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Journal n°2256 du 1 octobre 1901
en réalité, il y avait du bon et du mauvais dans ses vers de Compiègne, mais le bon l'emportait de beaucoup, et on n'a pas été juste pour eux. Mais tout ça, c'est la faute à la Politique dont Edmond ...
Journal n°6063 du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972. C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°0889 du 13 juillet 1875
3 04 29 55 22 15 16 25 Marseille 1•^^•^ mat. mat. mat. mat. 641 •^•^^^^^^• 21 30 16 » H 70 Toulon. mat. 6 40 750 10 02 soir 9 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 ...
Débats 1973 du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045 411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039 416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025 4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°1941 du 1 octobre 1895
sans en trouver. Un des ennuis des voyages dans le midi, en hiver, c'est cette pénurie d'agents du factage à laquelle rien ne peut suppléer puisque l'accès des quais n'est pas permis aux personnes ne ...
Journal n°5704 du 20 janvier 1967
de la Loi n° 473 du 4 Mars 1948 susvisée; la liste sur laquelle seront choisiS les arbitres désignés d'office est établie ainsi .qtt'il suit pour l'année 1967 c . MM. A. Agliardi, Chef de Service à ...
Journal n°1930 du 16 juillet 1895
TRENTE-HUITIÈME ANNÉE — N° 1930 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 16 Juillet 1895 • JOURNAL DE MONAC JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°6115 du 6 décembre 1974
coutume, la messe des enfants! est célébrée, à 9 heures, à la Cathédrale. C'est ensuite, dans une. mise en scène souriante, le miracle de Saintrislicolas, mimé. pat' de petits acteurs qui prennent, .croyez ...
Journal n°0332 du 23 octobre 1864
loin vers l'ouest, c'est-à-dire en Algérie, où elle n'est autre que la ville de Bougie ; 20 que le détroit des Colonnes par lequel les Carthaginois, les Romains, les Arabes ont fait entrer leurs armées ...
Journal n°1637 du 17 décembre 1889
. (ire audition à Monte Carlo) I. Rêveries. Passions.— ii.Un Bal. — uI Scène aux champs. — Iv. Marche au supplice — V. Songe d'une nuit de Sabbat. Ouverture de Léonore (Fidelio) n° 3 Beethowen ...
Journal n°5159 du 20 août 1956
« Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen » ctt abrégé « C.P.A1.» (p.- 594). - Arrêté Ministériel n° 56-175 du 14 août 1956 portant aitl(misallon et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ; Vu l'arrêté ministériel n° 62-3 du 9 janvier 1962 autorisant la société « LA VIE ...
Journal n°3155 du 3 septembre 1918
sera prononcé. La ressource, c'est le 3./0; il n'a jamais été dit que cette ressource ne pourrait pas être affectée à des dépenses d'intérêt communal, pourvu qu'il s'agisse de grands travaux. M ...
Journal n°3717 du 14 mars 1929
accomplissement des formalités prévues par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924. ART. 3. M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°3850 du 10 septembre 1931
. Jamais les tribunaux n'ont eu à juger autant de ces individus ; jamais les médecins légistes n'ont constaté chez les criminels autant de cas de responsabilité atténuée. C'est que, jamais non plus ...
Journal n°1854 du 13 février 1894
jour, Marchesa, vapeur anglais, à M. C. J. Kettlewell, 14 hommes d'équipage, capitaine Dimmick, venant de Nice, 3 passagers, jauge 86 tonneaux. Le 10, yacht à vapeur anglais Gladwyn, à M. Jones, 16 ...
Journal n°3935 du 20 avril 1933
. Etude de Me V. RAYBAUDI, avocat-déferISOUr près la Cour d'Appel de ',Monaco, '• 5, boulevard Prince-Pierre, 5. l'ente sur Saisie Immobilière Le jeudi 11 mai 1033, à 9 heures .du matin, à l ...
Journal n°0335 du 13 novembre 1864
8 id. traite de gré à gré pour les autres insertions. ". rois P ois. 3 id. Pour I É.TU N 14 14, (inf 'IP pose 00 FUS. Les rhonnernents comptent du 1" et du 15 de ...
Journal n°6088 du 31 mai 1974
ans De 16 à 19 ans exclus 8% à 22 ans A partir de 22 ans pr 173,33 exclus 3% exclus 6% exclus 7% exclus 9% 10% Manoeuvre ordinaire 979,31 29,38 39,17 58;76 68,55 78,34 88,14 97 ...
Journal n°4974 du 2 février 1953
-Ange, né à Monaco, le 21 septembre 1889, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu l'article 9 du Code Civil ; Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ; Vu l'Ordonnance n° 403 ...
