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Journal n°8429
du 12 avril 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. SERENITY CAR » (Société Anonyme Monégasque)
nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. SERENITY CAR » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
La Semaine en Principauté
délinquance et des réponses pénales.
Le 29 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ... des réponses pénales.
Le 29 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Parcours ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Circulaire n° 2019-03 du 28 mars 2019 relative au Lundi 22 avril 2019 (Lundi de Pâques), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 22 avril 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Lundi 22 avril 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Circulaire n° 2019-03 du 28 mars 2019 relative au Lundi 22 avril 2019 (Lundi de Pâques), jour férié légal. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-320 du 9 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-313 du 4 avril 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Pastor », en abrégé « Pastor S.A.M. », au capital de 2.000.000 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 30 ... 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 30 ... Arrêté Ministériel n° 2019-313 du 4 avril 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Pastor », en abrégé « Pastor S.A.M. », au capital de ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-215 du 8 mars 2019 relatif aux additifs alimentaires.
aqueux.
22. Les « poudres à lever » sont des substances ou combinaisons de substances qui, par libération de gaz, accroissent le volume d'une pâte.
23. Les « propulseurs » sont des gaz autres que l ... fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.
3. Les « agents de charge » sont des substances qui accroissent le volume d'une denrée alimentaire ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
, dans le cadre d'une activité professionnelle, des denrées alimentaires prêtes à être consommées par le consommateur final sont préparées ;
7) « date de durabilité minimale d'une denrée alimentaire ... style de caractère ou de la couleur du fond.
En l'absence de liste des ingrédients, l'indication des mentions visées à la lettre c) de l'article 7 comporte le terme « contient » suivi du nom de la ... Ordonnance Souveraine n° 7.384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2018 de l'association dénommée « MONACO BALTIC STATES » en abrégé « MBS ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2018 de l'association dénommée « MONACO BALTIC STATES » en abrégé « MBS ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 février 2019 de l'association dénommée « HAPPY HAND MONACO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 février 2019 de l'association dénommée « HAPPY HAND MONACO ».
Cette association ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
THE IDEA STARTER COMPANY en abrégé « THIS COMPANY » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 mars 2019.
Monaco, le 5 avril 2019.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 mars 2019.
Monaco, le 5 avril 2019.
...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CHEF ALEX » - CESSIONS DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATION AUX STATUTS
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2019, il a été procédé à :
- deux cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée « CHEF ALEX », au capital de 15 ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 22 mars 2019, il a été procédé à :
- deux cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée « CHEF ALEX », au capital de ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANPORTS » en abrégé « SOMETRA » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
par la société pour non versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles ; le produit net de la vente s'impute dans les termes de droit sur ce qui est dû à ... société pour non versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles ; le produit net de la vente s'impute dans les termes de droit sur ce qui est dû à la société ... .328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « EURAFRIQUE » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
publication, ni d'aucun délai de distance.
Les titres des actions mises en vente par la société pour non versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles ; le ... publication, ni d'aucun délai de distance.
Les titres des actions mises en vente par la société pour non versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles ; le ... DES STATUTS ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
La Semaine en Principauté
la Police Nationale, et Christophe Soullez, directeur de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.
Musée océanographique de Monaco
Le 13 avril, de 18 h à 22 h 30,
Festival ... la Police Nationale, et Christophe Soullez, directeur de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.
Musée océanographique de Monaco
Le 13 avril, de 18 h à 22 h 30,
Festival ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Délibération n° 2019-009 du 23 janvier 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la TEP au 18FDG pour l'identification précoce de l'échappement tumoral à l'immunothérapie chez des patients atteints d'un mélanome ou d'un Carcinome Broncho-pulmonaire Non à Petites Cellules, localement avancé ou métastatique », dénommé « Étude FDG-IMMUN » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
.265 du 23 décembre 2002, modifiée, susvisée ;
Vu le Code de déontologie médicale ;
Vu la Recommandation n° R(97) 5 du Conseil de l'Europe du 13 février 1997 relative à la protection des données médicales ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... .265 du 23 décembre 2002, modifiée, susvisée ;
Vu le Code de déontologie médicale ;
Vu la Recommandation n° R(97) 5 du Conseil de l'Europe du 13 février 1997 relative à la protection des données médicales ... Délibération n° 2019-009 du 23 janvier 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-50 d'un poste de Factotum à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
-ends et les jours fériés et en soirée.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront assumer les horaires liés à l'emploi pouvant aller jusqu'à 22 heures 30.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce ... -ends et les jours fériés et en soirée.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'ils devront assumer les horaires liés à l'emploi pouvant aller jusqu'à 22 heures 30\.
