Rechercher un journal, un article
Journal n°0237
du 21 décembre 1862
-naissance.Pour plus amples renseignements s'adresser à M. de Payan défenseur à Monaco.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
•eee
Arrivées du 13 au ;9 10brel862.
NICE. b. V. Palmaria, e. Imbert, m. d.
id. h. Vierge des Anges, c ...
Journal n°6874
du 23 juin 1989
pharmaciens d'officine - 3ème trimestre 1989 (p. 679).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines no 9.492 et no 9.493 du 2 juin 1989 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
:
ARTICLE PREMIER
Le 4e et le 5e de l'article 13 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, susvisée, sont modifiés comme suit :
4°) Des limites bâtissables :
a) Par rapport à la voie publique ...
Journal n°6046
du 10 août 1973
mars 1942 susvisée.
ART. 3.
M. le Conseiller de GOUVC1101)1C111 pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrété.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°1683
du 4 novembre 1890
toutes les gares du réseau à Paris, par colis pesant au plus 3 kilogrammes, 2 fr. ; 5 kilogrammes, 3 fr. ; 10 kilogrammes, 5 francs.
Ces prix comprennent la remise à domicile.
Les colis transportés aux ...
Journal n°2252
du 3 septembre 1901
complémentaires, et c'est le 18 septembre matin que l'Empereur et l'Impératrice arriveront à Dunkerque.
Le Président de la République quittera Paris, dans la matinée du 17, pour se rendre à Dunkerque ; tous les ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
de félicitations et deneux à l'occasion de la naissance de S.A.S. le Prince _Héréditaire (p. 544).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine go 1.813 du 3 juin 1958 relative à la détermination ...
Journal n°2482
du 30 janvier 1906
'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIS OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 22 janvier 1906, le paragraphe suivant est ajouté à l'article 353 du Code Pénal ...
Journal n°5180
du 14 janvier 1957
minimum d'épreuves soumises périodiquement à correction impliquant l'exercice effectif d'un contrôle du travail fourni;
3°) que les études soient sanctionnées par la délivraace, après examen; d'un diplôme ...
Journal n°5502
du 15 mars 1963
.
17, rue des Roses 1 chambre meublée. 8-3-63 27-3-63
9, descente 1 pièce, cuisine, 8-3-63 27-3-63
du Larvoito W. C.
Le Directeur
du Service du Logement : André PASSERON.
MAIRIE
Election ...
Journal n°3014
du 21 décembre 1915
'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411; 43 ...
Journal n°0795
du 16 septembre 1873
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non ...
Journal n°1698
du 17 février 1891
.7 1 il.» 110.6 8.5 I 8.7 110.5
EXTRÊMES Minima 5.6 4.8 5.2 4.7 3.6 2.7 4.5
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 15 février 1891
NICE, yacht à vap. Bri ...
Journal n°3467
du 17 juin 1924
ou une passerelle, et que la mer baignait constamment.
9° La Barma del Ponte romano, à la sortie du tunnel du chemin de fer. C'est la grotte la plus vaste entre toutes celles de la station. Depuis ...
Journal n°0577 [=n°0578]
du 20 juillet 1869
'est point une raison parce que le thermomètre n'aura jamais baissé jusqu'à zéro, par exemple, dans telle contrée du Sud, pendant l'hiver, pour que cette même centrée voie l'alCool ou le mercure s'élever jusqu'à ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
« SWISS RE
INTERNATIONAL SE » est autorisée à. pratiquer, dans la Principauté
les opérations d'assurance relevant des branches 1, 2, 3, 4, 5, 6,
7, 8, 9, 10 (limitée à. la responsabilité du ...
Journal n°0580
du 3 août 1869
.
C'est alors que le cortège se mit en mouvement et se dirigea lentement au milieu du silence le plus recueilli, à travers le parc du château et la rue Royale vers Ludwigsbourg, à 3 lieues de Stuttgart ...
Journal n°1666
du 8 juillet 1890
. Raoul Pugno.
C'est une tentative à encourager. Il en est une, en revanche, à décourager : c'est l'habitude que prend, chaque été, le théâtre du Château-d'Eau d'abriter des chanteurs et des musiciens ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
rémunération minimale du personnel des hôtels 1 étoile - Ion homologué de tourisme et rattaché de tourisme sans étoile, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles luxe et palace, à camper du ler juillet 1987 (p ...