Journal n°1722 du 4 août 1891
d'une cause indépendante de sa volonté que la Princesse n'assistait pas à la représentation. L'annonce lui en était, en effet, passée inaperçue. C'est ce que le Prince a, à plusieurs reprises, déclaré ...
Journal n°0767 du 4 mars 1873
17 50 12 35 8 95I VOLTRI..... 49 7 40 8 51 1 02 5 03 8 50 14 35 10 1.5 7 25 SAVONA • ' 6 » mat. 8 40 mat. 2 14 6 16 9 58 9 80 7 » 6 n'ALBENGA 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir • 10 22 7 ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption visant la République d ...
Journal n°4907 du 22 octobre 1951
extrait publié en conformité do la loi n0 71 -du 3 janvier 1924 sur lés sociétés par actions et de l'article 2 de l'Artété Ministériel du 22 juin 1951. Menaça, le il octobre 1951. Signé : J.-C. RÊY ...
Journal n°7003 du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°3729 du 30 mai 1929
-après : Appel par C. J.-B.-A., plâtrier, né le 4 février 1906, à Nice, sans domicile fixe, et G. H.-V., épouse C., repasseuse, née le 6 septembre 1909, à Nice (A.-M.), sans domicile fixe, d'un jugement du Io ...
Journal n°6614 du 29 juin 1984
à Malaga (Espagne) (p. 684). Ordonnance Souveraine n° 8.031 du 18 juin 1984 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.314 du 12 avril 1965 déclarant d'utilité publique les travaux de ...
Journal n°2647 du 30 mars 1909
). Premier, Ubu,- àM. V. de -Vilmorin, 3 h. 7' 42". Deuxième, Quand-Même, à X., 3 h. 8' 23". Troisième, Manita II, à M. Vernheim, 3 h. 9' 7". Quatrième, Nekita, à M. Rouff, 3 h. 9' 34". Quatrièrne Journée ...
Journal n°3226 du 30 décembre 1919
sont fort distingués. Et le public, mis en joie, a beaucoup applaudi. A. C. 3 Cl JOURNAL DE MONACO 3 M. Louis-Adolphe-Jean-Joseph DE ROMERO IBARRETA, Marquis de ROMERO DE TEJADA, deuxième ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
majoration prévue à l'article 83 est interrompu jusqu'à la fin du séjour en établissement.» ART. 3. Ordonnance Souveraine n° 815 du 21 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°7795 du 16 février 2007
.E.B. Soutien Entraide Bénévolat » (p. 238). Arrêté Ministériel n° 2007-69 du 9 février 2007 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules ...
Journal n°2521 du 30 octobre 1906
prix de ces manifestations hippiques à 500.000 francs environ. Les dates de la réunion de janvier ont été fixées aux 7, 9, 11, 13, 16, 18, 20, 22, 24 et 26 janvier. Les trois journées de mars ne sont ...
Journal n°1669 du 29 juillet 1890
.8 20.5 22.» TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le thermomètre ut exposé au nord) mat... . • I 9h I I 31 - soir soir soir 25.3 24.8 25.4 25.2 25.» 21.5 24.7 22.4 22.2 2222.6 22.2 2a.4 21..8 24 ...
Journal n°6955 du 11 janvier 1991
inois de pratique. Jeune ouvrier en fin d'apprentissage, sans C.A.P. n: diplôme 155 Vendeur(euse), sans C.A.P. après deuk ans de pratique, .9 de fin d'apprentissage, ou jeune ouvrier, deux ans de ...
Journal n°4969 du 29 décembre 1952
. ART. 2. 'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952. A'RT. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°5834 du 18 juillet 1969
congédiement ; ART. 3. Le second alinéa de l'article 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 es-, modifié et complété comme suit : « Les deuxième et troisième alinéas de l'article « 6 sont applicables à l ...
Journal n°3312 du 28 juin 1921
auquel elle a été destinée. ART. 9. S'il est établi que le propriétaire ayant fait valider le congé par le motif prévu à l'article 8, 1°, n'a pas, dans un délai de trois mois, à compter de la sortie du ...
Journal n°1670 du 5 août 1890
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température- et au niveau de la mer 9 h. midi! 3 h. 6 h. 9 h. 9h. midi 13 h. 6 h. 9 h. mat. soir soir soir mat. soir ...
Journal n°1436 du 9 février 1886
.. A. Introduction et Allegro agitato a. Scherzo assai vivace — c. Adagio cantabile — D. Allegro guerriero et Finale maestoso. Ouverture de Léonore (Fidelio) n° 3. Phaéton, poème symphonique ...
Journal n°2488 du 13 mars 1906
. Ed. RISLER. Phaéton, poème symphonique Saint-Saëns. Lustspiel-Ouverture (Ire audition) Karl v. Kaskel. A) Idylle Chabrier. B) Choeur des Fileuses da Vaisseau fantôme Wagner-Liszt. C ...
