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Journal n°1758 du 12 avril 1892
'enfants; 20° Abandon, exposition, ou séquestration illégale d'enfants ; 21° Séquestration ou détention illégale ; 22° Vol avec effraction, escalade, ou à l'aide de fausses clefs ; 23° Incendie volontaire ...
Journal n°5138 du 26 mars 1956
la séance publique du 22 décembre 1955 (p. 81 à 106). ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 1282 du 27 février 1956 portant nomination d'un Juge au 1ribunal de Première Instance. RAINIER ...
Journal n°4364 du 12 juin 1941
pour le mois de juin : pour les Cartes « A » à 50 kgs pour les cartes B » à 75 kgs pour les cartes « C » à 100 kgs pour les cartes « D à 125 kgs ART 3. En aucun cas, le consonimateur ne ...
Journal n°3748 du 10 octobre 1929
:. DIRECTION et REDACTION : Miniatere d'État ADMINISTRATION : a. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS Annonces : 3 francs la Pour les autres insertions, on trait de gr t. a gre ...
Journal n°5562 du 8 mai 1964
société au capital de 200.000 Francs, divisé en 2.000 actions de 100 Francs chacune, libéré pour moitié au moins à la souscription; reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire, en date des 9 mai et 26 décembre 1963 ...
Journal n°6415 du 5 septembre 1980
1980 (p. 964). Circulaire n° 80-94 du 26 août 1980 fixant les taux minima des salaires du personnel des Cabinets d'Avocats- à compter du 1 e mars 1980 (p. 964) MAIRIE Avis de vacance d'emploi n° 80-27 ...
Journal n°7920 du 10 juillet 2009
Grace ; Vu l’article 778 du Code Civil ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 14 novembre ...
Journal n°1740 du 8 décembre 1891
D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. PRIX DES CELTES. — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 % sur les entrées. — 6 pigeons à 26 métres. Barrage à 27 ...
Journal n°6563 du 8 juillet 1983
et poursuivie conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté a été transmise A S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 27 juin 1983. Monaco, le 27 juin 1983. Le Maire, MEfeCIN ...
Journal n°6295 du 19 mai 1978
'État; • ARRÊTÉ MUNICIPAL . Arrêté Municipal n° 7&27 du 3 Mai 1978 réglententant la circulation des piétons sur une partie de la Voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert-ler) (p. 430 ...
Journal n°6193 du 4 juin 1976
'ancienneté 3°) après "15 arts d'ancienneté 4/200 à6 mois par année d'ancienneté avec un maximum de 5 mois. C - Ouvriers (à L'exception dés'; travailleurs à dornicile base : salaire moyen des trois derniers ...
Journal n°4441 du 26 novembre 1942
inférieur à 1100 gr au mètre ciirré .à:100 g an Blèlrc Ciarré Annexe 2. — Barème enéral d'équivalence. F. 3 ciu lieu de : Manteati -d'hiver contenant de la laine tire : .1è.ol.c1n d ...
Journal n°6350 du 8 juin 1979
'arrêté Ministériel n° 63015 du 14 janv er 1963 par application d'un pourcentage du salaire mensuel de base de la Caisse autonome déS retraites, prévu à l'artiCle 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 ; il cOmprend, le ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Maire du samedi 26 au lundi 28 avril inclus. ART. 2. Une ampliation du présent Arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 3 avril 2003. Le Maire, G ...
Journal n°0160 du 30 juin 1861
PARAISSANT LE IATIANCLIE Connais-tu le pas OÙ tes citrons môrissent (tiorria.:, C flonson de Mignon). On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, Pue 1.-J. Rons,eaq, 3, et chez M. St ...
Journal n°7607 du 11 juillet 2003
, Italie ; c) Rue De Cap Spartel, Tanger, Maroc ; d) 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tanger, Maroc ; né le 22.11.1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l'Érythrée)] ; nationalité : italienne ; numéro d ...
Journal n°7011 du 7 février 1992
Principau SEFMCr gIMONAWMÎEX Iccations dénornmee fArier pcirkutt Constructimi GIALDI stériodactylographe étecommuniquée creés précedent chaqüe procede EconoInique conomique ATHIMOND ... Notre ordonnance n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de 1 ère classe à la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Annexes 1954 du 31 décembre 1954
.396.738,00 Adhésions 44 . 038,00 Cotisations .C.A.R. 2me trimestre 1951 36 . 646 . 547,00 intérêts & Agios 653 . 024,00 Cotisations C.A.R. 3rne trimestre 1951 37 . 795 . 594,00 « La Nationale » 9 ...
Journal n°6038 du 15 juin 1973
Princière, Robert Campana, Conseiller du Cabinet de S.A.S. le Prince, Raymond Biancheri, Secrétaire Général du Cabinet Princier, M61° Louis Aureglia, Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse. AlCr. 3. M le ...