Journal n°1830
du 29 août 1893
20 septembre, de 35 minutes encore, et du
20 au 30, de 36 minutes total, 1 heure 46 minutes dans le mois, et 4 heures 25 minutes depuis le
21 juin.
L'automne commence le vendredi 22 septembre, à ...
Journal n°4323
du 29 août 1940
)
AGENCE NiARCHETTI ET FILS
Licencié .en droit, Monaco.
Cession, de Droits Sociaux
Suivant acte sous Seing privé, en date à Monaco,
du 9 août 1940,, enregistré, le 14 août de la même
année, fo 74 ...
Journal n°3331
du 8 novembre 1921
précédente.
L'ordre du jour épuisé, la séance est levée à 18 h. 3o.
Le Président déclare que la session ordinaire de la Chambre Consultative est close.
SESSION EXTRAORDINAIRE
Procès-verbal de la séance ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
: rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ... : rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
KUPIEC & DEBERGH
Garonos BP 532
93619 Avilnay Sous Bois Cedex
A.2.C. SUD EST
Les Espaces de la Sainte-Baume
Lot 28-25
30, avenue du Château de Joucques
13420 Gemenos
ELTRON
M. Frédéric ...
Journal n°4359
du 8 mai 1941
), Seiches grosses, Chiens de mer (Gatus) étêtés, vidés et
débités en tranches 13 15 »
Sardines du matin (lamparo)
suivant arrivage 9 à 15 11 à 17
Roussettes entières 12 » 14 »
Sardines ...
Journal n°1332
du 5 février 1884
PADA/SS.-1NT LE MARDI
înilete--N, Je
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
',éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
9 avril 2002 (p. 1766).
Ordonnance Souveraine n° 4.433 du 5 août 2013 portant
nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique ...
Journal n°6783
du 25 septembre 1987
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 8.994 du 18 ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
Arrêté Ministériel n° 88-385 du 3 août 1988 réglementant la circulation et le stationnement aes véhicules à l'occasion d'une manifestation sportive (Tour de Frimée à la Voile) (p. 822).
AVIS ET ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
1976 (p. 5).
Circulaire n' 77-01 du 3 janvier 1977 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1977 (p. 7).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°3580
du 14 août 1926
Conveution Franco-Monégasque du 1 o avril 1912, promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1914 ;
Vu les Ordonnances des 3o juin 1920, article 2 (n° 2889) ; 22 juillet 1921, article Ier,
4e alinéa (n° 3041 ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°1723
du 11 août 1891
DES SÉLECTIONS DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
Sous la direction de M. Frederick BONNAUD
Symphonie en sol mineur Mozart.
A. Allegro molto — B. Andante -
C. Menuet — D. Finale.
Ouverture du ...
Journal n°2116
du 31 janvier 1899
MOUVEMENT EU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 janvier 1899
MENTON, yacht à voiles Tzigane, fr., Chauchard, NICE, yacht à vap. Arcturus, amér., e. Davis,
ID. yacht à vap. Balena, angl., c. Hamilton ...
Journal n°4888
du 11 juin 1951
; du 18 novembre 1517,
Vu la Convention franco-monégasque du 10 'avril 1912 les Avenants à ladite Convention des 9, juillet 1932 et 4 'février 1938, le Tralt6 en 'date du 11 juillet 1918, les ...
Journal n°6751
du 13 février 1987
:
M. Jean-François DELIGEARD, Agent, ç le police stagiaire est nomme dans son emploiet,titularisé.dans le grade correspondant à compter du let' décembre 1985.
Il, est rangé au ler échelon de son ...
Journal n°1658
du 13 mai 1890
la Comtesse d'Eu.
Par arrêté de M. le Maire de Monaco, en date du 3 de ce mois, à partir de demain 14 mai, les bouchers seront tenus d'afficher le tarif officiel des viandes, dans leurs boutiques, à ...
Journal n°5757
du 26 janvier 1968
.947 du 22 janvier 1968 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Administration des Domaines (p. 74).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
IM00.111..•
Arrêté Ministériel n° 68-033 du 9 janvier 1968 autorisant ...
Journal n°4260
du 15 juin 1939
certifié conforme délivré en exécution, de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 9 juin 1939.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÉS.
'EXTRAIT
D'un jugement ...
Journal n°6455
du 12 juin 1981
: « Les dragons des Galapagos » à partir du mercredi 17 : «. Le chant des dauphins »
3ème Concours Radiophonique de Monaco du mardi 16 au samedi 20 au C.C.A.1v1.
