ...
Journal n°3406
du 17 avril 1923
ODACTION :
a-u. ministère d'3tat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : O fr. 75 la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°0712
du 13 février 1872
hémicycle une plate-forme. C'est sur celle-ci que sont placées les boîtes d'où partent les pigeons. Ces boîtes sont au nombre de cinq. Lorsque le tireur est prêt, on ouvre, à l'aide d'une corde, une de ces ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.886 du 20 juillet 2012 admettant un
fonctionnaire à la retraite pour invalidité (p. 1594).
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2012 ...
Journal n°5192
du 8 avril 1957
de Conférences (p. 354).
Opéra de Monte-Carlo (p. 354).
Le Commandant J.-Y. Cousteau à l'honneur (p. 354).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 3)5 à 364)
MAISON SOUVERAINE
Messages de ...
Journal n°3336
du 13 décembre 1921
, Charny et Mues Clara Tambour et Albany furent
très applaudis. A. C.
AU CONCERT CLASSIQUE
L'ouverture (no 3) de Léonore, la Symphonie en Ut mineur de Saint-Saëns, le Nocturne pour instruments à Cordes ...
Journal n°6622
du 24 août 1984
,00 F Commerces (cessions, etc .) F
Annexe de ta« Proprliki Industriels 'é, seule . 01,00 F Socikés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc . ) 22 ...
Journal n°6215
du 5 novembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-467 du 22 octobre 1976 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de 19 Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1975-1976 (p. 927).
Arrêté ...
Journal n°0441
du 25 novembre 1866
la France , à Paris , à l'Agence (lavas. rue Rousseau. 3, et chez M. Sigillaire. Un An .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. linp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°3532
du 17 septembre 1925
classes est fixée au vendredi 2 octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
En lisant la correspondance du Duc de Valentinois.
L ...
Journal n°1569
du 28 août 1888
Saints-Pèree, C.
A Nice, HUMILIE viscoNTI, rue du cours et LIBItilli117AGUICI JOUGLA, rue Gioffredo, 1, priais pl. ?dessina
à PAGENCH-DÀLGOOTTS , 'pliée du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-172 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-425 du 24 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan.
les sanctions.
2. Alnsiem, Musa Hilal Abdalla
Pseudonyme : a) (Sheikh) Musa Hilal ; b) Abd Allah ; c) Abdallah ; d) AlNasim ; e) Al Nasim ; f) AlNaseem ; g) Al Naseem ; h) AlNasseem ; i) Al Nasseem ... les sanctions.
2\. Alnsiem, Musa Hilal Abdalla
Pseudonyme : a) (Sheikh) Musa Hilal ; b) Abd Allah ; c) Abdallah ; d) AlNasim ; e) Al Nasim ; f) AlNaseem ; g) Al Naseem ; h) AlNasseem ; i) Al Nasseem ...
Journal n°3362
du 6 juin 1922
3 mai 1920 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A partir du 3 juin 1922, le pain de consommation courante (première qualité) sera débité aux prix suivants :
A) Forme longue (de 65 à 70 ci") d ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
majoration prévue à l'article 83 est interrompu jusqu'à la fin du séjour en établissement.»
ART. 3.
Ordonnance Souveraine n° 815 du 21 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
(22), de nationalité française, sans domicile ni résidence
connus, a été cité à comparaître, personnellement,
devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
2 novembre 2004, à 9 heures, sous ...
Journal n°2718
du 5 juillet 1910
juridiction de Menton, perçus par un.
“YIIR,NAL DE 1101\T/b.co
1 3 5
fonctionnaire commun, le castellan. Sur cent quatre-vingt livres, Baliano, héritier désigné de Manuel, en touchait soixante-quatorze, c'est-à ...
Journal n°6541
du 4 février 1983
,50 12,50 28,00
7,10
7,10 22,00 13,50 10,50 10,50 47,00 47,00
7,10
3,80
120,00
3,80
105,00
3,80 2,80 4,40 3,15 9,00 3,20 2,95 2,65 3,15 3,45 1,05 4,20 2,80 4,00
Vendredi 4 Février 1983 ...
Journal n°6207
du 10 septembre 1976
) sans changement
« c) Les coefficients mensuels Visés au paragraphe "ci-dessus « sont fixés comme suit
« de juillet 1975 à mars 19/6.(eons'ehangen10110 « avril 19/6 : 8,1 p. 100 juillet' 19.76 : 3 ...
Débats 1930
du 31 décembre 1930
canalisant vers elle la circulation des véhicules selon le sens unique adopté.
3° Hygiène. --- La création d'un nouveau réseau d'égout ferait cesser l'état actuel de choses, c'est-à-dire •l'infection des ...
Journal n°0642
du 11 octobre 1870
des Anges, id. e. Palmaro, vin
ID. b. Jeune Louise, id. c. Palmaro, id.
Départs dit 3 au 9 octobre 1870.
GOLFE JUAN. b. l'Indus, français, c. Jovenceau; s.lest
ONEILLE. b. Conception, italien, c ...
Journal n°1079
du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112.
ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs.
Vendredi 14 Mars ...
