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Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Renouvellement de contrat de gérance - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
, Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ... , Charlotte FOURCAULT épouse de Monsieur Francis ROQUE, demeurant à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de "Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs, salon de ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-398 du 26 juillet 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 26 octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'Etat,
M. LEVEQUE.
...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
).2 66.1 66.8
midi 3 h• 6 h. I 9 h.
soir soir I soir
20.2 21.5 21.1 22 » 20 3 22 1 20 8 23.» 21.» 23.2 20.8 23 » 18.2 20.»
Sud.
Sud-Est. Nord-Ouesi. Ouest.
Ouest violent. Sud.
Nuageux. Beau ...
Journal n°0759
du 7 janvier 1873
•^•^,..,•^••^ 'mat. mat. soir soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 ».. mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 42 6 40 10 02 3 03 6 32
47 5 75 4 -fr 30 3 15 CANNES 6 45 8 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
suivants :
— Célibataire : 36,82 €
— Ménage de deux personnes : 66,27 €
— Par personne à charge : 14,73 €
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 2007-26 du 29 janvier 2007 fixant le taux de l'allocation d ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
: turque. Passeport
no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général
de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au
15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°5788
du 30 août 1968
sanctions, pénales et administratives, analogue à celui fixé par la législation française en la matière.
3. Les deux Gouvernements s'engagent à pourvoir à l'exécution des sanctions admitriStratives; ils se ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°5014
du 9 novembre 1953
, notaire à Monaco, les 11 juin et 22 octobre 1953, contenant les statuts de ladite société au capital de .Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs ...
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté;
3) Être titulaire du C.A.P. edàttiptable et présenter de sérieuses références.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dans les vingt jour; dé la ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
.500
Chap. 2. Conseil Économique 20.500 + 6.250 26.750
Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950
71.250 83.950 155.200 155.200
SECT. C. - MOYEN DES SERVICES :
a) MINISTÈRE D'ÉTAT ET SERVICES ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c..
Le montant du loyer est de 2.398,30 F.
Le délai d' affichage de ces appartements court jusqu'au 26 novembre 1994.
Les personnes ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 Décembre 1963
Carlo, 39, bis, Boulevard des Moulins, le 27 décembre 1963 à 9 heures.
ORDRE DU JOUR :
— Bilan et Compte de Profits et Pertes au 26 avril 1963.
-- Rapport ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°5864
du 13 février 1970
;
Et _le sieur François, Robert VERDINO,
: 22, Chemin des Révoires, à Monaco, mais résidant actuellement « Hôtel Cécil », 9, rue du Portier à Monaco;
Il a été extrait littéralement ce qui suit ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
, 73-26 du 3 avril 1973, 77-4 et 77-5 du 11 janvier 1977.
ART. 7.
Une amliation du présent Arrêté a été transmise à S.E.M. le Ministre d'État en date du 2/ février 1978. Monao, le 27 février 1978 ...
Journal n°2672
du 31 août 1909
-Stella.
ART. 2.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3 ...
Journal n°4220
du 8 septembre 1938
1909 et par les Lois ii° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 9-15 juillet 1938 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36
TOTAL 481,80
c) Salaire mensuel : 481,80 x 52
2.087,80
12
3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105
a) salaire horaire : 9,198 F.
b) salaire hebdomadaire :
heures ...
Journal n°1408
du 28 juillet 1885
.» 28.3 28.8 28.» 27.4 27.» 26.4 26.4 27.» 27.» 27.3 25.8 26.8 25.8 25.9 25.6 26 » 26.» 70 S 0 modéré SEpuisSO id. N E puis S 0 id. beau id.
22 78 S E id. id.
23 ...
Journal n°1273
du 19 décembre 1882
recevra 35% le troisième, 25 0/0 ; le quatrième, 15 % pris sur les entrées; le reste au premier. - 5 pigeons à 25 mètres. - 1 pigeon manqué entraîne la mise hors concours.
3' et 4Vours. - Lundi 22 et ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul
honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 1865).
Ordonnance souveraine n ...
Journal n°0237 [=n°0238]
du 28 décembre 1862
. inclusive.... 0 40 0 60
De 100 gr. à 200 gr. inclusive... 0 80 1 90
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 21 AU 27 DÉCEMBRE 1862.
ETAT dei'atmosphère VENTS
DATES
8 HEURES
beau id.id.id.
nul id.id.id.
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12 9 11 ...