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Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.080 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un
Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.081 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un Chef
de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Département de Médecine Interne).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.082 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un Chef
de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Département de Médecine Interne).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.083 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.028 du 3 novembre 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.627 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construct...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construct...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.029 du 3 novembre 2003 nommant les membres
du Tribunal du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modif...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modif...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.030 du 3 novembre 2003 portant nomination
d'un Chef de section au Service des Bâtiments Domaniaux.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.034 du 3 novembre 2003 portant nomination
d'un Chef de bureau au Service des Titres de Circulation.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.035 du 3 novembre 2003 portant nomination
d'un Contrôleur principal au Service des Titres de Circulation.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.036 du 3 novembre 2003 portant nomination
d'un Commis-archiviste au Service des Titres de Circulation.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.037 du 3 novembre 2003 autorisant le port de décoration.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Yvette BERTI, épouse LAMBIN, est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre d...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Yvette BERTI, épouse LAMBIN, est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre d...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.038 du 3 novembre 2003 autorisant
le port de décoration.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. René-Georges PANIZZI est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre du Mérite...
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Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. René-Georges PANIZZI est autorisé à porter les insignes de Commandeur de l'Ordre du Mérite...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.008 du 28 octobre 2003 portant
naturalisations monégasques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Giuseppe, Antonio, Luciano RIBERI et la Dame Jeannine, Thérèse, Pierrine BLANCARDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
...
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Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Giuseppe, Antonio, Luciano RIBERI et la Dame Jeannine, Thérèse, Pierrine BLANCARDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;
...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.009 du 30 octobre 2003 portant nomination
d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l'article 4 d...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l'article 4 d...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.010 du 30 octobre 2003 portant nomination
d'un Chef de bureau au Service des Parkings Publics
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...