...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-303 du 2 avril 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-299 du 28 mars 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Aviva Vie ».
décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77 ... 22 ... décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77 ... Arrêté Ministériel n° 2019-299 du 28 mars 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Aviva Vie ». ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-292 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-291 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.411 du 29 mars 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines.
des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille dix ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille dix ... Ordonnance Souveraine n° 7.411 du 29 mars 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017)
descente, S.A.S. le Prince est accueilli par S.E. M. Andrei Galbur, vice-premier ministre, ministre des Affaires étrangères et de l'Intégration européenne du gouvernement moldave et par S.E. M. Alexei Cracan ... vingt-cinq ans, à l'essentiel des discussions ayant trait à ces sujets dans le cadre de l'ONU, depuis le sommet de Rio en 1992 jusqu'à la récente COP22, qui s'est tenue à Marrakech.
Au niveau national ... Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017) ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 février 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 février 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 31 janvier 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LA ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 31 janvier 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LA ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 février 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE ATHINA ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 février 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE ATHINA ».
Cette ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
TELAMON SHIPPING SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Sun's Palace - 4, rue Révérend Père Louis Frolla – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
gérant associé.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2019.
Monaco ... gérant associé.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2019.
Monaco ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
KITES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 29, boulevard d'Italie – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
VERPOORTEN demeure seul gérant.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars ... VERPOORTEN demeure seul gérant.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
EOLA DAYA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2019.
Monaco, le 29 mars 2019.
... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2019.
Monaco, le 29 mars 2019.
...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » (Société Anonyme Monégasque)
nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits ... supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits attributaires.
Les actionnaires peuvent ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date du 19 mars 2019, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la SARL PLASTRADE, dont le siège social se trouvait Le Montaigne, 7, avenue de ...
Par procès-verbal en date du 19 mars 2019, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la SARL PLASTRADE, dont le siège social se trouvait Le Montaigne, 7, avenue de ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
Philosophiques de Monaco.
Le 4 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ... Philosophiques de Monaco.
Le 4 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2019
29 mars – 5 avril
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Felix Gastaldi
5 avril – 12 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
12 avril – 19 avril
Pharmacie INTERNATIONALE ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
12 avril – 19 avril ... Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2019 ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Dr David
20
S
Dr Sauser
20
L
Dr Burghgraeve
20*
J
Dr Leandri
21
D
Dr David
21
M
Dr Marquet
21
V
Dr Miniconi
22*
L
Dr Leandri
22
M ... .0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22*
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm ... Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux.
outre être rejetée si le respect des critères par le pétitionnaire est fondé sur des actes frauduleux, fictifs ou recherchant abusivement le bénéfice d'une application littérale desdits critères en ... outre être rejetée si le respect des critères par le pétitionnaire est fondé sur des actes frauduleux, fictifs ou recherchant abusivement le bénéfice d'une application littérale desdits critères en ... Arrêté Ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (traitement mis en œuvre ... 'Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (traitement mis en œuvre ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-282 du 21 mars 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ... 22 ... Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-279 du 21 mars 2019 portant agrément de l'association dénommée « Monaco-Tunisie ».
.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ... . 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-277 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2019-277 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-276 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2019-276 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-275 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2019-275 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-274 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-391 du 2 mai 2018 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-391 du 2 mai 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2019-274 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-273 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-389 du 2 mai 2018 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-389 du 2 mai 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2019-273 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-272 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-93 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-93 du 22 février 2017 ... Arrêté Ministériel n° 2019-272 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES BOIS AFRICAINS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars ... COMPAGNIE INTERNATIONALE DES BOIS AFRICAINS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
BATI CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard de Suisse – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
original du procès-verbal de ladite décision a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 février 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... ‑Roman à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite décision a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 février 2019.
Monaco, le ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
B & C - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2019.
Monaco, le 22 ... » - 7, rue de l'Industrie à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
SYSPOS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14, rue Honoré Labande - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
IMEX - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, avenue d'Ostende - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
FASER INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
FHT MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, avenue Princesse Alice – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
WATERSTONE CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Le Continental - Bloc B - Place des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... , le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... WATERSTONE CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Le Continental - Bloc B - Place des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
S-MEET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - « Palais de la Scala » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mars 2019 ... 'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mars 2019 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
TECHNOBUILD - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Roses – Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
que cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars ... que cogérants de la société.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars ... TECHNOBUILD - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Roses – Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
LUXPRO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille, c/o MBC Campus – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - CESSION DE PARTS SOCIALES
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
GIRARD SNAF MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
la loi, le 8 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... la loi, le 8 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019\.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
DELTA ENERGY MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : L'Ambassador - 38, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES
.
Un original des actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... .
Un original des actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... DELTA ENERGY MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : L'Ambassador - 38, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
WORLD WIDE WINGS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2019 ... 'objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2019 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
S.A.R.L. MONACO VEHICULES INDUSTRIELS - Société à Responsabilité Limitée au capital social 15.000 euros - Siège social : 42 bis, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
BOULMIER & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 500.000 euros - Siège social : 18, quai Antoine 1er – Monaco - MODIFICATION STATUTAIRE - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 14 janvier 2019, enregistrée à Monaco le 8 février 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 14 janvier 2019, enregistrée à Monaco le 8 février 2019 ...