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Annexes 1969
du 31 décembre 1969
.68.685.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 3 septembre 1968).
Demande déposée le 26 décembre 1967 par : Monsieur Jean-Pierre FERRY, demeurant à Monte-Carlo (Principauté de Monaco) - 10, boulevard Princesse ...
Journal n°0850
du 13 octobre 1874
! répondit Gozlan , si cela fait plaisir à
votre éloquence ! C'est du baron que Méry diSait:
je n'aime pas à causer avec lui, il a toujours l'air de vous prendre mesure....
— Et puis, c'est Diaz de Soria ...
Journal n°2945
du 25 août 1914
.
ART. 3. — Du coucher au lever du soleil, la pêche est interdite, sauf pour les pêcheurs à la ligne, à terre.
ART. 4. — La navigation de nuit est interdite dans les eaux monégasques. Les navires qui ...
Journal n°4386
du 13 novembre 1941
:l'article 3 -du présent Arrêté comprennent toutes les, chaussures, à l'exception de telles qui sont visées aux articles 5 et 6, Ci-après et de celles qui sont -de vente libre, en -c,ertnde l'article 3 ...
Journal n°2159
du 21 novembre 1899
ceux qui, après avoir aidé chaque jour à la prospérité du pays, viendraient apporter leurs voeux sincères et respectueux à son Auguste Souverain.
C'est du mois dernier que commence la dixième année du ...
Journal n°5313
du 3 août 1959
(p. 635 â 633).
630 JOURNAL DE MONACO
Lundi 3 Août 1959
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance S'o. tivereine n° 2.034 du 22 juillet 1959 - pot.ttütt nomination du Secrétaire Général - de la ...
Journal n°0675
du 30 mai 1871
existaient déjà, mais avaient été en partie détruits par suite de l'abandon dans lequel ils avaient été laissés depuis de longues années. C'est donc à la réédification de ces ouvrages qu'on a dû procéder ...
Journal n°4305
du 25 avril 1940
des Soldats du Front
Tréizième lise.
S. B. M. de Monaco (7" don) 5.000 fr. ; Anonyme 1.000 fr. ; M. Harvey-C. Wheeler, Consul de Monaco à Miami, Floride ›.3e don) 47.850 fr.
Sous lé haut patronage ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 12 juillet 2023 - Lecture du 26 juillet 2023
la loi du 16 décembre 2022 modifiant la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Sur les articles 1er, 3 et 22 de la loi
2. Considérant, d’une part, qu’aux termes ... la loi du 16 décembre 2022 modifiant la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Sur les articles 1er, 3 et 22 de la loi
2\. Considérant, d'une part, qu'aux termes ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 12 juillet 2023 - Lecture du 26 juillet 2023 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé :
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé :
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ...
Journal n°5576
du 14 août 1964
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.216 du 9 Juillet 1964 déeernatit la Médaille de l'Education Physique et des Sports (p. 603).
Ordonnance Souveraine n° 3.226 du 10 août 1964 portant nomination du ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°2103
du 1 novembre 1898
reste, le pavillon britannique couvre 66 p. % du tonnage total traversant le canal de Suez, c'est-à-dire près de 7 fois le tonnage allemand et de 9 fois le tonnage français.
Une Exposition flottante ...
Journal n°5192
du 8 avril 1957
LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse Grace ont présidé la « Fête des Vieux Monégasques ».
C'est le jeudi 28 mars 1957, à 16 heures, que s'est déroulée dans la grande Salle des Fêtes du Café ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013
portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548).
Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Bressan, étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, w.c., salle d'eau.
Le montant du loyer mensuel est de 4.500 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 janvier 1990 au 3 février 1990 ...
Journal n°5189
du 18 mars 1957
portant nomination d'un Membre de la C0111111iSS101! de Placement des Fonds (p. 284).
Ordonnance Souveraine n° 1504 du 9 mars 1957 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 999 du 30 août 1954 sur le ...
Débats 1978
du 31 décembre 1978
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Commisssion
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quait ... Affairés diverses.
9° — Projet de loi prononçant la désaffectation au quartier du Larvotto de deux parcelles de terrain dépendant du domaine public de l'État.
Ce projet de loi est renvoyé à la Commission ...
Journal n°0071
du 1 octobre 1859
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8 h. 2h. 6h.
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Journal n°7846
du 8 février 2008
» sont supprimés, et les références : «,16 et 20» sont remplacées par le mot et la référence : «et 16».
