Rechercher un journal, un article
Journal n°6101
du 30 août 1974
avril 1951, n° 928 du 27 lèVrier 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du' 7 août 1958, n° 2.543 du 9 Mn 1961, n° -2.951, du 22- janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 dû 26 ...
Journal n°1365
du 30 septembre 1884
'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNEMRNTS :
Annonces. . . . 26 Cent. la ligne éditeur de musique du c onserv. Imp. et directeur du Comptoir générai des coMpositeurs, rue du ...
Journal n°4760
du 27 décembre 1948
'extérieur.
2: !suies et dégagements. Ar. 20.
1,es établissements visés à l'article lm' de l'Ordonnance raine n" 3,706 du 5 juillet .1948 devront posséder des issues et dégagements •judicieusement répattis afin ...
Journal n°5289
du 16 février 1959
). Exposition de peinture (p. 192).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES l9- à 2t}fi).
186 JOURNAL DE MONACO
Lundi 16 Février 1959
MAISON SOUVERAINE
LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont assisté ...
Journal n°7281
du 11 avril 1997
.
Par le Prince)
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 13.036 du 2 avril 1997 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction des Télécommunications ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
cadres (p. 232).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi 11,' 88-15 (p. 232).
INFORMATIONS (p. 232)
INSERTIONS LECALES ET ANNONCES (p. 233 à 239)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9 ... 20 ...
Journal n°3323
du 13 septembre 1921
. Température, 37,3. Pouls.,70. Respiration, 20. »
Signé : Docteurs Louis BAZY, RIQUEZ,
LOUÉT.
« 8 septembre, 9 heures 3o.
« Situation très favorable, progrès journalier.
Température, 37,3. Pouls, 70 ...
Journal n°5912
du 15 janvier 1971
sur la circulation et sur le stationnement des véhicules;
Vu l'agrément de S. E. M. le Ministre d'État en date du 7 janvier 1971;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du vendredi 22 janvier 1971, à 20 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°5494
du 18 janvier 1963
une séance récréative. Un jouet et des friandises a été ensuite distribué par Leurs Altesses Sérénissimes à chaque enfant.
Le lendemain, à 15 h. c'était tous les petits Monégasques, âgés de 3 à 12 ans ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue
Marquet (p. 1944).
Direction de l’Habitat.
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du
28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de ...
Journal n°0095
du 25 mars 1860
» 15
17 » 16 9
17 9 16 5
'i 16 5 15 9
16 17 1. 16
Monaco, le 25 Mars 1860.
MONACO (*)
(Suite).
De la Turbie à Monaco , si l'on continue la route en voiture, c'est encore la majesté ...
Journal n°6059
du 9 novembre 1973
Bio-(trlchloro- Préparations destinées à
3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) être utilisées exclusi-
méthane veinent sur la peau :
a) Savons solides 0,50 1,25
b) Sparadraps 0,6 g par m2
c ...
Journal n°3806
du 13 novembre 1930
d'Etat,
' Fa: ROUSSEL.
AVIS & COMMUNIQUÉS
M. le. Secrétaire d'Etat, Directeur des Services Judiciaires, recevra, à son- cabinet du Palais de
Iustice, les lundi et jeudi chaque semaine, de
9 ...
Journal n°5073
du 27 décembre 1954
).
A la Société de C,nférences (p. 920).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 920 à 9/8).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1046 du 30 novembre 1954 autorisant le port d'une décoration ...
Journal n°0108
du 24 juin 1860
id. 22 Id, 20 '1 9.0 3 20 7 id. S. faible
18 8 20 9 19 id. id. 23 Id. `20 I 22 1 20 9 Beau Nul
19 6 22 20 1 Nuag. id.
Mois »; MAI 26 jours beaux ; 4 de vent ; 141e4Anie.
de l'annexion, la ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
année
INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
HÔTEL bU c3OUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
SOUVERAINE
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale (p. 1658).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
pension de réversion et à pension d'orphelin.
ART. 3.
Les ressources de la Caisse de retraite supplémentaire sont constituées par les cotisations des affiliés, par les dons et legs qui lui sont fàits ou ...
Journal n°4524
du 29 juin 1944
en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...
Journal n°6028
du 6 avril 1973
portant extension d'un avenant à la Convention collective du Badinent (p. 240).
Arrêté Ministériel n° 73-161 du 23 mars 1973 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 62-140 du 20 avril 1962 (p. 243).
Arrêté ...
Journal n°7292
du 27 juin 1997
usage d'habitation soit informées de la vacance des appartements suivants :
— 9, rue Malbousquet - 3'` étage à droite, composé (le 2 pièCes, cuisine, bains, balcon, cave.
Le loyer mensuel est de 6 ...
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
tranche d'ancienneté, sont fixées, à partir du 1" avril 1994, de la manière suivante :
CATEGOR I ES IRA-N(1'Es ty ANCIENNECE
3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 sus 20 fins
Ein ployés
A €3I ... 20 ...
Journal n°3892
du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22
• et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°3276
du 16 novembre 1920
'Arrêté municipal en date du 3o septembre r9r6 ;
-ELAétcnas :
ARTICLE PREMIER.
L'Arrêté municipal du 22 juillet r 918 est rapporté.
ART. 2.
Sont remises en vigueur les dispositions de l'article 6 de l ...
Journal n°4858
du 13 novembre 1950
.M. le roi Gustave V de Suède, qui ont eu lieu le jeudi 9 novembre à Stockholm, par S. Exc. M. Maurice Lozé, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire, et par M. Pernatid d'Aillières, Premier ...
Journal n°6868
du 12 mai 1989
-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...
Journal n°0687
du 22 août 1871
A
DÉPARTS
MATIN SOIR
F. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
,
5 ti 8 35
5 22 8 45
5 32 856
5 44 9 3
5 57 9 16
6 5 9 24
6 16 9 ...
Journal n°2899
du 7 octobre 1913
de 5.200 mètres, c'est-à-dire environ 3 milles. On trouve aussi une machine qui remonte de fonds très bas l'eau destinée à l'analyse ; des filets avec lesquels les habitants des dernières couches de l ...
Journal n°2518
du 9 octobre 1906
'état
impur, forment une poussière noire contenant de 20 à 22 °/, d'azote. Seulement, pour fixer l'azote ainsi, il faut
commencer par liquéfier l'air, puis une fois qu'il est liquide, le distiller, car c ...
Journal n°7166
du 27 janvier 1995
-6 et u° 95-7 (p. 781.
INFORMATIONS (p. 78)
INSERTIMS Cit.:GALES ET ANNONCES ep. 79 à p. 9.3?.
MAISON SOUVERAINE
Vu Notre ordonnance n° 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination d'un Consul général ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045
411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039
416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025
4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°6166
du 28 novembre 1975
,0-diisopropyldithiophosphoryl2 éthyl) benzène sulfonagiide, en préparations de teneurs égales ou inférieures à 50 `pour cent.
Bentazôné ou dioxo-2,2 isopropy1-3 benzothiadiàzine-2,1,3 one-4.
Benzoylpropéthyl ou (N-benzoyl N ... 22 ...
Journal n°7178
du 21 avril 1995
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.532 du 13 ...
Journal n°5715
du 7 avril 1967
produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée ;
Vu les avis du Comité de Contrôle et du Comité ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...
Journal n°3023
du 22 février 1916
dernier, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants :
V. C., boulanger, né à Vintimille (Italie), le 8 février 1895, demeurant à Vintimille, six mois de prison et 16 francs d'amende, pour ...
Journal n°7107
du 10 décembre 1993
Jardin Exotique, 1" sous-sol à droite, composé (le 2 pièces, cuisine, bains, w.c., terrasse, cave.
Le loyer sensuel est de 3.900 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du I" au 20 décembre ...
Journal n°3369
du 25 juillet 1922
Monaco
Société Anonyme au capital de 1.140.000 fr.
Siège social : Avenue de Fontvieille. Monaco.
AVIS
Conformément à la 3e Résolution votée par l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 1922, le ...
Journal n°2781
du 22 août 1911
-on également faire entrer ce tronçon dans le 3 %? C'est ce qu'il faudrait savoir.
. M. DE CASTRO. — Je ne puis répondre à votre question.
M. REYMOND. — Je demande la précision suivante : Dans un instant nous ...
Journal n°4897
du 13 août 1951
, est. Présidée par la Baronne Jean Seil I ière.
C'est au bénéfice do l'iEtivre des Enfants tuberculanx Osseux et do la Caisse do Secours des Vieux Journalistes qu'a 6t6 dÔrtiléo cette fastueuse soirée ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°5026
du 1 février 1954
(ENFANTS ET DESCENDANTS)
Age Prix de 1 franc Age Prix de 1 franc de rente
de rente
•
0 à 3 ans .. 9,7 10 ans 5,2
4 ans 9,2 11 ans 4,5
5 ans 8,6 12 ans 3,6
6 ans 8 13 ans 2 ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
loi n° 564 du 15 juin 1952, susvisée, il est perçu le droit fixe suivant :
- légalisation de signatures et certifications .... 9 F.
ART. 3.
Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du ...
Journal n°0825
du 14 avril 1874
.
DÉPA BTS
soir
11 06 Il 14
11 51
DE NICE A MONACO
matin soir soir soir 25. soir soir
8 16 12 VI 245 437 650 915
9 03 1 33 3 '22 5 25 7 26 9 57
Nice • • . .
Monaco . .
STATION
ante ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
%.
It - Dans l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988, le taux de 28 % est remplacé par celui de 25 %.
III - 1) Les dispositions du I sont applicables à compter du 15 septembre 1989 en ce qui ...
Journal n°3294
du 22 février 1921
-défenseur poursuivant, à Monaco, le 9 février 1921.
Signé : V. RAYBAUDI.
Enregistré à Monaco, le 10 février 1921,10 20 r°, c. O. Reçu un franc. Signé : Marquet.'
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
I Premiere Insertion ...
Journal n°3061
du 14 novembre 1916
.747, 29.950, 38 922, 42.418, 51.558, 54.720, 29.467, 30.550, 34.008, 35.929, 36.036, 36,440.
Exploit de Me Vialon, huissier, substitué par M° Blanchy, huissier à Monaco, en date du 9 novembre 1915. Deux C ...
Journal n°4144
du 1 avril 1937
-
. .............. .
. .....
kilog. 0 80
paquet 0.25
pièce 2.60
pièce 0.70
0.70
paquet 0.20 (;pinards 0.70 à 1.10
Endives 3.30 à 4 »
Navets ss 0.80 à. 1.10
Navets 0.20 à 0.40
Oignons '0.80 à 1 .»
Oignons ...
Journal n°1558
du 12 juin 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
(mann ( Principauté. annoncés dans le journal.
..411111•-
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3 ...
Journal n°5085
du 21 mars 1955
'Hermitage à Monté-Carlo, le 6 avril 1955 à 11 heures avec l'ordre du jour suivant :
1° Rapport du Conseil d'Administration sur le 3me exercice social ;
20 Rapport des commissaires sur les comptes du dit ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2006, a
été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 mai 2006
Le Maire,
G. MARSAN.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°4739
du 9 août 1948
'excédent jusqu'à 50.000 .. 3 %
100.000 .. 2 %
» » 150,000 .. • 1 %
300.000 . . 0,75 %
500.000 . 0,40%
Au delà 0,20 %
ART. 8.
Le droit proportionnel est calculé sur le montant des ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
, convocation aux assemblées,
47,20 € avis financiers, etc...) 8,05 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco, France métropolitaine
sans la propriété ...
Journal n°1634
du 26 novembre 1889
.8 15.7 15.3 14.3 15.1 15.6 16.2 15.9 15.5 15.2 13.5 14.8 18.5 14.2 13.7 14.2 13.8 12.» 14,» 12.3 12.6 12.9 11.9 12.4 12. 12., Calme Beau
20 75.4 75.7 74.3 69.'7 62.5 12.4 12.4 11 ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
701.9132 URB.SNCF- 284,20 0,81 283,39 2 500 000 101 516 2 398 484 1 000 000 2 500 000 3 500 000
ILOT CHARLES HI
701.9133 URB.SNCF-ILOT CANTON 66,00 66,00 0,00 3 501 000 1 850 ...
Journal n°5012
du 26 octobre 1953
loisir de m'appesantir -
que c'est dans l'utilité sociale qu'il faut chercher le fondement et la mesure de la peine. Le droit pénal
doit être Orienté vers l'avenir et les sanctions' à prendre doivent ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
-471 du 9 octobre 1996 autorisant
Mme Hélène DESSIN à exercer son art en qualité de pharmacien
assistant au sein de la S.A.M. dénommée « Laboratoire THERAMEX »
est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°4806
du 14 novembre 1949
no 1, rue des Lilas, à Monte-Carlo, et .de M. Jacques-Pielre-Louis MOU
-NIER corninerçant) demeurant no 3, rue Rondelet à Montpellier (Hérault), un fonds de commerce d'hôtel restaurant, 'connu sous le ...