Les congrès
Au Loews Monte-Carlo du ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
un conflit collectif du travail (p. 400).
Arrêté Ministériel n° 60432 du 3 mai 1960 pépiant fixation du prix du pain (p. 401).
Arrêté Ministériel n° 60-133 du 9 Mal 1960 partant autorisation et ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
° 71 du 3 janvier 4924, no' 216 du 27 févriei' 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du
mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-vises devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Débats 1968
du 31 décembre 1968
/1/1968 N° 5151
314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759
315 nie SEANCE DU 14/2/1968
J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160
316 ème SEANCE DU 19/2/1968
J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164
380 éme ...
Journal n°2373
du 29 décembre 1903
.
JOURNAL DE MONACO
M. Henri Menier, président de la Commission du Yachting à l'A. C. F. ;
Comte Recopé, vice-président de la Commission du Yachting à l'A. C. F. ;
Prince Pierre d'Arenberg, de la ...
Journal n°3699
du 22 novembre 1928
mardi 8 janvier 1929, à 9 heures du matin, deVant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention de vol ; — délit prévu et réprimé par les articles 377 et 399 du Code Pénal.
Pour extrait .
P ...
Journal n°6129
du 14 mars 1975
produits suivants :
Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités.
ART. 3.
Soin inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits ...
Journal n°0166
du 9 août 1861
de M. Duvernoy. „ 1er accessit, à l'unanimité :
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nEunEs 2 HEURES g HEURES
Ao:'1 t C2 () 0 0 0
(26 9(3 27 2 2S 1
9.3 7
i; id. '23 7
6 1. 23 7 22 6
7 ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999 (p. 1103).
Ordonnance ...
Journal n°4119
du 15 octobre 1936
.923 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Particle 50 de -1",Ordonsnance 18. mai
1909 sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 (n0 5) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°6230
du 18 février 1977
décembre 1970;
Vu la loi n° 975, du-12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État
Vu Notre ordofinançe n° 3,705, du 9 déceriibre 1966, portant nomination d'Une daine employée à l ...
Journal n°5088
du 11 avril 1955
'Industrie Automobile et du Commerce», en abrégé « S.A;17.1.A.C.». (p. 294). -
Arrêté Ministériel-n0 55-0.61 -du. 4 avril 1955 portaht-Modificadim des statuts de: la société anonyme monégasque dénommée : « Mcgnethafilm ...
Journal n°6202
du 6 août 1976
.R.E.F.O.N.. 0,1577 1.1.76 1,4905 1976
I.R.C.A.N.T.E.0 0,716 1.1.76 3;71 1974
A.G.I.R C 0,85 1.7.76 5,54 1975
Circulaire n° 76-76 du 28 juillet 1976 ayant trait à
une recommandation patronale précisant ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
les justifications produites à l'appui de cette demande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée ;
Vu les avis des Comités de ...
Journal n°1896
du 4 décembre 1894
sont munis de chaufferettes à eau chaude : c'est un confortable très apprécié, mais qui ne remplace pas les rayons bienfaisants du soleil de la côte d'azur. Aussi la haute société parisienne se prépare ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
.458 du 9 novembre 2009 portant
nominations dans l’Ordre de Saint-Charles (p. 4995).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.419 du 27 octobre
2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal ...
Journal n°2088
du 19 juillet 1898
pratique. C'est d'ailleurs vers ce but qu'on commence à s'orienter. Quant à la question du grec et du latin, elle n'est en somme qu'accessoire, n'en -déplaise à M. Jules Lemaître
Lettre de Belgique ...
Journal n°4646
du 31 octobre 1946
de long, pour fours à vapeur des boulangeries, les 100 kgs. » 4004 s 22
50 Allume-feux, bois refendu, longueur maximum 15 cms :
Gros, le kilo s 2,60
Détail, le kilo s 3,10
6° Déchets de ...
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de recrutement n° 89-230 de deux secrétaires-hôtesse3 à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1166).
Avis de recrutement n° 89-231 d ...
Journal n°0236
du 14 décembre 1862
,
POLITIQUE, 'L:TTIgati.:IREET:: DE BEAUX
pA nA 1,C .t NT LE DIMANCHE
On s'abonne. pour la France. à Paris. à l'Auenre'llavas.,rue FA. Rousseau. 3, et chez M. St-flilaire.
,dileur de musique du Conserva ...