ART. 6.
Les articles 20 à 22, 50 et 78 ainsi que le 2° du 3 de l'article 23 et le dernier alinéa ...
Journal n°2401
du 12 juillet 1904
prononcés par MM. Valentin, C. Blanc, Audoly, Bompard.
La Société de musique la Lyre Monégasque s'est faite entendre au cours du banquet, à l'issue duquel une écharpe d'honneur a été offerte à M. Camille ...
Journal n°4767
du 14 février 1949
Predént du Tribunal de rentière lits-tance de Monaco du 28 août 1948) ;
3* Maritch oi Mark Bos°, ayant demeuré 22, boulevard des Capucines et 66, rue de Ponthieu à Paris ;
(Ordonnance de M. k Président ...
Journal n°7253
du 27 septembre 1996
conformément aux dispositions de la loi re 455 du 27 juin 1947 relatives aux pensions de retraites uniformes.
AIT. 3.
En contrepartie des obligations mises à la charge de la Caisse Autonome des Retraites par ...
Journal n°1759
du 19 avril 1892
, partant de Nice à 10 h. 31 matin ; de Monte Carlo, à 11 h. 35 du matin ; de Nice, à 12 h. 19 du soir ; Menton, à 2 h. 40 du soir ; Nice, à 1. h. 22 du soir; Menton, à 3 h. 50 soir ; Nice, à 3 h. 26 soir ...
Journal n°6643
du 18 janvier 1985
ainsi modifié :
« L'inscription à la section I (les tableaux des substances vénéneuses :
TABLEAU C
« Cyperméthrine ou -1 cis, trans (dichloro-2,2 vinyl) 3 climéthil2,2 cyclopropane carboxylate de ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
centre du continent.
En voici un exemple : le 22 mars 1882, il y eut un tornado à Wellingford ; on vit apparaître des nuages noirs à la fois au sud-ouest et au nord-ouest. Des maisons furent détruites ...
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
SOUVERAINE
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale (p. 1658).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l ...
Journal n°2369
du 1 décembre 1903
pour enrayer l'infection est moindre encore.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Novembre 1903 NICE, y. à vap. Bohémien, fr., c. Clochon, GÊNES, b ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
,82
Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71
Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53
630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4
Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...
Journal n°3307
du 24 mai 1921
conséquence, le 3o avril, vers une heure, M. W. Andrews, délégué par le Gouvernement, venait se mettre aux ordres de Son Altesse Sérénissime pour La conduire à Mount Vernon où se trouve la tombe du fondateur de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d'expériences ou de recherches sur les animaux vivants (p. 237).
Ordonnance Souveraine n° 15.668 du 14 février 2003 portant désignation des centres antipoison ...
Journal n°0680
du 4 juillet 1871
PRÉSENTEMENT
S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco.
n. M. H. M. H. M. N.
8 45 12 30 5 6 8 35
8 55 12 40 5 22 8 45
9 4 12 49 5 32 8 56
9 23 12 56 5 44 9 3 9 34 1 9 5 57 9 16 9 42 1 17 6 5 9 24 ...
Journal n°6195
du 18 juin 1976
l'avis du Comité de coordination de l'Organisation,
3) a) Chaque pays membre de l'Assemblée dispose d'une voix.
b) La moitié des pays membres de l'Assemblée constitue le quorum,
c) Si ce quoruta ...
Journal n°0840
du 4 août 1874
les autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et ...
Journal n°4592
du 18 octobre 1945
timbre.
Quittance par duplicata est remise gratuitement au redevable qui en fait la demande pour justifier du paiement.
ART. 9.
Toute contravention aux dispositions des articles 1, 2, 3 et 4 est ...
Journal n°1096
du 8 juillet 1879
mat. 1 3 h. 6h. 1 9h.
I du soir I du soir I du soir
sujets chloro-anémiques, arrivés à un tel degré d'affaiblissement, qu'ils ne pouvaient plus supporter les aliments azotés, M. Hayem a pu leur ...
Sommaires 1951
du 31 décembre 1951
la répression du crime de génôcide signée à Lake Suctess le 9 décembre 1948.
15 FéVrier 1951 Ordonnance Souveraine no. 352 portant modification dz. l'Or-
donnance Souveraine no 3.167 du 29 janvier ...
Journal n°6468
du 11 septembre 1981
.000 congressistes c'est, en réalité, 3,500 personnes... et l'animation était grande, ces joues derniers, autour des grands hôtels et du C.C.A.M.