Journal n°8283 du 24 juin 2016
'Environnement, en application de l'ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009. Les mêmes formalités devront être accomplies à. l'occasion de tout transfert, transformation, extension, aménagement. ART. 6 ...
Journal n°4891 du 2 juillet 1951
n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ». Nous ...
Journal n°0977 du 20 mars 1877
augmentation sur 1869. Le Canada est toujours au chiffre de 3,671,116 et les Etats-Unis, à celui de près de 40 millions. Le Mexique compte 9,276,079 habitants. Toute l'Amérique du Sud, est évaluée à 26 ...
Journal n°5507 du 19 avril 1963
et de prévoyance des cadres (A.G.I. R.C.) qui ont pris effet an là janvier 1963. (p. 401). SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES, Ordonnance Souveraine n° 2.977 du 3 avril 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°0738 du 13 août 1872
. le Roi des Pays-Bas, a également prêté son précieux concours à la belle soirée dont nous parlons. M.Oudshoorn est un artiste dont la réputation n'est plus à faire ; c'est un ,élève de Servais et l ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.180 du 7 mai 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille
7913_7-5.pdf 7913_7-3.pdf 7913_7-6.pdf 7913_7-2.pdf 7913_7-1.pdf 7913_7-4.pdf ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°7162 du 30 décembre 1994
0.P.C.V.M 320.000 Chap. 6. — Commission de Contrôle des Informations Nominatives 1.000 5330.900 Section 3. - MOYENS DES SERVICES : a) Ministère d'Etat : Chap. 1. — Ministère d ...
Journal n°2329 du 24 février 1903
Prix de Beaulieu ; il a été gagné par M. A. Ginot, 9 sur 9, premier; MM. Patron et Pellerin, 9 sur 10, partagent les deuxième et troisième places. La poule a été gagnée par M. Roberts. Samedi, 22 ...
Journal n°6897 du 1 décembre 1989
, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.638 du 23 novembre 1989 rendant exécutoires à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Hambourg le 27 juillet 1984 ...
Journal n°3680 du 12 juillet 1928
-Annonciade), son épouse, née à Monaco, le 14 mai 1900, ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets; Vu l'article 9 du Code Civil; Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et l'article 25, n ...
Journal n°6875 du 30 juin 1989
MAISON SOUVERAINE Message adressé à S.A.S. le Prince Souverain par S.E. M. le Président de la République italienne (p. 702). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.386 di, 20 février 1989 ...
Journal n°1746 du 19 janvier 1892
TRENTE–CINQUIÈME ANNÉE — N° 1746 Bursa de raine, 22 Mardi 19 Janvier 1892 JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...=====0911m=^9 ...
Journal n°6390 du 14 mars 1980
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3-2° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu les articles 2 et 19 de la loi n° 783, du 15 juillet 1965 ; Sur le rapport ...
Journal n°3447 du 29 janvier 1924
le dramatique sanglot : « Ris donc Paillasse » — c'est plutôt avoir de la veine. Or, n'a pas de la veine qui veut : les génies en savent quelque chose. M. M urate)! e domine l'interprétatiot de I ...
Journal n°6818 du 27 mai 1988
Avis de vacances d'emplois no 88-50 à no 88-52 (p. 575). INFORMATIONS (p. 576) NSERTIONS IMAMS ET ANNONCES (p. 577 à 585) ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 9.195 du 17 mai 1988 ...
Journal n°7287 du 23 mai 1997
. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET'. 660 JOURNAL DE MONACO Vendredi 23 mai 1997 Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER Le dernier alinéa du 3 de l'article 9 de Notre ...
Annexes 1947 du 31 décembre 1947
),- blication et. nuise eti application des .C6nV'ention's :ftiütte 'monégasques relatives au tontr6les .dei `éhatigei Vu l'Ordonnance n° 45-1088 du 30,mai 1945 relative à la répression des fraudes it là ...
Journal n°4976 du 16 février 1953
Grimaldi à Monaco; Vu l'acte en brevet reçu par M° J. C. Rcy, Notaire à Monaco le 3 décembre 1952, contenant les statuts de ladite société au capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq ...
Journal n°2637 du 19 janvier 1909
minutes jusqu'à 8h 1 du soir ; ensuite 8h 21, 8h 43, 9h 3, 9h 33, 10h 3, 10h 33 et 11h 3 (dernier). Départs de Monaco-Ville. - 7h 20, 7h 40, g", 8h 15, 8h 30, 8h 45, 9h et ainsi de suite toutes les 15 ...
Journal n°7938 du 13 novembre 2009
.458 du 9 novembre 2009 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles (p. 4995). Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.419 du 27 octobre 2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal ...

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