Journal n°3646 du 17 novembre 1927
• » » du 27 février au mars du 5 au 11 mars » » du 12 au 18 mars du 19 au 25 mars - D » » du 26 mars au ler avril dw 2 au 8 avril » )) )) du 9 au 15 avril dU 16 au 22 avril du 23 ...
Journal n°1691 du 30 décembre 1890
troisième place a été pour M. Moncorgé. Autres poules gagnées par ou partagées entre MM. le capitaine Shelley et Thorne. Vendredi 2 janvier 1891 POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque.— 1 pigeon à 27 mètres ...
Journal n°5826 du 23 mai 1969
'un agent technique de 1 r° classe à 'l'Office des Téléphones (p; 330), Arrêté Ministériel no 69-120 du 22 avril 1969 portant ouv Hure d'un concours en vue du recrutement d'un dessinateur-métreur à l ...
Journal n°7021 du 17 avril 1992
, 4ème étage, composé de 3 pièces, cuisine w.c. terrasses. Le loyer mensuel est de 9.500 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du 9 au 28 avril 1992. DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°5137 du 19 mars 1956
d M). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 1274 du 30 janvier 1956 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté. RAINIER III, PAR LA GRACE3 DE DIEU ...
Journal n°1396 du 5 mai 1885
. SAN REMO, b. Catterina it., c. Bregliano, vin. Départs du 27 avril au 3 mai 1885 NICE, yacht à vap. Maia, angl., c. Swetnham, passagers. AVENZA, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, sur ...
Journal n°5547 du 24 janvier 1964
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Européenne de Diffusion des Applications Plastiques», en abrégé « C.E.D.A.P. » (p. 70). Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 63-331 du 31 ...
Journal n°3303 du 26 avril 1921
Judiciaires ; Vu les articles 49 et 5o de l'Ordonnance du i 8 ,mai 1909 et 3 n° 5 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. M. Théodore Bimar, Conseiller à la Cour d ...
Journal n°6259 du 9 septembre 1977
,05 1.401 A' 1,03 8,29 L442 B 1,05 8,45 1.470 C 1,08 8,69 1.512 C' 1,12 9,02 1.569 D 1,15 9,26 1.611 E 1,18 9,50 1.653 F 1,20 9,66 1.681 G 1,25 10,06 L750 H 1,30 10,46 1.820 1 1,35 10 ...
Journal n°5632 du 3 septembre 1965
). Ordonnance Souveraine n° 3.381 du 27 août 1965 portant mutation d'un fonctionnaire au Secrétariat Général cies Affaires Culturelles et des Congrés (p. 668). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 65 ...
Journal n°3242 du 13 avril 1920
dispositions du présent arrêté sera réprimée à l'encontre du vendeur, dans les conditions prévues aux articles 26 et 27 de la loi du 3i décembre 1917. « ART. 4. — Le présent arrêté entrera en vigueur dans les ...
Journal n°4982 du 30 mars 1953
Reine Elisabeth H à l'occasion de la Mort de S. M. la Reine douairière Mary d'Angleterre (p. 213). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 707 du 9 février 1953 portant abrogation de l ...
Journal n°4620 du 2 mai 1946
'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation de la viande d'équidé ; Vu l ...
Journal n°4573 du 7 juin 1945
dti 22 janvier 1943 fixantle nombre de tickets exigibles Our la vente du fromage; - Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommatiOn de la viande d'équidé ; Vu l ...
Journal n°1868 du 22 mai 1894
Vintimille à 5 h. 3 soir, aura lieu pour la dernière fois le samedi 26 mai 1894 (au départ de Paris). Le train rapide 20, partant de Vintimille à midi 50 et arrivant à Paris à 9 h. 20 matin aura lieu pour la ...
Journal n°6799 du 15 janvier 1988
mensuel garanti non hiérarchisé est fixé tt 4.710 F. . A compter du ler juillet 1987, la valeur horaire de 100 points d'indice est fixée à 17,3(1 F. S.M.I.C. au ler juillet 1987 : — Horaire : 27 ...
Journal n°1387 du 3 mars 1885
, Remington Wilson et le comte de Montecupo. Mardi 3 mars POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 27 mètres. PRIX DE MARS. — Une Bourse de 500 fr., ajoutée à une poule de 50 fr. chaque. Le deuxième ...
Journal n°1123 du 13 janvier 1880
-HEBDOMADAIRES Vendredi 9 janvier 1.880 Foule élégante clans l'enceinte du tir et sur les terrasses dl] Casino. POULE D'ESSAI. - 20 fr. chaque. — 1 Pigeon à 27 mètres. Partagée entre àlM. Cholmondeley-Pennell et le ...
Journal n°3645 du 10 novembre 1927
; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ; 20 Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point ...
Journal n°0638 du 13 septembre 1870
. Si l'on jette en effet un regard en arrière, et que l'on considère le pas immense qui été fait dans l'art d'exterminer les hommes, on frémit d'indignation et de pitié., Au début, c'est-à-dire dans l ...
Journal n°6171 du 2 janvier 1976
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin,1961, no 2.951 dp • 22 janvier» 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969, vu l'Ordonnance Souveraine no C/39 du ...
Journal n°1635 du 3 décembre 1889
' 6 h. 9 h. 9h. midi 3 h' 61. mat. soir soir soir mat. soir soir 26 755.9 755 8 754.5 753.8 751.8 14.4 16.2 14.8 13.9 27 50.5 49.3 48.4 47.6 47.2 13.» 14.2 14.4 14.» 28 47.5 50.4 51.3 53.8 55 ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
mille deux. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : R. NOVELLA. Ordonnance Sinoveraine sr' 15.3,13 du 6 mai 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Melbourne ...
Journal n°3600 du 30 décembre 1926
'entraînait son mouvement de réaction, on apprécie à sa juste valeur son influence civilisatrice. C'est d'elle que date l'action des salons sur la société française. Nous lui devons le caractère particulièrement ...
Journal n°0363 du 28 mai 1865
des tiers auraient à faire valoir. Il est entendu 3 que la Compétence de cette Cormission West' nul- • lement exclusive de celle deS tribunaux, s'il était s nécessaire d'y recourir. Depuis quatre ans ...
Journal n°6439 du 20 février 1981
trois février mil neuf cent quatre-vingt-un. Le Ministre d'État : A. SAINT-MLEUX. Arrêté Ministériel n° 81-27 du 3 février 1981 portant cessation d'activité d'un médecin. Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°7589 du 7 mars 2003
qui requiert une évidente discrétion. ART. 3. L'habilitation particulière prévue à l'article 9 de la loi susvisée est délivrée par le Ministre d'Etat. La durée de cette autorisation est mentionnée ...
Journal n°6622 du 24 août 1984
des sommes à affecter au Fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1983-1984 ; Vu les avis émis respectivement les 26 juin et 3 juillet 1984 par le Comité de ...
Journal n°4412 du 14 mai 1942
au 26 juillet — Carando Adam du 27 juil. au 2 août Marsan Lecointe du 3 au 9 août Viale Fournier Delay :. du 10 au 16 août ___ Carando Fontana du 17 au 23 août — Marsan Adam du 24 'au ...
Journal n°4499 du 6 janvier 1944
Municipalité en date des 22, 26 octobre et 14 décembre 1943 ; Vu l'agrément de Son Excellence le Ministre d'Etat en date du 27 décembre 1943 ; Arrêtons : M. Louis-Joseph Mullot est nommé Garde-Jardin au ...
Journal n°5804 du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 27 mars 2009 ; Notre Conseil d’Etat entendu ; Vu la ...
Journal n°3574 du 8 juillet 1926
a donné, avec autant d'autorité que d'éloquence, d'utiles et nobles conseils aux ieunes écolières. On a ensuite procédé .à la distribution des récompenses. JOURNAL DE MONAC-O 3 1 3 9 Ont été ...
Journal n°2212 du 27 novembre 1900
sur la côte d'azur. Le point de départ de l'intrigue de La Layette est tout à fàit d'actualité : en effet, à l'instar du sénateur Piot, M. Larousse, président de la Ligue pour la repopulation de la ...
Journal n°0637 du 6 septembre 1870
-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. DE EN MON A NICE H M. M. H. M. 845 12 30 5 6 8 55 12 40 5 22 9 4 12 49 5 32 9 23 12 56 5 44 9 34 1 9 5 57 9 42 1 17 6 5 9 49 1 24 6 16 10 3 1 37 6 29 MATIN SOIR DÉPA R TS H ...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille deux. Par dérogation aux articles 7, 8 et. 9 du Titre ll de l'attelé muni.- ciput ` l'43.3-3 du 4 iUdiet 1983 ... 27 ...
Journal n°6668 du 12 juillet 1985
3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 9 novembre 1984 ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
GRACE le 20 mars, à 21 h, One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq. du 27 au 29 mars, à 21 h, et le 30 mars, à 15 h, La Valse des Pingouins de Patrick Haudecoeur. le 3 avril, à 21 h ... GRACE le 20 mars, à 21 h, One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq. du 27 au 29 mars, à 21 h, et le 30 mars, à 15 h, La Valse des Pingouins de Patrick Haudecoeur. le 3 avril, à 21 h ...
Journal n°6273 du 16 décembre 1977
devront remplir les conditions suivantes : — être de nationalité monégaSque, — être titulaire du C.A.P. d'instituteur. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°6449 du 1 mai 1981
1975, portant statut des fonctionnaires de l'État ; Vu Notre ordonnance n° 3.706, du 9 décembre 1966, portant nomination d'une aide-comptable à l'Office des Émissions de Timbres-poste ; Vu la ...
Journal n°1174 du 4 janvier 1881
% sur les entrées. 5 pigeons à 26 mètres. ler, M. J. Lafond, 10 sur 10. 2°, >M. le vicomte de Quelen, 9 sur 10. 23 tireurs. Lundi 3 janvier 1881. POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 ...

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Version 2018.11.07.14