Journal n°4747
du 4 octobre 1948
Costa, Monte-Carlo
COMPADMIE IliT T1D11I & TRAIIIRTIODS (LIT. R. A.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000,000 de' franco Siégé social : 22, boulevard des Moulins, Monte-Cario
Le 4 'octobre ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant
l’établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite
par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de
portefeuilles et ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL S.A.R.L. BATELEC
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 31, avenue Princesse Grace - MONACO
A la suite de l’assemblée générale extraordinaire des associés en date du 15 juillet 2010, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2010, F° 129 R, case 4, il a été décidé le transfert du siège social au ... A la suite de l’assemblée générale extraordinaire des associés en date du 15 juillet 2010, enregistrée à Monaco le 3 novembre 2010, F° 129 R, case 4, il a été décidé le transfert du siège social au ...
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
:
Chap. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.577.200
257.374.850
Total Etat « B » 1.187.839.970
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CRÉDITS OUVERTS
AU TITRE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT ET D ...
Journal n°4668
du 3 avril 1947
nationaliié monégasque (p. 202).
Ordonnance Souveraine n" 3.424, du 25 mars 1947, accordant exéquaker à un Consul Général (p. 20?).
Annt-rÉs MINISTERIELS
.4 tillé Ministériel du 22 mars 1947 'portant ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
ordonnances prises pour son
application.
Pendant la durée de ce congé, le père perçoit des
indemnités journalières dans les conditions prévues à
l’article 11.
ART. 9.
Lorsque, par application des ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Monaco (1- week-end).
du 9 au 11 février,
Voile : XXIII•m• Primo Cup — Trophée Crédit Suisse, organisée par le Yacht Club de Monaco (2•m• week-end).
Stade Louis II
le 3 février, à 20 h ...
Journal n°6820
du 10 juin 1988
Direction de la Fonction Publique - B.P. Na 522 - M.C. 9t015 Monaco-Cédez - dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au « Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces ...
Journal n°7311
du 7 novembre 1997
VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MON Téléphone 93.15.80.00 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille Ç.'9,CEDEX
ABONNEMENT ...
Journal n°5120
du 21 novembre 1955
complémentaire 390 71.137
Après .3 ans à 390 410 74.785
Après 4 ans à 410 77.521
425
Après 4 ans à 425 435 79.345
C. - Durée chi Travail :
Les taux des salaires précisés ci-dessus s ...
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
ORDONNANCE SOUVERAINE ...
Journal n°4566
du 19 avril 1945
, prévue par l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n2 .9M, du 4 janvier 1945, se tiendra le vendredi 20 avril, à 20 :h.- 30, dans les locaux de là Chambre Consultative, 17, rue Suffren Reymond.
L ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
des appartements suivants :
— 12, rue des Agaves, 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
— Il, rue de Lorète, ler étage, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., bains.
(Affichage ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
à l'article 53 de l'Ordonnance précitée du 4 mars 1886.
ART. 2.
Notre Ordonnance no 3.611, du 9 juillet 1966, susvisée, est abrogée à compter du jour de la prestation de serinent de Paul Louis ...
Journal n°6858
du 3 mars 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois février mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État L-C. MARQUET.
Vendredi 3 mars 1989 JOURNAL ...
Journal n°2390
du 26 avril 1904
fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
'Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque ...
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
,
a été condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, pour vol et défaut de permis de conduire.
— S.K. né le 9 février 1942, de nationalité allemande, a été condamne à 1 an .'emprisonnement pour vol et ...
Journal n°5416
du 24 juillet 1961
, Chapelain du Couvent, ainsi que par M. C. Daly, Président du Comité de Gestion, etc...
Dans le hall, une vingtaine de petites filles faisaient une haie d'honneur; des fleurs ont 6té offertes à la Princesse ...
Journal n°1641
du 14 janvier 1890
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°4248
du 23 mars 1939
.60
Oignons kilog. 2.50 à 3.50
- petits - 5 » à 6 »
Pommes de terre 1 » à 1.50
3 » à 4.50
Poireaux paquet » 9 »
Poireaux
0.40 à 0„60
Poirée ou blette
0.50 à 0.75
Radis
kilog. 1 » à ...
Journal n°0766
du 25 février 1873
7 15 soir
soir
PRIX DES PLACES .= 1" el. 2me cl. :Peel.
eo 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » 11 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°1793
du 13 décembre 1892
non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 13 ...
Journal n°2481
du 23 janvier 1906
famille ;
2° Meurtre ;
3° Menaces de meurtre, de viol, d'attentat à la pudeur avec violence, pu d'incendie, faites par écrit et sous une concition déterminée et dans le dessein de se procurer un ...
Journal n°4226
du 20 octobre 1938
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
IN° 2.206 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913 ;
Vu l'article 3 — n° 3 — de l ...
Journal n°1736
du 10 novembre 1891
., Etranger et Monte Carlo, 7 h. soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler départ, 8 h. 25 mat retour à Monaco' 9 h. 25 mat. 2e départ, 2 h. soir ; retour à Monaco, 3 h. soir. 3e ...
Journal n°2303
du 26 août 1902
guerre, à participer au raid Bruxelles-Ostende ; c'est huit de plus qu'on n'en avait prévu, puisqu'il avait été tout d'abord décidé que seuls les douze premiers de la définitive épreuve éliminatoire, cent ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ... .1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ...