Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7629 du 12 décembre 2003

'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "OFFICE COMMERCIAL TELEVISION AUDIO VISUEL EDITIONS" en abrégé "O.C.TA.V.E." (p. 2071). Arrêté Ministériel n° 2003-653 du 4 décembre ...

Journal n°5018 du 7 décembre 1953

constitution de-la Société anonyme monégasque dénommée : « Compagnie des Distributeurs Auromationes» en abrégé « C.O.D.A. » (p. 849). Arrêté Ministériel n° 53-200 du 27 novembre 1953 portant autorisation et ...

Journal n°3506 du 17 mars 1925

responsable. P. L.-M.-R., fermier, né le 22 novembre 1893, à Whitland-Galles du Sud (Angleterre), demeurant à Monaco. — Emission frauduleuse de chèque non provisionné : six mois de prison (par défaut). M. J ...

Journal n°7309 du 24 octobre 1997

SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales. Communiqué n° 97-76 du 9 octobre 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs ...

Journal n°2131 du 9 mai 1899

les circonstances suivantes : Se trouvant le 3 mai dernier vers.9 heures et demie du matin sur l'avenue Roqueville, Burro 'aperçut à environ 200 mètres de là, dans la rue Bel-Respiro, un cheval attelé à ...

Journal n°1082 du 1 avril 1879

. 33 tireurs et des meilleurs. Voici les noms des, vainqueurs : er E. R. G. Hopwood, objet d'art (10 sur 12). 2° M. A. Rtish (9 sur 14). 3° M. le capitaine Shelley (9 sur 15). 4° M. le comte du ...

Journal n°4661 du 13 février 1947

). Ordonnance Souveraine na 3.393, du 4 février 1947, accordant l'exequatur à un Consul (p. 107). Ordonnance .'Souveraine na 3.394, du 4 février 1947, fixant les conditions d'exploitation du Service ...

Journal n°0734 du 16 juillet 1872

On s'abonne, pour la France, h Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...

Journal n°0311 du 29 mai 1864

. On traite de gré à gré pour les autres insertions. à l'AGENCE-IMI.G01,TTE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Un An 12 Francs. Six Mois t3 id ...

Journal n°3260 du 27 juillet 1920

le Président du Tribunal. Ils se cumuleront 'avec les honoraires proportionnels prévus par les articles 3, 8 et 9. Ils sont fixés par le Président du Tribunal sur demande écrite de l ...

Journal n°4459 du 1 avril 1943

vins de liqueurs, vermouths et apéritifs à base de vin. Arrêté Ministériel portant taxation des laits'ooncentrés en boîte alu- Arrêté,Ministériel portant taxation du prix de la viande de boucherie ...

Journal n°1768 du 21 juin 1892

continuant ses manoeuvres au sud-ouest de. Nice, à 18 milles environ, puis mettre le cap sur le mouillage de Golfe-Juan où elle a jeté l'ancre vers 5 heures du soir. . L'escadre de réserve, après un séjour d ...

Journal n°5464 du 25 juin 1962

aux conditions suivantes : 10 être de sexe masculin; 2° être âgés de 21 ans au moins au jour de la publication du présent Arrêté; 3° posséder un C.A.P. d'électricité ou justifier d'Une expérience ...

Journal n°0991 du 26 juin 1877

Cent. la ligne 50. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J•-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...

Journal n°3861 du 26 novembre 1931

cette conférence, qui a valu à son auteur des félicitations bien méritées. La Cour d'Appel, dans son audience du 9 novembre 1931, a rendu l'arrêt suivant : Appel, par B. C.-J , employé d'hôtel, né le ...

Journal n°3474 du 5 août 1924

vendeurs ; du nord-est, un immeuble appartenant à M. Bonnamas, acquéreur Doda ; du sud-est, le passage Doda et immeuble Rigoni ; et du sud-ouest, l'avenue du Berceau. Cette vente a eu lieu moyennant le ...

Journal n°8157 du 24 janvier 2014

Souveraine n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Coordinateur Technique à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 163). Ordonnance Souveraine n° 4.643 du 16 décembre ...

Journal n°6763 du 8 mai 1987

, justifiant par des certificat la pleine connaissance du métier Ouvrier charcutier, 4ème échelon, 180 Vendeur, vendeuse, 3 ans après C.A.P. ou 6 ans de 3ème échelon, 4 ans métier sans C.A ...

Journal n°0583 du 24 août 1869

. aunkmaweedt Ue()ZeU uàùaza‘zauc)a et Devant «le Cheminées Rue du Milieu, 4, Monaco SALON DE COIFFURE C.Itià saillItara Bue du Milieu, 22 A l'honneur d'informer MM. les étrangers qui voudront bien l ...

Annexes 1940 du 31 décembre 1940

Universitaire du Monde pour 1939. 28 l3aloclis (Let.) 4' 6"5/10 Lutz (Suisse) 4' 9" 40 Boiron (Fr.) 4' 9"1/10 Buet (Fr.) ; 68 Panchaud (Suisse). 5.000 mètres plat. ler Carstairs (Ecosse) 15 ...

Journal n°0397 du 21 janvier 1866

'abonne. pour la France . à Paris , ii l'Agence Havas. rue P.otis›ea•i. 3, et chez M. St-Hilaire, A BONN EM EISTS : ILiclemes 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...

Journal n°4140 du 4 mars 1937

- Conformément à l'article 3/a le Néerlandai- rangement s'appliquera aux Indes ses et au Surinam. J. LOUDUN. Pour la Suède : EINAR HENNINGS. Pour l'Union de l'Afrique du Sud : Emc H. Louw. Pour l ...

Journal n°6776 du 7 août 1987

- I3.P. n» 522 - M.C. 98015 Monaco-Cédex, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au« Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces suivantes : — une demande sur ...

Journal n°0582 du 17 août 1869

cette plante en abondance. Mais c'est -à Monaco surtout qu'on en fait une grande consommation. Les roches à pic qui surplombent la mer du côté sud de Monaco, au-dessous des jardins suspendus (le St ...

Journal n°4219 du 1 septembre 1938

cent mille francs (1.500.000 frs), à la somme de trois millions (le francs (3.000.000 de -francs) ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par_ les Ordonnances des .17 septembre 1907 et ...

Journal n°3428 du 18 septembre 1923

8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. LA VIE SCIENTIFIQUE Une trouvaille paléontologique aue Moneghetti. Au cours d'un travail de terrassement exécuté tout dernièrement aux ...

Journal n°1575 [= n°1585] du 18 décembre 1888

.4 9.3 12.9 11.8 10.1 9.9 10.1 10.5 10.4 13.» 11.9 11.2 10.» 10.9 10.9 10.» 12.1 10.4 10.4 9.7 9.3 9.5 9.4 au bureau du située sur la plage du Canton, à Monaco VENTE DE TERRAINS dans de bonnes conditions ...

Journal n°0293 du 24 janvier 1864

: 12 francs. UN AN. . SIX AIMA TqniS Wide; .4C11•^• On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, e chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. imp. et ...

Journal n°1895 du 27 novembre 1894

à l'interlocuteur. Yago est le faux témoin qui dit avoir vu. Mais jamais il n'a participé à ce qu'il raconte, pas plus du reste qu'il ne semble intéressé aux conseils qu'il donne. C'est par la force ...

Journal n°4549 du 21 décembre 1944

voix, par les Membres du Conseil d'Administration, ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...

Journal n°7902 du 6 mars 2009

. La constitution de la société est subordonnée à la souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les condi- tions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ...

Journal n°5191 du 1 avril 1957

et de la Propagande à l'étranger (p. 319). Loi n° 628 du 18 mars 1957 portant fixation duBudget de l'Exercice 1957 (p. 320). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1.507 du 9 mars 1957 ...

Journal n°3304 du 3 mai 1921

immédiatement acquitté. Dans le cas contraire, l'excédent versé sera imputé sur l'exercice courant. ART. 3. A l'appui des versements visés à l'article I er du présent Arrêté, les redevables seront tenus de ...

Journal n°5257 du 7 juillet 1958

présumés, l'indication cadastrale ainsi que la nature et la surface des parcelles sont indiquées dans les tableaux ci-annexés. ART. 3. La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution du ...

Journal n°0673 du 16 mai 1871

lunes, circulent autour d'elle. La plus brillante et la plus élevée est Vénus, c'est elle qu'on désigne vulgairement sous le nom d'étoile du berger. Pendant longtemps encore, elle continuera à- briller ...

Journal n°7618 du 26 septembre 2003

dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 1521). Arrêté Ministériel n° 2003-485 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...

Journal n°7763 du 7 juillet 2006

portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142). Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...

Journal n°6673 du 16 août 1985

'ordonnance-10i n° 669 du 17 Sept. 1959 pièces à la dizaine de F.) 1 2.875 1.006 846. 2 4.500 1.260 1.068 3 7.000 1.518 1.260 4 9.000 1.807 1.440 5 11.000 2.091 1.615 DÉPARTEMENT DE L ...

Journal n°7132 du 3 juin 1994

OPERATIONS S.A.M." est autorisée. Am. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 7 mars 1994. ART. 3. Lesdits statuts deVront être publiés ...

Journal n°6555 du 13 mai 1983

lieu à l'enregistrement au compteur de l'abonné d'une impulsion correspondant à la taxe de base du Service des Télécommunications. C 3. Communications téléphoniques demandées L' partir des postes ...

Journal n°0227 du 12 octobre 1862

se présente immédiatement à l'esprit.C'est, en effet, un spectacle qui captive l'at-tention que celui de cette Principauté s'éveil-lant à une vie nouvelle au milieu des traditions du passé, cette ville ...

Journal n°7117 du 18 février 1994

monégasque dénommée "Dist tavum....‘e" (I). 2011- Arre're Ministériel n° 94-78 du 10 février 1994 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. PIAGET MON' E-C.4 RLO ...

Journal n°7683 du 24 décembre 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.551 du 20 décembre 2004 rendant exécutoire la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm le 22 mai 2001 (p. 1901). Ordonnance ...

Journal n°2325 du 27 janvier 1903

, Moulin-Neuf à M. Zafiropoulo (C. , Baeler) ; 2e Robo à M. J. Stern (A. Jonhson); 3e,.Holo 01,1. Orly (Hart). PRIX SAINT-ALBIN. — 3,000 fr., 3,400 mètres : ler, Zerline à M. J.-Lieux (Gildon) ; 2e ...

Journal n°3163 du 29 octobre 1918

Service du Ravitaillement. Mlle Julie Olivié était la fille de M. Auguste Olivié, chef jardinier du Palais de S. A. S. le Prince. Elle était âgée de 24 ans. Dans son audience du 22 octobre 1918, le ...

Journal n°2420 du 22 novembre 1904

'ont porté à la connaissance des ouvriers du chantier de l'entreprise, à Saint-Jean-sur-mer. C'est avec le plus vif plaisir que l'élite de la société monégasque et grand nombre d'hivernants déjà arrivés ...

Journal n°5174 du 3 décembre 1956

au eonunissionnaire, soit de la contremarque ou de tout autre signe analôgue servant au commissionnaire à désigner cette personne; c) que le vendeur mette à l'appui du registre visé a l'alinéa a) ci ...

Journal n°6690 du 13 décembre 1985

, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service P articulier de Retraites, à compter du ler août ...

Journal n°5630 du 20 août 1965

alinéas de l'article 3 dé la loi no 636, du 11 janvier 1958, tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'asurance des accidents du travail, sont abrogés et ...

Journal n°3519 du 18 juin 1925

classes : le vendredi 2 octobre, à 8 heures du matin pour les_Garçons et à 9 h. 3/4 pour l'Etablissement Secondaire de Jeunes Filles. Enquête de Commodo et Incommodo. Le Maire de la Ville de Monaco a l ...

Journal n°0261 du 7 juin 1863

't,,itee ;lavai. rue 1.-1 Ittois,ea”. 3. et chez 11, cf-Hilaire. 12 francs dttettt. (In c,ttts,t.y. „nt. et thu emitiph.ii., compositeurs rue 4111 t. Poissouttii,re. à l'AGEN(:E-1)11.CM TTE. rue Paradis. au ...

Journal n°5372 du 19 septembre 1960

LÉGALES ET ANNONCES (p. 788 à 801). ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté Ministériel no 60-293 du 9 septembre .1960 autorisant la Société Civile Chérifienne dénommée : « Retem, Recherches et Études Électroniques ...

Journal n°0710 du 30 janvier 1872

. Poissonnière, 10 Un An 12 Francs. Réclames 50. A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI , rue du Cours. Six Mois , . o id. à l'AGENCE-DALCOUTTE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id ...

Journal n°7657 du 25 juin 2004

CERES MARITIME S.A.M." (p. 968). Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement (p. 968). Arrêté Ministériel n° 2004-316 du 22 ...

Journal n°1278 du 23 janvier 1883

, Kennedy, A. Van Hoobrouck, Si,' Joint Willoughby, baron de Saint-Trivier, Mo! comte de Saint- Quentin, Pellossier, comte de Robiano. 3- &jours. — Lundi 22 et Mardi 23 janvier C.-RAND PRIX DU CASINO ...

Journal n°0598 du 7 décembre 1869

mardi. — Des dépêches télégraphiques de, Martigues et du sémaphore de Faraman, adressées à M. le C0111111ksaire (le l'inscription maritime annoncent. près (le Bouc, le naufrage du brick-goélette le ...

Journal n°5637 du 8 octobre 1965

Ordonnances Souveraines n.) 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1844 et 1847 du 7 août 1958, n° 2543 du 9 juin 1961 et a° 2951 du 22 janvier 1963 et n° 3265 du 24 ...

Journal n°6944 du 26 octobre 1990

13 6 380 A 2 8 703 C 6 983 B I 9 302 B2 10 371 C l 11 494 C2 13 277 D 1 17 036 D2 21 095 Prime d'ancienneté à partir du ler juin 1990 : Catégories 3 ans 6 ...

Journal n°1926 du 18 juin 1895

%; Afrique, 10 %; Australie et Océanie, 30 %; Amérique du Nord, 20 % Amérique du Sud, 15 %. Dans ces conditions, le nombre maximum sera atteint vers l'an 2072, c'est-à-dire dans cent soixante-dix-huit ans d ...

Sommaires 1958 du 31 décembre 1958

.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518 Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants. 3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...

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