Recherche - Journal de Monaco

Journal n°6101 du 30 août 1974

avril 1951, n° 928 du 27 lèVrier 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du' 7 août 1958, n° 2.543 du 9 Mn 1961, n° -2.951, du 22- janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 dû 26 ...

Journal n°1365 du 30 septembre 1884

'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS : Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...

Journal n°4760 du 27 décembre 1948

'extérieur. 2: !suies et dégagements. Ar. 20. 1,es établissements visés à l'article lm' de l'Ordonnance raine n" 3,706 du 5 juillet .1948 devront posséder des issues et dégagements •judicieusement répattis afin ...

Journal n°5289 du 16 février 1959

). Exposition de peinture (p. 192). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES l9- à 2t}fi). 186 JOURNAL DE MONACO Lundi 16 Février 1959 MAISON SOUVERAINE LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont assisté ...

Journal n°7281 du 11 avril 1997

. Par le Prince) Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 13.036 du 2 avril 1997 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction des Télécommunications ...

Journal n°6805 du 26 février 1988

cadres (p. 232). MAIRIE Avis de vacance d'emploi 11,' 88-15 (p. 232). INFORMATIONS (p. 232) INSERTIONS LECALES ET ANNONCES (p. 233 à 239) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9 ... 20 ...

Journal n°3323 du 13 septembre 1921

. Température, 37,3. Pouls.,70. Respiration, 20. » Signé : Docteurs Louis BAZY, RIQUEZ, LOUÉT. « 8 septembre, 9 heures 3o. « Situation très favorable, progrès journalier. Température, 37,3. Pouls, 70 ...

Journal n°5912 du 15 janvier 1971

sur la circulation et sur le stationnement des véhicules; Vu l'agrément de S. E. M. le Ministre d'État en date du 7 janvier 1971; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du vendredi 22 janvier 1971, à 20 ...

Journal n°7687 du 21 janvier 2005

- bre 2004 relative à la modification des dispositions de l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, publiée au ...

Journal n°5494 du 18 janvier 1963

une séance récréative. Un jouet et des friandises a été ensuite distribué par Leurs Altesses Sérénissimes à chaque enfant. Le lendemain, à 15 h. c'était tous les petits Monégasques, âgés de 3 à 12 ans ...

Journal n°8141 du 4 octobre 2013

’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue Marquet (p. 1944). Direction de l’Habitat. Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de ...

Journal n°0095 du 25 mars 1860

» 15 17 » 16 9 17 9 16 5 'i 16 5 15 9 16 17 1. 16 Monaco, le 25 Mars 1860. MONACO (*) (Suite). De la Turbie à Monaco , si l'on continue la route en voiture, c'est encore la majesté ...

Journal n°6059 du 9 novembre 1973

Bio-(trlchloro- Préparations destinées à 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) être utilisées exclusi- méthane veinent sur la peau : a) Savons solides 0,50 1,25 b) Sparadraps 0,6 g par m2 c ...

Journal n°3806 du 13 novembre 1930

d'Etat, ' Fa: ROUSSEL. AVIS & COMMUNIQUÉS M. le. Secrétaire d'Etat, Directeur des Services Judiciaires, recevra, à son- cabinet du Palais de Iustice, les lundi et jeudi chaque semaine, de 9 ...

Journal n°5073 du 27 décembre 1954

). A la Société de C,nférences (p. 920). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 920 à 9/8). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1046 du 30 novembre 1954 autorisant le port d'une décoration ...

Journal n°0108 du 24 juin 1860

id. 22 Id, 20 '1 9.0 3 20 7 id. S. faible 18 8 20 9 19 id. id. 23 Id. `20 I 22 1 20 9 Beau Nul 19 6 22 20 1 Nuag. id. Mois »; MAI 26 jours beaux ; 4 de vent ; 141e4Anie. de l'annexion, la ...

Journal n°6188 du 30 avril 1976

année INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION HÔTEL bU c3OUVERNEMENT Téléphone 30.19.21 Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille Ordonnance Souveraine n° 5 ...

Journal n°6584 du 2 décembre 1983

SOUVERAINE Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale (p. 1658). DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l ...

Journal n°6515 du 6 août 1982

pension de réversion et à pension d'orphelin. ART. 3. Les ressources de la Caisse de retraite supplémentaire sont constituées par les cotisations des affiliés, par les dons et legs qui lui sont fàits ou ...

Journal n°4524 du 29 juin 1944

en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...

Journal n°6028 du 6 avril 1973

portant extension d'un avenant à la Convention collective du Badinent (p. 240). Arrêté Ministériel n° 73-161 du 23 mars 1973 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 62-140 du 20 avril 1962 (p. 243). Arrêté ...