Trois sujets ont été choisis pour les débats et conférences qui se ...
Journal n°1292
du 1 mai 1883
MARSEILLE et à PARIS
3 » 70 » 55 » 35 7 » 85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 66 11 1 35 » 95 » 75
16 1 95 1 45 1 10
47 5 75 4 30 3 15
173 21 30 16 » 11 70
240 29 55 22 15 1.6 50
1103 135 70 101 80 74 65 ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
juillet 1909, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ;
_Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
Le prix du pain, à partir du 3 février 1g22, est fixé à 1 fr. 05 le kilog.
ART. 2.
Les ...
Journal n°7037
du 7 août 1992
l'ordonnance souveraine no 9.243
du 16 septembre 1988 octroyant à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco leprivilège d'enregistrer en Principauté les paris sur les lotos organises en France (p ...
Journal n°0762
du 28 janvier 1873
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pi. Masséna
à t'AGENCE-DALCOUTTE ,–place du Jardin Publie, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois ...
Journal n°5844
du 26 septembre 1969
-239 du 9 septembre 1969 autant- saut la modification des statuts de la société anonyme, monégasque «Parfumerie de Paris S.A. » (p. 592),
Arrêté Ministériel n° 69-240 du 9 septembre 1969 `autorisant la ...
Journal n°1022
du 29 janvier 1878
'observatoire, 65 mitres)
DATES I 21 j 22 23 124 t 25 26 127
Observations : Maxima 110.8111.2113- »i13.41Û.7110.51 8-.S Le 26, à 9 heures du soir, atmosphère
Minima 6.31 8.31 9.» j 8.71 9.71 6.51 5.3 très ...
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
leur calcul.
ART. 3.
Le montant de l'allocation versée aux ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 75 ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
avril 2016 portant
nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du
Travail C. 1267).
Ordonnance Souveraine n° 5.811 du 22 avril 2016 rendant
exécutoire le Protocole n° 14 à la ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
° 3.817 du 14 juin 2012 portant nomination et
titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du
Tourisme et des Congrès (p. 2543).
Ordonnance Souveraine n° 3.891 du 23 juillet ...
Journal n°0068
du 11 septembre 1859
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BUREAU de RENSEIGNEMENTS POUR LA ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
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A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°5409
du 5 juin 1961
, au siège social : 3, quai des États-Unis à Monaco, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
— Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice 1960;
— Rapport du ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements
d’enseignement (p. 1742).
Ordonnance Souveraine n° 3.359 du 21 juillet 2011 portant nomination
d’un Administrateur Principal à la ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
'échappera à personne.
C'est, sous cet arc, que passa le Prince, ac-clamé pair les nombreux vivat des gardes na-tionaux et de la population tout entière.A l'entrée de la cour d'honneur du Palais, S3 tenait, en ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
, ainsi qu'il suit, taxe comprise
Ces prix pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 Z.
MESSIEURS
Catégories
«A» «B» «C»
- Coupe ordinaire 4,80 4,20 3 ...
Journal n°4327
du 26 septembre 1940
- Coinmnnications - Informations)
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Avis relatif à la vente des tabacs' et des allumettes.
Avis de l'Office National du Tourisme et de la Propagande. Sanctions administratives pour ...
Journal n°4876
du 19 mars 1951
-huit février mil neuf cent cinquante et un.
RAINIER.
Par, le Prince
Le Secrétaire d'État, A. CaovErro.
Ordonnance Souveraine no 364 du. let mars 1951 portant modification de "l'article 9 de l ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, An oNNitmieNTs .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
des Affaires Sociales
Communiqué n° 86-22 du 8 avril 1986 relatif à la rémunération du personnel gardiens, concierges et employés d'immeubles à compter du ler janvier 1986.
Il est porté à la ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
.900.000 600.000 10.500.000
Chap. 2. - Maison de S.A.S. le Prince 1.000.000 20.000 1.020.000
Chap. 3. - Cabinet de S.A.S. le Prince 2.355.400 95.830 2.451.230
Chap. 4. - Archives et Bibliothèque du ...
Journal n°4358
du 1 mai 1941
. 6 » à 7.20
Petits Pois — 10 » à 22 »
Radis .. paquet 1 » à 2 »
Raves iaxe kilog 3:9'0
Salades." " , pièce ' 6.50 à 1.50
Topinambours:. .. . .. kilog. 1.90 à 2.25
Fruits
Bananes ...