Journal n°7292 du 27 juin 1997

usage d'habitation soit informées de la vacance des appartements suivants : — 9, rue Malbousquet - 3'` étage à droite, composé (le 2 pièCes, cuisine, bains, balcon, cave. Le loyer mensuel est de 6 ...

Journal n°7145 du 2 septembre 1994

tranche d'ancienneté, sont fixées, à partir du 1" avril 1994, de la manière suivante : CATEGOR I ES IRA-N(1'Es ty ANCIENNECE 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 sus 20 fins Ein ployés A €3I ... 20 ...

Journal n°3892 du 30 juin 1932

Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22 • et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...

Journal n°3276 du 16 novembre 1920

'Arrêté municipal en date du 3o septembre r9r6 ; -ELAétcnas : ARTICLE PREMIER. L'Arrêté municipal du 22 juillet r 918 est rapporté. ART. 2. Sont remises en vigueur les dispositions de l'article 6 de l ...

Journal n°4858 du 13 novembre 1950

.M. le roi Gustave V de Suède, qui ont eu lieu le jeudi 9 novembre à Stockholm, par S. Exc. M. Maurice Lozé, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire, et par M. Pernatid d'Aillières, Premier ...

Journal n°6868 du 12 mai 1989

-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...

Journal n°0687 du 22 août 1871

A DÉPARTS MATIN SOIR F. M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 , 5 ti 8 35 5 22 8 45 5 32 856 5 44 9 3 5 57 9 16 6 5 9 24 6 16 9 ...

Journal n°2899 du 7 octobre 1913

de 5.200 mètres, c'est-à-dire environ 3 milles. On trouve aussi une machine qui remonte de fonds très bas l'eau destinée à l'analyse ; des filets avec lesquels les habitants des dernières couches de l ...

Journal n°2518 du 9 octobre 1906

'état impur, forment une poussière noire contenant de 20 à 22 °/, d'azote. Seulement, pour fixer l'azote ainsi, il faut commencer par liquéfier l'air, puis une fois qu'il est liquide, le distiller, car c ...

Journal n°7166 du 27 janvier 1995

-6 et u° 95-7 (p. 781. INFORMATIONS (p. 78) INSERTIMS Cit.:GALES ET ANNONCES ep. 79 à p. 9.3?. MAISON SOUVERAINE Vu Notre ordonnance n° 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination d'un Consul général ...

Débats 1973 du 31 décembre 1973

25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045 411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039 416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025 4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...

Journal n°6166 du 28 novembre 1975

,0-diisopropyldithiophosphoryl2 éthyl) benzène sulfonagiide, en préparations de teneurs égales ou inférieures à 50 `pour cent. Bentazôné ou dioxo-2,2 isopropy1-3 benzothiadiàzine-2,1,3 one-4. Benzoylpropéthyl ou (N-benzoyl N ... 22 ...

Journal n°7178 du 21 avril 1995

ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le treize avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.532 du 13 ...

Journal n°5715 du 7 avril 1967

produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée ; Vu les avis du Comité de Contrôle et du Comité ...

Journal n°6082 du 19 avril 1974

. Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. RAINIER HI PAR LA GRACI3 DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Loi n° 526, du 23 ...

Journal n°3023 du 22 février 1916

dernier, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants : V. C., boulanger, né à Vintimille (Italie), le 8 février 1895, demeurant à Vintimille, six mois de prison et 16 francs d'amende, pour ...

Journal n°7107 du 10 décembre 1993

Jardin Exotique, 1" sous-sol à droite, composé (le 2 pièces, cuisine, bains, w.c., terrasse, cave. Le loyer sensuel est de 3.900 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du I" au 20 décembre ...

Journal n°3369 du 25 juillet 1922

Monaco Société Anonyme au capital de 1.140.000 fr. Siège social : Avenue de Fontvieille. Monaco. AVIS Conformément à la 3e Résolution votée par l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 1922, le ...

Journal n°2781 du 22 août 1911

-on également faire entrer ce tronçon dans le 3 %? C'est ce qu'il faudrait savoir. . M. DE CASTRO. — Je ne puis répondre à votre question. M. REYMOND. — Je demande la précision suivante : Dans un instant nous ...

Journal n°4897 du 13 août 1951

, est. Présidée par la Baronne Jean Seil I ière. C'est au bénéfice do l'iEtivre des Enfants tuberculanx Osseux et do la Caisse do Secours des Vieux Journalistes qu'a 6t6 dÔrtiléo cette fastueuse soirée ...

Journal n°1498 du 19 avril 1887

. Dominique, fr.. c. Musso, Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco A VENDRE PAR ADJUDICATION SUR SAISIE Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...

Journal n°5026 du 1 février 1954

(ENFANTS ET DESCENDANTS) Age Prix de 1 franc Age Prix de 1 franc de rente de rente • 0 à 3 ans .. 9,7 10 ans 5,2 4 ans 9,2 11 ans 4,5 5 ans 8,6 12 ans 3,6 6 ans 8 13 ans 2 ...

Journal n°6641 du 4 janvier 1985

loi n° 564 du 15 juin 1952, susvisée, il est perçu le droit fixe suivant : - légalisation de signatures et certifications .... 9 F. ART. 3. Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du ...

Journal n°0825 du 14 avril 1874

. DÉPA BTS soir 11 06 Il 14 11 51 DE NICE A MONACO matin soir soir soir 25. soir soir 8 16 12 VI 245 437 650 915 9 03 1 33 3 '22 5 25 7 26 9 57 Nice • • . . Monaco . . STATION ante ...

Journal n°6914 du 30 mars 1990

%. It - Dans l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988, le taux de 28 % est remplacé par celui de 25 %. III - 1) Les dispositions du I sont applicables à compter du 15 septembre 1989 en ce qui ...

Journal n°3294 du 22 février 1921

-défenseur poursuivant, à Monaco, le 9 février 1921. Signé : V. RAYBAUDI. Enregistré à Monaco, le 10 février 1921,10 20 r°, c. O. Reçu un franc. Signé : Marquet.' CESSION DE FONDS DE COMMERCE I Premiere Insertion ...

Journal n°3061 du 14 novembre 1916

.747, 29.950, 38 922, 42.418, 51.558, 54.720, 29.467, 30.550, 34.008, 35.929, 36.036, 36,440. Exploit de Me Vialon, huissier, substitué par M° Blanchy, huissier à Monaco, en date du 9 novembre 1915. Deux C ...

Journal n°4144 du 1 avril 1937

- . .............. . . ..... kilog. 0 80 paquet 0.25 pièce 2.60 pièce 0.70 0.70 paquet 0.20 (;pinards 0.70 à 1.10 Endives 3.30 à 4 » Navets ss 0.80 à. 1.10 Navets 0.20 à 0.40 Oignons '0.80 à 1 .» Oignons ...

Journal n°1558 du 12 juin 1888

Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont (mann ( Principauté. annoncés dans le journal. ..411111•- On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3 ...

Journal n°5085 du 21 mars 1955

'Hermitage à Monté-Carlo, le 6 avril 1955 à 11 heures avec l'ordre du jour suivant : 1° Rapport du Conseil d'Administration sur le 3me exercice social ; 20 Rapport des commissaires sur les comptes du dit ...

Journal n°7757 du 26 mai 2006

loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 mai 2006 Le Maire, G. MARSAN. AVIS ET COMMUNIQUÉS ...

Journal n°4739 du 9 août 1948

'excédent jusqu'à 50.000 .. 3 % 100.000 .. 2 % » » 150,000 .. • 1 % 300.000 . . 0,75 % 500.000 . 0,40% Au delà 0,20 % ART. 8. Le droit proportionnel est calculé sur le montant des ...

Journal n°3181 du 25 février 1919

Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...

Journal n°7639 du 20 février 2004

, convocation aux assemblées, 47,20 € avis financiers, etc...) 8,05 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine sans la propriété ...

Journal n°1634 du 26 novembre 1889

.8 15.7 15.3 14.3 15.1 15.6 16.2 15.9 15.5 15.2 13.5 14.8 18.5 14.2 13.7 14.2 13.8 12.» 14,» 12.3 12.6 12.9 11.9 12.4 12. 12., Calme Beau 20 75.4 75.7 74.3 69.'7 62.5 12.4 12.4 11 ...

Journal n°8273 du 15 avril 2016

701.9132 URB.SNCF- 284,20 0,81 283,39 2 500 000 101 516 2 398 484 1 000 000 2 500 000 3 500 000 ILOT CHARLES HI 701.9133 URB.SNCF-ILOT CANTON 66,00 66,00 0,00 3 501 000 1 850 ...

Journal n°5012 du 26 octobre 1953

loisir de m'appesantir - que c'est dans l'utilité sociale qu'il faut chercher le fondement et la mesure de la peine. Le droit pénal doit être Orienté vers l'avenir et les sanctions' à prendre doivent ...

Journal n°7718 du 26 août 2005

-471 du 9 octobre 1996 autorisant Mme Hélène DESSIN à exercer son art en qualité de pharmacien assistant au sein de la S.A.M. dénommée « Laboratoire THERAMEX » est abrogé. ART. 3. Le Conseiller de ...

Journal n°4806 du 14 novembre 1949

no 1, rue des Lilas, à Monte-Carlo, et .de M. Jacques-Pielre-Louis MOU -NIER corninerçant) demeurant no 3, rue Rondelet à Montpellier (Hérault), un fonds de commerce d'hôtel restaurant, 'connu sous le ...

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